Liste des membres du Conseil des Anciens

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Article principal : Conseil des Anciens.
Thomas Bouquerot de Voligny, « député » de la Nièvre au Conseil des Anciens, en grand uniforme des membres de ce conseil (musée de la Révolution française).

Le Conseil des Anciens était une assemblée législative, mise en place en 1795 sous la Constitution de l'an III. Ses membres (parlementaires à la chambre haute), élus par département et désignés sous le terme de « député de… » étaient l'équivalent de nos actuels sénateurs. Le Conseil des Anciens devait être de 250 membres, devant avoir 40 ans au moins, être mariés ou veufs, et domiciliés depuis 15 ans sur le territoire de la République.

Cette assemblée a siégé du 28 Octobre 1795 au 10 Novembre 1799. Selon la constitution, les deux conseils sont renouvelés par tiers chaque année. La répartition entre Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents se fait en fonction de critères d'âges.

Les premières élections ont eu lieu du 20 au 29 vendémiaire an IV (du 12 au 21 octobre 1795), marquées par le décret des 2/3 tiers qui demandait de conserver les 2/3 tiers des sièges au Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents pour des membres de l'ex-Convention.

Les secondes élections de renouvellement ont lieu en Germinal de l'an V (soit de mars à avril 1797).

Les troisièmes élections se tiennent du 20 au 29 germinal an VI (9-18 avril 1798) et sont invalidés en parties par la loi du 22 floréal an VI (11 mai 1798).

Les dernières élections avant la disparition du Directoire ont lieu du 20 au 27 octobre an VII (9-19 avril 1799).

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Notes et références[modifier | modifier le code]

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