Saint-Benoît-sur-Loire

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Saint-Benoît-sur-Loire
Image illustrative de l'article Saint-Benoît-sur-Loire
Blason de Saint-Benoît-sur-Loire
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Canton Sully-sur-Loire
Intercommunalité CC du Val de Sully
Maire
Mandat
Gilles Burgevin
2014-2020
Code postal 45730
Code commune 45270
Démographie
Gentilé Bénédictins
Population
municipale
2 067 hab. (2014)
Densité 113 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 48′ 37″ nord, 2° 18′ 24″ est
Altitude Min. 105 m – Max. 115 m
Superficie 18,27 km2
Localisation

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Liens
Site web www.saint-benoit-sur-loire.fr

Saint-Benoît-sur-Loire est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

La commune est célèbre pour son abbaye romane bénédictine[1] et est située dans le périmètre du Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO[2].

Cette commune est connue pour avoir été le théâtre de la Triple donation de Jeanne d'Arc au Dauphin Charles en 1429.

Sommaire

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Saint-Benoît-sur-Loire et des communes limitrophes

La commune de Saint-Benoît-sur-Loire se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole du Val de Loire[3],[4]. À vol d'oiseau, elle se situe à 31,7 km d'Orléans[5], préfecture du département, et à 13,7 km d'Ouzouer-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire[4] dont elle est éloignée de 7,0 km[6].

Les communes les plus proches sont : Guilly (2,4 km), Saint-Aignan-des-Gués (3,5 km), Bray-en-Val (4,7 km), Neuvy-en-Sullias (5 km), Germigny-des-Prés (5 km), Bonnée (6 km), Saint-Martin-d'Abbat (6,1 km), Saint-Père-sur-Loire (6,3 km), Sigloy (6,7 km) et Sully-sur-Loire (7 km)[7].

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Les Boutrons, les Noues, les Braudins, Sainte-Scholastique, le Carrouge, Allaires, les Prouteaux.

Hydrographie[modifier | modifier le code]

La Bonnée, affluent de la Loire, traverse le territoire de la commune.

Histoire[modifier | modifier le code]

Guerres de religion[modifier | modifier le code]

La nouvelle du massacre de la Saint-Barthélemy atteint la ville le , et le massacre des protestants est quasi total[8].

Héraldique[modifier | modifier le code]

Le blason utilisé par la commune est celui de l'abbaye de Fleury.

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Planification[modifier | modifier le code]

Plan local d'urbanisme[modifier | modifier le code]

La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en décembre 1979. Le document est approuvé en juin 1985 puis révisé une première fois en juillet 1993 et une deuxième fois en février 1998. Une révision partielle est approuvée en décembre 2009[9].

La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le 17 octobre 2011[9],[10]. En l'absence de PLU approuvé, c'est le POS de décembre 2009 qui est le document d'urbanisme de référence.

Documents d'orientations intercommunaux[modifier | modifier le code]

La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le 8 octobre 2015 la compétence « élaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le 15 décembre 2015 pour Saint-Benoît-sur-Loire), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le 19 février 2016[11]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[12], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[13]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[14].

Logement[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Saint-Benoît-sur-Loire (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 60 (2 853 véhicules/jour en 2014), qui relie Saint-Père-sur-Loire à Châteauneuf-sur-Loire et est construite sur une levée de la Loire[15], et la RD 148 (968 véhicules/jour), qui relie Bonnée à Saint-Aignan-des-Gués[15]. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est desservie par la ligne 3 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[16] qui relie Bonny-sur-Loire - Briare - Gien - Châteauneuf-sur-Loire - Orléans[17]. Des correspondances SNCF sont assurées dans les gares d'Orléans et Gien. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[18].

Risques naturels et technologiques majeurs[modifier | modifier le code]

La commune de Saint-Benoît-sur-Loire est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique. Elle est également exposée à un risque technologique : le transport de matières dangereuses avec la présence d'une canalisation de gaz à haute pression enterrée[19]. Entre 1999 et 2016, deux arrêtés ministériels portant ou ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Saint-Benoît-sur-Loire pour des inondations et coulées de boue[20].

