Saint-Michel-sur-Ternoise
| Saint-Michel-sur-Ternoise | |||||
Vue aérienne de la commune. | |||||
Blason |
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| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays | |||||
| Région | Hauts-de-France | ||||
| Département | Pas-de-Calais | ||||
| Arrondissement | Arras | ||||
| Intercommunalité | Communauté de communes du Ternois | ||||
| Maire Mandat |
Fabienne Delignière 2020-2026 |
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| Code postal | 62130 | ||||
| Code commune | 62763 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Saint-Michellois | ||||
| Population municipale |
838 hab. (2022 |
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| Densité | 140 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 50° 22′ 34″ nord, 2° 21′ 44″ est | ||||
| Altitude | Min. 87 m Max. 147 m |
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| Superficie | 5,97 km2 | ||||
| Type | Petite ville | ||||
| Unité urbaine | Saint-Pol-sur-Ternoise (banlieue) |
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| Aire d'attraction | Saint-Pol-sur-Ternoise (commune du pôle principal) |
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| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Saint-Pol-sur-Ternoise | ||||
| Législatives | Première circonscription | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Pas-de-Calais
Géolocalisation sur la carte : Hauts-de-France
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| Liens | |||||
| Site web | www.saintmichelsurternoise.fr | ||||
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Saint-Michel-sur-Ternoise est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France. Ses habitants sont appelés les Saint-Michellois. La commune est membre de la communauté de communes du Ternois.
La commune s’inscrit dans les « paysages du Ternois » tels qu’ils sont définis dans l’atlas de paysages.
Géographie
[modifier | modifier le code]Localisation
[modifier | modifier le code]Localisée dans le sud du département du Pas-de-Calais, Saint-Michel-sur-Ternoise est une commune rurale, limitrophe de la commune de Saint-Pol-sur-Ternoise (aire d'attraction), située, à vol d'oiseau, à 31 km au nord-ouest de la commune d’Arras (chef-lieu d'arrondissement)[1].
Le territoire de la commune est limitrophe de ceux de cinq communes. Les communes limitrophes sont Herlin-le-Sec, Maisnil, Ostreville, Roëllecourt et Saint-Pol-sur-Ternoise.
Géologie et relief
[modifier | modifier le code]La superficie de la commune est de 5,97 km2 ; son altitude varie de 87 à 147 m[2].
Hydrographie
[modifier | modifier le code]La commune, située dans le bassin Artois-Picardie[3], est, selon le Service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre), drainée par trois cours d'eau :
- la Ternoise, d'une longueur de 41,43 km, qui prend sa source dans la commune d'Ostreville et conflue dans la Canche dans la commune d'Huby-Saint-Leu[4] ;
- la Catherinette, d'une longueur de 3,77 km qui prend sa source dans la commune de Ligny-Saint-Flochel et se jette dans la rivière la ternoise au niveau de la commune[5] ;
- la rivière la ternoise, d'une longueur de 0,62 km qui prend sa source dans la commune et se jette dans la Ternoise au niveau de la commune[6].

Climat
[modifier | modifier le code]Plusieurs études ont été menées afin de caractériser les types climatiques auxquels est exposé le territoire national. Les zonages obtenus diffèrent selon les méthodes utilisées, la nature et le nombre des paramètres pris en compte, le maillage territorial des données et la période de référence. En 2010, le climat de la commune était ainsi de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) s'appuyant sur une méthode combinant données climatiques et facteurs de milieu (topographie, occupation des sols, etc.) et des données couvrant la période 1971-2000[7]. En 2020, le climat prédominant est classé Cfb, selon la classification de Köppen-Geiger, pour la période 1988-2017, à savoir un climat tempéré à été frais sans saison sèche[8]. Par ailleurs Météo-France publie en 2020 une nouvelle typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique[9] et est dans la région climatique Côtes de la Manche orientale, caractérisée par un faible ensoleillement (1 550 h/an) ; forte humidité de l’air (plus de 20 h/jour avec humidité relative > 80 % en hiver), vents forts fréquents[10]. Elle est en outre dans la zone H1a au titre de la réglementation environnementale 2020 des constructions neuves[11],[12].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,1 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 13,9 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 819 mm, avec 13,5 jours de précipitations en janvier et 9,3 jours en juillet[7]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Humières à 11 km à vol d'oiseau[13], est de 10,9 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 856,9 mm[14],[15]. La température maximale relevée sur cette station est de 40,6 °C, atteinte le ; la température minimale est de −13,9 °C, atteinte le [Note 3].
