Aulnay-la-Rivière

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Aulnay-la-Rivière
L'église Saint-Martin.
L'église Saint-Martin.
Blason de Aulnay-la-Rivière
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Malesherbes
Intercommunalité CC du Pithiverais-Gâtinais
Maire
Mandat
Véronique Lévy
2014-2020
Code postal 45390
Code commune 45014
Démographie
Gentilé Alnétais
Population
municipale
512 hab. (2014*/)
Densité 32 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 11′ 47″ nord, 2° 22′ 47″ est
Altitude Min. 82 m – Max. 137 m
Superficie 16,14 km2
Localisation

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Aulnay-la-Rivière (à prononcer ɔnɛ, le 'l' étant muet) est une commune française située dans le département du Loiret en Région Centre.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune d'Aulnay-la-Rivière et des communes limitrophes.

La commune d'Aulnay-la-Rivière se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche[1] et l'aire urbaine de Paris[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 47,8 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 9,4 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et à 7,0 km de Puiseaux, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Puiseaux[2].

Les communes les plus proches sont : La Neuville-sur-Essonne (1 km), Ondreville-sur-Essonne (2,2 km), Grangermont (3,5 km), Estouy (4,1 km), Briarres-sur-Essonne (5 km), Givraines (5,3 km), Labrosse (5,4 km), Manchecourt (5,6 km), Dimancheville (5,8 km) et Échilleuses (5,8 km)[5].

Communes limitrophes de Aulnay-la-Rivière
Ramoulu Manchecourt, Briarres-sur-Essonne
Estouy Aulnay-la-Rivière
Estouy La Neuville-sur-Essonne Ondreville-sur-Essonne

Hydrographie[modifier | modifier le code]

La commune est située à 9 km à l'ouest de Puiseaux et à 10 km à l'est de Pithiviers, sur l'Essonne, à la confluence de la Rimarde et de l'Œuf.

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Bouffault, Courcelette, Échainvilliers, Farault, Chilveau, Villereau, la Barde.

Toponymie[modifier | modifier le code]

L'aulnaie, lieu où poussent des aulnes.
L'aulne est un arbre des lieux humides.
Le terme « aulne » est assez récent : l'arbre s'appelait auparavant verne ou vergne et cette appellation a subsisté au sud de la Loire.

Histoire[modifier | modifier le code]

Aulnay-la-Rivière a absorbé l'ancienne commune de Villereau en 1821.

Héraldique[modifier | modifier le code]

Blason d'Aulnay-la-Rivière.svg

Les armes d'Aulnay-la-Rivière se blasonnent ainsi : Parti : au premier d'argent aux deux aulnes de sinople l'un sur l'autre, au second de sable au lion d'argent[6].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse d'Aulnay-la-Rivière acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[7] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[8]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[9].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[10].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Aulnay-la-Rivière était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection de Pithiviers[11].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Aulnay-la-Rivière est alors incluse dans le canton de Puiseaux, le district de Pithiviers et le département du Loiret[12].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[13]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[14]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[15]. L'acte II intervient en 2003-2006[16], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Aulnay-la-Rivière aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Pithiviers 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[10],[12]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[17].
Canton Puiseaux 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité d'Aulnay-la-Rivière est rattachée au canton de Puiseaux[18]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Puiseaux 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[19]. Aulnay-la-Rivière est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Puiseaux[20],[10].
Malesherbes 2015- Électorale La loi du [21] et ses décrets d'application publiés en février et [22] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[22]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[23].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Aulnay-la-Rivière est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[10],[20].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[24]. Aulnay-la-Rivière est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[25],[26].
Pithiviers 1942- La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[26]. Aulnay-la-Rivière est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[27].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[28],[29]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[30]. La réforme n'affecte pas Aulnay-la-Rivière qui reste rattachée à la cinquième circonscription[31].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune d'Aulnay-la-Rivière est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[27], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune est membre de la Communauté de communes des Terres puiseautines depuis sa création le jusqu'en 2017, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M du secteur d'aménagement de Puiseaux, créé en novembre 1968[32]. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[33].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Élections à Aulnay-la-Rivière.

