Liste des intercommunalités de l'Essonne

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En 2016, les communes du département français de l'Essonne sont regroupées dans cinq communautés d'agglomération, huit communautés de communes et la métropole du Grand Paris. En outre, divers syndicats intercommunaux sans fiscalité propre regroupent les communes autour de compétences propres.

Présentation générale[modifier | modifier le code]

Article connexe : Intercommunalité en France.

En France, le terme d'intercommunalité désigne la possibilité, pour les communes, d'exercer en commun certaines compétences.

Intercommunalités à fiscalité propre de l'Essonne[modifier | modifier le code]

Évolution historique[modifier | modifier le code]

Cartes historiques.
Carte des intercommunalités en 1996.
Carte des intercommunalités en 2000.
Carte des intercommunalités en 2001.
Carte des intercommunalités en 2002.
Carte des intercommunalités en 2003.
Carte des intercommunalités en 2004.
Carte des intercommunalités en 2005.
Carte des intercommunalités en 2006.
Carte des intercommunalités en 2009.
Carte des intercommunalités en 2010.
Carte des intercommunalités en 2013
Carte des intercommunalités en 2016.

Les regroupements communaux dans le département de l’Essonne ont une histoire relativement ancienne, pour certains antérieure à l’existence même du département, datant de 1968. Ainsi en juin 1964 fut créé le district de Linas-Montlhéry, en novembre 1964 le district de Limours, en décembre 1972 le district de Maisse, en avril 1973 le district de Milly-la-Forêt, en 1984 le Syndicat d’agglomération nouvelle d’Évry et le syndicat d’agglomération nouvelle de Rougeau-Sénart, devenu en 1994 le syndicat d’agglomération nouvelle de Sénart en Essonne (regroupant les communes de Saint-Pierre-du-Perray et Tigery), en décembre 1991 le district du plateau de Saclay. La communauté de communes de Corbeil-Essonnes et du Coudray-Montceaux créée en 1996 fut le premier établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre du département[1].

À la suite de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale de juillet 1999, plusieurs groupements de communes évoluèrent ou se constituèrent. En 2000, le syndicat d’agglomération nouvelle d’Évry devint la communauté d’agglomération Évry-Courcouronnes-Bondoufle-Lisses (regroupant les communes de Bondoufle, Courcouronnes, Évry et Lisses), la communauté d’agglomération du Val d’Orge fut constituée (regroupant les communes de Fleury-Mérogis, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge et Villiers-sur-Orge), la communauté de communes des Portes de l’Essonne fut constituée (regroupant les communes d’Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge et Paray-Vieille-Poste)[1],[2].

En 2001, le district de Limours se transforma en communauté de communes du pays de Limours (regroupant les communes de Boullay-les-Troux, Briis-sous-Forges, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gometz-la-Ville, Janvry, Les Molières, Limours, Pecqueuse, Saint-Jean-de-Beauregard et Vaugrigneuse), le district de Milly-la-Forêt se transforma en communauté de communes de la Vallée de l’École (regroupant les communes de Courances, Dannemois, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Oncy-sur-École et Soisy-sur-École)[1].

En 2002, le district du plateau de Saclay fut transformé en communauté de communes du plateau de Saclay (regroupant les communes de Bièvres, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Igny, Orsay, Palaiseau, Saclay, Saint-Aubin, Vauhallan et Villiers-le-Bâcle), la commune de Bièvres quitta ce groupement pour rejoindre la communauté de communes Versailles Grand Parc dans les Yvelines, la communauté de communes du plateau de Saclay devint alors la communauté d’agglomération du plateau de Saclay, la communauté de communes de Corbeil-Essonnes et du Coudray-Montceaux intégra les communes d’Étiolles, Saint-Germain-lès-Corbeil et Soisy-sur-Seine et devint la communauté de communes Seine-Essonne, transformée dès le mois de décembre en communauté d'agglomération, la communauté d’agglomération Sénart Val de Seine fut constituée (regroupant les communes de Draveil, Montgeron et Vigneux-sur-Seine), comme la communauté d’agglomération du Val d’Yerres (regroupant les communes de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Épinay-sous-Sénart, Quincy-sous-Sénart et Yerres), la communauté de communes de l’Arpajonnais fut créée (regroupant les communes d’Arpajon, Avrainville, Boissy-sous-Saint-Yon, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Cheptainville, Égly, Guibeville, La Norville, Leuville-sur-Orge, Ollainville, Saint-Germain-lès-Arpajon et Saint-Yon), la communauté de communes du Val d’Essonne fut créée (regroupant les communes d’Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Champcueil, Chevannes, Écharcon, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Mennecy, Nainville-les-Roches, Ormoy, Saint-Vrain, Vert-le-Grand et Vert-le-Petit) les communes de Verrières-le-Buisson et Wissous choisissant de rejoindre la communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre, principalement altoséquanaise et la commune de Varennes-Jarcy rejoignant la communauté de communes du Plateau Briard dans le Val-de-Marne[1]. Cette même année, la commune de Saint-Maurice-Montcouronne rejoignit la communauté de communes du pays de Limours[3]. Cette même année, les communes de Morsang-sur-Seine et Saintry-sur-Seine rejoignirent le syndicat d’agglomération nouvelle de Sénart en Essonne[4],[2].

