Liste des députés aux États généraux de 1789

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Les États généraux de 1789 sont convoqués par le roi français Louis XVI le 24 janvier 1789. Un règlement, joint à cette convocation, prescrit l'envoi de députés par ordre, par bailliage et par sénéchaussée.

Le nombre des députés aux États généraux de 1789 s'élève à 1 154, dont 291 pour le clergé, 285 pour la noblesse et 578 pour le tiers état[1].

Sommaire

Généralités dites d'élections[modifier | modifier le code]

Les généralités dites « d'élections » sont l'objet du règlement général du 24 janvier 1789.

Généralité de Paris[modifier | modifier le code]

Ville et faubourgs de Paris.[modifier | modifier le code]

Ressort Principal sans secondaire. (40 députés)

Suppléants. (35)[modifier | modifier le code]

Prévôté et Vicomté de Paris hors les murs[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Choisy-le-Roi, Vincennes, Meudon, Versailles. (16 députés)

Suppléants (14)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Léger Papin, curé de Marly-la-Ville
    • 2. Gandolphe (Jérôme-Claude), docteur de la maison et société de Sorbonne, curé de Sèvres.
  • Noblesse
    • 3. Boson de Talleyrand-Périgord (Jean-Georges, comte), colonel en second du régiment de Bourbon-dragons.
    • 4. Broglie (Louis-Auguste-Joseph, comte de), major en second au régiment des chasseurs de Guyenne.
    • 5. François Pierre Olivier de Rougé, comte de Rougé et du Plessis-Belliere, colonel du régiment de Bresse-infanterie.
    • 6. Lucas de Blaire (Pierre-Paul-Sylvain), conseiller en la cour des Aides de Paris.
  • Tiers état
    • 7. Lucy (Adrien Jean-Alexandre), avocat et cultivateur-propriétaire à Épiais.
    • 8. Busche (Durand-Joseph), procureur au parlement.
    • 9. Antoine Auguste Michel Picault, avocat au parlement, prévôt du Châtelet de Tournans-en-Brie.
    • 10. Graville (Jean Gaillard de), avocat au parlement, ancien commissaire au Châtelet de Paris, lieutenant général de Brie-Comte-Robert.
    • 11. Charlemagne Béjot, cultivateur à Messy.
    • 12. Artis de Marcillac (Jacques-Joseph d'), avocat au parlement.
    • 13. Rouvre (?), propriétaire à Fontenay-en-Brie, actuellement Fontenay-Trésigny,
    • 14. Ramard (Claude-César-Gatien), propriétaire, maire de Lagny.

Bailliage de Provins.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Montereau. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Guy Le Gentil de Paroy, chevalier, seigneur d'Auxence, les Thillières et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, lieutenant pour le roi au gouvernement de Champagne et Brie, grand bailli d'épée des bailliages de Provins et Montereau.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Pouget (François-Victor), curé de Coutrevroult.
  • Noblesse.
    • 2. Clermont D'Amboise (Jean-Baptiste-Charles-François, marquis de), maréchal de camp, gouverneur de Chaumont-en-Bassigny, chevalier des ordres du roi, ancien ambassadeur extraordinaire de Sa Majesté près le roi des Deux-Siciles.
  • Tiers état.
    • 3. Nicolas-Joachim Billy, négociant à Bosnard, paroisse de Lourps.
    • 4. Regardin de Champrond (Louis-Placide-Félicité), président du grenier à sel de Montereau, et maire de cette ville.

Bailliage de Nemours.[modifier | modifier le code]

Bailliage Principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Alexandre Thibaut, bachelier en théologie de la faculté de Paris, prêtre-curé de la paroisse Saint-Clair de Souppes.
  • Noblesse.
    • 2. Louis Marc Antoine de Noailles, lieutenant général en Guyenne, grand bailli d'épée de Nemours, colonel commandant du régiment d'Alsace-chasseurs, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Luyt (Jean-François-Désiré), curé de la Madeleine de Corbeval, desservant de Boulay.
  • Noblesse.
    • 2. Ferra de Rouville (Jean-Victor-Léon de), seigneur de Rouville.
  • Tiers état.
    • 3. Joseph-Étienne Bordier, lieutenant particulier au bailliage de Nemours.
    • 4. Petit (Pierre-François), prévôt à Château-Landon et bailli de Ferrières-en-Gâtinais.

Bailliage de Meaux.[modifier | modifier le code]

Bailliage Principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Pierre-Jean de Ruallem, abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Faron, conseiller au parlement de Rouen.

Bailliage de Mantes.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Meulan. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Antoine de Vion de Gaillon, chevalier, seigneur de Tessancourt, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, demeurant au château de Gaillon, près Meulan.
  • Tiers état.
    • 3. Joseph Germiot, chevalier de la Société d'agriculture, demeurant à Menucourt.
    • 4. Jean-Baptiste Meusnier Dubreuil, conseiller du roi, lieutenant général civil et de police au bailliage et siège présidial de Mantes.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Beauvais.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. François Félix Dorothée Des Balbes de Berton de Crillon, châtelain de Milly, seigneur de Crillon, Haucourt et autres fiefs en Beauvaisis, de Bernay en Brie, et du Vault en Bourgogne, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée du bailliage de Beauvais, dit Crillon le Jeune.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Pillon (?), curé de Saint-Jacques de Beauvais.
    • 2. Des Courtils de Merlemont (Charles-Louis), ancien capitaine de cavalerie.

Bailliage de Senlis.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Beaumont-sur-Oise, Chambly, Compiègne, Creil, Pontoise. (4 députés)

Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Sens.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Villeneuve-sur-Yonne. (4 députés)

Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Louis Gabriel de Planelli de Maubec, l'un des quatre premiers barons du Dauphiné, seigneur de Thorigny et autres lieux, capitaine en second aux gardes-françaises, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 2. Deschamps (Charles-Antoine), président de l'élection de Tonnerre.

Bailliage d'Étampes.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Jacques-Auguste de Poilloüe de Saint-Mars, marquis de Saint-Mars, Valmenil et Pommeret, seigneur-patron de Pequeuse-le-Grand, le Petit-Craches, Chailly et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, ancien officier-major et lieutenant des gardes-françaises.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Mazis (Ange-Henry des), chevalier, ancien lieutenant-colonel d'infanterie, chevalier de Saint-Louis.

Bailliage de Montfort-L'Amaury.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Dreux. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Mathieu de Montmorency-Laval, comte de Montmorency, gouverneur des ville et château de Compiègne, capitaine des gardes du comte d'Artois, conseiller du roi, bailli de robe courte au bailliage royal de Montfort-l'Amaury.
    • 4. François Petau de Maulette, chevalier, seigneur, ancien mousquetaire, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Hebert (Julien), curé de Rambouillet.
    • 2. Mazar (Louis), curé des Essarts-le-Roi.
  • Noblesse.
    • 3. Tertre de Sancé (Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis du), chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur du Breuil, en la paroisse de Garancières.
    • 4. Saisseval (Claude-Louis, marquis de), colonel de dragons.
  • Tiers état.
    • 5. Rouveau (Jacques-Antoine), bourgeois.
    • 6. Cochon-Bobusse (Jean-François), avocat à Epernon.
    • 7. Mabille (Étienne), laboureur à Houdan.

Bailliage de Melun.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Moret. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Emmanuel Fréteau de Pény, seigneur de Vaux-le-Penil, Saint-Liesne-de-Melun, Germenoy, etc., conseiller au parlement de Paris.
  • Tiers état.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Jacques-Ladislas-Joseph de Calonne, conseiller clerc honoraire au parlement de Flandres, vicaire général et official de Cambrai, chanoine de l'église métropolitaine de Cambrai, abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Pierre de Melun.
  • Tiers état.
    • 3. Maria (Louis-Nicolas), doyen des conseillers du bailliage de Melun.
    • 4. Du-Bois d'Arneuville (Louis-Victor), procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Fontainebleau.

Généralité d'Amiens[modifier | modifier le code]

Bailliage d'Amiens.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Ham. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Joseph Anne Maximilien de Croÿ d'Havré, prince du Saint-Empire, grand d'Espagne de la première classe, châtelain héréditaire de Mons-en-Hainaut, gouverneur de Schlestadt, maréchal de camp.
    • 4. Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, gouverneur et capitaine des chasses de Versailles, Marly et dépendances, chevalier-né de l'ordre de Malte, chevalier de la Toison-d'Or, maréchal de camp, commandant une brigade de troupes à cheval dans la deuxième division d'Alsace.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Lefèbvre (Jean), curé de Lœuilly.
  • Noblesse.
    • 2. Gomer (Charles-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur de Quevauvillers, Bougainville et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 3. Berville (Pierre-Joseph), procureur à Amiens.

Gouvernement de Péronne.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Montdidier, Roye. (8 députés)

  • Clergé.
Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Angot (Pierre). curé-doyen de Montigny, au bailliage de Montdidier.

Noblesse.

  • Noblesse.
    • 2. Casteja (Stanislas-Catherine de Biaudos, comte de), chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur des terres et seigneuries de Framerville, Herleville, Rainecourt et autres lieux.
    • 3. Antoine Charles Gabriel de Folleville, marquis de Castelnau, lieutenant-colonel de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 4. Antoine-Marie-Rodolphe Lienart, avocat au bailliage de Montdidier.
    • 5. Masson (Pierre-Florent), avocat au bailliage de Roye.
    • 6. Tattegrain (Louis-Fursy), avocat, ancien maire de Péronne.
    • 7. Mareux (Antoine), demeurant en la paroisse de Tricot.

Sénéchaussée de Ponthieu à Abbeville.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Ferdinand de Crécy, chevalier, baron et seigneur de Rye, Chaumergy, Chavannes, comte et seigneur de Bours, Gueschard, Villeroi et Belhotel, chevalier de Saint-Louis et de Saint-Georges du comté de Bourgogne, ancien colonel du régiment de cavalerie, aujourd'hui Royal-Guyenne.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Dequeux du Beauval (Jean-Baptiste-Charles), conseiller du roi, lieutenant particulier de la sénéchaussée de Ponthieu.

Bailliage de Montreuil-sur-Mer.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Calais (ville et pays reconquis).[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Ardres. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. François Bucaille, licencié en théologie de la faculté de Paris, curé de Frethun-en-Calaisis.
  • Tiers état.
    • 3. Charles-Bruno Francoville, avocat au parlement, député du bailliage secondaire d'Ardres.
    • 4. Nicolas Blanquart, sieur d'Essaline, dit « Blanquart des Salines », ancien procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Calais, seigneur de la vicomté de Ferlinghem-Kacove et autres lieux, demeurant à Calais.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Bodart de Buire (Louis-Marc de), écuyer, seigneur de Buire, Saint-Michel et autres lieux, ancien mousquetaire de la deuxième compagnie de la garde du roi.

Sénéchaussée de Boulonois à Boulogne.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Louis-Alexandre-Céleste d'Aumont, chevalier des ordres du roi, lieutenant-général de ses armées, premier gentilhomme de la Chambre, gouverneur de la province et pays Boulonois.
  • Tiers état.
    • 3. Nicolas Latteux, doyen des avocats, ancien mayeur de Boulogne, et administrateur des affaires communes de la province du Boulonois.
    • 4. Bernard Gros, avocat au parlement, ancien administrateur de la province du Boulonois.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Cossart (Laurent Joseph), prêtre, maître ès arts de l'Université de Paris, curé de la paroisse de Wimille.
  • Noblesse.
    • 2. Blaisel du Rieu (Louis-Marie-Gilles du), chevalier de Saint-Louis, ancien président de l`administration des affaires communes du Boulonois.
  • Tiers état.
    • 3. Le Gressier de Bellannoy (François-Joseph-Alexis), avocat au parlement, propriétaire à Samer.
    • 4. Grandsire (Louis-Marie-Jacques-Antoine), avocat au parlement, ancien administrateur de la province du Boulonois.

Bailliage de Saint-Quentin.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Guy-Félix Pardieu, seigneur de Vadancourt, Bray-Saint-Christophe, Bracheux, Hérouël et autres lieux, demeurant à Paris.
  • Tiers état.
    • 3. Pierre-Éloi Fouquier d'Hérouël, seigneur d'Hérouël et Tinville, écuyer, fourrier des logis du roi, demeurant à Saint-Quentin.
    • 4. Charles-Vincent du Plaquet, licencié ès-lois, chapelain conventuel de l'ordre de Malte et de l'église de Saint-Quentin et censeur royal, demeurant à Saint-Quentin.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Flavigny (Charles-François, comte de), baron de Canlers, seigneur de Tournevel, Travecy, Charmes et autres lieux, capitaine au régiment des gardes-françaises avec rang de colonel.

Généralité de Soissons[modifier | modifier le code]

Bailliage de Soissons.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Jean-Pierre Ferté, propriétaire de la ferme du Pavillon, paroisse d'Acy.
    • 4. Charles-Fabio Brocheton, avocat au parlement, demeurant à Soissons, conseiller du roi et lieutenant de l'élection en la dite ville.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
  • Noblesse.
    • 2. Dujay (François-Nicolas), seigneur de Rozoy en partie, procureur-syndic de l'assemblée de la noblesse du département de Soissons.

Bailliage du Vermandois à Laon.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : La Fère, Marle, Chauny, Couci, Guise, Noyon. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Charles-Jean-Louis des Fossés, chevalier, seigneur du Faux-Aumencourt et autre lieux, lieutenant de MM. les maréchaux de France aux bailliages de Soissons et Coucy-le-Château.
    • 5. Charles-François-Louis de Maquerel de Quémy, ancien capitaine au régiment de Brie-infanterie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Quémy et autres lieux.
    • 6. Jean de Miremont (Charles-Jean-François-Alphonse, comte de), chevalier, capitaine au régiment de chasseurs du Languedoc.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Féquant (Jean-Marie), curé de Leschelles, près Guise.
  • Noblesse.
    • 2. Royer (Charles-Louis du), chevalier, seigneur de Savriennois et Flavy-le-Martel.
    • 3. Novion (Jean-Victor de), chevalier, capitaine au régiment de Vermandois.
    • 4. Lamirault de Noircourt (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de Condé-infanterie, seigneur d'Etréaupont.

Bailliage de Châteaux-Thierry.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Jean-François Thirial, curé de Saint-Crépin de Château-Thierry, docteur en théologie de la faculté de Paris.
  • Noblesse.
    • 2. Gilles-François de Graimberg de Belleau, chevalier, seigneur de Belleau, Lacroix et autres lieux, lieutenant des maréchaux de France et syndic de l'assemblée d'élection de Château-Thierry pour les ordres du clergé et de la noblesse.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Remard (Nicolas), curé de Seringes-et-Nesles.
  • Noblesse.
    • 2. Bois Rouvraye (Denis-Christophe Pasquer de), chevalier, capitaine de cavalerie, premier aide de camp du maréchal de Broglie, seigneur du comté de Villers et Domptin, vicomté d'Oisy, Bézu-le-Guéry, et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 3. Sutil (Louis-Nicolas"), avocat du roi au bailliage de Château-Thierry.
    • 4. Potel (Jacques), laboureur à Sommelans.

Bailliage de Crépy-en-Valois.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Le Pelletier de Glatigny (Louis-François), chevalier, seigneur d'Hautefourt, Petit- Glatigny, en la paroisse Saint-Pierre de Bétaizy, capitaine d'artillerie.
    • 2. Mazancourt du Fresnoy (François-Joachim, marquis de), seigneur de Fresnoy, Boissy-les-Gombries, Foyolles et autres terres et seigneuries dans le duché de Valois, capitaine commandant au régiment des gardes-françaises.

Bailliage de Clermont-en-Beauvaisis.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Lestuvée (Pierre-Michel), curé de la Neuville-en-Rez.

Bailliage de Villers-Cotterets.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Augustin Duprat de Barbançon, comte souverain de Valteline, etc., colonel du régiment d'Orléans-cavalerie, conseiller du roi, bailli d'épée, garde-scel héréditaire au bailliage de Villers-Cotterêts.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Lamy (Dom Bernard-Antoine), prieur titulaire du prieuré de Saint-Lazare de la Ferté-Milon.
  • Tiers état.
    • 3. Charles-Nicolas Bourgeois, fermier de la ferme de l'Épine à Viviers. Remplace Jérôme-Joseph Geoffroy de Limon qui refuse son élection.