Paysages
[modifier | modifier le code]La commune s'inscrit dans les « paysages du Ternois » tels qu’ils sont définis dans l’atlas de paysages de la région Nord-Pas-de-Calais, conçu par la direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL)[Note 4],[16].
Ces paysages, qui concernent 138 communes avec trois pôles d’attraction que sont Hesdin à l'ouest, Saint-Pol-sur-Ternoise à l’est et, dans une moindre mesure, Frévent en lisière sud, sont délimités par deux cours d’eau : la Canche au Sud et la Ternoise au Nord. Ces paysages sont composés de plateaux, de vallées et de bocages. Les plateaux du Ternois montrent une structure tabulaire assez plane et une altitude assez régulière avec des points culminants entre 150 à 160 m.
Le territoire d’une vingtaine de kilomètres du Nord au Sud et d’Est en Ouest, est traversé par la D 939 reliant Saint-Pol-sur-Ternoise à Hesdin, par la D 912 entre Saint-Pol-sur-Ternoise et Frévent et par la ligne ferroviaire de Saint-Pol-sur-Ternoise à Étaples dans la vallée de la Canche. La position excentrée, en l’absence de grands axes autoroutiers ou ferrés structurants, a permis au Ternois de conserver un caractère rural et une certaine qualité de paysage.
Au niveau de l’occupation des sols, les surfaces cultivées sont omniprésentes sur les plateaux, avec majoritairement la culture de la betterave et de la pomme de terre, et représentent près de 72 % de la surface totale de ces paysages du Ternois, les espaces artificialisés, cantonnés dans les fonds de vallée, représentent 13 % et les surfaces boisées, présentes dans les deux principales vallées de la Ternoise et de la Canche, ne représentent que 6 %[17].
Milieux naturels et biodiversité
[modifier | modifier le code]Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
[modifier | modifier le code]L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.
Le territoire communal comprend une ZNIEFF de type 1[Note 5] : le bois de Saint-Michel-sur-Ternoise, d’une superficie de 194 hectares et d'une altitude variant de 25 à 146 mètres. Cette ZNIEFF est occupée dans sa partie centrale par un massif forestier typique des bois artésiens avec hêtraie, érablaie et frênaie[18].

Espèces faunistiques et floristiques
[modifier | modifier le code]L’Inventaire national du patrimoine naturel (INPN) recense plusieurs espèces faunistiques et floristiques sur le territoire de la commune dont certaines sont protégées et d’autres menacées et quasi-menacées[19].
Urbanisme
[modifier | modifier le code]Typologie
[modifier | modifier le code]Au , Saint-Michel-sur-Ternoise est catégorisée petite ville, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[Insee 1]. Elle appartient à l'unité urbaine de Saint-Pol-sur-Ternoise[Note 6], une agglomération intra-départementale regroupant huit communes, dont elle est une commune de la banlieue[Note 7],[Insee 2],[Insee 3]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Saint-Pol-sur-Ternoise, dont elle est une commune du pôle principal[Note 8],[Insee 3]. Cette aire, qui regroupe 72 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[Insee 4],[Insee 5].
Occupation des sols
[modifier | modifier le code]L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (68,9 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (69,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (65,5 %), forêts (17,8 %), zones urbanisées (12,7 %), prairies (3,2 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (0,5 %), zones agricoles hétérogènes (0,3 %)[20]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

Toponymie
[modifier | modifier le code]Le nom de la localité est attesté sous les formes Saint Michiel en 1194 ; Saint Mikiel en 1280[21] ; Saint Michel en 1793 ; Saint-Michel en 1801 et Saint-Michel-sur-Ternoise depuis 1905[2].
Saint-Michel est un hagiotoponyme qui fait référence à l'archange saint Michel, saint sous lequel est placé le vocable de l'église.
La Ternoise est une rivière de la région Hauts-de-France, dans le département du Pas-de-Calais.
Histoire
[modifier | modifier le code]D'après l'historien français Auguste de Loisne : « Saint-Michel, en 1789, faisait partie de la sénéchaussée de Saint-Pol et suivait la coutume d'Artois. Son église, d'abord diocèse de Thérouanne, puis de Boulogne, doyenné de Saint-Pol, secours d'Ostreville, était consacrée à saint Michel[22]. »
Politique et administration
[modifier | modifier le code]Découpage territorial
[modifier | modifier le code]La commune se trouve dans l'arrondissement d'Arras du département du Pas-de-Calais[Insee 6].
