Histoire des départements français

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L'histoire des départements français, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à nos jours, est intimement liée à l'évolution du territoire de la France pendant cette même période.

Sommaire

[modifier] Histoire

[modifier] Organisation originelle (1790)

À la veille de la Révolution, la France présente toujours l’image d’un territoire morcelé : le royaume était organisé en provinces, mais les limites mêmes des multiples divisions civiles et religieuses ne sont pas toujours connues par leurs administrateurs. Dès le début du XVIIIe siècle, de nombreuses voix s’étaient élevées pour simplifier la géographie administrative et créer un quadrillage plus régulier du royaume. Ainsi, l’édit de 1787 portant création des assemblées provinciales incite celles-ci à se subdiviser en « départements » : la Picardie en comptera quatre (Amiens, Doullens, Montdidier, Péronne) comme le Soissonnais, contre dix à la Haute-Normandie et neuf à l’Île-de-France.

L’un des premiers actes de la Révolution fut de travailler à la nouvelle carte de France : dès le 11 novembre 1789, l’Assemblée nationale constituante adopte le découpage en départements dont les noms sont choisis en fonction de la géographie et de l’hydrographie. La France fut découpée en départements à la suite du décret du 22 décembre 1789. Leur nombre exact (83) et leurs limites furent fixés le 26 février 1790, et leur existence prit effet le 4 mars 1790.

À l'époque, chaque département possédait son assemblée, constituée de 36 membres élus (élus par les citoyens actifs ayant payé un impôt au moins égal à 10 journées de travail), ceux-ci désignant à leur tour un président et un directoire exécutif permanent. Les départements étaient divisés en districts, cantons et communes. Il pouvait y avoir jusqu'à neuf districts par département et neuf cantons par district. L'administration des 41 000 communes appartenait au conseil général de la commune composé pour 1/3 d'un conseil municipal et pour 2/3 des notables tous élus pour deux ans par les citoyens actifs uniquement. La taille de chaque département a été établie afin qu'il soit possible de se rendre au chef-lieu en moins d'une journée de cheval depuis n'importe quel point de leur territoire.

Cette organisation proposée par Jean Cassini visait à homogénéiser le découpage du territoire français tout en conservant une administration locale, mais en retirant les spécificités des provinces, considérées comme provenant essentiellement des privilèges de l'aristocratie locale.

Pour la liste des départements de 1790, voir l'article : Liste des 83 départements français de 1790.

[modifier] La Révolution française et le Premier Empire (1792-1815)

[modifier] Présentation

À partir de 1792, avec les guerres successives de la Ire République et de l'Empire de Napoléon Ier, la France fut amenée à étendre considérablement son territoire. Dans la majeure partie des cas, les régions annexées furent organisées en départements. Cela concerna les territoires de l'actuelle Belgique, des Pays-Bas, une partie de l'Allemagne (toute la rive gauche du Rhin et les côtes de la mer du Nord), et de la Suisse, le nord et le centre de l'Italie.

[modifier] Création et modification de départements jusqu'en 1799

Pendant cette période, plusieurs départements existants (et qui subsisteront après 1815) furent modifiés, d'autres créés :

Ainsi, à la veille du Consulat, la France ne compte pas moins de 113 départements.

[modifier] Les conquêtes napoléoniennes (1799-1814)

Outre les modifications suivantes sur le territoire hexagonal :

Les 130 départements français
Certains départements du Nord du Rhin du 1er Empire. (1811)
Départements du Sud du 1er Empire. (1811)

Les conquêtes successives de Napoléon 1er conduisirent à étendre encore le territoire français bien au-delà de son domaine initial de 1789.

En conséquence, à son apogée, l'Empire comptait 130 départements. Ainsi, des villes comme : Rome, Hambourg, Amsterdam, Turin, Bruxelles ou Aix-la-Chapelle étaient devenues des préfectures, au même titre que Bordeaux, Orléans, Rennes, Périgueux ou Marseille.

Note : Les Provinces illyriennes annexées par la France furent divisées en 10 intendances et non en départements.

Pour la liste des départements de 1811, voir l'article : Liste des 130 départements de 1811.

[modifier] Départements de Grèce (1797-1802)

L'annexion des îles Ioniennes par le traité de Campo-Formio en 1797, entraine la création de 3 départements français de Grèce : Corcyre, Ithaque et Mer-Égée[1]. Ces derniers furent définitivement supprimés en 1802, suite à la perte de ces territoires en 1798 et 1799.