En 2003 furent créées la communauté d’agglomération Les Lacs de l’Essonne (regroupant les communes de Grigny et Viry-Châtillon), la communauté de communes Entre Juine et Renarde (regroupant Auvers-Saint-Georges, Bouray-sur-Juine, Chamarande, Chauffour-lès-Étréchy, Étréchy, Janville-sur-Juine, Mauchamps, Souzy-la-Briche, Torfou, Villeconin et Villeneuve-sur-Auvers)[5] et la communauté de communes de l’Étampois (regroupant les communes d’Authon-la-Plaine, Bois-Herpin, Boissy-le-Sec, Boutervilliers, Brières-les-Scellés, Bouville, Chalo-Saint-Mars, Chatignonville, Étampes, La Forêt-Sainte-Croix, Marolles-en-Beauce, Mérobert, Mespuits, Morigny-Champigny, Ormoy-la-Rivière, Plessis-Saint-Benoist, Puiselet-le-Marais, Roinvilliers, Saint-Escobille, Saint-Hilaire et Valpuiseaux)[6], la commune de Ris-Orangis intégra la communauté d’agglomération Évry-Courcouronnes-Bondoufle-Lisses qui devint alors la communauté d’agglomération Évry Centre Essonne, les communes de Brétigny-sur-Orge et Le Plessis-Pâté rejoignirent la communauté d’agglomération du Val d’Orge, les communes de Marolles-en-Hurepoix et Lardy rejoignirent la communauté de communes de l’Arpajonnais[7],[8], les communes de Baulne et La Ferté-Alais rejoignirent la communauté de communes du Val d’Essonne[9],[1].

En 2004 fut constituée la communauté de communes Cœur du Hurepoix (regroupant les communes de Longpont-sur-Orge, Montlhéry, Nozay et Villejust)[10], la commune de Leuville-sur-Orge quitta la communauté de communes de l’Arpajonnais pour rejoindre la communauté d’agglomération du Val d’Orge[8], la commune de Gometz-le-Châtel rejoignit la communauté d’agglomération du plateau de Saclay, les communes de Boissy-le-Cutté et Saint-Sulpice-de-Favières rejoignirent la communauté de communes Entre Juine et Renarde[11],[1].

En 2005 fut créée la communauté de communes Le Dourdannais en Hurepoix (regroupant les communes de Corbreuse, Dourdan, La Forêt-le-Roi, Les Granges-le-Roi, Richarville, Roinville et Sermaise)[1].

En 2006 fut créée la communauté d’agglomération Europ’Essonne (regroupant les communes de Ballainvilliers, Champlan, Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Longjumeau, Massy, Morangis, Saulx-les-Chartreux et Villebon-sur-Yvette)[2], la commune d’Angervilliers rejoignit la communauté de communes du pays de Limours, la commune de Blandy rejoignit la communauté de communes de l’Étampois.

En 2009, la communauté de communes des Portes de l’Essonne devint la communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne[12] et la communauté de communes de l’Étampois devint la communauté de communes de l’Étampois Sud-Essonne[13]. Cette même année, les communes de Saint-Chéron, Le Val-Saint-Germain, Saint-Cyr-sous-Dourdan et Breux-Jouy rejoignirent la communauté de communes Le Dourdannais en Hurepoix[14],[2].

En 2010, la commune de Villabé rejoignit la communauté d’agglomération Évry Centre Essonne, les communes de D'Huison-Longueville, Guigneville-sur-Essonne, Orveau et Vayres-sur-Essonne rejoignirent la communauté de communes du Val d’Essonne[15],[2].