Commune et intercommunalités
[modifier | modifier le code]La commune faisait partie de la communauté de communes du Saint-Polois créée fin 1995.
Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales françaises, par la loi de réforme des collectivités territoriales du [23] (dite loi RCT) destinée à permettre notamment l'intégration de la totalité des communes dans un EPCI à fiscalité propre, la suppression des enclaves et discontinuités territoriales et les modalités de rationalisation des périmètres des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixtes existants, cette intercommunalité fusionne avec sa voisine, la communauté de communes du pays d'Heuchin, formant le la communauté de communes des Vertes Collines du Saint-Polois.
Un nouveau mouvement de regroupement intercommunal intervient dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du , qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants[24]. À l'initiative des intercommunalités concernées[25], la Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) adopte le le principe de la fusion de :
- la communauté de communes de l'Auxillois, regroupant 16 communes dont une de la Somme et 5 217 habitants[26] ;
- la communauté de communes de la région de Frévent, regroupant 12 communes et 6 567 habitants ;
- de la communauté de communes des Vertes Collines du Saint-Polois, regroupant 58 communes et 19 585 habitants ;
- de la communauté de communes du Pernois, regroupant 18 communes et 7 114 habitants. Le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), intégrant notamment cette évolution, est approuvé par un arrêté préfectoral du [27],[28].
La communauté de communes du Ternois, qui résulte de cette fusion et dont la commune fait désormais partie, est créée par un arrêté préfectoral qui a pris effet le [29]. Cette communauté de communes du Ternois regroupe 103 communes et totalise 37 469 habitants en 2021[Insee 6].
Circonscriptions administratives
[modifier | modifier le code]La commune fait partie depuis 1793 du canton de Saint-Pol-sur-Ternoise[2]. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, la composition de ce canton est modifiée et regroupe désormais 88 communes, dont Saint-Michel-sur-Ternoise[Insee 6].
Circonscriptions électorales
[modifier | modifier le code]Pour l'élection des députés, la commune fait partie de la première circonscription du Pas-de-Calais[30].
Élections municipales et communautaires
[modifier | modifier le code]Liste des maires
[modifier | modifier le code]Équipements et services publics
[modifier | modifier le code]Population et société
[modifier | modifier le code]Démographie
[modifier | modifier le code]Les habitants sont appelés les Saint-Michellois[34].
Évolution démographique
[modifier | modifier le code]L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[35]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[36].
En 2022, la commune comptait 838 habitants[Note 9], en évolution de −5,2 % par rapport à 2016 (Pas-de-Calais : −0,72 %, France hors Mayotte : +2,11 %).
Pyramide des âges
[modifier | modifier le code]En 2018, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 29,9 %, soit en dessous de la moyenne départementale (36,7 %). À l'inverse, le taux de personnes d'âge supérieur à 60 ans est de 34,2 % la même année, alors qu'il est de 24,9 % au niveau départemental.
En 2018, la commune comptait 400 hommes pour 471 femmes, soit un taux de 54,08 % de femmes, largement supérieur au taux départemental (51,50 %). Les pyramides des âges de la commune et du département s'établissent comme suit.
Économie
[modifier | modifier le code]Culture locale et patrimoine
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Lieux et monuments
[modifier | modifier le code]- L'église Saint-Michel. Elle héberge onze éléments patrimoniaux, répertoriés dans la base Palissy, classés ou inscrits au titre d'objet des monuments historiques, dont quatre sont classés[39].
- Le monument aux morts, surmonté d'une croix latine[40].
Personnalités liées à la commune
[modifier | modifier le code]- Arthur de Wazières (1859-1931)[41], agriculteur éleveur dans la commune, éleveur de chevaux et promoteur du cheval de trait de race boulonnaise reconnu en Europe pour sa fiabilité.
- Il est le créateur de la sucrerie coopérative de Savy-Berlette, plus grande coopérative sucrière de France avant la Première Guerre mondiale et regroupant plus de 1 200 producteurs de betteraves. Une statue fut érigée en son souvenir à Saint Pol-sur-Ternoise (fondue par l'occupant allemand en 1940 pour récupérer le bronze).
- Camille de Wazières (1884-1938), fils du précédent, né dans la commune, promoteur de courses de chevaux de trot[42]. Le prix Camille-de-Wazières se joue chaque année en janvier, une semaine avant le prix d'Amérique.