Généralité d'Orléans[modifier | modifier le code]

Bailliage d'Orléans.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Beaugency, Bois-Commun, Neuville-aux-Bois, Vitry-aux-Loges, Yenville, Yèvres-le-Chatel. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Claude Antoine de Bésiade, baron de Lussay, seigneur de Lelion, Courbazon et autres lieux, lieutenant général de la province d'Orléanais, maréchal de camp, grand bailli du bailliage et duché d'Orléans, juge des exempts et cas royaux, maître de la garde-robe de Monsieur, frère du roi, gouverneur des villes de Beaugency et Neufchâteau.
    • 5. Jacques-Isaac Seurrat de La Boulaye, écuyer, conseiller du roi, juge magistrat au bailliage, siège présidial et châtelet d'Orléans.
    • 6. François-Louis de Barville, chevalier, seigneur d'Harnoville, chevalier de Saint-Louis, lieutenant au régiment des gardes-françaises.
Suppléants. (9)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 3. Dupont de Veillenne (Paul-René), chevalier, comte de Veillenne, seigneur de Cerqueux, paroisse de Josnes, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de la Marche-Prince-infanterie.
    • 4. Dufaur de Pibrac (Daniel-Prix-Germain, comte de), chevalier, ancien mousquetaire de la 2°compagnie de la garde du roi.
    • 5. Rolland (Barthélemy-Gabriel), chevalier, comte de Chambaudoin, seigneur d'Erceville, Allainville, Charmont et autres lieux, président de la chambre des requêtes au parlement de Paris.
  • Tiers état.
    • 6. Miron (Amy), lieutenant de police à Orléans.
    • 7. Meulle (Marc-Joseph de), maître particulier des eaux et forêts à Beaugency.
    • 8. Joly (Étienne), demeurant à Brou.
    • 9. Robert de Massy (Denis), avocat, bailli de Saint-Mesmin. Voir Famille Robert de Massy.

Bailliage de Blois.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Romorantin. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Alexandre de Beauharnais, major en deuxième du régiment de la Sarre-infanterie, chevalier, seigneur de la Ferté-Beauharnois.
    • 4. Louis-Jacques Phélines de Villiersfaux, chevalier novice des ordres royaux militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, capitaine du corps royal du génie, seigneur de Bois-Besnard.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Antoine Lavoisier, seigneur de Frechine, Villefrancœur et autres lieux, de l'Académie des Sciences, de la Société royale de Londres, fermier général.

Bailliage de Chartres.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 3. Horeau (Michel-Claude), avocat au parlement.
    • 4. Le Tellier (Louis), avocat et échevin.

Bailliage de Dourdan.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Louis-Henri-Charles de Gauville, sous-lieutenant des gardes du corps du comte d'Artois, compagnie d'Alsace, avec rang de lieutenant-colonel, baron de La Forêt-le-Roi.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Broglie de Revel (Auguste-Joseph de), prince du Saint-Empire romain, comte et baron de Druy, seigneur de Sougy, Parigny-sur-Sardolles et autres lieux, colonel attaché au régiment de la Couronne-infanterie, conseiller du roi, grand bailli d'épée des ville, bailliage royal et comté de Dourdan.

Bailliage de Gien.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Bailliage de Montargis.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Château-Renard, Lorris (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Louis-René-Madeleine de Latouche-Tréville, chevalier, seigneur de Platteville et autres lieux, chevalier de Saint Louis, membre de la Société de Cincinnatus, capitaine des vaisseaux du roi, inspecteur général des canonniers auxiliaires de la marine, chancelier, chef du conseil, garde des sceaux et surintendant des maisons, domaines et finances de Mgr le duc d'Orléans, grand bailli d'épée de Montargis.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Champignelles (Armand-Louis de Rogres de Lusignan, marquis de), ancien lieutenant des gardes du corps du roi, maréchal de camp retraité.
  • Tiers état.
    • 2. Bazille (Gabriel), maire de Joigny.
    • 3. Raige (Timothée-Louis), notaire royal et échevin à Montargis.

Bailliage de Vendôme.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Mondoubleau, Saint-Calais. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Joachim-Nicolas Housseau, curé de Saint-Martin de Sargé. Refuse son élection et est remplacé par son suppléant.
  • Noblesse.
    • 2. Gilbert de Sarrazin, ancien capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis, seigneur du fief Bromplessé, paroisse de Nourray.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Généralité de Bourges[modifier | modifier le code]

Bailliage de Bourges.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Châteauroux, Concressault, Dun-le-Roi, Issoudun, Mehun-sur-Yèvre, Vierzon, Henrichemont. (16 députés)

Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Astruc (Dom Jean), prieur de l'abbaye bénédictine royale de Saint-Sulpice de Bourges.
  • Noblesse.
    • 2. Rochedragon (Jean-François, marquis de), colonel inspecteur du régiment Colonel-Général de l'infanterie française et étrangère, chevalier de Malte, chevalier de Saint-Louis.

Généralité de Moulins[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Moulins.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Philibert du Buysson de Douzon, seigneur de Montaigut et Poncenat, brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis.
    • 5. Antoine Destutt de Tracy, seigneur de Paray-le-Frésil, colonel du régiment de Penthièvre-infanterie, chevalier de Saint-Louis.
    • 6. Henri Coiffier, baron de Breuil, ancien lieutenant des vaisseaux du roi, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Regnard (Gaspard), procureur du roi en la châtellenie royale de Montluçon.
    • 2. Lucas (Jean-Baptiste-Joseph), procureur du roi au grenier à sel de Gannat.
  • Noblesse.
    • 3. Chabannes (Jean-Frédéric de), marquis de la Palisse, colonel attaché au régiment de chasseurs de Normandie, chevalier de Saint-Louis et la Société de Cincinnatus.

Bailliage de Nivernois et Donziois à Nevers.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Armand-Sigismond de Sérent, seigneur de Mhère et Vauclaix, colonel-commandant au régiment d'Angoulême-infanterie.
    • 4. Jean-Pierre de Damas d'Anlezy, seigneur du comté d'Anlezÿ, Fleury-la-Tour, Ville-les-Anlezÿ, Tintury, Sassangy, Cersot et autres lieux, maréchal de camp.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Charles-François de Bonnay, sous-lieutenant des gardes du corps du roi, avec rang de mestre de camp.
    • 3. Damas de Crux (Étienne-Charles), chevalier non profès de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, chevalier de Saint-Louis, colonel du régiment de Vexin-infanterie, chambellion de feu SAS Mgr le duc d'Orléans.
  • Tiers état.
    • 4. Vyau de la Garde (Jacques-Jean), conseiller au bailliage de Nevers, échevin.
    • 5. Chambrun (Hugues-Cyr), ancien échevin, député de la paroisse de Donzy. '

Bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Cusset. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. François de Damas-Crux, doyen de l'église cathédrale de Saint-Cyr de Nevers, vicaire général, abbé commendataire d'Élan.
  • Noblesse.
    • 2. Marie-Barthélemi de Bar, seigneur de Limanton, Sauzay et autres lieux, ancien capitaine de cavalerie.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Abel de Lespinasse, prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier, conseiller-né au bailliage royal et siège présidial de cette ville.
  • Noblesse.
    • 2. Pierre d'Allarde, capitaine au régiment de chasseurs de Franche-Comté. Remplace Bar qui a refusé son élection.
  • Tiers état.
    • 3. Rollot (Claude-François), juge du marquisat de la Tournelle.
    • 4. Sautereau de Bellevaud (Jean), avocat au parlement.

Sénéchaussée de la Haute-Marche à Guéret.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Antoine Bannassart, licencié en l'un et l'autre droit, vice-gérant de l'officialité de Guéret, curé de Saint-Fiel.
    • 2. François Goubert, docteur en théologie, prévôt du chapitre d'Aubusson, official de Chénérailles, curé de Saint-Silvain-Bellegarde.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité de Lyon[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Lyon.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

  • Tiers état.
    • 9. Jean-Jacques-François Millanois, bourgeois de Lyon.
    • 10. Jean-André Périsse-Duluc, imprimeur-libraire à Lyon.
    • 11. Guillaume Benoît Couderc, négociant à Lyon.
    • 12. Pierre-Louis Goudard, négociant à Lyon.
    • 13. Jean-Marie Bouchardier bourgeois, député de la paroisse de Saint-Julien-en-Jarest. Refuse son élection et est remplacé par Étienne Durand, marchand à Saint-Maurice-sur-Dargorre.
    • 14. Barthélemy Girerd, médecin à Tarare.
    • 15. Balthazar Trouillet, négociant à Charlieu.
    • 16. Laurent Basset, chevalier, conseiller honoraire de la Cour des Monnaies, lieutenant général de la sénéchaussée et siège présidial de Lyon. Refuse son élection et est remplacé par Nicolas Bergasse, avocat à Paris.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Étienne Durand, marchand à Saint-Maurice-sur-Dargorre. Remplace Bouchardier (Jean-Marie), qui refuse sa députation.
    • 2. Nicolas Bergasse, avocat à Paris. Remplace Basset (Laurent), qui refuse sa députation.
    • 3. Jean Thévenet, laboureur, habitant la paroisse de Mornant.

Sénéchaussée de Villefranche-de-Beaujolais.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. René-Jean-Louis Desvernay, docteur en la maison et faculté de Sorbonne, et curé-sacristain de Notre-Dame-des-Marais de Villefranche.
  • Noblesse.
    • 2. Louis-Alexandre-Élysée de Monspey (marquis), seigneur d'Arginy et de Vallière, maréchal de camp, lieutenant des gardes du corps du roi dans la compagnie écossaise, demeurant au château de Vallière, paroisse de Saint-Georges-de-Reneins.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Bailliage du Forez à Montbrison.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Bourg-Argental. (8 députés)

Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité de Riom[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Riom.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Usson, Montagut, Salers. (20 députés)

Suppléants. (11)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 3. Gaspard Claude François de Chabrol, écuyer, lieutenant-criminel en la sénéchaussée de Riom.
    • 4. François Dominique de Reynaud de Montlosier, chevalier.
    • 5. Canillac (Ignace de Beaufort de Montboissier, comte de), colonel commandant du régiment de Bourbon-infanterie, chevalier de Saint-Louis.
    • 6. Espinchal (Joseph-Thomas-Anne, comte d'), mestre de camp de dragons.
    • 7. Molen de Saint-Poncy (Pierre de), marquis de Saint-Poncy, seigneur de Saint-Poncy, Alleret et autres lieux, capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Clermont-Ferrand.[modifier | modifier le code]

sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Barentin (Charles-Paul-Nicolas de), vicomte de Montchal, seigneur de la Motte, près Brioude.
    • 3. Montboissier (Charles de), vicomte de Beaufort-Canillac, major des vaisseaux du roi, attaché à la première escadre, au département de Brest.
  • Tiers état.
    • 4. Monestier (Michel), docteur en médecine et échevin.
    • 5. François Cuel, avocat et bailli du comté d'Auvergne.
    • 6. Bergier (Antoine), avocat, bâtonnier de l'ordre.
    • 7. Bonarme (Étienne), avocat et échevin.

Sénéchaussée de Saint-Flour.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Aurillac, Vic-en-Carladez, Murat, Calvinet. (12 députés)

  • Tiers état.
    • 7. Pierre Bertrand, avocat au parlement et procureur du roi en l'hôtel de ville de Saint-Flour.
    • 8. François Armand, avocat à Aurillac.
    • 9. Jean-Baptiste Devillas (1750-1831), avocat au parlement, bailli de la ville de Pierrefort.
    • 10. Jean Daude (1749-1827), pourvu le 9 avril 1777 de la charge d'avocat du Roi au bailliage de Saint-Flour, il fut plus tard président de la Cour de justice criminelle du Cantal, fut créé chevalier de l'Empire par lettres patentes du 18 mars 1809, fut nommé en 1811 conseiller à la Cour de Riom.
    • 11. Antoine Lescurier de la Vergne, seigneur des Perriéres et de Pains, lieutenant général civil et criminel au bailliage royal des montagnes d'Auvergne, séant à Salers.
    • 12. Pierre Hébrard (1750-1802), avocat à Aurillac, dit Hébrard de Fau.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité de Poitiers[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Poitiers.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Civray, Saint-Maixent, Fontenay-le-Comte, Lusignan, Montmorillon, Niort, Vouvant séant à la Châtaigneraie. (28 députés)

Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Pierre-Marie Irland de Bazoges, comte de Bazôges, lieutenant général de la sénéchaussée et comté de Poitou.
    • 2. Filleau (Henry), chevalier, seigneur des Groges, procureur du roi en la sénéchaussée de Poitiers, secrétaire de l'ordre de la noblesse.
    • 3. La Rochedumaine (Charles-Gabriel-René d'Appellevoysin, marquis de), seigneur d'Appellevoysin, Bellefoy et autres lieux, maréchal de camp.
  • Tiers état.
    • 4. Charles Cochon de Lapparent, conseiller en la sénéchaussée de Fontenay-le-Comte.
    • 5. Marie-Félix Faulcon, conseiller au présidial de Poitiers.
    • 6. Andrault (Jean-Baptiste), bourgeois.
    • 7. Maublanc de Beaupré (Antoine), avocat et procureur, bourgeois demeurant à Saint-Victurnien.

Sénéchaussée de Châtellerault.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Poirier (Vincent), archiprêtre de Faye et curé de Leigné-sur-Usseau.
  • Noblesse.
    • 2. La Groye (Jacques-Jean Le François des Courtis, marquis de), seigneur de la Groye et autres fiefs.

Généralité de La Rochelle[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de La Rochelle (ville et gouvernement).[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Rochefort-sur-Mer. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Pierre-Étienne-Lazare Griffon de Romagné, chevalier, seigneur de Romagné, etc., conseiller du roi, maître ordinaire en la Chambre des Comptes de Paris, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de la ville et gouvernement de la Rochelle.
    • 4. Charles-Jean-Marie Alquier, procureur du roi au bureau des finances, premier avocat du roi en la sénéchaussée, maire et colonel de la ville de la Rochelle.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Deleutre (Jean-Denis), bachelier en droit, prieur-curé d'Aîtré.
  • Noblesse.
    • 2. Chambon de Saint-Quentin (Louis-Gabriel Ancelin de Saint-Quentin, dit de), chevalier, seigneur de Chambon et d'Angoute.
  • Tiers état.
    • 3. Boutet (Jacques-Alexandre), capitaine au long cours de la marine marchande, syndic de la ville de Saint-Martin, île de Ré.
    • 4. Ruamps (Pierre-Charles de), lieutenant des canonniers-garde-côtes, cultivateur.
    • 5. Nairag (Jean-Baptiste), négociant à la Rochelle.

Sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angely.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Charles-Grégoire de Beauchamps, mestre de camp de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Grand-Fief, Champfleury, la Neponthiére en Saintonge, de Baimont, Varzé et la Mellé dans la principauté de Liège, demeurant à Saint-Jean-d'Angely.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Charras (François, marquis de la Laurancie de), seigneur de Neuvicq, mestre de camp de cavalerie, inspecteur général des maréchaussées de France, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Saintonge à Saintes.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Tonnay-Charente, Oléron, Pons, Taillebourg, Brouage. (8 députés)

Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Pierre-René-Auguste de Brémond d'Ars, chevalier, seigneur et baron de Saint-Fort-sur-Né, de Dompierre et d'Orlac.
    • 2. Turpin de Jouhé (Claude-Jean-Baptiste, vicomte de), lieutenant de vaisseau, demeurant à Rochefort.

Généralité de Limoges[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Limoges (Haut Pays du Limousin).[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Saint-Yrieix. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Louis-François-Marie de Pérusse des Cars, comte de Saint-Bonnet, marquis de Prauzat, etc., chevalier des ordres du roi, maréchal des camps et armées du roi, son lieutenant général au haut et bas Limousin, et son premier maître d'hôtel.
    • 4. André Boniface Louis Riquetti de Mirabeau, chevalier de Saint-Louis, chevalier d'honneur de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem et de la Société de Cincinnatus, colonel du régiment de Touraine-infanterie.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Claude-Étienne-Annet des Roys, ancien capitaine de cavalerie, baron des Enclaux seigneur de Chandelles, les Bordès, etc., grand sénéchal du Haut-Limousin.
    • 2. Renaudies (Jean-François de David, chevalier, baron des), seigneur des Pousses-Saint-Maurice et Saint Hilaire, chevalier de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France.

Sénéchaussée de Tulle (Bas Pays du Limousin).[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Brives, Uzerches. (8 députés)

Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Lentilhac-Sedière (Louis-Marie-Joseph, comte de), demeurant au château de Sedières.
  • Tiers état.
    • 3. Melon de Pradou (Jean-François), avocat du roi en la sénéchaussée de Tulle.

Sénéchaussée d'Angoulême.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Cognac. (8 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Héraud (Jean-François), chanoine de la cathédrale d'Angoulême.

Sénéchaussée de la Basse-Marche au Dorat.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Bellac. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Paul de Nollet de Laipaud, conseiller du roi, sénéchal d'épée de la province de la Basse-Marche, capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité de Bordeaux[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Bordeaux.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Suppléants. (9)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Lavayssière (Dom Roch), prêtre, religieux de l'ordre de Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur, du monastère de Sainte-Croix de Bordeaux.
  • Noblesse.
    • 2. Sentout (Léonard-Antoine de), chevalier, seigneur de Jonqueyre, Languissan, Puylembert, Lagarde et Sorlas.
    • 3. Préissac d'Esclignac de Cadillac de Montcassin (Charles-Louis de), baron de Cadillac, lieutenant-général des armées du roi, chevalier de Saint-Louis.
    • 4. Grenier (Jacques-Raymond, vicomte de), capitaine de vaisseau, chef de division des armées navales, seigneur de la vicomté de Giron-Grenier.
    • 5. Wormeselle (Gabriel Rochon de), capitaine de chasseurs, proviseur-né du séminaire d'Anchin à Douai, nominateur de l'hôpital de Cambrai, chevalier de Saint-Lazare, seigneur de Romefort.
    • 6. Emmanuel-Céleste de Durfort, maréchal de camp, gouverneur du château royal de Saint-Hubert.
    • 7. André-Daniel Laffon de Ladebat, écuyer, membre des académies de Bordeaux et de la Société royale d'agriculture de Paris.
  • Tiers état.
    • 8. Mercier-Terreford (Jean), « bourgeois vivant noblement ».
    • 9. Lesnier (François), avocat, député de la paroisse de Maransin.

