Isdes

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
Isdes
La mairie et l'église Notre-Dame.
La mairie et l'église Notre-Dame.
Blason de Isdes
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Canton Sully-sur-Loire
Intercommunalité CC du Val de Sully
Maire
Mandat
Christian Colas
2014-2020
Code postal 45620
Code commune 45171
Démographie
Gentilé Isdois[1]
Population
municipale
546 hab. (2014)
Densité 12 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 40′ 17″ nord, 2° 15′ 22″ est
Altitude Min. 129 m – Max. 157 m
Superficie 43,89 km2
Localisation

Géolocalisation sur la carte : Loiret

Voir sur la carte administrative du Loiret
City locator 14.svg
Isdes

Géolocalisation sur la carte : Loiret

Voir sur la carte topographique du Loiret
City locator 14.svg
Isdes

Géolocalisation sur la carte : France

Voir la carte administrative de France
City locator 14.svg
Isdes

Géolocalisation sur la carte : France

Voir la carte topographique de France
City locator 14.svg
Isdes
Liens
Site web www.isdes.fr

Isdes est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Isdes et des communes limitrophes

La commune d'Isdes se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, en limite des départements du Cher et de Loir-et-Cher, dans la région agricole de la Sologne[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 36,7 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 13,6 km de Sully-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire[3].

Les communes les plus proches sont : Vannes-sur-Cosson (5,7 km), Villemurlin (6,1 km), Viglain (7,3 km), Souvigny-en-Sologne (7,4 km, en Loir-et-Cher), Sennely (8,1 km), Cerdon (8,8 km), Chaon (9,4 km, en Loir-et-Cher), Brinon-sur-Sauldre (11,6 km, dans le Cher), Clémont (12,1 km) et Sully-sur-Loire (13,6 km)[5].

Communes limitrophes de Isdes
Sennely Vannes-sur-Cosson Viglain
Souvigny-en-Sologne Isdes Villemurlin
Chaon Brinon-sur-Sauldre Cerdon

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

La Martinière, Sainte-Claire, la Mardelle, Brenne

Histoire[modifier | modifier le code]

Une gare des tramways de Sologne se situait dans la commune.

Héraldique[modifier | modifier le code]

Blason de Isdes

Les armes de Isdes se blasonnent ainsi : Coupé d'or semé de molettes de sable et d'azur au lion léopardé d'or[6].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Planification[modifier | modifier le code]

Plan local d'urbanisme[modifier | modifier le code]

Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme le 17 mars 2009, en application de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU. Après l'enquête publique qui s'est déroulée en janvier 2013, le document est approuvé le 24 avril 2013[7],[8].

Documents d'orientations intercommunaux[modifier | modifier le code]

La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005[9].

En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en ce sens en mars 2013 puis les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et mai 2013 pour confier l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT au Pays Sologne Val Sud[10]. Les statuts sont modifiés en conséquence en juin 2013[11], le périmètre du SCOT est arrêté par le préfet le 10 octobre 2013. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[12].

Logement[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Isdes (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par quatre routes départementales à faible trafic[Note 1] : la RD 51 (838 véhicules/jour), qui relie la commune à Châtillon-sur-Loire[13], la RD 54 (531 véhicules/jour), qui la relie à Saint-Gondon, la RD 59 (1 027 véhicules/jour), qui la relie à Sully-sur-Loire et la RD 83 (1 231 véhicules/jour), qui la relie à Tigy[13].

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est desservie par la ligne n°2 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[14]. Cette ligne, qui relie Viglain à Gien, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[15]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare de Gien. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[16].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse et bourg d'Isdes acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[17] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[18]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[19].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[20].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Isdes était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans et au grenier à sel de Sully, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[21]

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Isdes est alors incluse dans le canton de Sully, le district de Gien et le département du Loiret[22].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[23]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[24]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[25]. L'acte II intervient en 2003-2006[26], puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Isdes aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Dernière période Type de circonscription Évolution du découpage territorial
District Gien 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Gien de 1790 à 1795[20],[22]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[27].
Canton Sully 1790-1801 Administrative et électorale En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune d'Isdes est rattachée au canton de Sully[20]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[27]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[28]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Sully 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[29]. Isdes est alors rattachée au canton de Sully par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[30],[20].
Sully-sur-Loire 2015- Électorale La loi du [31] et ses décrets d'application publiés en février et [32] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Sully-sur-Loire[32]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[33].
Arrondissement Gien 1801-1926 Administrative Isdes est rattachée à l'arrondissement de Gien par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[20],[30].
Orléans 1926-1793 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[34]. Isdes est ainsi transférée de l'arrondissement de Gien à celui d'Orléans[35],[36].
Circonscription législative 3e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[37],[38]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[39]. La réforme n'affecte pas Isdes qui reste rattachée à la troisième circonscription[40].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune d'Isdes est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[41], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune d'Isdes n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées »[42]. La commune adhère à la communauté de communes du Sullias lors de la création de cette intercommunalité le [43]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 2].

Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson [44].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune d'Isdes et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune d'Isdes Maire Christian Colas 2014 2020
Communauté de communes du Sullias Président de l'intercommunalité Alain Aché 2014 2020
Département Départementales Canton de Sully-sur-Loire Conseiller départemental Jean-Luc Riglet 29 mars 2015 2021
Conseillère départementale Line Fleury
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[45] 2021[46]
Pays Législatives 3e circonscription Député Claude de Ganay

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Isdes, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[47], pour un mandat de six ans renouvelable[48]. Il est composé de 15 membres [49]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
188. 188. François Florent Dépée sans maire
mars 2001 mars 2008 Zdeneck Johan sans  
mars 2014 en cours Christian Colas[50]    
Les données manquantes sont à compléter.

Cadre de vie[modifier | modifier le code]

Ville fleurie : deux fleurs sont attribuées par le conseil national des villes et villages Fleuris de France au concours des villes et villages fleuris au palmarès 2009[51].

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [52]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Cerdon[53]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[52].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du [54].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[55]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[56]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[57],[58].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[59], est assurée par la commune elle-même[60]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 450 EH, soit 67 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel[61],[62].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[63]. Depuis le , la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson , assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[64],[65]

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[66]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[67]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[68].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Isdes NC[69] NC[70] 1,46[71] 1,46[72] 1,46[73] 1,51[74]
Loiret 1,76[75] 1,7[76] 1,66[77] 1,69[78]
France 1,93[75] 1,96[76] 2[77] 2,03[78]
Assainissement Isdes NC[69] NC[70] 1,22[71] 1,84[72] 1,84[73] 1,83[74]
Loiret 2,07[75] 2,19[76] 2,25[77] 2,38[78]
France 1,73[75] 1,82[76] 1,85[77] 1,89[78]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie d'Isdes.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[79]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[80],[Note 4].

En 2014, la commune comptait 546 habitants, en diminution de -10,78 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
460 417 520 543 541 568 570 591 619
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
669 707 737 843 842 903 953 1 016 1 004
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 006 1 010 963 835 792 711 667 715 605
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2014
573 557 583 526 433 476 600 552 546
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[35] puis Insee à partir de 2006[81].)
Histogramme de l'évolution démographique

Enseignement[modifier | modifier le code]

Isdes est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription de Châteauneuf-sur-Loire. La commune possède une école maternelle[82].

Patrimoine[modifier | modifier le code]

L'église Notre-Dame.

En état de dégradation avancée, des travaux de restauration majeurs ont été entrepris en 2009 : gros-œuvre (le clocher, rajouté plus tard, reposait seulement sur les murs - pas de contreforts - et a nécessité la construction de renforts importants), charpente, maçonnerie, électricité, restauration des fresques, et refonte des cloches. L'étude des parties effondrées a mis au jour des fresques murales dans la nef, fort bien conservées sous l'enduit et datées du XIIe au XVIe siècle.

  • Hôtel de voyageurs du XVIIIe siècle[84]
  • Château datant de 1865 au lieu-dit Sainte-Claire[85]
  • Château des XVIIe et XVIIIe siècles au lieu-dit Brenne[86]
  • Ferme des XVIIIe, XIXe et XXe siècles au lieu-dit la Martinière[87]
  • Tuileries du XIXe siècle aux lieux-dits la Mardelle[88] et le Gué[89].