Risque d'inondation[modifier | modifier le code]

Zone inondable de la commune de Saint-Benoît-sur-Loire.
Article détaillé : Risque d'inondation dans le Loiret.

La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[21].

Le val d’Ouzouer, s’étendant sur 22 km de longueur, d'Ouzouer-sur-Loire à Châteauneuf-sur-Loire, est protégé par une levée de 22 km de long ouverte à l’aval sur 1,5 km au débouché de la Bonnée. Cette levée n'est pas submersible pour des crues du type de celle de 1856. Elle a été renforcée dans les années 2000 sur presque toute sa longueur par la mise en place d’un « masque drainant » du côté du val. A l’amont, un déversoir, dénommé déversoir d'Ouzouer, a été construit en 1886 à l'endroit où s'étaient produites des brèches lors des grandes crues de 1846, 1856 et 1866. Il a une longueur totale de 878 m dont 800 m au niveau du seuil. Il est surélevé d'un cordon de terre (banquette fusible) d’une hauteur de 1,20 mètres environ[22]. Le val est exposé au risque d’inondation[22],[23]:

  • Par remous de la Loire dans la Bonnée : dès la crue de premiers dommages (5,30 m à l’échelle de Gien), celui-ci remonte jusqu’au niveau de Germigny-des-Prés.
  • Par dépassement des digues si elles résistent à la pression des eaux jusqu’à ce qu’elles soient dépassées : le val d’Ouzouer est le premier val endigué de l’Orléanais à être dépassé par la Loire, dès la crue de premières surverses (6,3 m à Gien), qui provoque des brèches dans la digue, alors que le déversoir ne fonctionne pas. Celui-ci est sollicité seulement pour une crue exceptionnelle, alors que le système d’endiguement est déjà détruit.
  • Par rupture des digues, avant leur dépassement : le val d’Ouzouer peut également être inondé avant la crue de première surverse, en cas de défaillance des digues. Deux principales zones de défaillance sont mises en évidence (secteurs des Prouteaux et de Saint-Benoit) et permettent de considérer que le risque de rupture n'est plus négligeable au-delà d'une crue de période de retour 20 ans (environ 5,1 m à l'échelle de Gien).

Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val de Sully approuvé le 8 octobre 2001 et pour lequel une révision a été prescrite le 15 mars 2016[24]. Le territoire de la commune est entièrement en zone inondable.

Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 1], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[25].

Risque de mouvements de terrain[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[26].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut être faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[27]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Le territoire de la commune est soumis à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[28].

Risque sismique[modifier | modifier le code]

La totalité du département est classée en zone de sismicité « très faible »[29]. À ce titre aucune réglementation spécifique ne s'applique aux constructions dites « à risque normal »[30].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Saint Benoit acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[31] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[32]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[33].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[34].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Saint Benoit était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[35].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint Benoit est alors incluse dans le canton de Saint Benoit, le district de Gien et le département du Loiret[36].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[37]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[38]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[39]. L'acte II intervient en 2003-2006[40], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Benoît-sur-Loire aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Gien 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Gien de 1790 à 1795[34],[36]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[41].
Canton Saint Benoit 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Saint Benoit est rattachée au canton de Saint Benoit[42],[34]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[41]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[43]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Ouzouer-sur-Loire 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[44]. Saint Benoit est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton d'Ouzouer-sur-Loire, sous le nom de Saint-Benoît-sur-Loire[45],[34].
Sully-sur-Loire 2015- Électorale La loi du [46] et ses décrets d'application publiés en février et [47] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Sully-sur-Loire[47]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[48].
Arrondissement Gien 1801-1926 Administrative Saint-Benoît-sur-Loire est rattachée à l'arrondissement de Gien par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[34],[45].
Orléans 1926- Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[49]. Saint-Benoît-sur-Loire est ainsi transférée de l'arrondissement de Gien à celui d'Orléans[50],[51].
Circonscription législative 3e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[52],[53]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[54]. La réforme n'affecte pas Saint-Benoît-sur-Loire qui reste rattachée à la troisième circonscription[55].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Saint-Benoît-sur-Loire est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[56], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune est membre de la communauté de communes du Canton d’Ouzouer-sur-Loire depuis sa création le . Cette intercommunalité est renommée Communauté de communes du Val d'Or et Forêt par arrêté préfectoral du 18 mai 2004[57]. Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson [58].