Sénéchaussée de Bazas.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Duprat (Esprit-Pierre), curé d'Hure.
  • Sans attribution d'ordre.
    • 2. César de Faucher (Jacques-Marie-François-Étienne, dit César).
    • 3. Faucher (Pierre-Jean-Marie, dit Constantin).

Sénéchaussée de Castelmoron.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Jean Malartic, docteur en théologie, curé de Saint-Denis-de-Pille.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée d'Albret à Nérac.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Casteljaloux. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Jean-Pierre de Batz, baron de Batz et de Sainte-Croix, chevalier, grand sénéchal d'épée du pays et duché d'Albret.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Melignan (Jean-Eugène-Lambert de), grand archidiacre de l'église cathédrale de Condom et vicaire général du diocèse.
  • Tiers état.
    • 2. Dedieu (Augustin), avocat.
    • 3. Lespiault (Gabriel), négociant à Nérac.

Condom (Ville et Cité) et sénéchaussée de Gascogne.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée d'Agenois à Agen.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. Armand Désiré de Vignerot du Plessis, pair de France, comte d'Agenois et de Condomois, noble Génois, lieutenant général de la province de Bretagne, au département du comté Nantais.
    • 5. Joseph de Bourran de Marsac, demeurant à Villeneuve-d'Agen.
    • 6. Philibert de Fumel de Montségur, premier baron de l'Agénois, maréchal de camp, lieutenant général de la province de Lyonnois, commandeur des ordres royaux et militaires de Saint-Lazare et du Mont-Carmel, gentilhomme d'honneur de Monsieur, frère du roi.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Périgueux.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires: Bergerac, Sarlat. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Jean-François de La Roque de Mons, demeurant en son château de Mons, près Bergerac.
    • 4. Louis de Foucauld de Lardimalie, capitaine de remplacement au régiment des chasseurs du Hainaut, chevalier d'honneur de l'ordre de Malte, baron d'Auberoche, chevalier, seigneur de Lardimalie, Saint-Pierre-de-Chignac et autres lieux.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Prunis (Louis), prieur royal de Saint-Cyprien, près Sarlat.
  • Noblesse.

Sénéchaussée de Libourne.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Alexandre-Jean Puch de Montbreton, chevalier, seigneur du Puch et du fief de La Mothe et Radegonde, dans la paroisse de Saint-Seurin de Prats, capitaine attaché au corps des dragons, chevalier de Saint-Louis.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité de Tours[modifier | modifier le code]

Bailliage de Tours.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Châtillon-sur-Indre, Chinon, Langeais, Loches, Montrichard. (16 députés)

Suppléants. (8)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Louis-Charles-Marie de Lombard de Bouvens, vicaire général du diocèse de Tours, chanoine de l'église métropolitaine, et archidiacre d'Outre-Vienne.
    • 2. Bridat de la Barrière (Jean-Baptiste), curé de Montlouis.
  • Tiers état.
    • 5. Reverdy le Jeune (Alexandre-Marie), président du grenier à sel de Tours.
    • 6. Pillault de la Sabardière (Urbain), propriétaire à Saint-Germain, bailliage de Loches.
    • 7. Poitevin (Pierre-Lambert), ancien procureur au parlement de Paris.
    • 8. Godefroy (Antoine), maître de forges, à Château-la-Vallière.

Sénéchaussée du Maine au Mans.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Laval, Beaumont-le-Vicomte, Fresnay-le-Vicomte, Sainte-Suzanne, Mamers, Château-du-Loir. (20 députés)

Suppléants. (8)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Antoine-César de Choiseul-Praslin, comte de Praslin, seigneur de Maugé, lieutenant général des huit évêchés de la Basse-Bretagne, colonel du régiment de Lorraine-infanterie.
    • 2. Michel René François du Mans, seigneur de Saint-Jean-sur-Erve, demeurant à Laval.
    • 3. Claude-François de Murat, brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis, chevalier, seigneur du marquisat de Montfort-le-Rotrou.
    • 4. Broc (Charles-Éléonor, comte de), chevalier, seigneur des Persages, lieutenant-colonel de cavalerie.
    • 5. Venevelles (Henry Louis d'Espagne, marquis de), lieutenant-colonel d'infanterie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Venevelles, la Roussière et autres lieux.
  • Tiers état.
    • 6. Guillaume-Joseph Pelisson de Gennes, seigneur de Boulay, Bellenos et autres lieux, conseiller du roi et de Monsieur, bailli du Sonnois, juge royal civil et criminel et lieutenant général de police au bailliage de Mamers.
    • 7. Eustache Livré, échevin, ancien juge-consul, membre du bureau général de charité, ancien administrateur des hôpitaux, ancien directeur général de la Société royale d'agriculture de la généralité de Tours au bureau de la ville du Mans.
    • 8. René Cornilleau, notaire à Surfond.

Sénéchaussée d'Angers.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Beaugé, Beaufort, Château-Gontier, La Flèche. (16 députés)

Suppléants. (8)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Claude Jacquemart, curé de Brissarthe.
    • 2. Boumard (Louis), curé de Sainte-Croix, d'Angers.
  • Noblesse.
    • 3. Andigné de Villeguyer (Charles-Jean d'), chevalier, capitaine en second d'artillerie, attaché au régiment d'Auxonne.
    • 4. Amelot de Chaillou (Denis-Jean), conseiller en la grand'chambre du parlement de Paris.

Sénéchaussée de Saumur.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Le Livec de Lanvoran (Louis-Bertrand), curé d'Antoigné.
  • Noblesse.
    • 2. Caux (René-Henri de), chevalier, seigneur de Chacé, ancien capitaine de cavalerie à la suite des chevau-légers de la garde du roi.
  • Tiers état.
    • 3. Ragonneau (Charles-Jean), avocat fiscal du duché de Richelieu.

Sénéchaussée du Loudunois à Loudun.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité d'Auch[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée d'Auch.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Mont-de-Marsan.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Antoine Dufau, médecin, procureur-syndic de la municipalité de Mont-de-Marsan.

Pays de Rivière-Verdun, Gaure, Baronnies de Léonac et Marestaing.[modifier | modifier le code]

Ressort principal sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Pierre Long, procureur du roi en la justice royale de Beaumont-les-Lomagne, et son juge en chef de la ville de Solomiac, membre de l'administration provinciale de Gascogne et procureur-syndic de l'assemblée de département de Rivière-Verdun.
    • 4. Emmanuel Pérès de Lagesse, avocat en parlement, démeurant é Boulogne-sur-Gesse.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Hardy de Vicques (Christophe-Auguste), abbé commendataire de l'abbaye de Saramon, chanoine de Saint-Étienne de Toulouse, et grand vicaire de l'évêque de Lombez.

Comté de Comminges assemblé à Muret.[modifier | modifier le code]

Ressort principal sans secondaire. (8 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Jean-Pierre Latour, docteur en médecine, maire électif de la ville d'Aspet.
    • 6. Bertrand Pégot, négociant à Saint-Gaudens.
    • 7. Jean-Pierre Roger, juge royal de Simorre, demeurant à l'Isle-en-Dodon, et membre de l'assemblée d'élection du pays de Comminges.
    • 8. Jean Laviguerie, conseiller du roi, son juge civil et criminel du pays et comté de Comminges, siège séant a Muret et président de l'élection de Comminges.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée des Lannes (Landes) à Dax.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Bayonne, Saint-Sever. (4 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Lafitte (François), avocat en parlement et au sénéchal de Saint-Sever.

Sénéchaussée d'Armagnac à Lectoure.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Isle-Jourdain. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Jean-Paul d'Angosse, baron de Corbères, maréchal de camp, grand sénéchal gouverneur d'Armagnac.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Tartas.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Jean Lanusse, prêtre et curé de la paroisse de Saint-Étienne Rive-Labour et du Bourg-Saint-Esprit.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Batz (Bertrand de), seigneur d'Amantier. Est également élu à Nérac. Opte pour cette sénéchaussée

Pays des Quatre-Vallées assemblé à La Barthe-de-Nesle.[modifier | modifier le code]

Ressort principal sans secondaire. (1 député)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Pays de Couserans assemblé à Saint-Girons.[modifier | modifier le code]

Ressort principal sans secondaire. (3 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Louis Joseph de la Boëssière de Chambors, vicomte de Couserans, seigneur de Gizors en partie, de Seix en paréage avec le roi, etc., colonel du régiment d'infanterie d'Austrasie, gentilhomme d'honneur de Monseigneur le comte d'Artois.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Roquemaurel (Bernard-Michel-Joseph-Antoine de), seigneur de Montegut, capitaine en second au régiment de Brie-infanterie.
    • 2. Saint-Blanquat (Jean, baron de Linga de), baron d'Esplas demeurant au château de Saint-Blanquat, près Saint-Lizier.
  • Tiers état.
    • 3. Ille (François), avocat au parlement, demeurant à Argein.

Généralité de Châlons[modifier | modifier le code]

Bailliage de Châlons-sur-Marne.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Thomas (Nicolas-Georges), avocat en parlement, premier échevin de Châlons-sur-Marne, lieutenant du bailliage de la comté-pairie de Châlons

Bailliage de Vitry-le-François.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Sainte-Menehould, Fismes, Saint-Dizier, Épernay. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Jean-Baptiste-David de Ballidart, chevalier, seigneur de Lacourt et du fief des Grandes-Côtés et Petites-Côtes, syndic de la noblesse du département de Vitry.
    • 4. Pierre-Louis de Failly, chevalier, vicomte de Vinay et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, demeurant au château des Conardins, près Épernay.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Marassé (Jean-René-Blandine de), écuyer, chevalier de Saint-Louis, brigadier des armées du roi, mestre de camp d'infanterie, procureur-syndic pour l'ordre de la noblesse à l'assemblée du département d'Épernay.
    • 2. Lardenoy (Antoine-Philippe, comte de), chevalier, baron de Termes, colonel du régiment-provincial d'artillerie de Strasbourg, chevalier de Saint-Louis.

Bailliage de Sézanne.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Châtillon-sur-Marne. (4 députés)

Noblesse.

  • Noblesse.
    • 2. Pierre-Charles de Pleurre, maréchal de camp, grand bailli d'épée, capitaine et gouverneur de la ville de Sézanne, seigneur de Marigny et autres lieux.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé. (1).
    • 1. Bigaut (Claude-Louis de), curé de Boursault, doyen du doyenné de Châtillon-sur-Marne.
  • Noblesse.
    • 2. Villiers de la Berge (François-Louis de), conseiller au parlement de Paris.
  • Tiers état.
    • 3. Cochois (Siméon-Pierre), avocat en parlement et notaire à Sézanne, secrétaire à l'assemblée du tiers état du bailliage.
    • 4. Claude-Emmanuel Dobsen, avocat en parlement.

Bailliage de Reims.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Claude-Jean-Antoine d'Ambly, seul seigneur de Prin, Lhery, Faverolles et Creston, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, ancien syndic de la noblesse de Champagne, capitaine-commandant pour Sa Majesté des ville et faubourgs de Reims.
    • 4. Charles-Alexis Brûlart, seigneur du grand et petit Sillery, brigadier des armées du roi.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Duran (Pierre-Nicolas-Louis), chevalier, ancien capitaine de dragons, seigneur de Mazerny et en partie de Harzillemont.
    • 2. Thuisy (Jean-Baptiste-Charles Goujon, marquis de), lieutenant en premier au régiment des gardes françaises.
  • Tiers état.
    • 3. Heurat (Antoine), notaire à Charbogne.
    • 4. Collardeau (Gérard), avocat en parlement, demeurant à Reims.

Bailliage de Troyes.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Nogent-sur-Seine, Méry-sur-Seine, Rumilly-les-Vaudes, Virey-sous-Bar. (8 députés)

  • Clergé.
Suppléants. (8)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Méric de la Tournerie (Jean-Philippe de), curé de Coursan.
    • 2. Bonfils (Antoine), curé de Droup-Sainte-Marie.
  • Noblesse.
    • 3. Nogent (Edme-Paul-Nicolas, comte de), sous-brigadier retiré de la première compagnie des mousquetaires du roi, seigneur d'Éclance, près Bar-sur-Aube.
    • 4. Réaulx (François-Louis des), marquis de Colloix, ancien colonel d'infanterie.
  • Tiers état.
    • 5. Parent (Nicolas), avocat du roi au bailliage de Troyes.
    • 6. Belin (Gabriel), avocat et procureur fiscal du duché d'Isle-Aumont, près Troyes.
    • 7. Potier (François), bailli et maire de Saint-Florentin.
    • 8. Premiat (Antoine-Henri), juge à Vauchassis, demeurant à Chennegy.

Bailliage de Langres.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Jacques-Marie de Froment, chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant-colonel du régiment de Rohan, seigneur de Bize.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Joseph-Claude Drevon, avocat, exerçant à Langres.
    • 2. Louis Guyardin, lieutenant particulier au bailliage de Langres.
    • 3. Le Brun (Claude), avocat, demeurant à Langres.
    • 4. Guyot (Charles-François), prévôt de Bourbonne.
    • 5. Regnier (Jean-Baptiste-Marie), avocat en parlement, demeurant à Langres.

Bailliage de Chaumont-en-Bassigny.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Généralité de Montauban[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée du Quercy à Cahors.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées secondaires : Montauban, Gourdon, Lauzerte, Figéac, Martel. (12 députés)

Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Rodez.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée secondaire : Millau. (4 députés)

Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Rouergue à Villefranche.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Généralité de Rouen[modifier | modifier le code]

Bailliage de Rouen.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Gisors, Honfleur, Pont-Audemer, Pont-de-l'Arche, Pont-l'Évêque, Andely, Lyons, Vernon, Charleval. (16 députés)

Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Boullenger (Louis-Charles-Alexandre), écuyer, conseiller du roi, lieutenant général du bailliage et siège présidial de Rouen.
    • 2. Hué (Jean), avocat en parlement, demeurant à Brionne.
    • 3. Picquefeu de Bermon (Pierre-Guillaume-Jean-Baptiste), échevin, trésorier des guerres, officier commensal de la maison de la reine, membre de l'assemblée du département de Pont-l'Évêque.

Bailliage d'Évreux.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Beaumont-le-Roger, Breteuil, Conches, Gy (lire Ezy), Nonancourt, Orbec, Bernay, Pacy. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Nicolas de Bonneville, ancien lieutenant-colonel retraité avec rang de mestre de camp, demeurant à Bonneville, paroisse de Chamblac, élection de Bernay.
    • 4. Louis-François de Chambray, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis et chevalier honoraire de l'ordre de Malte.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Caux à Caudebec.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Arques à Dieppe, Montivilliers, Cany, Neufchâtel, Le Havre. (12 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Bailliage de Chaumont-en-Vexin.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Magny. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Jean-Baptiste Lemoine de Belle-Isle, chevalier, seigneur de Vernonet et autres lieux, conseiller du roi, chancelier garde des sceaux de feu S. A. S. Mgr le duc d'Orléans.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Serans (Charles-François de Cléry, comte de), chevalier, mousquetaire réformé de la première compagnie, seigneur de Montagny, Figicourt et autres lieux, au bailliage de Chaumont.
  • Tiers état.
    • 2. Santerre (Nicolas-Philippe), avocat et notaire à Magny-en-Vexin.

Généralité de Caen[modifier | modifier le code]

Bailliage de Caen.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Bayeux, Falaise, Thorigny, Vire. (12 députés)

  • Noblesse.
    • 4. François-Henri de Franquetot de Coigny, pair de France, gouverneur de Cambrai, bailli et capitaine des chasses de la Varenne du Louvre, chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, chef de division des troupes de la province de Normandie, gouverneur des ville et château de Caen, grand bailli d'épée au bailliage de Caen.
    • 5. Louis-Marie de Vassy, colonel de cavalerie, demeurant à Brecey.
    • 6. Georges Félix de Wimpffen, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Bayeux.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Coutances.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Saint-Lô, Avranches, Carentan, Cérences, Mortain, Saint-Sauveur-Lendelin, Valogne, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Tinchebray. (16 députés)

Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Généralité d'Alençon[modifier | modifier le code]

Bailliage d'Alençon.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Argentan, Domfront, Exmes, Verneuil. (8 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Bailliage de Châteauneuf-en-Thymerais.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Roberge (Jean-Baptiste-Prosper), curé de Mattanvilliers, près Brezolles.
  • Noblesse.
    • 2. Maleissye (Antoine-Charles-Anne Tardieu, marquis de), maréchal de camp, seigneur de Fontaine-les-Ribour.
  • Tiers état.
    • 3. Canuel (Nicolas-Michel), maître de forges à Dampierre, près Châteauneuf.
    • 4. Valleuil (Thomas-François Tillionbois de), avocat en parlement, demeurant à Brezolles.