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune d'Aulnay-la-Rivière et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune d'Aulnay-la-Rivière Maire Véronique Levy 2014 2020
Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais Présidente de l'intercommunalité Delmira Dauvilliers 2017 2020
Département Départementales Canton de Malesherbes Conseillère départementale Agnès Chantereau 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Michel Guérin
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[34] 2021[35]
Pays Législatives 5e circonscription Députée Marianne Dubois

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Aulnay-la-Rivière, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[36], pour un mandat de six ans renouvelable[37]. Il est composé de 15 membres [38]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2001 en cours Véronique Levy   infirmière
Les données manquantes sont à compléter.

Finances[modifier | modifier le code]

En 2011, la commune disposait d’un budget de 288 000 dont 229 000 de fonctionnement et 59 000 d'investissement[39], en augmentation de 33 % par rapport à 2005[40].

Le budget de fonctionnement était financé à hauteur de 44,5 % par les impôts locaux, 12,1 % par d'autres impôts et taxes et 15,5 % par la dotation globale de fonctionnement. Ces indicateurs étaient cette même année pour les communes de la même strate, de 500 à 2 000 habitants, respectivement de 36,3 %, 5 % et 23,6 %. Les taux d’imposition fixés par la commune étaient de 8,1 % pour la taxe d'habitation, de 13,2 % pour la taxe foncière sur le bâti et 32,5 % pour la taxe foncière sur le non-bâti. Les taux de la strate des communes de 500 à 2 000 habitants étaient respectivement de 11,4 %, 15,8 % et 46 %[39]. Le taux de la cotisation foncière des entreprises, qui a remplacé la taxe professionnelle en 2010, fixé par l’intercommunalité, était de 18,8 %[41].

La dette cumulée de la commune s’élevait au 31 décembre 2011 à 76 000 , soit 142 par habitant. La dette moyenne par habitant de la strate des communes de 500 à 2 000 habitants s'élevait quant à elle en 2011 à 592 [39].

Année
Population
Fonctionnement Investissements Autofinancement Endettement Fiscalité
Produits
(en k€)
Charges
(en k€)
Résultat
(en k€)
Ressources
(en k€)
Emplois
(en k€)
CAF
(en k€)
encours
au 31/12
(en k€)
encours
par habitant
(en € par habitant)
TH
TFb TFnb Tpfa Potentiel fiscal
par habitant
Produits
impôts locaux
commune strate
2005[40] 507 198 166 32 19 43 32 0 0 8 % 13 % 32 % 0 % 396 456 123
2006[42] 507 192 152 40 59 75 40 0 0 8 % 13 % 32 % 0 % 381 470 117
2007[43] 507 198 150 48 29 16 48 0 0 8 % 13 % 32 % 0 % 391 487 120
2008[44] 507 174 165 9 29 82 9 0 0 8 % 13 % 32 % 0 % 399 497 125
2009[45] 532 200 173 27 108 48 27 0 0 8 % 13 % 32 % 0 % 432 518 128
2010[46] 534 200 210 -10 131 158 -10 95 178 8,1 % 13,2 % 32,5 % 0 % 441 527 131
2011[39] 537 229 214 14 59 30 17 76 142 8,1 % 13,2 % 32,5 % 0 % 0 0 136
Notes : CAF = Capacité d'autofinancement nette du remboursement en capital des emprunts, TH = Taux de la taxe d'habitation, TFb = taux de la taxe sur le foncier bâti, TFnb = taux de la taxe sur le foncier non bâti, Tpfa = Taxe professionnelle (fiscalité additionnelle)

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [47]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Puiseaux[48].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[49], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[50].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du [51].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[52]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[53]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[54],[55].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[56], est assurée par la commune[57]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 200 EH, soit 30 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel[58],[59].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[60]. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[61],[62].

