La Brosse-Montceaux

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La Brosse-Montceaux
La Brosse-Montceaux
La mairie.
Blason de La Brosse-Montceaux
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Île-de-France
Département Seine-et-Marne
Arrondissement Provins
Intercommunalité Communauté de communes Pays de Montereau
Maire
Mandat
Alain Demelun
2020-2026
Code postal 77940
Code commune 77054
Démographie
Gentilé Brossois
Population
municipale
730 hab. (2021 en diminution de 7,24 % par rapport à 2015)
Densité 61 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 20′ 35″ nord, 3° 01′ 15″ est
Altitude Min. 50 m
Max. 137 m
Superficie 11,99 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Paris
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Montereau-Fault-Yonne
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Liens
Site web labrossemontceaux.fr

La Brosse-Montceaux est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Le village est situé à 7,5 km au sud-est de Montereau-Fault-Yonne[Carte 1].

Localisation de la commune de La Brosse-Montceaux dans le département de Seine-et-Marne.

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte des communes limitrophes de La Brosse-Montceaux.

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

La commune est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[1]. L'altitude varie de 50 mètres à 137 mètres pour le point le plus haut , le centre du bourg se situant à environ 88 mètres d'altitude (mairie)[2].

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Carte des réseaux hydrographique et routier de La Brosse-Montceaux.

Le réseau hydrographique de la commune se compose de deux cours d'eau référencés :

  • l’ Yonne, longue de 292,34 km[3], principal affluent gauche de la Seine, coule en limite nord de la commune ;
    • le canal 01 de la Commune de la Brosse-Montceaux, 12,80 km[4], qui conflue avec l’Yonne.

Par ailleurs, son territoire est également traversé par l'aqueduc de la Vanne.

La longueur totale des cours d'eau sur la commune est de 4,8 km[5].

Climat[modifier | modifier le code]

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[6]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Nord-est du bassin Parisien, caractérisée par un ensoleillement médiocre, une pluviométrie moyenne régulièrement répartie au cours de l’année et un hiver froid (°C)[7].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 11 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,6 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 725 mm, avec 11,6 jours de précipitations en janvier et 7,5 jours en juillet[6]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique installée sur la commune est de 12,0 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 652,9 mm[8],[9]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[10].

Statistiques 1991-2020 et records LA BROSSE-MX (77) - alt : 77m, lat : 48°21'06"N, lon : 3°01'23"E
Records établis sur la période du 01-01-1973 au 03-12-2023
Mois jan. fév. mars avril mai juin jui. août sep. oct. nov. déc. année
Température minimale moyenne (°C) 2 1,8 3,7 5,6 9,2 12,3 14,4 14,2 11,1 8,5 4,9 2,6 7,5
Température moyenne (°C) 4,5 5 8,1 10,9 14,6 18 20,4 20,2 16,4 12,5 7,8 5,1 12
Température maximale moyenne (°C) 7 8,3 12,6 16,3 20 23,6 26,4 26,1 21,7 16,6 10,7 7,5 16,4
Record de froid (°C)
date du record
−20,5
17.01.1985
−14,8
25.02.1986
−10,4
01.03.05
−3,5
09.04.03
−0,1
03.05.21
2,5
04.06.1991
5,2
04.07.1984
4
29.08.1986
1,5
19.09.1977
−3,2
30.10.1997
−9,2
24.11.1998
−15,5
31.12.1985
−20,5
1985
Record de chaleur (°C)
date du record
16,5
01.01.23
21,4
27.02.19
25,4
31.03.21
28,5
25.04.07
32,5
28.05.17
38,9
27.06.11
42,9
25.07.19
40
06.08.03
35,5
14.09.20
31
01.10.1985
22,5
07.11.15
18,3
16.12.1989
42,9
2019
Précipitations (mm) 51 47,7 47,5 51,7 60,1 53,3 51,6 52,3 51,3 63,3 59,9 63,2 652,9
Source : « Fiche 77054001 », sur donneespubliques.meteofrance.fr, edité le : 06/12/2023 dans l'état de la base


Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

Réseau Natura 2000[modifier | modifier le code]

Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[11].

Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Oiseaux »[12] : la « Bassée et plaines adjacentes », d'une superficie de 27 643 ha, une vaste plaine alluviale de la Seine bordée par un coteau marqué au nord et par un plateau agricole au sud. Elle abrite une importante diversité de milieux qui conditionnent la présence d’une avifaune très riche[13],[14].

Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

Le territoire communal de Brosse-Montceaux comprend une ZNIEFF de type 1[Note 1],[15], « Les Grands Prés » (18,88 ha)[16] , et un ZNIEFF de type 2[Note 2],[15], la « Basse vallée de l'Yonne » (1 658,38 ha), couvrant 6 communes du département[17].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

La Brosse-Montceaux est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3],[18],[19],[20].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 4]. Cette aire regroupe 1 929 communes[21],[22].

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

La commune compte 83 lieux-dits administratifs[Note 5] répertoriés consultables ici[23] (source : le fichier Fantoir)> dont Malassise.

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (75,4 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (76,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (66,6 %), forêts (16,2 %), zones agricoles hétérogènes (6,1 %), zones urbanisées (3,9 %), prairies (2,7 %), mines, décharges et chantiers (2,5 %), eaux continentales[Note 6] (1,9 %)[24].

Parallèlement, L'Institut Paris Région, agence d'urbanisme de la région Île-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover[25],[26],[Carte 2]. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018[Carte 3].

Planification[modifier | modifier le code]

La loi SRU du a incité les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle et à un horizon de 20 ans et s'imposant aux documents d'urbanisme locaux, les PLU (Plan local d'urbanisme). La commune est dans le territoire du SCOT Seine et Loing, dont le projet a été arrêté le , porté par le syndicat mixte d’études et de programmation (SMEP) Seine et Loing rassemblant à la fois 44 communes et trois communautés de communes[27].

La commune disposait en 2019 d'un plan local d'urbanisme approuvé[28]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le géoportail de l'urbanisme[Carte 4].

Logement[modifier | modifier le code]

En 2016, le nombre total de logements dans la commune était de 320 dont 98,1 % de maisons et 1,9 % d’appartements.

Parmi ces logements, 91,2 % étaient des résidences principales, 2,5 % des résidences secondaires et 6,3 % des logements vacants.

La part des ménages fiscaux propriétaires de leur résidence principale s’élevait à 88,3 % contre 10,4 % de locataires[29],[Note 7], dont 6,6 % de logements HLM loués vides (logements sociaux)[Note 8] et, 1,4 % logés gratuitement.

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Voies de communication[modifier | modifier le code]

Transports[modifier | modifier le code]

La commune est desservie par les lignes d’autocars du réseau de bus Pays de Montereau :

  • No Ea (La Brosse-Montceaux – Montereau-Fault-Yonne) ;
  • No Eb (La Brosse-Montceaux – Montereau-Fault-Yonne).

Toponymie[modifier | modifier le code]

Le nom de la localité est mentionné sous la forme La Brosse lez Monstereau fault Yonne en 1523[30],[31].

Formation toponymique médiévale :

  • Brosse vient du bas latin broca ou brosa, broussaille, buisson ;
  • Montceaux vient du latin monticellus, petite montagne[32].

Histoire[modifier | modifier le code]

Par décret du de l'archevêque de Sens, La Brosse est détachée de Cannes-Écluse et rattachée à Montceaux.

En 1666, la famille de Pâris rachète le domaine et prend le nom de Pâris de la Brosse. Le marquis de Pâris est maire de la commune en 1886.

Pendant la guerre de 1870, 11 habitants de la Brosse participeront au conflit[33].

En 1934, la congrégation missionnaire des oblats de Marie-Immaculée, fondée en 1816 par saint Eugène de Mazenod, aménage au château un imposant séminaire pour les années de scolasticat.