Bailliage du Perche à Bellême.[modifier | modifier le code]

Bailliage secondaire : Mortagne. (4 députés)

Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Maris (Esprit-Louis), curé de Saint-Mard de Réno.
  • Noblesse.
    • 2. Dubuisson de Blainville (Nicolas-Charles), chevalier, seigneur de Blainville, Saint-Hilaire des Noyers et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie.
  • Tiers état
    • 3. Bourdeau (Étienne-Augustin), négociant à Nogent-le-Rotrou.
    • 4. Thoumin (Jean-Baptiste-Bernard), avocat à Bellême.

Pays ayant une administration particulière, sans dérogation[modifier | modifier le code]

Ce sont les pays pour lesquels il n'est pas dérogé par les règlements particuliers qui les concernent à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789.

Languedoc[modifier | modifier le code]

Lettre du Roi pour la convocation des États généraux à Versailles le 27 avril 1789, pour le Languedoc.

(Règlement royal du 7 février 1789).

Sénéchaussée d'Annonay.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Béziers.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Henri-Antoine de Gayon, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Buisson et autres lieux.
    • 4. Joseph-Gabriel Gleizes de Lablanque, chevalier, seigneur en partie de Béziers, de Corneilhan, Badones, Clairac et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, premier conseiller du conseil de Monsieur, frère du roi, juge-mage lieutenant-général-né en la sénéchaussée présidiale de Béziers.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Carcassonne.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Castelnaudary.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Louis-Philippe de Vaudreuil, seigneur d'Issel, lieutenant général des armées navales, grand-croix de Saint-Louis, inspecteur général des classes maritimes du royaume.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Roches (François-Raymond), curé de Montgaillard.

Sénéchaussée de Castres.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de Limoux.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Taverne (.....), curé de Lavelanet.
  • Noblesse.
    • 2. Fozière-Gleon (Jean-Hercule-Joseph-François-Xavier de Latreille, comte de), demeurant à Narbonne.

Sénéchaussée de Mende.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 3. Sevene (Jean-Raymond), avocat à Marvejols.
    • 4. Bonnel de la Brageresse fils (François-Xavier), docteur en médecine, demeurant à Mende.

Sénéchaussée de Montpellier.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Jean-Jacques-Régis de Cambacérès, chevalier, conseiller à la Cour des aides de Montpellier.
    • 3. Cadolle (Charles-Joseph, comte de), chevalier, marquis de Durfort, coseigneur en paréage

avec le roi de la ville de Lunel.

Sénéchaussée de Nîmes[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Suppléants (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants)

Sénéchaussée de Puy-en-Velay.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Charbonnel de Jussac (Michel-Benoît, comte de), capitaine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Toulouse.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Palaminy (Dominique-Louis de Rouany Emard de), ancien capitaine au régiment Dauphin Dragons, lieutenant des maréchaux de France au département de Rieux.
  • Tiers état.
    • 3. Hebrard (Dominique), avocat en parlement, député de la paroisse de Grisolles, demeurant à Toulouse.
    • 4. Marchand (F.), négociant, ancien prieur de la Bourse et administrateur actuel de la ville de Toulouse.

Sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. La Font de Savines (Charles), évêque et comte de Viviers. Refuse son élection et est remplacé par Pampelonne (l'abbé Antoine-Jacques Guyon de Geis de), archidiacre de l'église de Viviers.
    • 2. Jean-Mathieu Chouvet, curé de Chomérac.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 2. Jovyac (Jean-Antoine d'Hilaire de Toulon de Saint-Jaille (ou de Sainte Jalles), chevalier, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis.
    • 3. Pampelonne (Jacques-Joseph de Guyon de Geis, baron de), chevalier, capitaine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 4. Jean-Baptiste-Louis Vacher, conseiller en la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Berzême.
    • 5. Baron de Montfoy (Gérard), bourgeois, député de la ville de Privas.

Roussillon[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Viguerie de Roussillon et de Valespir à Perpignan.[modifier | modifier le code]

Vigueries secondaires : Conflans, Cerdagne. (8 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Jean-Baptiste François de Terrats, conseiller du roi, juge en chef au siège royal de la viguerie de Roussillon et Val-d'Espir, remplissant en ce siège les fonctions de lieutenant de M. le gouverneur et capitaine général de la province de Roussillon.
    • 6. Hyacinthe-Xavier Tixedor, juge de la viguerie de Conflans et Capsir.
    • 7. François Siau, négociant à Perpignan. Refuse son élection et est remplacé par Roca (Julien), marchand, demeurant à Prades.
    • 8. Jean-Baptiste Moynier, marchand et consul de la ville d'Ille-en-Roussillon. Refuse son élection et est remplacé par Graffan (Joseph-Sauveur-Jacques), licencié en droit, député de la ville de Thuir.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Montferré (Jean-Baptiste de), chanoine de la cathédrale de Perpignan.
  • Tiers état.
    • 2. Julien Roca, marchand, demeurant à Prades. Remplace François Siau, qui a refusé son élection.
    • 3. Joseph-Sauveur-Jacques Graffan, licencié en droit, député de la ville de Thuir. Remplace Jean-Baptiste Moynier, qui a refusé son élection.

Bourgogne[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 7 février 1789.)

Bailliage de Dijon.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Beaune, Auxonne, Nuits, Saint-Jean-de-Losne. (8 députés)

  • Noblesse.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Mandelot (Henri-Camille-Sophie de Bataille, comte de), chevalier, premier chef d'escadron au régiment d'Artois-dragons, seigneur de Mandelot.
    • 2. Courtivron (Antoine-Nicolas-Philippe-Tanneguy-Gaspard, Le Compasseur-Créqui-Montfort, marquis de), seigneur du marquisat de Courtivron et de la terre d'Avot.
  • Tiers état.
    • 3. Navier (Claude-Bernard), avocat à Dijon. Refuse sa suppléance.
    • 4. Durande fils (Claude-Auguste), médecin à Dijon.
    • 5. Gillote (Jean-François-Paul), procureur au parlement de Bourgogne.

Bailliage d'Autun.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Montcenis, Semur-en-Brionnois, Bourbon-Lancy. (4 députés)

Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Fontenay (Anne-Paul de), seigneur de Sommant, demeurant à Autun.

Bailliage de Chalon-sur-Saône.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.

Bailliage de Semur-en-Auxois.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Avallon, Arnay-le-Duc, Saulieu. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Antoine Guiot, avocat et adjoint, demeurant à Arnay-le-Duc.
    • 4. Florent-Guiot, avocat et adjoint du procureur du roi, syndic, demeurant à Semur.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Bois d'Aizy (Charles-Esprit, baron du), chevalier, capitaine en second au régiment Royal-Etranger-cavalerie.

Bailliage de La Montagne à Châtillon-sur-Seine.[modifier | modifier le code]

Bailliage principat sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Jacob Couturier, bachelier en droit civil et canonique, curé de Salives.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Charolles.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Adrien Baudinot, licencié en théologie, curé de Paray-le-Monial. Refuse son élection et est remplacé par Sébastien Pocheron, curé de Champvent.
  • Tiers état.
    • 3. Jean-Baptiste Geoffroy, avocat à la Cour, demeurant à Lyon, et actuellement au Dravers, paroisse de Champvent.
    • 4. Claude Fricaud, avocat, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Charolles.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.

Bailliage de Mâcon.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Jean Ducret, bachelier de Sorbonne, curé de Saint-André de Tournus.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Desbois (Pierre-Antoine-Salomon), grand bailli d'épée du Mâconnois, capitaine du château de Mâcon, seigneur de Choiseau et autres places.

Bailliage d'Auxerre.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Robien (Adrien de), doyen de la cathédrale d'Auxerre.
    • 2. Julliard (Charles), trésorier curé archiprètre de Toucy.
  • Noblesse.
    • 3. Arcy (Alexandre-Jean-Baptiste-Aimé-Gabriel de Cullon, comte d'), baron de Digoine, seigneur de Lende, Saint-Fald et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie, capitaine-exempt des Suisses de la garde ordinaire de Monsieur, frère du roi.
    • 4. Le Caruyer de Beauvais (Nicolas), chevalier, seigneur de Beauvais, Lainsecq et Basson, chevalier de Saint-Louis, ancien-chef de brigade du régiment de Metz du corps royal de l'artillerie.
  • Tiers état.
    • 5. Maujot (Jean-Baptiste-François), avocat en parlement et premier échevin à Vermenton.
    • 6. Remond (Pierre-Antoine), procureur du roi au bailliage d'Auxerre.
    • 7. Rameau de Monbenoist (Jean-Baptiste-François), avocat en parlement, subdélégué de l'intendant demeurant à Cosne.

Bailliage de Bar-sur-Seine.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Nicolas Bluget, écuyer, docteur en Sorbonne, prêtre-curé des trois bourgs des Riceys.
  • Noblesse.
    • 2. Emmanuel-Henri-Charles de Crussol d'Uzès, maréchal de camp, chevalier, de Saint-Louis, de N.-D. du Mont Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, gouverneur châtelain de la grossetour de Laon, grand bailli d'épée au bailliage et siège royal de la ville et comté de Bar-sur-Seine.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Le Bon (Louis), curé de Polisot.
  • Noblesse.
    • 2. Coëtlosquet (Jean-Yves-François de Coëtlosquet, vicomte de), ancien colonel en second du régiment Dauphin-infanterie, seigneur de Balnot-le-Châtel.

Bailliage de Bourg-en-Bresse.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Marie-Étienne Populus, avocat en parlement à Bourg.
    • 6. Jean-François Bouveiron, bourgeois, demeurant à Treffort.
    • 7. Gauthier des Orcières (Antoine-François), avocat à Bourg.
    • 8. Picquet (Denis-Ferdinand), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Bourg.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Philibert (Jean-Baptiste), curé de Saint-Jean-sur-Reyssouze.
  • Noblesse.
    • 2. Faucigny de Lucinge (Louis-Charles-Amédée, comte de), né comte et marquis de Colligni, baron de Beaupont, seigneur desdits lieux et de Cuise-la-Motte, Lucinge, chevalier des ordres royaux de Saint-Maurice et Saint-Lazare de Savoie, major en second au régiment royal de Roussillon-infanterie.
  • Tiers état.
    • 3. Buget (Pierre-Antoine), procureur, demeurant à Bourg-en-Bresse.
    • 4. Cerisier (Antoine-Marie), avocat en parlement, demeurant à Châtillon-les-Dombes.

Bailliage de Bugey et Valromey à Belley.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
  • Tiers état.
    • 3. Brillat Savarin (Jean-Anthelme), député du village de Vieux, avocat en parlement, demeurant à Belley.
    • 4. Lilia de Crose (Joseph-Bernard de), avocat en parlement, demeurant à Montréal, près Nantua.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Gex.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Trévoux.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Lousmeau-Dupont (Aimé), curé de Saint-Didier de Vallins.
  • Noblesse.
    • 2. Vincent de Panette (Jean-François de) chevalier, seigneur de Panette et autres lieux, demeurant à Trévoux, syndic de la noblesse.
    • 3. Arriveur (Jean-Marie), commissaire enquêteur de la ville de Lyon « possédant fonds en la paroisse de Genouilleux et député d'icelle. »
    • 4. Jourdan (Marin), doyen des avocats de la sénéchaussée de Dombes, député de la ville de Trévoux.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Vallin (Laurent-Marguerite de Vallin comte de), seigneur de Saint Didier, Challes, Barbarelles et autres lieux.

Marches Communes[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Pays des Marches Communes Franches de Poitou et de Bretagne assemblé à Montaigu.[modifier | modifier le code]

(4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Richard de la Vergne (Pierre), prêtre, docteur en droit, avocat en parlement de Paris, recteur de la Trinité de Clisson.
  • Tiers état.
    • 3. Francheteau de la Glaustière (Jacques-Alexis), avocat en parlement, député de la paroisse du Bourg-Saint-Léger.
    • 4. Richard (Louis), sieur de la Vergne, docteur en médecine, trésorier des Marches communes, député de la paroisse de Boussay. Refuse son élection et est remplacé par Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Buor (Augustin-Hyacinthe de), prieur-curé de Saint-Étienne-de-Corcoué.
  • Noblesse.
    • 2. Monty de la Rivière (Claude de), propriétaire du lieu noble de Douet, en la paroisse de Gétigné.
  • Tiers état.
    • 3. Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu. Remplace Richard qui a refusé son élection.
    • 4. Tardiveau de la Bonnelière (François), propriétaire, demeurant à Boisgrassin, paroisse de la Trinité de Machecoul.

Franche-Comté[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Bailliage d'Amont à Vesoul.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Baume-les-Dames, Gray. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Clerget (Pierre-François), curé d'Onans.
    • 2. Lompré (Claude-Bénigne), chanoine, administrateur de la cure de Champlitte.
    • 3. Rousselot (Claude-Germain), curé de Thiénans.
  • Noblesse.
    • 4. Toulongeon (Jean-René-Hippolyte, marquis de), maréchal de camp, commandant une brigade de cavalerie dans la division de Languedoc et de Roussillon.
    • 5. Esclans (Charles-Marie-Pierre-Félix Masson d'), chevalier de Malte, capitaine de dragons.
    • 6. Bureaux de Pusy (Jean-Xavier), capitaine au corps royal du génie.
Suppléants. (9)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Noirot (Dom Jérôme), bénédictin de l'abbaye de Luxeuil.
  • Noblesse.
    • 2. Mercey (Philibert-Ignace-Remy-Boniface-Gabriel Raclet, baron de).
    • 3. Bauffremont (Charles-Roger, prince de), prince de Lestenel et du Saint-Empire, chevalier de la Toison d'Or, maréchal de camp, grand bailli d'Aval, chevalier d'honneur au parlement de Besançon, seigneur de Scey-sur-Saône.
    • 4. Vezet (Joseph-Luc-Jean-Baptiste-Hippolyte, comte de Maréchal de), seigneur de Vezet, les Baties, Vaux et autres lieux, président à mortier au parlement de Besançon,
    • 5. Moustier (Charles, marquis de), maréchal de camp, seigneur de Cubry, Bournel, Chassey et autres lieux.
    • 6. Iselin de Lanans (Théodule-François Melèbre baron d'), seigneur de Lanans, Roulans, baronnie de Montby, Viloret, Montavergnage et leurs dépendances.
    • 7. Talbert de Nancray (Denis-Claude-Joseph), président à mortier au parlement de Besançon, seigneur du fief de Quenache.
  • Tiers état.
    • 8. Perreçiot (Joseph-Bonaventure), conseiller au bureau des finances, demeurant à Beaune.
    • 9. Bressand (Pierre-François), avocat en parlement, demeurant à Besançon.

Bailliage d'Aval à Lons-le-Saunier.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Arbois, Orgelet, Poligny, Pontarlier, Saint-Claude, Salins. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bruet (Ignare-François-Xavier), curé d'Arbois.
    • 2. Burnequez (Jacques-Joseph), curé de Mouthe.
  • Noblesse.
    • 3. Lezay-Marnesia (Claude-François-Adrien, marquis de), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie.
    • 4. Toulongeon (François-Emmanuel, vicomte de), seigneur de Beaulieu, colonel du régiment des chasseurs de Bretagne, ci-devant des Cévennes, en garnison à Colmar.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 3. Pourtier de Larnaud (Jacques), seigneur de Larnaud.

Bailliage de Besançon.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Millot (Pierre-Philippe), chanoine de Sainte-Madeleine de Besançon.
  • Noblesse.
    • 2. Grosbois (Claude-Irénée-Marie-Nicolas de Perreney de), chevalier, conseiller du roi, premier président du parlement de Besançon, conseiller honoraire du parlement de Paris, seigneur de Charrey, Vellemont et Vouges, etc.
  • Tiers état.
    • 3. Blanc (Jean-Denis-Ferréol), avocat en parlement, à Besançon.
    • 4. Lapoule (Jean-Denis-Louis), avocat en parlement, à Besançon.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]

Bailliage de Dole ou du Milieu.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Ornans, Quingey. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Guilloz (Pierre-François), curé d'Orchamps-en-Vennes.
  • Tiers état.
    • 3. Grenot (Antoine), avocat en parlement Gendray,
    • 4. Regnauld d'Epercy (Pierre-Ignace), procureur du roi au bailliage de Dole.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Principauté d'Orange[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Viguerie d'Orange et Justice Royale de Courthezon assemblées à Orange.[modifier | modifier le code]

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Poulle (l'abbé Louis de), syndic du diocèse d'Orange, prévôt du chapitre de la cathédrale d'Orange.
  • Noblesse.
    • 2. Conceyl (Louis, marquis de), ancien lieutenant avec brevet de colonel aux gardes-françaises, « gentilhomme d'Avignon ».
  • Tiers état.
    • 3. Besson (Claude), avocat en parlement, demeurant à Orange.
    • 4. Falque (Alexandre), demeurant à Jonquières.