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

La mairie.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Benoît-sur-Loire, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[59], pour un mandat de six ans renouvelable[60]. Il est composé de 19 membres [61]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Gilles Burgevin est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs[62]
Période Identité Étiquette Qualité
05/2014 en cours Gilles Burgevin DVD  
03/2008 05/2014 Gilbert Coutellier    
06/1995 03/2008 Jean Goyet    
09/1994 06/1995 François Moreau    
09/1990 08/1994 Jacques Delaval    
02/1979 09/1990 Robert Souesme   Conseiller général du canton d'Ouzouer-sur-Loire (1982-1990)
05/1945 02/1979 Gaston Girard DVD puis UNR puis UDR puis RPR Agriculteur
Député du Loiret (1973-1981)
Conseiller général du canton d'Ouzouer-sur-Loire (1945-1982)
05/1943 05/1945 Joseph Rouet    
07/1936 05/1943 Daniel Lelong Radical Conseiller général du canton d'Ouzouer-sur-Loire (1937-1940)
12/1919 07/1936 Eugène Marchand Radical Conseiller général du canton d'Ouzouer-sur-Loire (1919-1937)
05/1912 09/1919 Célestin Pelletier    
05/1892 05/1912 Ulysse Persillard    
08/1889 05/1892 Paul Muzet    
05/1888 08/1889 Sébastien Sallé    
05/1884 05/1888 Stanislas Marchon    

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [63]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Saint-Aignan-des-Gués[64]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[63].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du [65].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[66]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[67]. En 2015, 154 004 m3 d'eaux brutes ont été prélevés en nappe pour 1 100 abonnés par le biais de deux forages[68].

La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[69],[70].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[71], est assurée par la commune elle-même[72]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 1 550 EH, soit 285 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par la SAUR[73],[74].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[75]. Depuis le , la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson , assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[76],[77]

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[78]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[79]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[80].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Saint-Benoît-sur-Loire 0,77[81] 0,79[82] 0,81[83] 0,79[84] 0,79[85] 0,78[86]
Loiret 1,76[87] 1,7[88] 1,66[89] 1,69[90]
France 1,93[87] 1,96[88] 2[89] 2,03[90]
Assainissement Saint-Benoît-sur-Loire 2,49[81] 2,58[82] NC[83] 3,07[84] 2,83[85] 2,84[86]
Loiret 2,07[87] 2,19[88] 2,25[89] 2,38[90]
France 1,73[87] 1,82[88] 1,85[89] 1,89[90]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[91]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[92],[Note 3].

En 2014, la commune comptait 2 067 habitants, en augmentation de 2,12 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 547 1 620 1 546 1 492 1 540 1 604 1 626 1 654 1 653
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 674 1 683 1 648 1 579 1 585 1 584 1 560 1 548 1 485
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 471 1 442 1 400 1 318 1 315 1 284 1 322 1 323 1 308
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2014
1 440 1 597 1 790 1 925 1 880 1 876 1 999 2 066 2 067
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[50] puis Insee à partir de 2006[93].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