Héraldique
[modifier | modifier le code]| Blason | De gueules à la bande d'argent côtoyée de deux cotices du même[43]. |
|
|---|---|---|
| Détails | Ces armes sont fautives (sable sur gueules) : Il y a là non-respect de la règle de contrariété des couleurs. Adopté par la municipalité le . |
Pour approfondir
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]- Liste des communes du Pas-de-Calais
- Aide à la rédaction des articles consacrés aux communes de France
Liens externes
[modifier | modifier le code]- Site officiel de la commune
- Dossier de la commune sur la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) du Ministère de l'intérieur (DGCL), [lire en ligne]
- Dossier complet de la commune sur le site de l'Insee[Note 10], [lire en ligne]
- La commune sur le site des archives départementales du Pas-de-Calais, [lire en ligne]
- La commune sur "Remonter le temps", sur le site de l’IGN[Note 11], [lire en ligne]
- « La commune » sur Géoportail.
- Le réseau France services pour la région Hauts-de-France, [lire en ligne]
Bases de données, dictionnaires et encyclopédies
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- Ressources relatives à la géographie :
- « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur Météo-France, (consulté le ). Site élaboré à partir des données de projections climatiques de référence DRIAS-2020. Entrer le nom de la commune pour afficher une liste d’indicateurs climatiques caractérisant la commune aux horizons 2030, 2050 et 2100 et pouvoir ainsi s'adapter aux changements climatiques.
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- ↑ Accès au lien de l'article Wikipédia de la commune limitrophe en cliquant sur celle-ci.
- ↑ Les ruisseaux intermittents sont représentés en traits pointillés.
- ↑ Les records sont établis sur la période du au .
- ↑ La DREAL distingue, dans la région Nord-Pas-de-Calais, quatre grandes familles de paysages : ceux du Haut Pays, Bas Pays, Littoraux et d’interface. Ces grandes familles de paysages comprennent 21 grands paysages régionaux.
- ↑ Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
- ↑ Une unité urbaine est, en France, une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) et comptant au moins 2 000 habitants. Une commune doit avoir plus de la moitié de sa population dans cette zone bâtie.
- ↑ Dans une agglomération multicommunale, une commune est dite de banlieue lorsqu'elle n'est pas ville-centre, à savoir que sa population est inférieure à 50 % de la population de l’agglomération ou de la commune la plus peuplée. L'unité urbaine de Saint-Pol-sur-Ternoise comprend une ville-centre et sept communes de banlieue.
- ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- ↑ Population municipale de référence en vigueur au 1er janvier 2025, millésimée 2022, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2024, date de référence statistique : 1er janvier 2022.
- ↑ Ce dossier de l’Insee reprend, pour la commune, le Code Officiel Géographique, le découpage territorial, l'intercommunalité, les zonages d’études, le dossier complet de la commune, un comparateur de territoires, les données statistiques et les définitions des termes géographiques (zonages administratifs, d’étude, etc.).
- ↑ "Remonter le temps" est un outil de comparaison de l’évolution de l’occupation des sols dans le temps sous forme de cartes ou photos aériennes : carte de Cassini (XVIIIe siècle), carte d'état-major (1820-1866) et période actuelle (1950 à aujourd'hui). Pour comparer deux autres cartes, sélectionner les cartes en haut de la page.
Cartes
[modifier | modifier le code]- ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Insee
[modifier | modifier le code]- ↑ « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- ↑ « Unité urbaine 2020 de Saint-Pol-sur-Ternoise », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Insee, « Métadonnées de la commune de Saint-Michel-sur-Ternoise ».
- ↑ « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Saint-Pol-sur-Ternoise », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune », sur le site de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) (consulté le ).
- ↑ Insee, « Évolution et structure de la population en 2018 - Commune de Saint-Michel-sur-Ternoise (62763) », (consulté le ).
Références
[modifier | modifier le code]- ↑ « Distance, à vol d'oiseau, entre deux communes », après avoir lancé la recherche de la commune, sur la droite de la page d'accueil, choisir : Accéder aux outils cartographiques/Mesures/Mesurer une distance, sur le site Géoportail (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- ↑ « Données de la commune », sur le site du service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (Sandre) (consulté le ).
- ↑ Sandre, « Fiche cours d'eau - Ternoise (E5400650 ) » (consulté le )
- ↑ Sandre, « Fiche cours d'eau - Catherinette (E5401320) » (consulté le )
- ↑ Sandre, « Fiche cours d'eau - rivière la ternoise (E5401870) » (consulté le )
- Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI 10.4000/cybergeo.23155).
- ↑ Vincent Dubreuil, « Le changement climatique en France illustré par la classification de Köppen », La Météorologie, no 116, (DOI 10.37053/lameteorologie-2022-0012).