[modifier] Départements d'Espagne (1812-1815)

Enfin, suite aux avancées territoriales de l'Empire en Espagne, plusieurs départements français d'Espagne furent créés en 1812 en Catalogne :

En 1813, les deux premiers furent regroupés dans le département des Bouches-de-l'Èbre-Montserrat, les deux derniers dans le département de Sègre-Ter. Les territoires qu'ils administraient furent perdus par l'Empire en 1814 sans que l'existence d'aucun de ces départements successifs ne fut officiellement avalisée. Au musée de Figueras (catalan Figueres) province de Gérone, est affichée une reproduction du Moniteur qui crée ces 4 départements.

[modifier] Première Restauration et Cent-Jours (1814-1815)

Durant la Première Restauration et les Cent-Jours, un 87e département (qui conserve son nom de Mont-Blanc et son chef-lieu Chambéry) a fonctionné dans la partie occidentale de la Savoie laissée à la France par le premier traité de Paris (1814) et jusqu'à ce qu'elle lui soit enlevée par le second traité de Paris (1815).

[modifier] Fin de l'Empire (1815)

À la chute définitive de l'Empire (1815), la France est réduite à 86 départements ; les trois départements supplémentaires par rapport aux 83 initiaux de 1790 sont ceux de :

  • Vaucluse constitué suite à l'annexion de l'ancien Comtat Venaissin papal (capitale : Avignon) dont le rattachement à la France n'a pas été contesté,
  • Tarn-et-Garonne pris sur des départements voisins,
  • Le département supplémentaire né de la scission du département de Rhône-et-Loire et qui donna donc le Rhône et la Loire.

[modifier] Les départements français d'Algérie (1848-1962)

Pour la liste des départements d'Algérie, voir l'article : Liste des départements français d'Algérie.

Départements français d'Algérie

En 1848, l'Algérie française, alors partie intégrante du territoire français, fut organisée en trois départements, auxquels s'ajouta un quatrième (94) en 1902 :

Quatre départements additionnels, Bône, Aumale, Bougie et Saïda, furent créés entre 1955 et 1958, mais ils ne furent pas numérotés en raison de leur brève existence.

Après son indépendance en 1962, l'Algérie conserva le nouveau découpage administratif réalisé par la France en 1957, 17 départements, jusqu'en 1974.

[modifier] Le Second Empire (1852-1871)

Le Second Empire connut deux périodes de modification du territoire, et donc des départements :

La France métropolitaine passe alors de 86 à 89 départements (compte non tenu des départements d'Algérie).
Redécoupage des frontières départementales suite à l'annexion de 1871
  • 1871 : après la guerre franco-allemande et la défaite de l'Empire, les parties de l'Alsace et de la Lorraine suivantes sont annexées par l'Allemagne et forment la « Terre d'Empire » d'Alsace-Lorraine :
    • Le Bas-Rhin dans son intégralité
    • Le Haut-Rhin, à l'exception d'un territoire autour de Belfort qui sera justement nommé Territoire de Belfort. Celui-ci dispose d'un statut d'« arrondissement subsistant du Haut-Rhin », ayant à sa tête un administrateur faisant fonction de préfet et une commission départementale ayant les pouvoirs d'un conseil général
    • Une partie des Vosges
    • Certaines parties de la Meurthe et de la Moselle. Les parties restantes de ces deux départements sont fusionnées dans un seul département, celui de Meurthe-et-Moselle.

La France métropolitaine passe donc de 89 départements à 86 départements et 1 territoire (hors départements d'Algérie).

[modifier] Après la Première Guerre mondiale (1919-1922)

  • 1919 : le traité de Versailles restitue à la France les territoires annexés par l'Empire allemand en 1871. Ainsi sont réintégrés :
    • le Bas-Rhin dans ses frontières de 1871, augmenté de la partie annexée des Vosges
    • le Haut-Rhin ne se voit pas restituer le territoire de Belfort, qui reste à l'état de territoire
    • les parties annexées de la Meurthe et de la Moselle sont regroupées dans le département de la Moselle. Le département de Meurthe-et-Moselle, créé en 1871, est ainsi conservé.
La France métropolitaine passe donc de 86 à 89 départements, plus un territoire.
Le territoire métropolitain passe de 89 à 90 départements.

[modifier] Pendant la Seconde Guerre mondiale

Articles détaillés : Zone occupée, Zone libre, Alsace-Lorraine, Zone d'occupation italienne en France et Ligne de démarcation.
La France coupée en quatre : zone libre, zone occupée, départements annexés et du Nord de la France directement sous administration militaire allemande.