L'abbaye.
Article détaillé : abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire.
  • La basilique de Saint-Benoît-sur-Loire, qui était à l'origine l'église abbatiale de l'abbaye de Fleury, est classée Monument historique depuis 1840[94]. Elle fut construite à partir de 1067 ; le monastère reconstruit à ses côtés à partir de 1944 abrite aujourd'hui une communauté monastique ;
  • L'église abbatiale renferme le gisant de Philippe Ier (1052-1108), roi de France (1060-1108) ; dans la crypte sont conservées les religues de saint Benoît de Nursie mort au monastère du Mont Cassin en 547. Les reliques ont été rapportées au bord de la Loire à la fin du VIIe siècle.
  • La boutique de l'artisanat monastique ;
  • Une maison du bourg, datant du XIIIe siècle est classé Monument historique depuis 1906[95] ;
  • La maison Max Jacob : exposition permanente consacrée à l'artiste, à l'office de tourisme ;
  • La tombe de Max Jacob. Le corps du poète fut transféré, conformément à sa volonté, de Drancy à Saint-Benoît-sur-Loire en 1949. En 1950, le sculpteur René Iché accepta qu'on utilise le portrait de Max Jacob qu'il avait réalisé en 1935 pour orner la tombe de son ami ;
  • Le hameau du port[96] ;
  • La levée de la Loire traverse le territoire de la commune ;
  • La commune est située dans la zone de protection spéciale vallée de la Loire du Loiret du réseau Natura 2000[97].

Sites et paysages remarquables[modifier | modifier le code]

Le , le Val de Loire, dans son cours moyen de Sully-sur-Loire (Loiret) à Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire), est inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) comme « paysage culturel ». Cette inscription reconnaît au site une « valeur universelle exceptionnelle » fondée sur la densité de son patrimoine monumental, architectural et urbain, l'intérêt du paysage fluvial et la qualité exceptionnelle d’expressions paysagères héritées de la Renaissance et du Siècle des Lumières. Toute altération de la V.U.E. est considérée comme une perte pour la mémoire de l’Humanité[98]. Le préfet de la région Centre, préfet coordonnateur, approuve le plan de gestion pour le Val de Loire patrimoine mondial par arrêté en date du 15 novembre 2012[DREAL 1]. Trente-cinq communes du Loiret sont concernées[DREAL 2], dont Saint-Benoît-sur-Loire qui a une frange de son territoire inscrite et le reste en zone tampon[DREAL 3].

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Sites Natura 2000[modifier | modifier le code]

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[99],[100]. Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Saint-Benoît-sur-Loire sont au nombre de deux[INPN 1].

Nom Numéro Type Arrêté Superficie Description
Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire FR2400528 SIC (Directive "Habitats") 13 avril 2007[101] 7 120 ha Le site concerne 51 communes. La délimitation de ce site Natura 2000 est très proche de celle correspondant à la Directive Oiseaux. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux ligériens liés à la dynamique du fleuve, qui hébergent de nombreuses espèces citées en annexe II de la directive Habitats[INPN 2]. Il est situé dans la frange sud de la commune[102].
Vallée de la Loire du Loiret FR2410017 ZPS (Directive "Oiseaux") 4 mai 2007[103] 7 684 ha Le site concerne la vallée de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les départements voisins. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux et les espèces ligériens liés à la dynamique du fleuve. Ces milieux hébergent de nombreuses espèces citées en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractérisé par la présence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mélanocéphale. Des sites de pêche du Balbuzard pêcheur sont également présents. Le site est également lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrée apivore, du milan noir, de l'œdicnème criard, du martin-pêcheur, du pic noir, de la pie-grièche écorcheur[INPN 3]. Il est situé dans la frange sud de la commune[102].

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Saint-Benoît-sur-Loire comprend quatre ZNIEFF[INPN 4].