Le , cinq oblats sont fusillés par la Gestapo et plus de 80 séminaristes et prêtres sont déportés par train en direction de l'Allemagne ; mais ils sont bloqués à Compiègne et sauvés quelques semaines plus tard par la Libération.

Une stèle honore la mémoire des cinq oblats.

Le séminaire ferme à la fin des années 1970 faute de vocations.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Liste des maires[modifier | modifier le code]

Liste des maires successifs[32]
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1833 1841 Jean-Baptiste Mammes-Laureau    
1842 1863 Jacques Rousseau    
1864 1865 Gabriel Maréchal    
1866 1904 Anne-François Pâris de la Brosse    
1904 1919 Anatole Cocheme    
1919 1928 Eugène Cochet    
1928 1933 Camille Mauguin    
1933 1935 Charles Prot    
1935 1937 Jean-Baptiste Ciais    
1937 1944 Paul Paty    
1944 1945 Arthur Serdin    
1945 1976 Robert Venu    
1976 1977 Paul Robin    
1977 2001 Daniel Marzin    
mars 2001 mars 2014 Bernard Metay    
mars 2014 En cours Alain Demelun[34]   Retraité

Politique environnementale[modifier | modifier le code]

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Eau et assainissement[modifier | modifier le code]

L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La loi NOTRe de 2015 a accru le rôle des EPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au , mais la loi Ferrand-Fesneau du a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au [35],[36].

Assainissement des eaux usées[modifier | modifier le code]

En 2020, la gestion du service d'assainissement collectif de la commune de La Brosse-Montceaux est assurée par la communauté de communes Pays de Montereau (CCPM) pour la collecte, le transport et la dépollution. Ce service est géré en délégation par une entreprise privée, dont le contrat arrive à échéance le [37],[38],[39].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[40]. La communauté de communes Pays de Montereau (CCPM) assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations. Cette prestation est déléguée à la SAUR, dont le contrat arrive à échéance le 31 décembre 2026[37],[41].

Eau potable[modifier | modifier le code]

En 2020, l'alimentation en eau potable est assurée par la communauté de communes Pays de Montereau (CCPM) qui en a délégué la gestion à une entreprise privée, dont le contrat expire le [37],[42].

Les nappes de Beauce et du Champigny sont classées en zone de répartition des eaux (ZRE), signifiant un déséquilibre entre les besoins en eau et la ressource disponible. Le changement climatique est susceptible d’aggraver ce déséquilibre. Ainsi afin de renforcer la garantie d’une distribution d’une eau de qualité en permanence sur le territoire du département, le troisième Plan départemental de l’eau signé, le , contient un plan d’actions afin d’assurer avec priorisation la sécurisation de l’alimentation en eau potable des Seine-et-Marnais. A cette fin a été préparé et publié en décembre 2020 un schéma départemental d’alimentation en eau potable de secours dans lequel huit secteurs prioritaires sont définis. La commune fait partie du secteur Bocage[43].

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[44]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[45].

En 2021, la commune comptait 730 habitants[Note 9], en diminution de 7,24 % par rapport à 2015 (Seine-et-Marne : +3,45 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
515514529496490489477470435
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
442426435432400366384386358
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
356354318322312296399447392
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
363412375399623599705706707
2014 2019 2021 - - - - - -
787730730------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[46] puis Insee à partir de 2006[47].)
Histogramme de l'évolution démographique

Enseignement[modifier | modifier le code]

Sports[modifier | modifier le code]

  • Tennis Club du Bresmont

Manifestations culturelles et festivités[modifier | modifier le code]

Économie[modifier | modifier le code]

Revenus de la population et fiscalité[modifier | modifier le code]

En 2017, le nombre de ménages fiscaux de la commune était de 297, représentant 803 personnes et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 23 270 euros[48].

Emploi[modifier | modifier le code]

En 2017 , le nombre total d’emplois dans la zone était de 84, occupant 313 actifs résidants.