Flandres[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Flandre Wallonne.

Gouvernance de Lille.[modifier | modifier le code]

Ressort sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Salm-Salm (Guillaume-Florentin de), prince du Saint-Empire, évêque de Tournay.
    • 2. Dupont (Martin-François), curé de Tourcoing.
Suppléants. (9)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Gosse (Pierre-Guillaume-Joseph), curé chanoine de Comines.
    • 2. Nolf (Louis-Joseph), curé de Saint-Pierre de Lille.
    • 3. Carondelet (François-Louis, baron de), prévôt de l'église collégiale de Seclin.
  • Noblesse.
    • 4. Elbhecq (Pierre-Joseph du Chambge, baron d'), maréchal de camp.
    • 5. Hespel d'Hocron (Clément-Henri-François d'), écuyer, seigneur de Coisnes.
  • Tiers état.
    • 6. Poutrain (Louis-Alexandre), fermier et bailli à Mérignies.
    • 7. Couvreux (Charles-Guy-Joseph), avocat en parlement.
    • 8. Florin (Constantin), manufacturier à Roubaix.
    • 9. Cuvelier-Brame (Guillaume-Simon-Albert), manufacturier d'étoffes de soie à Lille.

Gouvernance de Douai.[modifier | modifier le code]

Ressort sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Breuvart (Jean-Léonard), curé de Saint-Pierre de Douai.
  • Tiers état.
    • 3. Simon de Maibelle (Pierre Joseph), docteur et professeur primaire en droit, premier député de la ville de Douai.
    • 4. Merlin (Philippe-Antoine), écuyer, avocat en parlement, conseiller-secrétaire du roi demeurant à Douai.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Berchem (Pierre-François de Ranst de), prévôt de la collégiale de Saint-Amé à Douai.

Flandre Maritime.

Bailliage de Bailleul.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Roussel (Jean-Baptiste-Joseph), curé de Blaringhem, diocèse de Saint-Omer.
    • 2. Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres. Donne sa démission le lendemain de son élection et est remplacé par Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire romain, évêque d'Ypres.
  • Noblesse.
    • 3. Robecq (Anne-Louis-Alexandre de Montmorency, prince de), comte d'Estaires et du Saint-Empire romain, grand d'Espagne de 1re classe, lieutenant général des armées du roi, chevalier de ses ordres, commandant en chef dans les provinces de Flandre, Hainaut et Cambrésis.
    • 4. Harchies (Jean-Charles-Augustin Mouton, marquis de), seigneur de Drincham, capitaine au régiment de Bresse-infanterie[3].
  • Tiers état.
    • 5. Kÿtspotter (Jean-Baptiste-Louis de), lieutenant général criminel au bailliage royal et siège présidial de Flandre.
    • 6. Herwyn (Pierre-Antoine), conseiller pensionnaire de la ville d'Hondschoote.
    • 7. Bouchette (François-Joseph), avocat à Bergues.
    • 8. Lattre de Batsaert (Henri-Bernard de), ancien bailli mayeur et maître particulier des eaux et forêts à Nieppe, avocat à Merville.
Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire romain, évêque d'Ypres. Remplace Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres, qui a donné sa démission le lendemain de son élection.
    • 2. Vanden-Bavière (Guillaume-Joseph), licencié en théologie, curé de Terdeghem.
    • 3. Palmaert (Martin-Lievin), desservant la cure de Mardick.
  • Noblesse.
    • 4. Esquelbecq (Henri-Louis de Guernoval, marquis d'), marquis de Ledringhem, capitaine en second au régiment Royal-Cravattes.
    • 5. Lenglé de Schoebeque (Pierre. François), ancien conseiller au parlement de Flandre, premier conseiller pensionnaire de la ville et châtellenie de Cassel, subdélégué général de l'intendance de Flandre.
  • Tiers état.
    • 6. Claeys (Louis;, fermier à Bierne.
    • 7. Top (Éloi), avocat en parlement, demeurant à Bailleul.

Pays de Soule[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Pays de Soule assemblé à Mauléon.[modifier | modifier le code]

Ressort sans secondaire. (4 députés)

  • Tiers état.
    • 3. Arraing (Jean-Pierre d'), maire de Mauléon.
    • 4. Escuret Laborde (Jean d'), notaire royal à Mauléon, député de la paroisse d'Aussurucq.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Comté de Foix[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Sénéchaussée de Pamiers.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Font (Jean-Bernard), prêtre, gradué de l'Université de Toulouse, chanoine et curé de Notre-Dame-du-Camp de la ville de Pamiers.
  • Noblesse.
    • 2. Usson (Louis-Mathieu-Armand, marquis d'), maréchal de camp, commandant dans le comté de Foix, commissaire ordinaire du roi vers les États de cette province, seigneur du Donnezan.
  • Tiers état.
    • 3. Vadier (Marc-Alexis-Guillaume), conseiller au présidial de Pamiers.
    • 4. Faure (Jean-Joseph), avocat à Tarascon-sur-Ariège. Refuse son élection et est remplacé par Laziroule (Georges Bergasse de), ancien officier d'artillerie, avocat, maire de Saurat en Foix.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Laziroule (Georges Bergasse de), ancien officier d'artillerie, avocat, maire de Saurat en Foix. Remplace Faure (Jean-Joseph), qui a refusé son élection.

Cambrésis[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Province du Cambrésis, assemblée à Cambrai.[modifier | modifier le code]

Ressort sans secondaire. (4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Estourmel (Louis-Marie, marquis d'), baron de Cappy, etc., maréchal des camps et armées du roi, chargé de l'examen des canaux de navigation en Cambrésis, Hainaut, Flandre, Artois et Picardie et employé dans lesdites provinces, chevalier de Saint-Louis, commandeur de N.-D du Mont-Carmel et de Saint-Lazare, nommé par le roi pour faire les fonctions de grand bailli d'épée.
  • Tiers état.
    • 3. Mortier (Antoine-Charles-Joseph), négociant au Cateau.
    • 4. Delambre (Charles-Guislain), fermier à Boiry-Notre-Dame.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Desart du Castelet (Charles-Auguste-Joseph), seigneur d'Audencourt, ancien capitaine au régiment Royal-Wallon.
  • Tiers état.
    • 2. Maronniez (Jean-Jacques), propriétaire rural à Elincourt.

Pays de Bigorre[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Sénéchaussée de Tarbes.[modifier | modifier le code]

Ressort secondaire : Pays de Rustaing. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rivière (Jacques), docteur en théologie, curé de Vic-en-Bigorre.
  • Noblesse.
    • 2. Gonnès (Jean-François-Paul-Alexandre de Fosseries, chevalier, baron de), seigneur de Gonnès et autres places, syndic de la noblesse, demeurant au château de Lizos.
  • Tiers état.
    • 3. Barère de Vieuzac (Bertrand), avocat au parlement de Toulouse, conseiller en la sénéchaussée de Bigorre, demeurant à Tarbes.
    • 4. Dupont (Pierre-Charles-François), avocat en parlement, assesseur de la vallée de Barèges, demeurant à Luz.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Artois[modifier | modifier le code]

(Règlements royaux des 19 février et 12 mars I789.)

Gouvernance d'Arras.[modifier | modifier le code]

Bailliages secondaires : Saint-Omer, Béthune, Aire, Lens, Bapaume, Hesdin, Saint-Pol. (16 députés)

  • Clergé.
    • 1. De Conzié (Louis-François-Marc-Hilaire), évêque d'Arras. Refuse sa députation et est remplacé par Diot (Jean), curé de Ligny-sur-Canche.
    • 2. Leroulx (Jacques-Joseph), curé de Saint-Pol.
    • 3. Boudart (Fmnçois-Simon), curé de la Couture.
    • 4. Béhin (Pierre-Florent-François), curé d'Hénin-Coupigny.
  • Noblesse.
    • 5. Guines (Adrien-Louis, duc de), lieutenant général des armées du roi, chevalier de ses ordres, ci-devant son ministre en Prusse et son ambassadeur en Angleterre, chef de la division d'Artois, gouverneur général et faisant les fonctions de grand bailli d'épée d'Artois. Refuse son élection et est remplacé par Lesergeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas), lieutenant des maréchaux de France au département de Saint-Omer, chevalier de Saint-Louis.
    • 6 Briois de Beaumez (Bon-Albert), premier président du conseil d'Artois, demeurant à Arras.
    • 7. Lameth (Charles-Malo-François, comte de), colonel du régiment des cuirassiers du roi.
    • 8. Croix (Charles-Lidewine-Marie, marquis de), comte du Saint-Empire, major en second d'infanterie à Arras.
  • Tiers état.
    • 9. Paÿen (Charles-Marie), cultivateur à Boiry-Becquerelle.
    • 10. Brassart (Dominique-Augustin-Charles), avocat à Arras.
    • 11. Fleurÿ (Célestin-Sulpice), fermier à Coupelle-Vieille.
    • 12. Vaillant (Jacques-Louis-Nicolas), chevalier, ancien garde des sceaux en la chancellerie établie près du conseil d'Artois.
    • 13. Robespierre (Maximilien-Marie-Isidore de), avocat à Arras.
    • 14. Petit (Alexandre-François), fermier a Magnicourt-sur-Canche.
    • 15. Boucher (Louis-Joseph), négociant et banquier à Arras.
    • 16. Dubuisson (Hubert-Dominique-Joseph), fermier à Inchy.
Suppléants. (10)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Diot (Jean), curé de Ligny-sur-Canche. Remplace De Conzié (Louis-François-Marc-Hilaire), évêque d'Arras, qui a refusé sa députation.
    • 2. Michaud (Charles-François-Jean-Marie), curé de Bomy.
    • 3. Revol (Antoine-Dominique), curé de Saint-Aldegonde de Saint-Omer.
  • Noblesse.
    • 4. Lesergeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas), lieutenant des maréchaux de France au département de Saint-Omer, chevalier de Saint-Louis. Remplace Guines (Adrien-Louis, duc de), qui a refusé son élection.
    • 5. Lyons de Moncheaux (Milles-Vast-Édouard des), chevalier, seigneur de Moncheaux, capitaine commandant l'artillerie de la ville d'Arras.
    • 6. Coupignÿ (Aimable-François-Joseph-Marie Malet, baron de), chevalier, seigneur des fiefs de Verchocq et autres lieux, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 7. Lefebvre-Duprey (François-Joseph-Barthélemy-Auguste), avocat et échevin des ville et cité d'Arras.
    • 8. Thellier de Sars (Jean-François-Joseph-Hubert), écuyer, conseiller au conseil provincial et supérieur d'Artois.
    • 9. Blanquart (Charles-François-Joseph), avocat à Arras.
    • 10. Candelier (Alix-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Arras.

Pays des Basques[modifier | modifier le code]

Lettre du Roi
Pour la convocation
Des États généraux
À Versailles le
Et Règlement y Annexe,
Pour le Pays des Basques.

Réimpression de 1814, Imprimerie royale.

(Règlement du 28 mars 1789.)

Bailliage d'Ustaritz.[modifier | modifier le code]

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Saint-Esteven (Jean-Louis-Xavier de), curé de Ciboure.
  • Noblesse.
    • 2. Caupenne (Anne-Henri-Louis, marquis de), maréchal de camp, lieutenant du roi à Bayonne, commandant pour le roi dans le pays de Labour et autres pays adjacents, chevalier de Saint-Louis. Refuse son élection et est remplacé par Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de), demeurant à Saint-Jean-de-Luz.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de), demeurant à Saint-Jean-de-Luz. Remplace Caupenne (Aimé-Henri-Louis, marquis de), qui a refusé son élection.
  • Tiers état.
    • 2. Leremboure (Salvador-Paul), demeurant à Saint-Jean-de-Luz.

Pays ayant une administration particulière, avec dérogation[modifier | modifier le code]

Ce sont les pays pour lesquels il a été dérogé à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789.

Dauphiné[modifier | modifier le code]

(Députés élus avant le règlement du 24 janvier 1789, du 2 au 6 janvier 1789).

Députation élue par la province de Dauphiné.[modifier | modifier le code]

(24 députés)

  • Clergé.
    • 1. Le Franc de Pompignan (Jean-Georges), archevêque de Vienne.
    • 2. Dolomieu (Charles-Emmanuel Gratet de), vicaire général du diocèse de Vienne, abbé commendataire de Saint-Hilaire de Vienne.
    • 3. Saint-Albin (Aimé-François de Corbeau de), vicaire général du diocèse de Vienne, abbé commendataire d'Aulnay, diocèse de Bayeux.
    • 4. Colaud de La Salcette (Jacques Bernardin), chanoine de Die.
  • Tiers état.
    • 13. Mounier (Jean-Joseph), avocat au parlement de Grenoble.
    • 14. Delacour d'Ambésieux (Charles-Claude), avocat, premier échevin de Romans.
    • 15. Pison du Galland (Alexis-François), avocat consistorial et juge épiscopal à Grenoble.
    • 16. Béranger (Marcelin-René), procureur du roi en l'élection de Valence.
    • 17. Barnave (Antoine-Pierre-Joseph-Marie), avocat au parlement de Grenoble.
    • 18. Bertrand de Montfort (Louis-Antoine-François, de), vice-bailli et lieutenant général des Baronnies (Buis-les-Baronnies).
    • 19. Revol (Jean-Joseph), avocat au parlement de Grenoble et juge seigneurial.
    • 20. Bignan de Coyrol (Jean-Louis-Dominique), négociant à Suze.
    • 21. Chabroud (Jean-Baptiste-Charles), avocat à Vienne.
    • 22. Blancard (Guy), avocat à Loriol.
    • 23. Allard du Plantier (Guy-Antoine-Joseph), propriétaire à Voiron.
    • 24. Cheynet (Jean-Louis), avocat au parlement de Grenoble, avocat du roi en l'échevinage et maire de Montélimar.
Suppléants ayant siégé[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Aubergeon (Guy-Joseph-François-Thimoléon d', chevalier de Murinais), chevalier de Malte, officier d'infanterie au Régiment-Dauphin.
    • 2. Delay d'Agier (Claude-Pierre de), major au Régiment de cavalerie Mestre-de-Camp-Général, maire de Romans.
  • Tiers état.
    • 1. Richard (Antoine-Joseph), avocat au parlement de Grenoble, maire de Crest.
    • 2. Grand de Champrouet (Raymond), avocat, vi-bailli de Briançon, maire de Briançon.

Royaume de Navarre[modifier | modifier le code]

(Règlements royaux du 19 février et 1er avril 1789).

Députation élue par les États de Navarre.[modifier | modifier le code]

(4 députés)

  • Noblesse.
    • 2. Olhonce (Bertrand-Dominique-Joachim de Logras, marquis d'), conseiller au parlement de Navarre.
  • Tiers état.
    • 3. Vivié (Arnaud de), seigneur de Bideren et de Campagne, demeurant à Garris.
    • 4. Franchistegui (Jean-Baptiste), notaire à Saint-Jean-Pied-de-Port.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

N.B. Aucun des députés de Navarre ne siégea à la Constituante.

Hainaut[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 19 février 1789).

Ville de Valenciennes.[modifier | modifier le code]

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Nicodème (Paul-Joseph), négociant, l'un des vingt-quatre francs-fievés du comté de Cambrésis, ancien consul des marchands et ancien échevin de Valenciennes.
    • 2. Perdry le cadet (Jean-Claude-Alexis-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Valenciennes[4].
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Bailliage du Quesnoy.[modifier | modifier le code]

Ressorts secondaires : Prévôté-le-Comte à Valenciennes, Saint-Amand, Mortagne, Bouchain, Condé. (6 députés)

  • Clergé.
    • 1. Renaut (Pierre-Louis-Joseph), curé de Preux-aux-Bois.
    • 2. Barbotin (Emmanuel), curé de Prouvy.
  • Tiers état.
    • 5. Gossuin (Louis-Marie-Joseph), lieutenant général au bailliage du Quesnoy.
    • 6. Poncin (Placide-Antoine-Joseph), avocat et ancien lieutenant de maire de Bouchain.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Nedonchel (Marie-Alexandre-Bonaventure de Nedonchel, baron de), chevalier, seigneur d'Artois, Jolimet, Moreausart, Orchival et autres lieux, vicomte de Staple et de Walval, maréchal de camp, grand bailli d'honneur au bailliage et siège royal du Quesnoy.
    • 2. De Wignacourt (Antoine-Louis, marquis de), colonel du régiment Royal-Roussillon-cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Druon (Armand), fermier à Busigny.
    • 4. Dubois du Rabot (André), négociant à Saint-Amand.