Désignation Type Superficie Description
« Ile des Mahis » type 1[Note 4] 205 hectares L'île des Mahis est une grande île stable du cours orléanais de la Loire. Elle est cartographiée depuis le XVe siècle. Elle se localise dans la courbe intérieure du méandre de Saint-Benoît-sur-Loire, lequel précède celui de Guilly. Elle se situe à environ un kilomètre du bourg de Saint-Benoît-sur-Loire et s'étend sur trois communes : Saint-Benoît-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Guilly[DREAL 4]. Son altitude varie entre 107 et 115 m[INPN 5]. Au plan floristique, l'intérêt de la zone est lié à la présence de plus de vingt espèces déterminantes, dont quatre protégées. Il s'agit de plantes caractéristiques des milieux ligériens et notamment des pelouses sableuses submersibles, qui constituent des habitats rares et localisés dans la région. Une famille de castor d'Europe est présente. Les vastes bancs de sable qui la longent côté grande Loire (Ouest) servent de reposoirs aux oiseaux migrateurs (anatidés, limicoles, laridés). Elle comporte également une petite héronnière et un petit dortoir de cormorans[INPN 6].
« La loire orléanaise » type 2[Note 5] 5 458 hectares La zone s'étend sur 37 communes, dont Dampierre-en-Burly, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de nom similaire. Elle correspond à la boucle septentrionale du fleuve[DREAL 5]. Son altitude varie entre 80 et 135 m[INPN 7]. Elle se caractérise par un lit mineur largement occupé par des îles et grèves sableuses. Ces milieux soumis au marnage annuel recèlent de multiples habitats plus ou moins temporaires. C'est pratiquement la seule section qui présente des méandres. On observe, sur les basses terrasses, quelques formations sablo-calcaires[INPN 8].
« Pelouses de l'île aux canes et milieux annexes » type 1 507,89 hectares La zone s'étend sur trois communes : Germigny-des-Prés, Guilly et Saint-Benoît-sur-Loire. Localisé au nord-Ouest du bourg de Guilly, elle est constituée de dépôts alluviaux traversés par trois anciens bras temporaires orientés est/ouest. Ces "rios" sont susceptibles d'être mis en eau lors de crues importantes[DREAL 6]. Son altitude varie entre 108 et 111 m[INPN 9]. Il s'agit d'un des hauts lieux de la vallée de la Loire, tant au niveau des espèces que de la morphodynamique du fleuve. C'est également l'un des sites naturels majeurs du département du Loiret et plus largement de la région Centre-Val de Loire. Onze espèces animales inscrites à l'annexe II de la Directive Habitats et cinq espèces d'oiseaux inscrites à l'annexe I de la Directive Oiseaux sont présentes. Le Castor d'Europe trouve ici un ensemble d'îles et îlots particulièrement propices, expliquant la présence de plusieurs familles très proches les unes des autres, formant la plus forte densité connue de cette espèce en région Centre-Val de Loire. Bien étudié depuis 1981, ce site est actuellement géré en partie par le Conservatoire du Patrimoine Naturel de la Région Centre[INPN 10].
« Pelouses et lit mineur d'entre les levées » type 1 162 hectares La zone d'Entre-les-Levées s'étend sur trois communes : Saint-Benoît-sur-Loire, Saint-Père-sur-Loire, et Sully-sur-Loire. Elle se localise à l'aval du pont ferroviaire[DREAL 7]. Son altitude varie entre 114 et 119 m[INPN 11]. Le pied de levée de la rive droite est principalement composé de terrains acquis par le Conservatoire du Patrimoine Naturel de la région Centre sur près de 20 ha (boisements, fruticées, pelouses et prairies). Le reste de la zone, qui correspond au lit mineur de la Loire, comprend une île boisée et une étendue importante de grèves alluviales exondées lors de l'étiage. L'intérêt de cette ZNIEFF est essentiellement floristique et paysager, mais également faunistique. Les pelouses sablo-calcaires sont particulièrement riches avec plus de vingt espèces déterminantes, dont six protégées, parmi lesquelles : Lupinus angustifolius, Ranunculus monspeliacus, Spergula pentandra, Crypsis alopecuroides[INPN 12].

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

  • En 1108, le père de Louis VI le Gros meurt à Melun, et suivant sa dernière volonté, est inhumé en l'église abbatiale de Saint-Benoît-sur-Loire
Max Jacob devant l'abbaye.

Enseignement[modifier | modifier le code]

  • Enseignement public : école élémentaire des petits, place du Grand-Arcis et école des grands, place de l’Université ;
  • Enseignement privé : école Sainte-Marie, chemin du Port et collège Saint-Joseph, place du Grand-Arcis.

Économie[modifier | modifier le code]

  • Zone d’activités de l’Ormette.