- ↑ « Le climat en France hexagonale et Corse. », sur meteofrance.com (consulté le ).
- ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
- ↑ « Réglementation environnementale RE2020 », sur ecologie.gouv.fr, (consulté le ).
- ↑ « Répartition des départements par zone climatique » [PDF], sur ecologie.gouv.fr (consulté le )
- ↑ « Orthodromie entre Saint-Michel-sur-Ternoise et Humières », sur fr.distance.to (consulté le ).
- ↑ « Station Météo-France « Humieres_sapc », sur la commune de Humières - fiche climatologique - période 1991-2020. », sur object.files.data.gouv.fr/meteofrance/ (consulté le ).
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- ↑ DREAL, « atlas des paysages de la région Nord - Pas-de-Calais : Synthèse des grandes familles de paysages et des paysages régionaux qui la composent » [txt], sur hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ DREAL, « atlas des paysages de la région Nord - Pas-de-Calais : Paysages du Ternois », sur hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « ZNIEFF 310030047 - Bois de Saint-Michel-sur-Ternoise », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
- ↑ « statistiques des espèces recensées sur la commune », sur le site de l’Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
- ↑ « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le ).
- ↑ Comte Auguste De Loisne, Dictionnaire topographique du département du Pas-de-Calais, Paris, (lire en ligne), p. 346.
- ↑ Auguste de Loisne, Dictionnaire topographique du département du Pas-de-Calais : comprenant les noms de lieu anciens et modernes, Paris, Imprimerie nationale de Paris, , 499 p. (lire en ligne sur Gallica).
- ↑ n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales sur Légifrance, et notamment son article 35.
- ↑ Section III de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
- ↑ « Vertes collines du Saint-Polois: la fusion avec ses voisines est déjà sur de bons rails : C’est l’actualité du moment : dans la plupart des communautés de communes, les élus s’arrachent les cheveux pour se mettre dans les clous de la loi NOTRe (elle les oblige à fusionner pour créer des intercommunalités de plus de 15 000 habitants). Mais dans le Ternois, les Vertes collines du Saint-Polois et ses trois voisins (Pernois, Auxilois, Région de Frévent) font office de très bon élève et en sont déjà à discuter des modalités de l’« après-fusion », La Voix du Nord, (lire en ligne).
- ↑ Le populations mentionnées dans les actes concernant les intercommunalités sont des populations totales, au sens de l'INSEE, c'est-à-dire regroupant la population municipale, c'est-à-dire les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune à laquelle s'ajoute la population comptée à part, qui regroupe principalement les personnes vivant dans certaines collectivités (internats, casernes, hôpitaux, couvents, prisons…). Dans les tableaux de population mentionnés dans les articles de wikipédia ne sont habituellement mentionnés que les populations municipales, ce qui explique l'écart entre les chiffres mentionnés dans le SDCI et ceux des tableaux démographiques
- ↑ « Arrêté préfectoral du 30 mars 2017 portant schéma départemental de coopération intercommunale du Pas-de-Calais » [PDF], SDCI, Préfecture du Pas-de-Calais (consulté le ).
- ↑ « Dix-neuf atouts pour la carte intercommunale », L'actualité de L'Institution, Conseil départemental du Pas-de-Calais, (consulté le ).
- ↑ « Arrêté interpréfectoral du 30 août 2016 portant création d'une communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes de l'Auxilois, de la région de Frévent, du Pernois et des Vertes Collines du Saint-Polois », Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Somme, nos 2016-069, , p. 37-39 (lire en ligne).
- ↑ « Circonscriptions législatives : Table de correspondance des communes et des cantons pour les élections législatives de 2012 et sa mise à jour pour les élections législatives 2017 », sur data.gouv.fr (consulté le ).
- ↑ « Josette Edouart confortée », L'Abeille de la Ternoise, no 8462, , p. 20.
- ↑ « Répertoire national des maires » [txt], Répertoire national des élus, sur data.gouv.fr, (consulté le ).
- ↑ « Résultats des élections municipales et communautaires 2020 », sur Le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
- ↑ Roger Brunet, « France, le trésor des régions », sur tresordesregions.mgm.fr (consulté le ).
- ↑ L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- ↑ Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- ↑ Fiches Insee - Populations de référence de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022.
- ↑ Insee, « Évolution et structure de la population en 2021 - Département du Pas-de-Calais (62) », (consulté le ).
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- ↑ Armorial de France, p. 14573