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[63]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[64]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[65].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Aulnay-la-Rivière NC[66] NC[67] NC[68] 1,52[69] 1,53[70] 1,54[71]
Loiret 1,76[72] 1,7[73] 1,66[74] 1,69[75]
France 1,93[72] 1,96[73] 2[74] 2,03[75]
Assainissement Aulnay-la-Rivière NC[66] NC[67] NC[68] 3,35[70] 3,35[71]
Loiret 2,07[72] 2,19[73] 2,25[74] 2,38[75]
France 1,73[72] 1,82[73] 1,85[74] 1,89[75]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie d'Aulnay-la-Rivière.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[76]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[77].

En 2014, la commune comptait 512 habitants[Note 2], en augmentation de 0,2 % par rapport à 2009.

          Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
439 420 419 470 586 640 630 604 640
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
642 657 643 626 634 652 631 613 564
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
535 533 549 471 485 488 459 426 387
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2008
372 340 362 388 464 492 512 515 518
2013 2014 - - - - - - -
512 512 - - - - - - -
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[25] puis Insee à partir de 2006[78].)
Histogramme de l'évolution démographique

Patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Le château de Rocheplatte.

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Aulnay-la-Rivière comprend trois ZNIEFF[80].

La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 2[Note 3], dénommée « Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde », d'une superficie de 1 812 hectares, s'étend sur 18 communes, dont Aulnay-la-Rivière dans la partie centrale de son territoire[81]. Son altitude varie entre 90 et 140 m[82]. Les coteaux de l'Essonne et de la Rimarde sont un des espaces les plus intéressants du Loiret sur le plan biologique et écologique et géologique, tant pour les habitats naturels et les espèces d'intérêt patrimonial qu'ils abritent que pour le rôle fonctionnel qu'ils jouent. Les éléments singuliers et typiques de la flore sont notamment l'aster amelle (station très localisée), le carex de Haller, le lin de Léon, la violette des rochers ou encore le petit pigamon[83].

La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 1, dénommée « Pelouses de la vallée d'Enfer et de la montagne des Justices », d'une superficie de 14 hectares, est situéeenviron 2 km au nord-est du bourg d'Aulnay-la-Rivière[84]. Son altitude varie entre 105 et 120 m[85]. Il s'agit de pelouses sur sable entourées de fruticées, de boisements et d'anciennes plantations de pin sylvestre, dans un contexte de grande culture. Les coteaux concernés se développent parallèlement aux vallées de l'Essonne et de la Rimarde. Il s'agit d'un des plus vastes ensembles thermophiles et calcicoles du département du Loiret. Ces pelouses sont menacées à terme de fermeture. La colonisation ligneuse est la conséquence de l'arrêt de l'activité pastorale au début des années 1950. Peuvent être rencontrées sur site l'Inule herissée (Inula hirta), espèce en limite ouest de répartition et connue dans le Loiret uniquement sur les coteaux de l'Essonne, du lin de léon (Linum leonii) et du petit pigamon (Thalictrum minus), rare dans le Loiret[86].

La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 1, dénommée « Pelouses et bois du chemin de Saint-Félix », d'une superficie de 3 hectares, occupe une petite butte à moins d'un kilomètre du bourg d'Aulnay-la-Rivière et face au hameau de Farault[87]. Son altitude varie entre 100 et 115 m[88]. Cette zone appartient aux formations calcicoles des coteaux de l'Essonne. Elle se situe en vis-à-vis de la pelouse de Saint-Sulpice, au nord de la vallée. Ce site abrite des pelouses relictuelles en cours de fermeture par la fruticée. Des plantations de pins sylvestres ont par ailleurs été réalisées sur la zone. Dix espèces déterminantes, dont deux protégées, ont pu être observées sur le site[89].

