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Corps législatif (Second Empire)

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Second Empire
Corps législatif
-
18 ans, 7 mois et 21 jours
Informations générales
Type
Texte Fondamental
Lieu
Règne
Napoléon III (1852–1870)
Élections
Cause
Mode d'élection
Élections
1852 , 1857 (réélection), 1863 (réélection), 1869 (réélection)
Composition de l'Assemblée
Président de l'Assemblée
Membres
283 députés
Ire législature du Second Empire.
Groupes politiques
Autre assemblée législative
1852-1870
Gouvernement
Liste des législatures françaises
Assemblée nationale
(1871–1876)

Le Corps législatif sous la Deuxième République puis le Second Empire était une assemblée législative française instituée par la constitution du 14 janvier 1852. Ses membres étaient élus pour six ans au suffrage universel direct uninominal à deux tours. Des élections ont eu lieu en février 1852, en juin 1857, le et en mai 1869.

Jusqu'en 1869, le président et les vice-présidents sont nommés en son sein par l'empereur Napoléon III et la session ordinaire est limitée à trois mois.

Face à un exécutif omnipotent — les ministres nommés par l'empereur ne dépendent que de lui —, le Corps législatif (la Chambre basse) partage des pouvoirs réduits avec le Conseil d'État, composé de fonctionnaires, ainsi que le Sénat, dont les membres sont nommés à vie.

Première séance du Corps législatif, session de 1862, L'Illustration, février 1862.

Majorités et présidence[modifier | modifier le code]

Composition et présidence du Corps Législatif par législature.
Législature Élections Composition Présidence du Corps Législatif
I 1852
Bonapartistes : 253 (96,9 %)

Royalistes : 5 (1,9 %)
Républicains : 3 (1,1 %)
Total sièges : 261

Adolphe Billault

Charles Auguste, duc de Morny
II 1857
Total sièges : 283
Charles Auguste, duc de Morny
III 1863
Bonapartistes : 251 (88,7 %)

Républicains : 17 (6 %)
Royalistes : 15 (5,3 %)
Total sièges : 283

Charles Auguste, duc de Morny
Comte Alexandre Walewski
Eugène Schneider
IV 1869
Bonapartistes libéraux : 120 (42,4 %)

Bonapartistes autoritaires : 92 (32,5 %)
Royalistes : 41 (14,5 %)
Républicains : 30 (10,6 %)
Total sièges : 283
Liste des députés de la IVe législature du Second Empire

Eugène Schneider

Notes et références[modifier | modifier le code]

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Une catégorie est consacrée à ce sujet : Député du Second Empire.

Liens externes[modifier | modifier le code]