Jumelages[modifier | modifier le code]

Drapeau de l'Allemagne Tholey (Allemagne) depuis 1984, également célèbre pour son abbaye bénédictine.

Équipement[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.
  2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  3. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.
  4. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  5. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. L'Abbaye Fleury sur le site du Conseil Général du Loiret. Consultation : décembre 2008.
  2. UNESCO Centre du patrimoine mondial, « Val de Loire entre Sully-sur-Loire et Chalonnes », sur whc.unesco.org, Nations Unis, (consulté le 15 décembre 2009) ; Mission Val de Loire, « Val de Loire - Périmètre du site inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO », sur www.valdeloire.org, Régions Centre et Pays de Loire, (consulté le 15 décembre 2009)
  3. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 29 juillet 2015)
  4. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 29 juillet 2015).
  5. « Orthodromie entre "Saint-Benoît-sur-Loire" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  6. « Orthodromie entre "Saint-Benoît-sur-Loire" et "Sully-sur-Loire" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  7. « Villes les plus proches de Saint-Benoît-sur-Loire », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  8. Pierre Miquel, Les Guerres de Religion, Paris, Club France Loisirs, 1980 (ISBN 2-7242-0785-8), p 286.
  9. a et b [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 2 juin 2016), p. 103
  10. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 2 juin 2016)
  11. « Arrêté du 19 février 2016 portant modification des statuts du syndicat mixte pour le développement du Pays Forêt d'Orléans – Val de Loire », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le 2 juin 2016)
  12. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 2 juin 2016)
  13. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 2 juin 2016)
  14. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 2 juin 2016)
  15. a et b « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le 2 juin 2016)
  16. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le 1er juin 2016)
  17. Fiche horaire de la ligne 3 Bonny-sur-Loire - Orléans pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
  18. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, (consulté le 2 juin 2016)
  19. « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret) », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le 12 mars 2017), p. 70
  20. « Saint-Benoît-sur-Loire - Arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle », sur http://macommune.prim.net/ (consulté le 2 avril 2017)
  21. « Évaluation des conséquences négatives des inondations : résultats sur le sous-bassin de la Loire moyenne », sur http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/ (consulté le 2 avril 2017), p. 36-37
  22. a et b « Étude de dangers des digues de Loire - Digue du val d'Ouzouer- Plaquette d'information », sur le site de la préfecture de région Centre-Val de Loire et de département, (consulté le 21 février 2017)
  23. « Panneaux de l’exposition « Le diagnostic du risque inondation dans les vals de l’Orléanais » », sur le site de l'EPL dédié au Plan Loire, (consulté le 2 avril 2017)
  24. PPRI Val de Sully - Rapport de présentation"
  25. « Plan communal de sauvegarde (PCS) », sur http://www.mementodumaire.net/ (consulté le 2 avril 2017)
  26. « Saint-Benoît-sur-Loire - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le 2 avril 2017)
  27. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le 2 avril 2017).
  28. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Saint-Benoît-sur-Loire », sur le site « Géorisques » du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le 2 avril 2017).
  29. Décret no 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français.
  30. « Didacticiel de la réglementation parasismique - Bâtiments à risque normal », sur planseisme.fr, le site internet de prévention du risque sismique du BRGM (consulté le 2 avril 2017).
  31. Motte 2003, p. 24
  32. Motte 2003, p. 23
  33. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 8 novembre 2015)
  34. a, b, c, d et e « Notice communale de Saint-Benoît-sur-Loire », sur le site de l'EHESS (consulté le 8 novembre 2015).
  35. Bloch 1906, p. 270
  36. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  37. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  38. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  39. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  40. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  41. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 8 novembre 2015).
  42. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 8 novembre 2015)
  43. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 8 novembre 2015), p. 6.
  44. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 8 novembre 2015)
  45. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 8 novembre 2015)
  46. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 8 novembre 2015).
  47. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 8 novembre 2015).
  48. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 8 novembre 2015).
  49. Masson 1984, p. 395.