Natura 2000[modifier | modifier le code]

La commune d'Aulnay-la-Rivière est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site « Vallée de l'Essonne et vallons voisins », qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE)[90] le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011[91],[92].

Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de 60 000 hectares, entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de 969 hectares[93]. Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses[94]. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié[94].

Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire[94]. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant (Lucanus cervus) ou l'écaille chinée (Euplagia quadripunctaria) et de poissons comme le chabot commun (Cottus gobio), la bouvière (Rhodeus amarus ) ou la lamproie de Planer (Lampetra planeri) caractérisent le site[94].

Le secteur d'Aulnay-la-Rivière comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 situés dans la vallée de l'Essonne où sont présents des éléments de forêt à aulne glutineux et frêne[95],[96].

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2017, millésimée 2014, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2016, date de référence statistique : .
  3. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 30 juillet 2015)
  2. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 30 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Aulnay-la-Rivière" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Aulnay-la-Rivière" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  5. « Villes les plus proches d'Aulnay-la-Rivière », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  6. Le blason de la commune sur le site du Conseil général du Loiret.
  7. Motte 2003, p. 24
  8. Motte 2003, p. 23
  9. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 30 octobre 2015)
  10. a, b, c et d « Notice communale d'Aulnay-la-Rivière », sur le site de l'EHESS (consulté le 30 octobre 2015).
  11. Bloch 1906, p. 713
  12. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  13. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  14. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  15. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  16. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  17. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 30 octobre 2015).
  18. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté en 30 octobre 201530 octobre 2015), p. 6.
  19. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 30 octobre 2015)
  20. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 30 octobre 2015)
  21. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 30 octobre 2015).
  22. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 30 octobre 2015).
  23. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 30 octobre 2015).
  24. Masson 1984, p. 395.
  25. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  26. a et b Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 30 octobre 2015)
  27. a et b « Rattachements administratifs de la commune d'Aulnay-la-Rivière », sur le site de l'Insee (consulté le 30 octobre 2015)
  28. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  29. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  30. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  31. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 30 octobre 2015).
  32. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 29 octobre 2015)
  33. « Recueil des actes administratifs départementaux -12 décembre 2016 - page 297 - Arrêté préfectoral portant fusion de la Communauté de Communes du Beaunois, de la Communauté de Communes des Terres Puiseautines avec extension du périmètre à la Commune Nouvelle "Le Malesherbois" et création de la Communauté de Communes du Pithiverais-Gâtinais », sur le site de la préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret, (consulté le 4 mai 2017) p. 297
  34. « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  35. Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  36. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  37. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 30 octobre 2015)
  38. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  39. a, b, c et d Compte communal détaillé 2011 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013
  40. a et b Compte communal détaillé 2005 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013
  41. Taux des impôts locaux de la commune en 2010, sur http://www.taxe.com/, consulté le 5 mars 2013
  42. Compte communal détaillé 2006 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013
  43. Compte communal détaillé 2007 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013
  44. Compte communal détaillé 2008 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013
  45. Compte communal détaillé 2009 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013
  46. Compte communal détaillé 2010 sur la base Alize du ministère des Finances, consulté le 5 mars 2013
  47. « SITOMAP de la région Pithiviers - Rapport annuel 2015 », sur www.sitomap.fr (consulté le 2 mai 2017), p. 4
  48. « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur http://sirtomra.fr/ (consulté le 2 mai 2017), p. 11
  49. site officiel de BEGEVAL
  50. « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur http://sirtomra.fr/ (consulté le 2 mai 2017), p. 8
  51. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 2 mai 2017), p. 4