L’armistice du 22 juin 1940 signé avec l’Allemagne établissait une ligne de démarcation qui traversait treize départements : Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques depuis 1969), Landes, Gironde, Dordogne, Charente, Vienne, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Cher, Allier, Saône-et-Loire, Jura, Ain[2],[3] Sur un total de 90 départements, l'Armée allemande (Wehrmacht) en occupait entièrement 42 et 13 partiellement ; 35 n’étaient pas occupés.

Le 11 novembre 1942, suite au débarquement allié en Afrique du Nord, les Allemands franchissent la ligne de démarcation et envahissent la zone libre[4],[5]. L’Italie, profitant de cette invasion, décide d’occuper la zone qu’elle convoitait[6],[7],[8].

[modifier] Depuis la Seconde Guerre mondiale (1945-Actuellement)

Carte des départements et régions français

La France passe alors de 94 à 99 départements.

La France passe de 99 à 100 départements.

La France passera de 100 à 101 départements.

[modifier] Changements de nom

Depuis leur création, plusieurs départements ont changé de nom, le plus souvent pour modifier une dénomination jugée péjorative (comme les termes « inférieur » ou « bas »).

[modifier] Évolution institutionnelle

Les institutions départementales organisées en 1790 furent remaniées dès 1795 avec la suppression des districts et la création des municipalités de cantons. Les administrations étaient alors toutes concentrées au niveau des chefs-lieux de canton, les communes perdant toute autonomie.

Le 17 février 1800 (loi du 28 pluviôse an VIII selon le calendrier républicain en vigueur), ces structures furent encore modifiées. Les départements furent redécoupés en arrondissements (qui remplaçaient les districts, mais moins nombreux et donc plus étendus), cantons (également moins nombreux que ceux de 1790) et communes. Du point de vue administratif, furent créés les préfectures et sous-préfectures, le poste correspondant de préfet et le conseil de préfecture), ainsi que les conseils généraux. La Monarchie de Juillet leur reconnaîtra également la personnalité morale.

Mise à part la loi du 10 août 1871 qui créa la commission départementale et instituera l'élection du conseil général au suffrage universel avec le canton comme circonscription électorale, l'organisation des départements restera inchangée jusqu'en 1982. Cette année-là, le vote de la loi de décentralisation étendit les compétences des conseils généraux de département et leur donna plus de poids dans la vie économique nationale.

Enfin, la loi du 2 mars 1982 transféra l'exercice de l'exécutif — jusqu'alors détenu par le préfet de département — au président du conseil général.

[modifier] Références

  1. ↑ Louis Lacroix, Les Îles de la Grèce, Firmin Didot, 1853, p 638
  2. ↑ Éric Alary, La Ligne de démarcation (1940-1944), PUF, collection « Que sais-je ? », no 3045, 1995, p. 4.
  3. ↑ [pdf]« La ligne de démarcation », Collection « Mémoire et Citoyenneté », no 7, sur le site du ministère de la Défense defense.gouv.fr. Consulté le 24 octobre 2008.
  4. ↑ Winston Churchill, The Second World War, Plon, 1948-1954 ; rééd. La Deuxième Guerre mondiale, Le Cercle du Bibliophile, 12 vol., 1965-1966, Tome huitième, « Le tournant du destin - L’Afrique sauvée, 1942-1943 », Chap. XI : « La torche est allumée », p. 221-222, « Le 11 novembre [...] Laval fut réveillé par Abetz, qui venait lui annoncer que le Führer avait donné l’ordre à son armée d’occuper la zone libre en France. »
  5. ↑ « Invasion de la zone libre », sur le site histoire-en-questions.fr. Consulté le 24 octobre 2008.
  6. ↑ Winston Churchill, op. cit., p. 222,«  [...] Le même jour, les Italiens occupèrent Nice et la Corse. »
  7. ↑ Giorgio Rochat, (trad. Anne Pilloud), « La campagne italienne de juin 1940 dans les Alpes occidentales », Revue historique des armées, no 250, 2008, p. 77-84, sur le site du Service historique de la Défense, rha.revues.org. Mis en ligne le 6 juin 2008, consulté le 24 octobre 2008. Ce passage :

    « Le traité d’armistice prévoyait la démilitarisation d’une bande de 50 km depuis la frontière et la possibilité d’ingérence et de contrôle italiens jusqu’au Rhône. Les deux mesures ne furent mises en place que de façon limitée car les autorités fascistes étaient plus ambitieuses et rapaces qu’efficaces. Puis en novembre 1942, Mussolini, toujours à la remorque des Allemands, occupa la France jusqu’au Rhône à l’exception de Lyon. »

  8. ↑ [pdf]« L’occupation italienne », sur le site resistance-en-isere.com. Consulté le 24 octobre 2008.

[modifier] Voir aussi

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