  50. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  51. Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 8 novembre 2015)
  52. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  53. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  54. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  55. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 8 novembre 2015).
  56. « Rattachements administratifs de la commune de Saint-Benoît-sur-Loire », sur le site de l'Insee (consulté le 8 novembre 2015)
  57. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 8 novembre 2015)
  58. « Arrêté préfectoral du 23 septembre 2016 portant fusion de la communauté de communes de Val d'Or et Forêt et de la communauté de communes du Sullias avec extension du périmètre à la commune de Vannes-sur-Cosson et création de la communauté de communes du val de Sully », sur http://www.cc-valdoretforet.com/ (consulté le 6 mai 2017)
  59. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  60. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 8 novembre 2015)
  61. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  62. Liste des maires de Saint-Benoît-sur-Loire sur francegenweb.org. Consultation : décembre 2008.
  63. a et b « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le 5 mai 2017)
  64. « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le 5 mai 2017), p. 7
  65. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 5 mai 2017), p. 4
  66. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  67. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 13 juillet 2017)
  68. « Saint-Benoît-sur-Loire - Rapport annuel sur la qualité du service public d'eau potable (2015) », sur http://www.services.eaufrance.fr (consulté le 13 juillet 2017)
  69. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  70. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le 13 juillet 2017)
  71. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16
  72. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 13 juillet 2017)
  73. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le 13 juillet 2017)
  74. « Station d'épuration de Saint-Benoît-sur-Loire », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le 13 juillet 2017)
  75. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 13 juillet 2017)
  76. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 13 juillet 2017)
  77. « CC du Val de Sully - SPANC », sur http://www.cc-valdoretforet.com (consulté le 13 juillet 2017)
  78. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 13 juillet 2017)
  79. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 13 juillet 2017)
  80. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 13 juillet 2017)
  81. a et b Prix de l'eau en 2010 à Saint-Benoît-sur-Loire.
  82. a et b Prix de l'eau en 2011 à Saint-Benoît-sur-Loire.
  83. a et b Prix de l'eau en 2012 à Saint-Benoît-sur-Loire.
  84. a et b Prix de l'eau en 2013 à Saint-Benoît-sur-Loire.
  85. a et b Prix de l'eau en 2014 à Saint-Benoît-sur-Loire.
  86. a et b Prix de l'eau en 2015 à Saint-Benoît-sur-Loire.
  87. a, b, c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  88. a, b, c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
  89. a, b, c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
  90. a, b, c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
  91. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  92. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee
  93. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
  94. Église abbatiale Saint-Benoît à Saint-Benoît-sur-Loire, n° de notice : PA00098999. Consultation : décembre 2008.
  95. www.culture.gouv.fr. Maison du XIIIe siècle. Base Mérimée du Ministère de la Culture. Consultation : décembre 2008.
  96. Le hameau du Port sur le site officiel de la commune. Consultation : décembre 2008.
  97. « Natura 2000 : Fiche du site FR2410017 vallée de la Loire du Loiret », sur natura2000.environnement.gouv.fr, Ministère de l'écologie et du développement durable (consulté le 8 juin 2010)
  98. « Val de Loire patrimoine mondial - Plan de gestion », sur le site de la DRAC Centre-Val de Loire (consulté le 20 août 2015)
  99. « Deux directives européennes », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 20 août 2015)
  100. « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 20 août 2015)
  101. « Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire (zone spéciale de conservation) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 24 août 2015)
  102. a et b « Cartographie des zones naturelles protégées sur Combleux », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 24 août 2015)
  103. « Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire du Loiret (zone de protection spéciale) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 24 août 2015)
  104. Max Jacob, un poète à Saint-Benoît-sur-Loire, 15 juillet 2004 et Max Jacob sur le site de l'abbaye de Fleury. Consultations : décembre 2008.
  105. Nouvelle station d'épuration à Saint-Benoît-sur-Loire, 18 avril 2007. Consultation : décembre 2008.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

Ouvrages[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Rapports[modifier | modifier le code]

  • Plan de prévention des risques d'inondations dans le val de Sully - Rapport de présentation, (lire en ligne)

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]