En 2013, la mise en place du schéma départemental de coopération intercommunale prévu par la loi no 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales implique des changements majeurs dans le département[2] avec l’élargissement de la communauté de communes de la Vallée de l’École aux communes de Boigneville, Boutigny-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux, Courdimanche-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Maisse, Mondeville, Prunay-sur-Essonne et Videlles[16], l’élargissement de la communauté de communes de l’Étampois Sud-Essonne aux communes d’Abbéville-la-Rivière, Angerville, Arrancourt, Boissy-la-Rivière, Brouy, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Congerville-Thionville, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Guillerval, Méréville, Monnerville, Pussay, Saclas et Saint-Cyr-la-Rivière[17], l’élargissement de la communauté d’agglomération du plateau de Saclay à la commune des Ulis[18], l’élargissement de la communauté d’agglomération Europ’Essonne aux communes de Linas, Marcoussis, Montlhéry, Nozay et Villejust et le détachement de la commune de Morangis[19], l’élargissement de la communauté d’agglomération du Val d’Orge à la commune de Longpont-sur-Orge[20], l’élargissement de la communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne aux communes de Morangis et Savigny-sur-Orge[21], la dissolution de la communauté de communes Cœur du Hurepoix.

En 2015, la modification du schéma régional de coopération intercommunal entraîne le regroupement de plusieurs intercommunalités. La communauté de communes de l'Arpajonnais et la Communauté d'agglomération du Val d'Orge fusionnent pour donner la communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération. Les communes de Boissy-sous-Saint-Yon, Lardy et Saint-Yon ne souhiatnat pas rejoindre cette nouvelle communauté d'agglomération sont rattachées à la communauté de communes Entre Juine et Renarde. Les communautés d'agglomération Sénart Val de Seine et du Val d'Yerres fusionnent pour donner la communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine. Les communautés d'agglomération du Plateau de Saclay et Europ'Essonne ainsi que les communes de Verrières-le-Buisson et Wissous fusionnent pour donner la communauté d'agglomération Communauté Paris-Saclay. Varennes-Jarcy quitte la Communauté de communes du Plateau Briard pour rejoindre la communauté de communes de l'Orée de la Brie afin de ne pas être intégrée au Grand Paris.

Intercommunalités actuelles[modifier | modifier le code]

Au 1er janvier 2016, une métropole, six communautés d'agglomération et six communautés de communes interviennent en Essonne dont 10 on leur siège situé dans le département :

Type d'intercommunalité Nom Siège Création Population Communes
Métropole Métropole du Grand Paris Paris 01-01-2016 6 968 051 (2013) 131 (dont 6 en Essonne)
Communauté d'agglomération CA Cœur d'Essonne Agglomération[22] Sainte-Geneviève-des-Bois 01-01-2016 191 351 (2012) 21
CA Communauté Paris-Saclay[23] Orsay 01-01-2016 296 363 (2011) 27
CA de l'Étampois Sud-Essonne[24] Étampes 01-01-2016 52 846 (2012) 38
CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart[25] Courcouronnes 01-01-2016 331 841 (2011-2012) 24 (dont 16 en Essonne)
CA Val d'Yerres Val de Seine[26] Brunoy 01-01-2016 173 193 (2012) 9
CA Versailles Grand Parc[27] Versailles 08-11-2002 262 190 (2012) 11 (dont 1 en Essonne)
Communauté de communes CC des 2 Vallées[28] Milly-la-Forêt 24-12-2011 18 931 (2010) 15
CC Entre Juine et Renarde[29] Étréchy 27-10-2013 26 949 (2012) 16
CC Le Dourdannais en Hurepoix[30] Dourdan 22-11-2005 25 051 (2011) 11
CC de l'Orée de la Brie[31] Brie-Comte-Robert 05-12-2003 25 816 (2012) 4 (dont 1 en Essonne)
CC du pays de Limours[32] Briis-sous-Forges 17-12-2011 26 047 (2010) 14
CC du Val d'Essonne[33] Mennecy 11-12-2002 57 769 (2010) 21

Communautés d'agglomération[modifier | modifier le code]

En 2015, cinq communautés d'agglomération interviennent en Essonne :

Communautés de communes[modifier | modifier le code]

En 2015, sept communautés de communes interviennent en Essonne :

Métropole du Grand Paris[modifier | modifier le code]

Intercommunalités sans fiscalité propre de l'Essonne[modifier | modifier le code]