Bailliage d'Avesnes.[modifier | modifier le code]

Ressorts secondaires : Agimont ou Givet, Maubeuge, Bavay, Fumay, Revin. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Besse (Jacques-Joseph-Marie), curé de Saint-Aubin.
  • Noblesse.
    • 2. Sainte-Aldegonde d'Aimeries (Pierre-François-Balthazard, comte de), gentilhomme de Monsieur, colonel du régiment de Royal-Champagne-cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Hennet (François-Augustin-Pompéej, prévôt de Maubeuge.
    • 4. Darche (Charles), maître de forges, demeurant à Marienbourg.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Carlier (Augustin), curé de Bavay.
  • Noblesse.
    • 2. De Preseau, mestre de camp de cavalerie.
  • Tiers état.
    • 3. Hazard, conseiller au bailliage d'Avesnes.
    • 4. Despret de la Marlière (Pierre-Ignace), maître de forges, à Anor.

Alsace[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 7 février 1789).

Ville de Strasbourg.[modifier | modifier le code]

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Turckheim (Jean de), seigneur de Kalembourg ès Vosges, ancien ammeistre et membre de la chambre des Treize au magistrat de Strasbourg.
    • 2. Schwendt (Étienne-François-Joseph), syndic du directoire de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, subdélégué de l'intendant d'Alsace.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

Les Dix Villes Impériales de la Préfecture de Haguenau réuniés à Schlestadt.[modifier | modifier le code]

(2 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Bernard (François-Antoine), député de la ville de Wissembourg à l'assemblée de Schlestadt.
    • 2. Meÿer (François-Antoine), médecin, député de la ville de Kaysersberg à l'assemblée de Schlestadt.
Suppléants. (0)[modifier | modifier le code]

(Pas de suppléants.)

District de Colmar et Schlestadt réunis à Colmar.[modifier | modifier le code]

(7 députés)

  • Tiers état.
    • 5. Herman (François-Antoine), procureur général au conseil souverain d'Alsace à Colmar.
    • 6. Reubell (Jean-François), avocat au conseil souverain d'Alsace à Colmar.
    • 7. Kauffmann (Joseph-Louis), prévôt de Matzenheim.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Flachslanden (Jean-François-Henri, baron de), maréchal de camp, seigneur de Mackenheim, l'un des directeurs de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, dit Flachslanden l'Aîné. Remplace Wurmser (Christian-Louis), qui décède en avril 1789.
  • Tiers état.
    • 2. Albert (Jean Bernard), avocat à Colmar.

District de Belfort et Huningue réunis à Belfort.[modifier | modifier le code]

(7 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rosé (Jean-François-Charles), recteur et curé de Steinbrunn-le-Haut.
    • 2. Gobel (Jean-Baptiste-Joseph), évêque de Lydda, suffragant et vicaire général du prince-évêque de Bâle.
  • Noblesse.
    • 3. Montjoye-Vaufrey (François-Ferdinand-Hamann-Fidèle, comte de), comte de la Roche, baron de Sainte-Hippolyte, Maiche, etc., au comté de Bourgogne.
    • 4. Landenberg Wagenbourg (Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe Hermann, baron de), chevalier d'honneur et d'épée au conseil souverain d'Alsace, chevalier honoraire de l'ordre de Malte.
  • Tiers état.
    • 5 Pflieger l'aîné (Jean-Adam), procureur-syndic du district d'Huningue, demeurant à Altkirk.
    • 6. Lavie (Marc-David), propriétaire et médecin à Belfort.
    • 7. Guittard (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, capitaine au régiment provincial d'Alsace.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Mally..., avocat.

District de Haguenau et Wissembourg réunis à Haguenau.[modifier | modifier le code]

(6 députés)

  • Clergé.
    • 1. Eymar (Jean-Français-Ange d'), vicaire général du diocèse de Strasbourg, abbé-prévôt de Neuwiller abbé commandateure de Val-Chrétien, au diocèse de Soissons.
    • 2. Louis (François-Louis), prébendier et custos de la cathédrale de Strasbourg, professeur au grand séminaire et vice-chancelier de l'Université catholique. Meurt le 19 mai 1789, ce qui nécessite la convocation d'une assemblée où fut élu : Rohan-Guéménée (Louis-René-Édouard, prince de), cardinal, évêque de Strasbourg.
  • Noblesse.
    • 3. Andlau de Hombourg (Frédéric-Antoine-Marc d'), premier des quatre chevaliers héréditaires du Saint-Empire, coseigneur des ville et vallée d'Andlau et autres lieux, maréchal de camp.
    • 4. Ratshamhausen (Christophe-Philippe, baron de), ancien colonel du régiment royal des Deux-Ponts-infanterie, chevalier de l'ordre du mérite militaire, demeurant à Ehnweyer.
  • Tiers état.
    • 5. Flachslanden (Jean-Baptiste-Antoine, bailli, baron de), Turcopolier de l'ordre de Malte, commandeur de Rhordorff, seigneur de Duppigheim, etc., l'un des adjoints au directoire de la noblesse de la Basse-Alsace, dit Flachslanden le Jeune.
    • 6. Hell (François-Antoine-Joseph de), bailli de Landser.
Suppléants. (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Boug (Jacques-Antoine), chanoine capitulaire de la collégiale de Saint-Pierre-le-Jeune de Strasbourg.
    • 2. Kegelin (François-Ernest), curé de Saint-Étienne de Strasbourg.

Trois-Évêchés et Clermontois[modifier | modifier le code]

(Règlements des 7 février, 15 mars et 6 avril 1789.)

Ville de Metz.[modifier | modifier le code]

(1 députés)

  • Tiers état.
    • 1. Maujean (Pierre), seigneur de Labry, maître-échevin de Metz, chef de police, président des trois ordres de la ville, procureur-syndic de l'assemblée provinciale.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Roederer (Pierre-Louis), écuyer, conseiller au parlement de Metz, membre du comité municipal de cette ville.
    • 2. Sechehaye (Jean-Joseph), conseiller au présidial et procureur-syndic de la ville et des trois ordres de la ville de Metz.
    • 3. Perin (Claude-François), avocat au parlement de Metz et procureur-syndic du comité municipal de Metz.

N.B. L'élection de Maujean, ayant été annulée par l'Assemblée nationale, l'Assemblée convoquée par suite à Metz élut, en septembre 1789, Roederer pour député et Perïn pour suppléant. Sechehaye était suppléant de Maujean.

Bailliage de Metz.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Metz : Metz, Thionville, Sarrelouis, Longwy, Sarrebourg avec Phalsbourg pour secondaire. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Thiébaut (François-Martin), curé de Sainte-Croix de Metz, docteur en théologie et examinateur synodal de cette ville, député électeur du bailliage de Metz.
    • 2. Brousse (Jean-Mathias), curé de Volkrange, député électeur du bailliage de Thionville.
  • Noblesse.
    • 3. Custine (Adam-Philippe, comte de), maréchal de camp, inspecteur de cavalerie, gouverneur des forts et ville de Toulon, baron de la baronnie de Sarëck, etc., député électeur des bailliages réunis de Sarrebourg et de Phalsbourg.
    • 4. Wolter de Neurbourg (Benoît-Nicolas de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Cattenom, député électeur du bailliage de Thionville.
  • Tiers état.
    • 5. Emmery (Jean-Louis-Claude), avocat en parlement et titulaire de la Société royale des sciences et arts de Metz, député électeur du bailliage de Metz.
    • 6. Mathieu de Rondeville père (François), avocat en parlement, seigneur de Ban-Béguel, député électeur du bailliage de Metz.
    • 7. Lasalle (Nicolas-Théodore-Antoine-Adolphe de), écuyer, seigneur de Berweiller, conseiller du roi président lieutenant général au bailliage et siège présidial de Sarrelouis, député électeur du bailliage de Sarrelouis.
    • 8. Claude (Laurent-Gabriel), avocat au bailliage de Longwy, député électeur du bailliage de Longwy.
Suppléants. (10)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Jenot (Jean-François), curé de Chesny, maître ès arts de l'Université de Paris, député électeur du bailliage de Metz.
    • 2. Georgel (Pierre-Michel), curé de Sarrebourg.
  • Noblesse.
    • 3. Uberherrn (Jean-Baptiste-Hélène-Richard, baron d'), chevalier de Saint-Louis, commandant du génie à Sarrelouis, député électeur du bailliage de Sarrelouis.
    • 4. Maillard de la Martinière (Georges-François-Xavier de), conseiller, écuyer du roi, lieutenant général au bailliage de Longwy, seigneur de Brandenbourg, Gourcy et Cussigny.
    • 5. Poutet (Henri-Jacques, baron de), conseiller au parlement de Metz.
    • 6. Turmel (Claude-Joseph de), colonel d'infanterie.
  • Tiers état.
    • 7. Galland (Jean-François), négociant à Novéant.
    • 8. Collin (François), substitut du procureur général au parlement de Metz.
    • 9. Bertin (François), amodiateur à Mars-la-Tour.
    • 10. Durbach (Charles-Frédéric), cultivateur à Cattenom, député électeur du bailliage de Thionville.

Bailliage de Toul.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Toul : Toul, Vic. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Bastien (Claude-Nicolas), licencié en théologie, doyen rural de Santoy, curé de Xeuilley, député électeur du bailliage de Toul.
  • Noblesse.
    • 2. Rennel (Joseph-Balthazard, comte de), seigneur de Bertecourt et de Patoncourt, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Vic.
  • Tiers état.
    • 3. Maillot (Claude-Pierre), lieutenant général au bailliage et siège présidial de Toul, député électeur du bailliage de Toul.
    • 4. Gerard (Jacques-Nicolas), doyen des avocats de Vic, syndic de cette ville, député électeur du bailliage de Vic.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Chatrian (Laurent), curé de Saint-Clément, député électeur du bailliage de Vic.
  • Tiers état.
    • 3. François de Neufchâteau (Nicolas-Louis), ancien procureur général du roi, conseiller honoraire du conseil souverain de Saint-Domingue, député électeur du bailliage de Toul.
    • 4. Pagny (Jean-Claude), avocat en parlement, syndic de la municipalité de Maizières; député électeur du bailliage de Vic.

Bailliage de Verdun.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Verdun: Verdun avec Marville, pour secondaire, Clermont-en-Argonne. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Coster (Sigisbert-Étienne), chanoine de la cathédrale de Verdun, vicaire général, vice-official, syndic du diocèse, président de l'assemblée du district de Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
  • Noblesse.
    • 2. Poüilly (Albert-Louis, baron de), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Clermont à Varennes.
  • Tiers état.
    • 3. Deulneau (Jacques-Charles-François), lieutenant-prévôt de la maréchaussée générale des Trois-Évéchés à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 4. Dupré de Ballay (Marie-Alexandre), procureur du roi au bailliage des cas royaux du Clermontois à Varennes, député électeur du bailliage de Clermont.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Gillon (Jean-Nicolas), avocat en parlement à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 2. Loison (François), avocat en parlement, ancien prévôt de Damvilliers, député électeur du bailliage de Verdun.
    • 3. George (Robert-François), conseiller garde-scel au bailliage de Varennes, maire de Varennes, député électeur du bailliage de Clermont à Varennes.
    • 4. Drouot de Villay (Christophe-Hubert), seigneur de la terre et du marquisat d'Esnes, de la Faison-Forte, de Villers-sur-Meuse et autres lieux, ancien officier aux gardes-françaises, demeurant au château d'Esnes.
    • 5. Paillet (Jean-Joseph), avocat à Verdun.

Bailliage de Sedan.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Sedan : Sedan avec Château-Regnault pour secondaire, Mouzon, Mohon, Carignan avec Montmédy pour secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Jean Fleury, curé d'Iges, Villette et La Tour-à-Glaire, bachelier en Sorbonne, député électeur du bailliage de Sedan[5].
  • Noblesse.
    • 2. Estagniol (Nicolas-Louis d'), chevalier, seigneur de Saint-Pierre-sur-Vence et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, lieutenant de M M. les maréchaux de France, juge du point d'honneur de la noblesse des villes de Saint-Pons, Agde et Pézenas, bailli grand sénéchal des principauté et bailliage de Sedan et Raucourt.
  • Tiers-état.
    • 3. Dourthe (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage et siège présidial de Sedan, député électeur du bailliage de Sedan.
    • 4. Millet de Lamambre (Jean-François), lieutenant général au bailliage de Mohon, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Wallet (Nicolas), curé de Signy-Mont-Libert.
  • Noblesse.
    • 2. Moriolles (Alexandre-Nicolas-Charles-Marie-Léonard, marquis de), seigneur d'Etrepigny, Vrigne-aux-Bois, Beauclair, Beaufort, Montcy-Saint-Pierre et Montcy-Notre-Dame, major en second du régiment de Penthièvre-dragons, en garnison à Cambrai.

Lorraine et Barrois[modifier | modifier le code]

(Règlement du 7 février 1789.)

Bailliage de Nancy.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Nancy : Nancy, Lunéville, Blâmont, Rozières, Vézelise, Nomeny. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Charles Louis de Ludre de Frolois, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Nancy.
    • 4. Stanislas-Jean, marquis de Boufflers, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, noble génois, maréchal de camps, abbé commendataire des abbayes de Longeville et de Belchamps, bailli d'épée du bailliage de Nancy, député électeur du bailliage de Nancy.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. François-Antoine Houillon, curé de Crepey et échevin du doyenné de Xaintois, député électeur du bailliage de Vezelise.
  • Noblesse.
    • 2. Anne-Bernard-Antoine, marquis de Raigecourt-Gournay, chevalier, seigneur de Deuxville, Vitrimont et autres lieux, gentilhomme d'honneur de Monsieur frère du roi, capitaine de dragons, député électeur du bailliage de Lunéville.
    • 3. Emmanuel-Henri-Oswald-Nicolas-Léopold, prince de Salm-Salm, maréchal de camp, colonel propriétaire du régiment d'infanterie de son nom, député électeur du bailliage de Vezelise.
  • Tiers état.
    • 4. Jean Plassiart, conseiller au bailliage de Nancy, député électeur dudit bailliage.
    • 5. Pierre-Nicolas Blampain, avocat en parlement, exerçant en la prévôté bailliagére seigneuriale de Rambervillers, député électeur du bailliage de Lunéville.

Bailliage de Mirecourt.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Mirecourt : Mirecourt, Charmes, Chatel-sur-Moselle, Darney, Neufchâteau, Saint-Dié, Épinal, Bruyères, Remiremont. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Galland (Joseph-Nicolas), curé de Charmes, député électeur du bailliage de Charmes.
    • 2. Godefroy (Charles-Louis), curé de Nonville, député électeur du bailliage de Darney.
  • Tiers état.
    • 5. Fricot (François-Firmin), procureur du roi au bailliage de Remiremont, député électeur dudit bailliage.
    • 6. Petitmengin (Charles-François), procureur du roi à Saint-Dié, député électeur de Saint-Dié.
    • 7. Chantaire (Pierre-Laurent), conseiller au bailliage de Mirecourt, député électeur dudit bailliage.
    • 8. Cherrier (Jean-Claude), lieutenant général au bailliage de Neufchâteau, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Civalart (Nicolas de), chevalier, seigneur de Roussel, député électeur du bailliage de Neufchâteau.
  • Tiers état.
    • 2. Febvrel (Louis-Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de Bruyères, député électeur dudit bailliage.
    • 3. Coster (Victor-Paul), avocat du roi au bailliage d'Épinal, député électeur dudit bailliage.
    • 4. Haxo (François), prévôt, chef de police de la ville de Saint-Dié, député électeur du bailliage de Saint-Dié.
    • 5. Vosgien (Donat), avocat et procureur syndic de l'assemblée du district d'Épinal, député électeur dudit bailliage.

Bailliage de Sarreguemines.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Sarreguemines : Sarreguemines, Dieuze, Château-Salins, Bitche, Lixheim, Fenestrange, Boulay, Bouzonville, Schambourg dans Bouzonville. (Ce dernier bailliage étant repris par erreur dans le règlement du 7 février 1789, car il appartient depuis 1768 au duc de Deux-Ponts) (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Helmstatt (Maximilien-Augustin Bleickard, comte de), libre baron de l'Empire, membre de la noblesse immédiate du comté de Souabe, chevalier de Saint-Louis, ancien mestre de camp de cavalerie au service de la France, député électeur du bailliage de Dieuze.
    • 4. Gomer (Louis-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur du Quesnel, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, inspecteur général du corps royal de l'artillerie au département de l'Alsace et de la Franche-Comté, député électeur du bailliage de Dieuze.
  • Tiers état.
    • 5. Schmits (.Louis-Joseph), avocat au bailliage de Château-Salins, député électeur dudit bailliage.
    • 6. Anthoine (François-Paul-Nicolas), lieutenant général du bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage.
    • 7. Mayer (Pierre-François), avocat et propriétaire de la verrerie de Creuzwald, député électeur du bailliage de Boulay.
    • 8. Voidel (Jean-Georges-Charles), avocat à Morhange, député électeur du bailliage de Dieuze.
Suppléants. (7)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Dumaire (Jean-Baptiste), lieutenant de maire, faisant fonctions de maire royal de la police et municipalité de la ville de Sarreguemines, député électeur du bailliage de Sarreguemines.
    • 2. Jersé (François-Antoine-Nicolas), avocat à Bitche, député électeur du bailliage de Bitche.
    • 3. Morel (Jean-Charles-Antoine), avocat au bailliage et siège présidial de Dieuze, député électeur du bailliage dé Dieuze.
    • 4. Flosse (Jean-Baptiste-Nicolas), avocat au bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage.
    • 5. Lambert de Ballyhier (Jean-Baptiste-Félix), procureur du roi au bailliage de Fenestranges.
    • 6. Deysing (Charles-Gaspard), cultivateur à Langstroff, député électeur du bailliage de Bouzonville.
    • 7. Ricatte (Nicolas), lieutenant général au bailliage de Lixheim, député électeur de ce bailliage.

