Liste des intercommunalités du Doubs

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Carte des EPCI du Doubs au

En janvier 2019, on dénombre 186 établissements publics de coopération intercommunale (ÉPCI) sur le département du Doubs (région Bourgogne-Franche-Comté) : 2 communautés d'agglomération, 13 communautés de communes[1], 4 pôles et 167 syndicats. Ils sont classés en deux catégories suivant qu'ils sont avec ou sans fiscalité propre.

ÉPCI à fiscalité propre[modifier | modifier le code]

Au , le département du Doubs compte 15 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège est dans le département (2 communautés d'agglomération et 13 communautés de communes). Par ailleurs 26 communes sont groupées dans 3 intercommunalités dont le siège est situé hors département (en Haute-Saône).

Deux pôles d'équilibre territorial et rural et deux pôles métropolitains se sont constitués parallèlement.

Communautés d'agglomération et de communes[modifier | modifier le code]

Type d'intercommunalité Nom N° siren Date de création Communes Population Superficie
(en km2)
Siège Président
Communauté d'agglomération CA du Grand Besançon 242500361 68 192 816 2015[2] 528,60 Besançon Jean-Louis Fousseret
CA Pays de Montbéliard Agglomération 200065647 72 140 469 2015[3] 449,10 Montbéliard Charles Demouge
Communauté de communes CC du Grand Pontarlier 242500338 10 26 646 2015[4] 154,40 Pontarlier Patrick Genre
CC des Portes du Haut-Doubs 242504181 47 25 478 2015[5] 619,30 Valdahon Albert Grosperrin
CC Loue-Lison 200068070 74 25 152 2015[6] 666,90 Ornans Jean-Claude Grenier
CC du Val de Morteau 242504116 8 20 197 2015[7] 161,70 Morteau Jean-Marie Binetruy
CC du pays de Maîche 200023075 43 18 651 2015[8] 383,20 Maîche Régis Ligier
CC des Deux Vallées Vertes 200068294 54 16 322 2015[9] 393,40 Pays-de-Clerval Bruno Beaudrey
CC du Doubs Baumois 242504447 58 16 220 2015[10] 369,80 Baume-les-Dames Jean-Claude Maurice
CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs 200069565 32 15 430 2015[11] 419,80 Les Hôpitaux-Vieux Jean-Marie Saillard
CC de Montbenoît 242500320 16 7 476 2015[12] 198,20 Montbenoît Jocelyne Joliot
CC du Plateau du Russey 242504355 17 6 425 2015[13] 148,70 Le Russey Gilles Robert
CC Altitude 800 242504488 11 6 236 2015[14] 204,50 Levier Christian Ratte
CC du plateau de Frasne et du val du Drugeon 242504496 10 5 907 2015[15] 178,40 Frasne Claude Dussouillez
CC du Pays de Sancey-Belleherbe 242504371 27 5 440 2015[16] 229,90 Sancey Christian Brand
Intercommunalités dont le siège est situé hors département
Communauté de communes CC du Pays d'Héricourt 247000722 24 (dont 3 dans le 25) 21 039 2015[17] 163,60 Héricourt (70) Fernand Burkhalter
Communauté de communes CC du Val Marnaysien 200041887 45 (dont 21 dans le 25) 14 078 2015[18] 301,90 Marnay (70) Thierry Decosterd
Communauté de communes CC du Pays de Villersexel 247000714 34 (dont 2 dans le 25) 7 934 2015[19] 205,60 Villersexel (70) Gérard Pelleteret

Rappel des anciennes communautés de communes[modifier | modifier le code]

Pôles d'équilibre territorial et rural[modifier | modifier le code]

Le Doubs compte deux pôles d'équilibre territorial et rural :

Pôle d'équilibre territorial et rural du pays du Doubs central

Pôle d'équilibre territorial et rural du pays Horloger

Pôles métropolitains[modifier | modifier le code]

Deux pôles métropolitains interdépartementaux se sont constitués :

ÉPCI sans fiscalité propre[modifier | modifier le code]

Ce sont des syndicats de quatre types différents :

26 syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)[modifier | modifier le code]