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b, c, d, e, f et g Schéma départemental d’orientation de l’intercommunalité de 2006 sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  2. a, b, c, d, e et f Schéma départemental de coopération intercommunale de 2011 sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  3. Arrêté no 2002-PREF-DCL-413 du 27 décembre 2012 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  4. Arrêté no 02-SP1-0245 du 27 décembre 2002 paru au recueil des actes administratif sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  5. Arrêté no 2003-SBE/BAC/CC-0380 du 27 octobre 2003 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  6. Arrêté no 2008-PREF.DRCL/0641 du 15 décembre 2008 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  7. Arrêté no 2003-PREF-DCL-253 du 4 juillet 2003 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  8. a et b Arrêté no 2003-PREF-DCL-0374 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  9. Recueil des actes administratifs décembre 2003 sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  10. Arrêté no 2004-228/SP2/BCL du 2 août 2004 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  11. Arrêté no 2004.PREF.DRCL/0438 du 22 décembre 2004 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  12. Arrêté no 2008-PREF-DRCL 0660 du 31 décembre 2008 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  13. Arrêté no 2008-PREF.DRCL/0642 du 16 décembre 2008 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  14. Arrêté no 2009-PREF-DRCL-495 du 9 octobre 2009 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  15. Arrêté no 2010-PREF-DRCL 029 du 3 février 2010 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  16. Arrêté no 2012248-0002 du 4 septembre 2012 paru sur le recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  17. Arrêté no 2012270-0006 du 26 septembre 2012 paru au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  18. Arrêté no 2012248-0005 du 4 septembre 2012 paru sur le recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  19. Arrêté préfectoral no 2012248-0004 du 4 septembre 2012 paru sur le recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 19/12/2012.
  20. Arrêté préfectoral no 2012248-0003 du 4 septembre 2012 paru sur le recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 19/12/2012.
  21. Arrêté no 2012-PREF.DRCL/749 du 20 décembre 2012 paru au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne. Consulté le 22/12/2012.
  22. a et b « Arrêté n°2015-PREF.DRCL/926 du 4 décembre 2015 portant création d’un EPCI à fiscalité propre issu de la fusion de la Communauté d’Agglomération du Val d’Orge et de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais », sur Préfecture de l'Essonne, (consulté le 1er janvier 2016)
  23. a et b « Arrêté n° 2015-PREF/DRCL/n°718 du 02 octobre 2015 portant périmètre d’un EPCI à fiscalité propre issu de la fusion de la communauté d’agglomération du Plateau de Saclay, de la communauté d’agglomération Europ’Essonne avec extension aux communes de verrières-le Buisson et Wissous », sur Préfecture de l'Essonne, (consulté le 1er janvier 2016)
  24. Site officiel de la communauté d'agglomération de l'Étampois Sud-Essonne. Consulté le 25/01/2016.
  25. a et b « Arrêté inter-préfectoral n°2015-PREF.DRCL/955 du 15 décembre 2015 portant création d'un EPCI à fiscalité propre issu de la fusion de la communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, de la communauté d'agglomération Seine Essonne, de la communauté d'agglomération de Sénart et de la communauté d'agglomération de Sénart en Essonne avec extension à la commune de Grigny », sur Préfecture de l'Essonne, (consulté le 1er janvier 2016)
  26. a et b « Arrêté n° 2015-PREF.DRCL/951 du 14 décembre 2015 portant création d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre issu de la fusion de la Communauté d’Agglomération Sénart-Val de Seine et de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres », sur Préfecture de l'Essonne, (consulté le 1er janvier 2016)
  27. a et b Site officiel de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Consulté le 18/12/2012.
  28. a et b http://www.leparisien.fr/breuillet-91650/l-arpajonnais-enterre-sa-vie-de-jeune-fille-avant-d-epouser-le-val-d-orge-16-12-2015-5378591.php
  29. Site officiel de la communauté de communes Entre Juine et Renarde. Consulté le 18/12/2012
  30. a et b Site officiel de la communauté de communes Le Dourdannais en Hurepoix. Consulté le 18/12/2012.
  31. a et b http://www.newspress.fr/communique_292241_631_RSS-FR-CAT-176.aspx
  32. a et b Site officiel de la communauté de communes du pays de Limours. Consulté le 18/12/2012.
  33. a et b Site officiel de la communauté de communes du Val d'Essonne. Consulté le 18/12/2012.
  34. Site officiel de la communauté de communes Entre Juine et Renarde. Consulté le 18/12/2012.
  35. Site officiel de la communauté de communes de l'Étampois Sud-Essonne. Consulté le 18/12/2012.