Bailliage de Bar-Le-Duc.[modifier | modifier le code]

Bailliages principaux réduits à Bar-le-Duc : Bar-le-Duc, La Marche, Pont-à-Mousson, Bourmont, Commercy, Saint-Mihiel, Thiaucourt, Étain, Briey, Longuyon, Villers-la-Montagne. (12 députés)

  • Clergé.
    • 1. Simon (Jean-François), curé de Woël, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
    • 2. Aubry (Jean-Baptiste), curé de Véel, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 3. Collinet (Joseph), curé de Ville-sur-Yron, député électeur du bailliage de Briey.
  • Noblesse.
    • 4. Chatelet-Lomont (Florent Louis-Marie, duc du), chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, colonel général de son régiment des gardes-françaises, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 5. Hautoÿ (Roch-Hyacinthe, vicomte du), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
    • 6. Bousmard de Chantraine (Henri-Jean-Baptiste de) capitaine au corps royal du génie, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
  • Tiers état.
    • 7. Marquis (Jean-Joseph), avocat à Saint-Mihiel, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.
    • 8. Viard (Louis-René), avocat en parlement exerçant au bailliage et lieutenant de maire de Pont-à-Mousson, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
    • 9. Ulry (Augustin), avocat du roi au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bailliage.
    • 10. Duquesnoy (Adrien-Cyprien), avocat, syndic de l'assemblée provinciale de Lorraine et Barrois, député électeur du bailliage de Briey.
    • 11. Bazoche (Claude-Hubert), avocat du roi au bailliage de Saint-Mihiel, député électeur dudit bailliage.
    • 12. Gossin (Pierre-François), lieutenant général civil et criminel au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bailliage.
Suppléants. (5)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Pellegrin (Louis-François-Claude), curé de Sommérecourt, député électeur du bailliage de Bourmont.
  • Noblesse.
    • 2. Malartic (Jean-Vincent-Anne, comte de), seigneur de Rembercourt, lieutenant du roi des ville et citadelle de Nancy, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Thiaucourt.
    • 3. Charvet de Blenod (Charles-Alexandre-Gabriel), chevalier, premier avocat général au parlement de Nancy, seigneur de Blenod et de Gerainville, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.
  • Tiers état.
    • 4. Maury (Jean-Baptiste-Dominique), avocat en parlement, capitaine-prévost, écuyer, chef de police et garde du scel du comté de Sampigny, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
    • 5. Michel (Laurent), maire royal de Saint-Mihiel, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.

Provence[modifier | modifier le code]

(Règlement du 2 mars 1789.)

  • Noblesse. (Députation dissidente des nobles possédant fiefs)
    • 1. De Vintimille (Charles-François-Gaspard-Fidèle), des comtes de Marseille, maréchal de camp, chevalier des ordres du roi, conseiller d'État d'épée, chevalier d'honneur de Madame la comtesse d'Artois, seigneur de Figanières, Vidauban et autres lieux. Refusa sa députation et ne fut pas remplacé.
    • 2. Bourbon-Condé (Louis-Henri-Joseph de), duc de Bourbon, prince du sang, etc.
    • 3. Janson (Michel-Palamède de Forbin, marquis de), gouverneur de Grasse et d'Antibes, colonel du régiment d'infanterie d'Anjou.
    • 4. Sade (Jean-Baptiste-Joseph-David, comte de), lieutenant général dans les pays de haute et basse Bresse, Bugey, Valromey et Gex, chevalier, seigneur d'Eyguières, coseigneur de Mondragon et Baret.
    • 5. Sabran (Jules-César, marquis de), des comtes de Forcalquier et d'Arian, chevalier, seigneur de Baudinard, Montblanc, coseigneur de Pontevès, Sainte-Catherine, Roquette et Ville-Vieille.
    • 6. Lauris (Jean-Louis-Martin d'Arlatan de), chevalier, conseiller du roi en tous ses conseils, président à mortier au parlement de Provence, seigneur de Lauris, la Roche et le Puget.
    • 7. Arbaud de Jouques (André-Elzéar d'), conseiller du roi en ses conseils, président à mortier en la cour du parlement de Provence, seigneur de Jouques, Cornillon, Confou, Ongles, Mison, coseigneur de Maillane et de Malcor.
    • 8. Mazenod (Antoine-Charles de), chevalier, conseiller du roi en ses conseils, président en la Cour des comptes, aides et finances de Provence, coseigneur de Saint-Laurens.
    • 9. Grimaldi (Charles-André-Benoît-François-Xavier, marquis de), chevalier, seigneur de Régusse, Saint-Martin, Villeneuve, Coutelas, La Tour et coseigneur de Montmeyan.

N.B. Cette députation n'a pas été admise à l'Assemblée nationale ; elle n'avait d'ailleurs sollicité son admission que dans la chambre de la noblesse des États généraux.

Sénéchaussée d'Aix.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. André (Antoine-Balthazar-Joseph d'), seigneur de Bellevue, conseiller au parlement de Provence.
    • 4. Clapiers-Collongues (Louis-Joseph-Félix, chevalier de).
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 2. Verdet (François-Auguste), avocat en parlement à Aix.
    • 3. Philibert (Thomas), avocat en parlement, demeurant à Saint-Julien-le-Montagnier.
    • 4. Verdollin (Jacques), avocat en parlement, qui refusa la députation. Il siège à la Constituante comme député des sénéchaussées dont les députations furent réduites à Draguignan.

Sénéchaussée d'Arles.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

  • Clergé.
    • 1. Dulau (Jean-Marie), archevêque d'Arles.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
  • Noblesse.
    • 1. Marin (Charles-Emmanuel de), demeurant à Tarascon.

Ville et Terroir d'Arles.[modifier | modifier le code]

(3 députés)

  • Clergé.
    • 1. Royer (Honoré-Joseph), conseiller d'État d'église, abbé de la Noé.
  • Tiers état.
    • 3. Michel (André), bourgeois, demeurant à Arles. Refuse sa députation et est remplacé par Boulouvard (Pierre-Siffren), négociant à Arles.
Suppléants. (1)[modifier | modifier le code]
    • 1. Villardy (Achille), abbé de Quinson, prévôt d'Arles.

Sénéchaussée de Marseille.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Cipieres (Louis-Antoine, marquis de), chevalier de Saint-Louis, ancien commandant des gardes du pavillon de la marine à Toulon.
    • 4. Sinety de Puylon (André-Louis-Esprit, comte de), ancien page du roi, ancien major du régiment Royal-Navarre-cavalerie, chevalier de Saint-Louis.
  • Tiers état.
    • 5. Roussier (Michel), négociant à Marseille.
    • 6. Lejeans aîné (Louis), négociant à Marseille.
    • 7. Labat (Jacques-Arnaud de), négociant à Marseille.
    • 8. Liquier (André), négociant à Marseille.
Suppléants. (8)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Peloux (Pierre), marchand de soie à Marseille.
    • 2. Castelanet (Antoine), notaire royal à Marseille.
    • 3. Bausset Roquefort (Emmanuel-François-Paul-Gabriel-Hilaire de), vicaire général d'Apt, chanoine, comte de Saint-Victor.
    • 4. Chompré (Étienne-Martin), maitre-ès-arts, chancelier du consulat de Rome, officier municipal.
    • 5. Blanc-Gilli (Mathieu), officier municipal.
    • 6. Étienne Martin, négociant à Marseille.
    • 7. Le Blanc de Servane (Jean-Baptiste), seigneur de la paroisse des Baux, conseiller au parlement de Provence.
    • 8. Bremond Julien (Antoine), avocat en parlement, substitut du procureur de la commune de Marseille.

Sénéchaussée de Draguignan.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Draguignan : Draguignan, Grasse, Castellane. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Mougins de Roquefort (Antoine-Boniface), seigneur de Roquefort, premier curé de Grasse, député électeur de la sénéchaussée de Grasse.
    • 2. Alexandre Gardiol, curé de Callian, député électeur de la sénéchaussée de Draguignan.
  • Tiers état.
    • 5. Lombard Taradeau (Jacques-Athanase de), seigneur de Taradeau, lieutenant général de la sénéchaussée de Draguignan.
    • 6. Mougins de Roquefort (Jean-Joseph), seigneur de Roquefort, maire, premier consul, avocat en parlement, lieutenant général de police et chef de viguerie, député électeur de la sénéchaussée de Grasse.
    • 7. Verdollin (Jacques), avocat en la Cour, demeurant à Annot.
    • 8. Sieyès La Baume (Barthélemy), avocat en la Cour, à Fréjus, député électeur de la sénéchaussée de Draguignan.
Suppléants. (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 3. Lieutaud (Balthazar), avocat en la Cour, maire et premier consul de la ville de Castellane et en cette qualité syndic-né de la viguerie.

Sénéchaussée de Forcalquier[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Forcalquier : Forcalquier, Digne, Sisteron, Barcelonnette. (8 députés)

  • Noblesse.
    • 3. Brancas (Louis-Paul de), des comtes de Forcalquier, duc de Céreste-Brancas, prince de Nizarre, seigneur de Robion et autres lieux, grand d'Espagne de première classe, lieutenant général des armées du roi et lieutenant général pour Sa Majesté au gouvernement de Provence et gouverneur des ville et château de Nantes, refusa la députation et fut remplacé par Ange Marie d'Eymar du Bignosc, chevalier, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 4. Burle (Jean Charles François de), chevalier, lieutenant général en la sénéchaussée de Sisteron, député électeur de ladite sénéchaussée.
  • Tiers état.
    • 5. Salvator (Benoît), demeurant en la ville des Mées, avait été élu premier député titulaire par le tiers état ; il refusa « pour raison d’âge et de santé » et fut remplacé par Joseph Latil, demeurant à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
    • 6. Bouche (Pierre-François-Balthazard), dit Bouche le Jeune, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 7. Sollier (Étienne), avocat en la Cour, à Saignon, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.
    • 8. Mévolhon (Jean-Antoine-Pierre), avocat à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
Suppléants (6)[modifier | modifier le code]
  • Clergé.
    • 1. Champsaud (André), curé de Digne, député électeur de la sénéchaussée de Digne.
  • Noblesse.
    • 2. Eymar du Bignosc (Ange-Marie d'), chevalier. député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. Remplace Brancas (Louis-Paul de), qui refusa sa députation.
    • 3. Berard de Saint-Denis (Pierre-Jean-Honoré de), chevalier, ancien capitaine d'infanterie, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.
  • Tiers état.
    • 4. Latil (Joseph), demeurant à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron. Remplace Benoît Salvator, demeurant en la ville des Mées, qui a refusé sa députation.
    • 5. Raffin (Jean de), ancien officier de cavalerie.
    • 6. Teissier (Claude), avocat en la Cour.

Sénéchaussée de Toulon.[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Toulon : Toulon, Brignoles, Hyères. (8 députés)

  • Clergé.
    • 1. Rigouard (Jean-Joseph), curé de la Farlède [Solliès-Farlède], député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
    • 2. Montjallard (Jean-Joseph-André), curé de Barjols.
  • Noblesse.
    • 3. La Poype-Vertrieux (Louis-Armand, marquis de), chef d'escadre retiré des armées navales, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
    • 4. Vialis (Michel-Joseph de), maréchal de camp, directeur des fortifications du Dauphiné et de la Provence, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.
  • Tiers état.
    • 5. Meifrund (Pierre-Joseph), bourgeois de Toulon.
    • 6. Feraud (Charles), avocat à Brignoles, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
    • 7. Jaume (François-Thomas), bourgeois d'Hyères, député électeur de la sénéchaussée d'Hyères.
    • 8. Turc (Antoine), ancien juge royal, refusa la députation et fut remplacé par Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
Suppléants. (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Dauphin (Joseph-Emmanuel), curé d'Entrecasteaux, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.
  • Tiers état.
    • 3. Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles. Remplace Turc (Antoine), ancien juge royal, qui a refusé sa députation.
    • 4. Granet (Honoré), négociant, bourgeois de Toulon.

Souveraineté de Béarn[modifier | modifier le code]

Députation élue par les États (8 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Noé (Marc Antoine de), évêque de Lescar
    • 2. Charitte (l'abbé Valentin de), chanoine de Lescar
  • Noblesse
    • 3. Gramont d'Aster (Antoine François, comte de), colonel du Roi-dragons, seigneur de l'Abadie de Gelos.
    • 4. Esquille (Jean-Baptiste, marquis d'), seigneur de Lezons, président à mortier au parlement de Navarre.
  • Tiers état
    • 5. Mourot (Jean François Régis), avocat, professeur à l'Université de Pau, député de la ville de Nay.
    • 6. Noussitou (Vincent), avocat en parlement, député de la ville de Pau.
    • 7. Pemartin (Joseph), avocat, député du parsan d'Oloron.
    • 8. Darnaudat (Louis Jean Henry), conseiller au parlement de Navarre, seigneur de Vasseigne en Beyrie, député de la ville d'Orthez.

Nota: Les 4 premiers députés élus par le grand corps des États de Béarn au titre du Clergé et de la Noblesse ne sollicitèrent pas leur admission à l'Assemblée nationale et par la suite ne siégèrent pas.

Suppléants (0)[modifier | modifier le code]

pas de suppléants.

Bretagne[modifier | modifier le code]

(Règlement du 16 mars 1789). La noblesse et le haut clergé ayant refusé d'élire des représentants, pour protester contre le doublement des députés du tiers, il n'y eut pas de représentant de la noblesse venant de Bretagne. Le bas clergé remplit le quota de députés du clergé. Les élections se déroulèrent par sénéchaussée pour le tiers état, et par diocèse pour le clergé.

Sénéchaussée de Rennes (7 députés)[modifier | modifier le code]

  • Tiers état
    • 1. Glezen (Jacques-Marie), avocat au parlement, à Rennes.
    • 2. Lanjuinais (Jean-Denis), avocat au parlement, professeur en droit à Rennes.
    • 3. Huard (Étienne-Eusèbe-Joseph), négociant, armateur de Saint-Malo (fut remplacé)
    • 4. Hardy de la Largère (Mathurin-François-Mathieu), maire de Vitré, commissaire des États de Bretagne
    • 5. Le Chapelier (Isaac-René-Guy), avocat au parlement.
    • 6. Gérard (Michel), laboureur, domicilié en la paroisse de Montgermond, député de la paroisse Saint-Martin de Rennes.
    • 7. Defermon des Chapelières (Jacques), procureur au parlement, commissaire des États de Bretagne.
Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Varin de la Brunelière (Pierre-Vincent), avocat en parlement (a siégé).
    • 2. Jean Julien Bodinier, négociant à Saint-Malo.

Sénéchaussée d'Hennebont (3 députés)[modifier | modifier le code]

  • Tiers état
    • 1. Delaville Le Roulx (Joseph), négociant et armateur à Lorient
    • 2. Corroller du Moustoir (Louis-Jacques-Hippolyte), procureur du roi à Hennebont
    • 3. Le Floch (Corentin), laboureur à Canquizerne, paroisse de Lignol.
Suppléants (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Pathelin (Jacques Gabriel), ancien officier de la Compagnie des Indes.

Sénéchaussée de Brest (2 députés)[modifier | modifier le code]

Suppléants (0)[modifier | modifier le code]

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Lesneven (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Tiers état
    • 1. Le Guen de Kerangal (Guy-Gabriel-François-Marie), propriétaire, demeurant à Landivisiau.
    • 2. Prudhomme de Kérangon (François Augustin), de Saint-Pol-de-Léon, lieutenant des canonniers, garde-côtes, et commissaire des états de Bretagne
Suppléants (0)[modifier | modifier le code]

pas de suppléants

Sénéchaussée de Dinan (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Tiers état
    • 1. Jean Jules Coupard, avocat, ancien lieutenant de maire de Dinan
    • 2. Gagon [du Chenay] (Marie-Toussaint), avocat, ancien maire de Dinan
Suppléants (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Denoual [Du Plessix] (Jean-François-Marie), procureur à Dinan.

Sénéchaussée de Ploërmel (4 députés)[modifier | modifier le code]

  • Tiers état
    • 1. Tuault de la Bouvrie (Joseph-Golven), conseiller du roi, sénéchal de la sénéchaussée royale de Ploërmel
    • 2. Boullé (Jean-Pierre), avocat à Pontivy
    • 3. Robin de Morhery (Louis-François-Anne), agriculteur et négociant, député de la paroisse de Quillio. - Fut remplacé par le suppléant
    • 4. Perret de Tregadoret (Rodolphe-Claude), avocat, député de la ville de Ploërmel.
Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état.
    • 1. Le Deist de Botidoux (Jean-François), écuyer, député de la paroisse de Saint-Martin-des-Prés, seigneur de Quenicunan (a siégé)
    • 2. Le Goaësbe de Bellée (Sébastien-Jean), avocat, ancien maire de Ploërmel.