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
  2. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
  3. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  4. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr, (consulté le 2 février 2010)
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 29 juillet 2015)
  3. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 29 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Isdes" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  5. « Villes les plus proches d'Isdes », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  6. Le blason du village sur Conseil général du Loiret et HéraldiqueGenWeb. Adopté par le conseil municipal du 21 décembre 1999. Consultations : mars 2008.
  7. [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 9 mai 2016), p. 96
  8. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 9 mai 2016)
  9. « PLU de Guilly - Rapport de présentation », sur http://www.mairie-guilly.com/ (consulté le 9 mai 2016), p. 63
  10. « SCOT Pays Sologne Val-sud - la démarche », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 9 mai 2016)
  11. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Arrêté préfectoral du 20 juin 2013 modifiant les compétences », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 9 mai 2016)
  12. « SCoT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCOT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 9 mai 2016)
  13. a et b « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le 9 mai 2016)
  14. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le 9 mai 2016)
  15. Fiche horaire de la ligne Viglain-Gien pour la période du au 31 août 2016', [lire en ligne][PDF].
  16. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, (consulté le 16 mai 2016)
  17. Motte 2003, p. 24
  18. Motte 2003, p. 23
  19. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 15 octobre 2015)
  20. a, b, c, d et e « Notice communale d'Isdes », sur le site de l'EHESS (consulté le 15 octobre 2015).
  21. Bloch 1906, p. 334
  22. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  23. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  24. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  25. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  26. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  27. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 15 octobre 2015).
  28. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 15 octobre 2015), p. 6.
  29. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 15 octobre 2015)
  30. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 15 octobre 2015)
  31. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 15 octobre 2015).
  32. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 15 octobre 2015).
  33. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 15 octobre 2015).
  34. Masson 1984, p. 395.
  35. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  36. Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 15 octobre 2015)
  37. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  38. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  39. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  40. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 15 octobre 2015).
  41. « Rattachements administratifs de la commune d'Isdes », sur le site de l'Insee (consulté le 15 octobre 2015)
  42. « État de l’intercommunalité dans le Loiret », sur http://www.adcf.org/, (consulté le 14 octobre 2015).
  43. « Fiche de l'EPCI Communauté de commune du Sullias », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 15 octobre 2015)
  44. « Arrêté préfectoral du 23 septembre 2016 portant fusion de la communauté de communes de Val d'Or et Forêt et de la communauté de communes du Sullias avec extension du périmètre à la commune de Vannes-sur-Cosson et création de la communauté de communes du val de Sully », sur http://www.cc-valdoretforet.com/ (consulté le 6 mai 2017)
  45. « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  46. Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  47. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  48. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 15 octobre 2015)
  49. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  50. « Liste des maires du Loiret », sur le site de l'association des maires du Loiret (consulté le 15 octobre 2015)
  51. Palmarès des villes et villages fleuris du Loiret
  52. a et b « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le 5 mai 2017)
  53. « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le 5 mai 2017), p. 7
  54. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 5 mai 2017), p. 4
  55. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  56. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 13 juillet 2017)
  57. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  58. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le 13 juillet 2017)
  59. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16
  60. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 13 juillet 2017)
  61. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le 13 juillet 2017)
  62. « Station d'épuration de Isdes », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le 13 juillet 2017)
  63. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 13 juillet 2017)
  64. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 13 juillet 2017)
  65. « CC du Val de Sully - SPANC », sur http://www.cc-valdoretforet.com (consulté le 13 juillet 2017)
  66. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 13 juillet 2017)
  67. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 13 juillet 2017)
  68. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 13 juillet 2017)
  69. a et b Prix de l'eau en 2010 à Isdes.
  70. a et b Prix de l'eau en 2011 à Isdes.
  71. a et b Prix de l'eau en 2012 à Isdes.
  72. a et b Prix de l'eau en 2013 à Isdes.
  73. a et b Prix de l'eau en 2014 à Isdes.
  74. a et b Prix de l'eau en 2015 à Isdes.
  75. a, b, c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  76. a, b, c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
  77. a, b, c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
  78. a, b, c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
  79. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  80. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee
  81. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
  82. « Liste des écoles de la circonscription de Châteauneuf-sur-Loire », sur www.ac-orleans-tours.fr (consulté en 2010)
  83. « L'église paroissiale Notre-Dame », notice no IA00013306, base Mérimée, ministère français de la Culture
  84. « Hôtel de voyageurs », notice no IA00013307, base Mérimée, ministère français de la Culture
  85. « Château au lieu-dit Sainte-Claire », notice no IA00013318, base Mérimée, ministère français de la Culture
  86. « Château au lieu-dit Brenne », notice no IA00013310, base Mérimée, ministère français de la Culture
  87. « Ferme au lieu-dit la Martinière », notice no IA00013316, base Mérimée, ministère français de la Culture
  88. « Tuilerie au lieu-dit La Mardelle », notice no IA00013315, base Mérimée, ministère français de la Culture
  89. « Tuilerie au lieu-dit Le Gué », notice no IA00013314, base Mérimée, ministère français de la Culture

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]