Syndicat d'études de l'Est bisontin ; Syndicat des fontaines ; SIVOM des Hauts du Doubs ; SIVOM de Boussières ; SIVOM de Charancey-sur-Loue ; SIVOM de Berche - Dampierre ; SIVOM de la Chazelle ; SI du canton d'Audeux (SICA) ; SI des Combes Derniers ; SI à la carte du Pays de Quingey ; Syndicat à la carte de La Barèche ; Syndicat à la carte des villages du Prieuré ; Syndicat pour l'aménagement de Besançon-Sud plateau ; Syndicat d'animation et de loisirs de Villars - Noirefontaine ; SIVOM du Haut Lison ; Syndicat du Pays de Montbenoît ; SIVOM Audeux - Chaucenne - Noironte ; SIVOM du Vallon ; SI de Bulle - Dompierre-les-Tilleuls ; SIVOM de Franois - Serres-les-Sapins ; SI ''Education 2000'' ; SI d'électricité de Labergement-Sainte-Marie ; SI Malpas - La Planée ; SI Fontain - Arguel - La Vèze - Pugey (SIFALP) ; SI des écoles maternelles et élémentaires de la vallée du Drugeon (SEVAD) ; SIVOS de Vercel.

109 syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU)[modifier | modifier le code]

SI de l'église de Verne ; SIVOS Mamirolle - Le Gratteris - La Chevillotte ; SIVU du Prieuré ; Syndicat d'assainissement de Verne Luxiol ; SIVOS de La Rêverotte ; SIVU de l'accueil périscolaire du clos du Doubs ; SIVU scolaire des Trois Fontaines ; SIVU de Flangebouche, Loray, Plaimbois-Vennes ; SIVU du gymnase du Val de Vennes ; SIVU MARPA école-Valentin ; Syndicat de construction et d'entretien des bâtiments d'une MARPA à Arc-et-Senans ; Syndicat de la Chaulière ; Syndicat forestier de Bolandoz et de Myon ; Syndicat de l'école intercommunale ; Syndicat de l'école du plateau de Belleherbe ; Syndicat scolaire de Clerval ; SI de la petite enfance du secteur de la Dame Blanche ; SIVOS Épenoy - Passonfontaine ; Syndicat d'électricité de la vallée du Rupt (SIEVR) ; Syndicat des eaux de la vallée du Rupt ; SI des eaux de la Chassagne ; SI scolaire de Byans - Villars -Les Abbans ; Syndicat d'eau de Rougemont-Est ; Syndicat d'assainissement d'Amancey - Fertans ; SI pour le RP des Communes de Busy et Vorges-les-Pins ; Syndicat de Télévision de Champagne-sur-Loue ; Syndicat de gestion des bâtiments intercommunaux de Sancey-le-Grand ; SI des Grands Près ; Syndicat du ramassage scolaire de Bartherans - Echay ; Syndicat des eaux de Combe- Dernier ; Syndicat de la trésorerie de Montbéliard et des deux vallées ; Syndicat des eaux de Bians-les-Usiers ; SI de Landresse - Ouvans, pour la construction d'une salle polyvalente ; SI de gestion forestère des Grands Bugnoz ; SI scolaire d'Aubonne, Ouhans, Renédale, Saint-Gorgon ; SI de la paroisse de Saint-Hilaire ; SI à vocation archéologique de Mandeure et Mathay ; SIVU de La Baumette ; Syndicat d'adduction d'eau de Byans sur le Doubs ; SI d'assainissement du Gour ; SIVU de secrétariat de mairie de la Chaille ; Syndicat d'adduction d'eau de Rennes-Chay ; Syndicat scolaire de Dannemarie - Vélesmes ; Syndicat de télévision de La Cluse-et-Mijoux ; SI des édifices cultuels de Cour-Saint-Maurice ; SI pour l'école de Cuse-et-Adrisans ; Syndicat des eaux du plateau d'Amancey ; Syndicat des eaux de Blarians - Germondans ; Syndicat des eaux des Tareaux ; SI pour l'amélioration des chemins de la vallée d'Hérimoncourt ; SI de l'église et du cimetière d'Huanne : Syndicat des eaux d'Issans - Raynans ; Syndicat des écoles du secteur du Luhier ; Syndicat des eaux du Val de Cusance ; Syndicat d'eau de Luxiol ; SI des eaux de la Haute Loue ; SIVU du RPI de Mérey-sous-Montrond, Montrond-le-Château - Villers-sous-Montrond ; SIAEP du plateau des Combes ; Syndicat forestier de Pont-de-Roide ; SI scolaire Chansiflarel ; SIVOS du collège de Saint-Vit ; Syndicat des sports de Sombacour ; Syndicat de transport de la rive gauche du lac de Saint-Point ; Syndicat des eaux de Vellerot-les-Vercel ; Syndicat d'assainissement du Val des Usiers ; Syndicat des eaux de Clerval ; Syndicat des eaux de Dommartin ; SI des eaux de Vau-les-Aigues ; Syndicat d'adduction d'eau de l'Abbaye des trois Rois ; SIVOM de la vallée ; Syndicat de distribution du gaz de Montbéliard ; Syndicat de l'Union de Franche-Comté ; Syndicat des eaux de la source du Doubs ; Syndicat des communes forestières du secteur de Rougemont ; Syndicat de secrétariat de mairie de Vercel ; SI de la gendarmerie de L'Isle-sur-le-Doubs ; SI pour la gestion du RP de Landresse - Villers-Chief ; SI pour les écoles de Rougemont ; Syndicat scolaire de la Lanterne ; SI pour le cimetière de Lanthenans -Sourans ; SI des écoles de La Chaux - Gilley - Bugny ; SI des Essarts ; SIVU pour l'école Pierrefontaine - Villars-lès-Blamont ; Syndicat de gestion du personnel intercommunal pour l'environnement ; SIVU d'aide à la gestion et à l'entretien des stades (SAGES) ; Syndicat scolaire de Noël-Cerneux - La Chenalotte - Le Barboux ; Syndicat de secrétariat de mairie du Bief de Caille ; SIVU du RP de Cademène - Epeugney - Rurey ; SI d'assainissement ''Les Vernes'' ; Syndicat scolaire des écoles de Vellevans et Servin ; SIRP des trois moulins ; SIVU de l'ensemble sportif de Novillars - Roche ; SI d'assainissement de Villars-sous-Dampjoux (SIAVDN) ; Syndicat d'électricité de Pontarlier ; Syndicat scolaire BCMO (Bonnevaux - Chassagne - Malbrans - Ornans - Scey-Maisières) ; Syndicat de gestion des bâtiments communs à Chazot et Orve ; SIVU de gestion du RP de l'école d'Amancey - Amondans - Fertans - Malans -Montmahoux - Bolandoz ; Syndicat d'assainissement du Val de Sancey ; SI d'eau potable de Froidefontaine ; SI scolaire des écoles de Faimbe, Gémonval, Geney, Onans, Marvelise ; SI pour les écoles du Val ; SIVU de gendarmerie du Val de Vennes ; SI de l'école de la Haute-Joux ; Syndicat de la Bouvière ; Syndicat scolaire de la Haute vallée de la Loue ; SI pour la MARPA de Pierrefontaine-les-Varans ; SIVOS de Sancey ; SIVU des trois cantons ; SI des eaux d'Abbévillers.