Le taux d'activité de la population (actifs ayant un emploi) âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 66,6 % contre un taux de chômage de 7,8 %.

Les 25,6 % d’inactifs se répartissent de la façon suivante : 12,1 % d’étudiants et stagiaires non rémunérés, 8,9 % de retraités ou préretraités et 4,6 % pour les autres inactifs[49].

Entreprises et commerces[modifier | modifier le code]

En 2015, le nombre d'établissements actifs était de 50 dont 7 dans l'agriculture-sylviculture-pêche, 1 dans l’industrie, 2 dans la construction, 37 dans le commerce-transports-services divers et 3 étaient relatifs au secteur administratif[50].

Ces établissements ont pourvu 54 postes salariés.

Secteurs d'activité[modifier | modifier le code]

Agriculture[modifier | modifier le code]

La Brosse-Montceaux est dans la petite région agricole dénommée la « Bocage gâtinais », à l'extrême sud du département[Carte 5]. En 2010, l'orientation technico-économique[Note 10] de l'agriculture sur la commune est la culture de céréales et d'oléoprotéagineux (COP)[51].

Si la productivité agricole de la Seine-et-Marne se situe dans le peloton de tête des départements français, le département enregistre un double phénomène de disparition des terres cultivables (près de 2 000 ha par an dans les années 1980, moins dans les années 2000) et de réduction d'environ 30 % du nombre d'agriculteurs dans les années 2010[52]. Cette tendance se retrouve au niveau de la commune où le nombre d’exploitations est passé de 11 en 1988 à 8 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 77 ha en 1988 à 107 ha en 2010[51]. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Brosse-Montceaux, observées sur une période de 22 ans :

Évolution de l’agriculture à La Brosse-Montceaux entre 1988 et 2010.
1988 2000 2010
Dimension économique[51],[Note 11]
Nombre d’exploitations (u) 11 9 8
Travail (UTA) 29 19 6
Surface agricole utilisée (ha) 846 665 856
Cultures[53]
Terres labourables (ha) 842 654 806
Céréales (ha) 567 384 486
dont blé tendre (ha) 334 256 337
dont maïs-grain et maïs-semence (ha) 82 37 s
Tournesol (ha) 80 s
Colza et navette (ha) 34 35 139
Élevage[51]
Cheptel (UGBTA[Note 12]) 15 2 6

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Église Notre-Dame[modifier | modifier le code]

L'église Notre-Dame.

Construite à partir du XIIe siècle, elle ne possède alors que deux travées. Elle est consacrée par Thomas Becket, archevêque de Cantorbéry. Une troisième travée et le clocher sont ajoutés au XIIIe siècle.

Le chœur est voûté au XVe siècle par les soins du seigneur de Montceaux, Aymard de Poisieux, dont les armoiries se trouvent dans la première travée. Le chemin de croix, du XIXe siècle, est dû au comte Georges de Paris. L'église renferme une cloche de bronze datée de 1478 portant le nom de sa marraine Marguerite de Montorcier, dame de La Brosse-Montceaux, femme d'Aymar de Poisieu[54].

Château[modifier | modifier le code]

Le château de La Brosse-Montceaux.

Vers 1466, la famille de Poisieux acquiert le château. Le dernier seigneur de la famille le vend à la duchesse d'Étampes, qui le cède en 1545 à Gallois de Bailleul. Sa veuve Jeanne de Chourses le revend à son propre époux en secondes noces (1568) Étienne de Breuil, ci-devant conseiller au parlement de Paris, maître des Requêtes, seigneur de la Genevraye[55]. Celui-ci fait construire le château à son emplacement actuel entre les anciens villages de La Brosse et de Montceaux. Leur fils, Claude Du Breuil est seigneur de Guerchy (un des fiefs du territoire de La Brosse-Montceaux), et décède entre 1627 et 1635. Il a épousé successivement Marguerite de Foissy, puis en 1612 Isabeau Carlet, décédée avant 1637. La seigneurie est l'objet d'une saisie immobilière sur la succession Du Breuil.