  52. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  53. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 12 juillet 2017)
  54. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  55. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le 12 juillet 2017)
  56. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16
  57. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 12 juillet 2017)
  58. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le 12 juillet 2017)
  59. « Station d'épuration de Aulnay-la-Rivière », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le 12 juillet 2017)
  60. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 12 juillet 2017)
  61. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 12 juillet 2017)
  62. « CC du Pithiverais-Gâtinais - SPANC », sur http://www.pithiveraisgatinais.fr (consulté le 12 juillet 2017)
  63. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 12 juillet 2017)
  64. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 12 juillet 2017)
  65. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 12 juillet 2017)
  66. a et b Prix de l'eau en 2010 à Aulnay-la-Rivière.
  67. a et b Prix de l'eau en 2011 à Aulnay-la-Rivière.
  68. a et b Prix de l'eau en 2012 à Aulnay-la-Rivière.
  69. Prix de l'eau en 2013 à Aulnay-la-Rivière.
  70. a et b Prix de l'eau en 2014 à Aulnay-la-Rivière.
  71. a et b Prix de l'eau en 2015 à Aulnay-la-Rivière.
  72. a, b, c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  73. a, b, c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
  74. a, b, c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
  75. a, b, c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
  76. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  77. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee
  78. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013 et 2014.
  79. « Château de Rocheplatte », notice no PA00098681, base Mérimée, ministère français de la Culture
  80. « Liste des ZNIEFF de la commune d'Aulnay-la-Rivière », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 6 août 2015).
  81. « Découpage communal de la ZNIEFF 240030654 - Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde », sur le site des zonages du domaine de la Biodiversité, publié par la DREAL Centre. (consulté le 6 août 2015).
  82. « ZNIEFF 240030654 - Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde - fiche de synthèse », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 6 août 2015).
  83. « ZNIEFF 240030654 - Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde - fiche descriptive. », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 6 août 2015).
  84. « Découpage communal de la ZNIEFF 240030590 - 240030654 », sur le site des zonages du domaine de la Biodiversité, publié par la DREAL Centre. (consulté le 6 août 2015).
  85. « ZNIEFF 240030590 - Pelouses de la vallée d'Enfer et de la montagne des Justices - fiche de synthèse », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 6 août 2015).
  86. « ZNIEFF 240030590 - Pelouses de la vallée d'Enfer et de la montagne des Justices - fiche descriptive. », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 6 août 2015).
  87. « Découpage communal de la ZNIEFF 240000546 - 0 », sur le site des zonages du domaine de la Biodiversité, publié par la DREAL Centre. (consulté le 6 août 2015).
  88. « ZNIEFF 240000546 - Pelouses et bois du chemin de Saint-Félix - fiche de synthèse », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 6 août 2015).
  89. « ZNIEFF 240000546 - Pelouses et bois du chemin de Saint-Félix - fiche descriptive. », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 6 août 2015).
  90. Directive habitats
  91. « Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Essonne et vallons voisins », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 6 août 2015)
  92. « Site Natura 2000 FR2400523 - - fiche de synthèse », sur le site de l'Atelier technique des espaces naturels du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le 6 août 2015).
  93. « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Document d'objectifs - Introduction présentation », sur le site de la DREAL Centre (consulté le 6 août 2015), p. 7
  94. a, b, c et d « Site Natura 2000 n°FR2400523 - - fiche détaillée », sur le site de l'Atelier technique des espaces naturels du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le 6 août 2015).
  95. « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Atlas cartographique - secteur d'Aulnay-la-Rivière », sur le site de la DREAL Centre, (consulté le 6 août 2015)
  96. « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Atlas cartographique - secteur de Pithiviers-le-Vieil- état de conservation », sur le site de la DREAL Centre, (consulté le 6 août 2015)
  97. Adolphe Robert, Edgar Bourloton et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français comprenant tous les membres des assemblées françaises et tous les ministres français : depuis le 1er mai 1789 jusqu'au 1er mai 1889, vol. 5, Paris, Bourloton, , 647 p. (lire en ligne), p. 176

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Directive  92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 31992L0043, adoptée le 21 mai 1992, JO du 22 juillet 1992, p. 7–50, entrée en vigueur le 10 juin 1992 [consulter en ligne, notice bibliographique]
  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Article connexe[modifier | modifier le code]