19 syndicats mixtes fermés (SMF)[modifier | modifier le code]

SM d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du bassin versant ; Syndicat de l'abattoir du Haut-Doubs ; SM du Pays du Haut-Doubs ; SI des eaux du Haut plateau du Russey ; SI des eaux du Val de l'Ognon (SIEVO) ; SIVOS de Villers-Buzon ; Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond ; SI la combe fleurie ; SI d'assainissement de Pont-de-Roide ; SM pour la prévention et la valorisation des déchets du Haut-Doubs ; SM du SCOT de l'Agglomération Bisontine ; SM de l'échangeur de Autechaux - Baume-les-Dames (EUROPOLYS) ; Syndicat des eaux de Joux ; Syndicat de la perception de Saint-Vit ; SM du complexe sportif Jean-Jacques-Rousseau ; SM des deux lacs : Saint-Point et Remoray ; SM de collecte des ordures ménagères du Haut-Doubs ; SYBERT (Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets) ; SM d'énergies du Doubs (SYDED).

13 syndicats mixtes ouverts (SMO)[modifier | modifier le code]

SM orchestre Victor Hugo Franche-Comté Besançon-Montbéliard ; SM Doubs très haut débit ; Agglomération urbaine du Doubs[21] ; SM du Mont d'Or ; Syndicat Mixte Haut Doubs Haute Loue ; SM de l'aérodrome de Besançon - La Vèze ; SM de l'aérodrome du Pays de Montbéliard ; SM Télédis 2000 ; SM du parc scientifique et industriel de Besançon (TEMIS) ; SM du musée de plein air des maisons comtoises ; SM de Micropolis ; SM du marais de Saône ; SM Lumière.