Le bâtiment actuel, en pierres, briques et enduit, date du XVIIIe siècle. Il appartient à la famille de Pâris jusqu'au XIXe siècle, puis aux Oblats de Marie-Immaculée au XXe siècle qui en font un noviciat. C'est ici qu'étudièrent les futurs martyrs du Laos, Michel Coquelet, Louis Leroy et Vincent L'Hénoret, assassinés en 1961.

Selon la volonté de Claude Pierre-Brossolette, alors directeur du Crédit lyonnais, d'acquérir cette maison qui avait abrité son père, le résistant Pierre Brossolette, pendant la Seconde Guerre mondiale, le château est acquis en 1994[56] par le Crédit lyonnais (devenu LCL à la suite du rachat par le Crédit agricole) qui en fait une maison familiale de vacances. Mais du fait de difficultés financières, le comité central d'entreprise de LCL, qui avait la gestion de ce château, a décidé de s'en séparer en 2012.

Laissé à l'abandon plusieurs années, il est l'objet d'un projet de rachat en vue de créer une école de pâtisserie[57]. Cependant, à la fin des années 2010, il devient un gite[58].

Stèle des Oblats[modifier | modifier le code]

Le , les Oblats de Marie-Immaculée (qui habitent le château depuis 1934), sont torturés par un commando de la Gestapo de Melun à la recherche d'armes de la Résistance. Les religieux gardent le silence. Cinq d'entre eux sont fusillés: le Père Albert Piat (35 ans), le Père Christian Gilbert (32 ans), le frère Joachim Nio (46 ans), le scolastique Jean Cuny (26 ans) et le scolastique Lucien Perrier (26 ans). Leurs corps sont jetés dans le puits du château. Une stèle de pierre honore leur mémoire. On peut y lire « Nul ne peut avoir d'amour plus grand que de donner sa vie pour ses amis ».

Les quatre-vingt-six autres religieux (prêtres, frères et novices) sont envoyés au camp de Compiègne. Ils sont destinés à la déportation en Allemagne, mais leur train est bloqué, grâce à la Libération. Ils reviennent à La Brosse-Montceaux.

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Albert Piat, Christian Gilbert, Joachim Nio, Jean Cuny, Lucien Perrier : les cinq oblats exécutés par la Gestapo le .

Héraldique[modifier | modifier le code]

Blason de La Brosse-Montceaux Blason
D'azur à la tour d'argent maçonnée de sable accompagnée en chef de deux colombes adossées et essorantes d'argent et en pointe de deux épis de blé renversés, tigés et feuillés d'or, passés en sautoir; à la filière d'or.
Détails

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Collectif d’historiens, Le patrimoine des communes de la Seine-et-Marne - tome 2, Paris, Éditions Flohic, , 1507 p. (ISBN 2-84234-100-7), « La Brosse-Montceaux », p. 940–942

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes et cartes[modifier | modifier le code]

  • Notes
  1. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  2. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  3. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  4. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  5. Contrairement au hameau ou écart qui est un groupe d’habitations , un lieu-dit n'est pas forcément un lieu habité, il peut être un champ, un carrefour ou un bois...
  6. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
  7. En raison des arrondis, la somme des pourcentages n’est pas toujours égale à 100 %.
  8. Voir la Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (loi SRU).
  9. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  10. L'orientation technico-économique d'une exploitation est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
  11. L'indicateur s signifie que la donnée n'est pas diffusée par respect du secret statistique.
  12. L'Unité gros bétail alimentation totale (UGBTA) est une unité employée pour pouvoir comparer ou agréger des effectifs animaux d’espèces ou de catégories différentes (par exemple, une vache laitière = 1,45 UGBTA, une vache nourrice = 0,9 UGBTA, une truie-mère = 0,45 UGBTA).
  • Cartes
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Références[modifier | modifier le code]

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