Sénéchaussée de Fougères (2 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Fougères : Fougères, Hédé, Saint-Aubin-du-Cormier.

  • Tiers état
    • 1. Fournier de la Pommeraye (Jean-François), procureur du roi près de la sénéchaussée de Fougères, député électeur de ladite sénéchaussée.
    • 2. Lemoine de la Giraudais (Denis-Jean-Marie), avocat en parlement, député électeur de la sénéchaussée de Fougères.
Suppléant (0)[modifier | modifier le code]

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Nantes (8 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Nantes : Nantes, Guérande.

  • Tiers état
    • Bouteiller (Guillaume), négociant à Nantes, élu député titulaire, refusa « à cause de son âge et de ses affaires ».
    • 1. Guinebaud de Saint-Mesme, (Jacques-Nicolas), négociant, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 2. Giraud Duplessix (Pierre-Guillaume-Henri), avocat du roi au présidial et procureur du roi, syndic de la ville de Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 3. Baco de la Chapelle (René-Gaston), procureur du roi au présidial, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 4. Chaillon (Etienne), avocat à Montoir, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 5. Pèlerin (Joseph-Michel), avocat à Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes (sera remplacé)
    • 6. Jary (François-Joseph), agriculteur à Nort, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 7. Cottin (Jacques-Edme), secrétaire du roi, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
    • 8. Blin (François-Pierre), médecin à Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.
Suppléants (6)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Maupassant (Louis-Charles-César), bourgeois à Nort, député électeur de la sénéchaussée de Nantes (a siégé)
    • 2. Varsavaux de Heulée (François René Marie), conseiller du roi, notaire à Nantes
    • 3. Videment (Julien), négociant à Nantes
    • 4. Pussin (Charles-François), directeur de la monnaie à Nantes.
    • 5. Milon (Maurice-Emmanuel), ancien capitaine de navire à Guérande, député électeur de la sénéchaussée de Guérande.
    • 6. Lallement du Guého (Jean), procureur fiscal des « regaires » à Guérande.

Sénéchaussée de Vannes (2 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Vannes : Vannes, Auray

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Carhaix (2 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Carhaix : Carhaix, Châteaulin, Châteauneuf-du-Faou, Gourin, Quimperlé.

  • Tiers état
    • 1. Legolias (Jean-Marie), avocat, juge seigneurial, député électeur de la sénéchaussée de Châteaulin.
    • 2. Billette (Vincent-Samuel), négociant à Quimperlé, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou.
Suppléants (1)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Carquet (Anne-Jacques-Bernard-François), procureur du roi à Châteauneuf-du-Faou, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou.

Sénéchaussée de Quimper (3 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Quimper : Quimper, Concarneau

  • Tiers état
Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • Souché de la Bremaudière (François-Noël), député de la paroisse de Plomelin, député électeur de la sénéchaussée de Quimper (se désista de ses fonctions de suppléants).
    • 1. Trehot de Clermont (Louis-François), député de la paroisse de Pont-Croix, député électeur de la sénéchaussée de Quimper (a siégé).
    • 2. Morineau (Christophe-Louis-Pierre), négociant à Concarneau.

Sénéchaussée de Morlaix (4 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Morlaix : Morlaix, Lannion

Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Daniel de Kérinou (Pierre-Marie), maire et procureur du roi à Lannion, député électeur de la sénéchaussée de Lannion.
    • 2. Hamelin (Mathurin-Guy), négociant et armateur à Morlaix.

Sénéchaussée de Saint-Brieuc (3 députés)[modifier | modifier le code]

Sénéchaussées principales réduites à Saint-Brieuc : Jugon, Saint-Brieuc

Suppléants (3)[modifier | modifier le code]
  • Tiers état
    • 1. Ribault (Jacques-Olivier), procureur à Jugon, député électeur de la sénéchaussée de Jugon.
    • 2. Fleury (Honoré-Marie), avocat à Quintin.
    • 3. Le Provost de Launay (Vincent-Augustin), avocat en parlement demeurant à Pontrieux.

Diocèse de Nantes (3 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Moyon (Joseph), recteur de Saint-André-des-Eaux (fut remplacé)
    • 2. Chevallier (François), recteur de Saint-Lumine de Coutais. (fut remplacé)
    • 3. Maisonneuve (François), recteur de Saint-Étienne-de-Monluc (fut remplacé)
Suppléants (5)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • Pronzat (Maurice-Justin), recteur de Rouans, refusa la députation
    • 1. Méchin (Antoine-Alexandre), recteur de Brains. (a siégé)
    • 2. Binot (Jacques), principal du collège d'Ancenis (a siégé)
    • 3. Latyl (Jean-Paul-Marie-Anne), supérieur du collège de l'Oratoire à Nantes (a siégé)
    • 4. Lebreton de Gaubert (René), recteur de Saint-Similien de Nantes
    • 5. Étienne (le R.P. Pierre), gardien du couvent des Cordeliers de Nantes

Diocèse de Saint-Pol-de-Léon (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Expilly (Louis-Alexandre), recteur de Saint-Martin de Morlaix
    • 2. Verguet (Claude-François, dom), prieur de l'abbaye royale de Relec.

Pas de suppléant

Diocèse de Saint-Malo (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Rathier (Charles), recteur de Broons.
    • 2. Allain (François-Côme-Damien), recteur de Josselin
Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Bodinier (André), recteur de Saint-Jouan-des-Guérets
    • 2. Gaultier (Jean-Baptiste), chapelain de La Croix.

Diocèse de Vannes (3 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Guégan (Julien), recteur de Pontivy
    • 2. Loaisel (Gabriel-Mathurin-Joseph), recteur de Redon (fut remplacé)
    • 3. Gabriel (René), recteur de Questembert
Suppléant (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Le Breton jc, prieur de l'abbaye de Saint-Sauveur de Redon (a siégé).

Diocèse de Dol (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Symon (François-Etienne), recteur de la Boussac
    • 2. Garnier (Jean-Marie), recteur de Notre Dame de Dol
Suppléant (1)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Miniac (Gilles-René-Marie de), recteur de Saint-Carné

Diocèse de Quimper (3 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Leissegues de Rozaven (Jean-Marie de), recteur de Plogonnec
    • 2. Guino (Jacques-Louis), licencié en droit, recteur d'Elliant
    • Hervé (Guillaume), recteur de Guiscriff, supérieur des missions du diocèse de Quimper (refusa « à cause de son âge et de sa mauvaise santé », et fut immédiatement remplacé par Loëdon de Keromen son suppléant.
    • 3.Loëdon de Keromen (Nicolas-Joseph), recteur de Gourin
Suppléant (0)[modifier | modifier le code]
  • pas de suppléant

Diocèse de Rennes (3 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Guillou (René-Marie), recteur de Martigné-Ferchaud. (fut remplacé)
    • 2. Vaneau (Suzanne-Gilles), recteur d'Orgères
    • 3. Hunault (Julien-Mathurin), recteur de Billé. (fut remplacé).
Suppléants (4)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Quéru de Lacoste (Pierre), recteur de Saint-Jean de Rennes (a siégé)
    • 2. Lancelot [Dubourg] (Joseph-Joachim-François-Esmé [ou Aimé]-Jean-Emmanuel), recteur de Retiers. (a siégé)
    • 3. Tual (Jean-Baptiste-Remacle-Didier), recteur de Château-Giron
    • 4. Gerard (René-Ange), recteur de Saint-Martin-de-Janzé.

Diocèse de Saint-Brieuc (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Ruello (Pierre), recteur de Loudéac.
    • 2. Hingant (Jacques-Nicolas), recteur d'Andel
Suppléant (0)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • pas de suppléant.

Diocèse de Tréguier (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • Clergé
    • 1. Lucas (Julien), recteur de Minihy-Tréguier
    • 2. Launay (Jean-Marie de), prieur-recteur de Plouagat-Châtelaudren, chanoine prémontré.
Suppléants (2)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1. Dohollon (Guillaume), recteur de Ploulech
    • 2. Paris (Olivier), recteur de Langoat.

Corse[modifier | modifier le code]

(Règlement royal du 22 mars 1789).

Justice Royale de Bastia[modifier | modifier le code]

Justices royales réduites à Bastia : Bastia, Ajaccio, Aleria, Bonifacio, Calvi, Cap Corse, Corte, La Porta d'Ampugnani, Nebbio, Sartène, Vico. (4 députés)

  • Clergé
    • 1.Peretti della Rocca (Charles-Antoine), grand vicaire du diocèse d'Aleria
Suppléants. (6)[modifier | modifier le code]
  • Clergé
    • 1.Falcucci (l'abbé Joseph-Marie), député électeur de la juridiction du Cap Corse.
  • Noblesse
    • 2.Gaffori (François de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, député électeur de la juridiction de Corte.
    • 3.Cattaneo (Paul-Baptiste de), député électeur de la juridiction de Calvi.
    • 4.Giubega (Laurent ou Lorenzo de), greffier en chef et chancelier des États de Corse.
  • Tiers état.
    • 5.Aréna (Barthélémy), avocat, député électeur de la juridiction de Calvi.
    • 6.Chiappe (Ange), contrôleur des actes, député de la ville de Sartène

Pays divers n'ayant fait l'objet d'aucun règlement royal et dont les députations ont été admises[modifier | modifier le code]

Principauté d'Arches et Charleville (1 député)[modifier | modifier le code]

Justice seigneuriale de Charleville[modifier | modifier le code]

  • Cochelet (Adrien-Pierre Barthélemy), 1753-1804, Lieutenant général du bailliage de Charleville. Fut admis à siéger par décret du 19 janvier 1790.
Suppléants (1)[modifier | modifier le code]
  • Lhote (Anselme), négociant à Charleville.

Ville d'Arles[modifier | modifier le code]

(décision du 14 juin 1789)

    • Bonnemant (Guillaume), avocat au parlement

Nota: Bonnemant, dont les pouvoirs étaient irréguliers, ne fut admis à l'Assemblée nationale que par suite d'une méprise du Comité de Vérification, en violation du règlement royal du 2 mars 1789, qui n'accordait à la ville d'Arles que trois députés.

Province du Bassigny-Barrois (1 député)[modifier | modifier le code]

Bailliages de Bourmont et de la Marche[modifier | modifier le code]

  • Tiers État
    • Huot (Jean Antoine) dit Huot de Goncourt, 1753-1832, Avocat à Bourmont, admis à siéger par décret du 24 août 1789.

La Guadeloupe (5 députés)[modifier | modifier le code]

  • Députation élue par le Comité des colons séant à Paris (2 députés admis à siéger par décret du 22 septembre 1789)
    • Curt (Louis), 1722-?, Ancien officier, commissaire du roi
    • Galbert (Gaspard, vicomte de), 1752-1807, Officier de marine
  • Députation élue par l'Assemblée du Petit Bourg (3 députés admis à siéger par décret du 27 juillet 1790)

Sénéchaussée de la Basse-Terre[modifier | modifier le code]

Sénéchaussée de la Grande-Terre[modifier | modifier le code]

  • Nadal de Saintrac (Jean), Magistrat

Sénéchaussée de Marie-Galante[modifier | modifier le code]

  • Coquille (Robert), Sénéchal en la sénéchaussée de la Marie-Galante

Île-de-France (2 députés)[modifier | modifier le code]

(Admis à siéger par décret du 12 février 1791)

  • Collin
  • Coder

tous deux disparus en mer le 22 janvier 1791 dans le naufrage de l'Amphitrite qui les menait en France.

Suppléants (2)[modifier | modifier le code]

  • Monneron (Pierre Antoine), 1747-1801, appelé à siéger en remplacement de Collin ou Coder disparus en mer.
  • Demissy ou De Missy (Samuel Pierre David Joseph), 1755-1820, Négociant, appelé à siéger en remplacement de Collin ou Coder disparus en mer.

Indes orientales (2 députés)[modifier | modifier le code]

(décision du 19 septembre 1790)[7] Pondichéry, Karikal, Mahé, Chandernagor et autres comptoirs français. À la suite de l'assemblée générale qui s'est tenue en mars 1790 à Pondichéry, 2 députés, 1 suppléant et 10 personnes admises à recevoir les pouvoirs seront désignées.

Députés (2)[modifier | modifier le code]

  • 1. Beylié (Philibert Augustin Bernard de), 1730-1797, Maréchal de camp, élu député du Tiers le 13 mars 1789, admis à siéger le 19 septembre 1790.
  • 2. de Kerjean (Joseph), refuse de siéger.

Suppléant (1)[modifier | modifier le code]

  • 1. de Larche (Alexandre Joachim), remplace de Kerjean, mais refuse à son tour de siéger.

Personnes aptes à recevoir les pouvoirs en cas de maladie ou autre empêchement possible (10)[modifier | modifier le code]

  • 1. Monneron (Jean Louis), 1742-1805, Négociant, élu député supplémentaire le 13 mars 1789, fut admis à l'Assemblée le 11 novembre 1790 après que le titulaire Joseph de Kerjean, et son suppléant Alexandre Joachim de Larche eurent refusé de siéger.
  • 2. Amalric (Félix)
  • 3. Law de Lauriston (Jean)
  • 4. Monneron (Pierre)
  • 5. Dangereux (Louis)
  • 6. Aubert (Pierre)
  • 7. l'abbé Vernet
  • 8. Bruneaux
  • 9. Mallet de Maisonpré
  • 10. De la Mersière (Nicolas)

Martinique (2 députés)[modifier | modifier le code]

(députation élue par le comité des colons séant à Paris)

(Admis à siéger par décret du 14 octobre 1789)

  • 1. Dillon (Arthur, comte de), 1750-1794, Maréchal de camp, gouverneur de Saint-Christophe, puis de Tobago.
  • 2 Moreau de Saint-Mery (Médéric Louis Elie), 1750-1819, Avocat au parlement de Paris, membre du Conseil supérieur de Saint-Domingue.

Saint-Domingue[modifier | modifier le code]

(Admis à siéger par décrets des 8 juin et 4 juillet 1789).

Province du Nord (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • 1. Thébaudières (Pierre André François Viau, chevalier de), 1751- ?, Procureur général du roi
  • 2. Jean Baptiste Gabriel Larchevêque-Thibaud), 1745-?, avocat et planteur de café.
    • Suppléants ayant siégé :
  • 1. Reynaud de Villeverd (Jean François, comte de), 1731-1812, Maréchal de camp, ancien lieutenant général au gouvernement de Saint-Domingue. Admis à siéger en septembre 1789 en remplacement de Larchevêque-Thibaud, démissionnaire.
  • 2. Villeblanche (René Armand Levasseur de), 1749-1830, Major de vaisseau à Brest. Admis à siéger le 20 avril 1790 en remplacement de Thébaudières, démissionnaire.

Province de l'Ouest (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • 1. Cocherel (Nicolas Robert, chevalier de), 1741-1826, Lieutenant des maréchaux de France
  • 2. Gouy-d'Arsy (Louis Henri Marthe, marquis de), 1753-1794, Président de la noblesse de Melun et grand bailli d'épée des bailliages de Melun et Moret.

Province du Sud (2 députés)[modifier | modifier le code]

  • 1. Perrigny (Charles Léon de Taillevis, marquis de), 1730-1791, Colonel et Chevalier de Saint-Louis.
  • 2. Gérard (Jean-Baptiste), 1737-?, Propriétaire à Saint-Domingue.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

Références détaillées et notes[modifier | modifier le code]

  1. Jean-Christian Petitfils, Louis XVI, Perrin 2005, rééd. coll. tempus 2010 T.II, p. 157
  2. (en) France, Procès-verbal des séances de la Chambre de l'Ordre de la Noblesse aux Etats-Généraux, tenus à Versailles en 1789, Imprimerie Nationale, , 16– p. (lire en ligne)
  3. Jean Charles Augustin Mouton de Harchies est le nom figurant sur le site de l'Assemblée Nationale qui reprend les données du Dictionnaire des Parlementaires français. En fait il apparait que le véritable marquis de Harchies député en 1789 fut Charles François Mouton de Harchies. Voir Seigneurs de Drincham pour vérifier cette donnée.
  4. Jean-Claude-Alexis-Joseph Perdry commanda une compagnie de pompiers durant le siège de Valenciennes (1793)
  5. Paul Pellot, Jean Fleury, curé d’Iges, Glaire et Villette, député à l’Assemblée nationale de 1789, in: Revue Historique Ardennaise, Tome 1, 1894 p. 89-114.
  6. Biographie : cf. Charles Vatel, Charlotte de Corday et les Girondins, pièces classées et annotées, tome 1, Plon, 1872
  7. La lecture de la lettre manuscrite autorisant les députés des Indes orientales, lue par l'abbé grégoire en séance, conduira à des déformations des noms. Ainsi Beylié deviendra Beylié de Kj-jean (absence de ponctuation entre les deux noms, et utilisation de l'abréviation manuscrite bretonne Ker mal comprise), et Delarche deviendra de Tarche.