Regroupements démographiques intercommunaux[modifier | modifier le code]

Pour ses analyses, l'INSEE a défini des unités urbaines[22], aires urbaines[23], bassins de vie[24] :

Aire urbaine de Besançon[25] (256 communes)[26] ;

Unité urbaine de Besançon (11 communes) ;

Bassin de vie de Besançon (84 communes) [27] ;

Zone d'emploi de Besançon (416 communes)[28] ;

Aire urbaine de Montbéliard[25] (121 communes)[29] ;

Unité urbaine de Montbéliard (21 communes) ;

Bassin de vie de Montbéliard (45 communes) [30],[31]) ;

Zone d'emploi de Montbéliard-Besançon-Héricourt[32];

Aire urbaine de Pontarlier (20 communes) ;

Unité urbaine de Pontarlier (Pontarlier, Dommartin, Doubs, Houtaud) ;

Bassin de vie de Pontarlier (65 communes)[33],[34] ;

Zone d'emploi de Pontarlier (96 communes)[35] ;

Aire urbaine de Morteau (Morteau, Les Fins)[36] ;

Unité urbaine de Morteau (Morteau, les Fins) ;

Bassin de vie de Morteau (24 communes) [37] ;

Zone d'emploi de Morteau (60 communes)[38] ;

Aire urbaine de Baume-les-Dames ( Baume-les-Dames, Hyèvre-Magny et Hyèvre-Paroisse() ;

Bassin de vie de Baume-les-Dames (71 communes)[39] ;

Bassin de vie de Maîche (53 communes)[40] ;

Bassin de vie de Valdahon (43 communes)[41] ;

Bassin de vie d'Ornans (37 communes)[42] ;

Unité urbaine de l'Isle-sur-le-Doubs (L'Isle-sur-le-Doubs, Appenans) ;

Bassin de vie de l'Isle-sur-le-Doubs (41 communes)[43] ;

Bassin de vie de Saint-Vit (42 communes)[44] ;

Unité urbaine de Pont-de-Roide (Pont-de-Roide-Vermondans, Hautechaux-Roide, Bourguignon) ;

Bassin de vie de Pont-de-Roide-Vermondans ( 29 communes)[45] ;

Bassin de vie de Saône (19 communes) [46] ;

Unité urbaine de Fesches-le-Châtel (Fesches-le-Châtel, Bourogne, Méziré, Morvillars)[47] ;

Unité urbaine d'Arcey (Arcey, Désandans) ;

Unité urbaine de Beaucourt (Beaucourt, Dampierre-les-Bois, Montbouton, Dasle )[48] ;

Unité urbaine de Colombier-Fontaine (Colombier-Fontaine, Lougre) ;

Unité urbaine de Cussey-sur-l'Ognon (Cussey-sur-l'Ognon, Étuz, Boulot)[49] ;

Unité urbaine de Montfaucon (Montfaucon, Morre) ;

Unité urbaine de Montferrand-le-Château (Montferrand-le-Château, Thoraise) ;

Unité urbaine de Châtenois-les-Forges (Châtenois-les-Forges, Trévenans, Dambenois)[50] ;

Unité urbaine de Pouilley-les-Vignes (Pouilley-les-Vignes, Champagney, Champvans-les-Moulins, Serre-les-Sapins, Franois) ;

Unité urbaine de Roche-lez-Beaupré (Roche-lez-Beaupé, Novillars, Vaire) ;

Bassin de vie de Levier (12 communes)[51] ;

Zone d'emploi de Vesoul (279 communes de Haute-Saône et 3 du Doubs)[52] ;

Zone d'emploi de Saint-Claude (75 communes du Jura et 2 du Doubs)[53].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Le nombre de communautés de communes du Doubs est passé de 27 à 13, en janvier 2017, afin de respecter les orientations de la loi NOTRe.
  2. Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération du Grand Besançon.
  3. Données clés de l'intercommunalité Pays de Montbéliard Agglomération.
  4. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Grand Pontarlier.
  5. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs.
  6. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Loue-Lison.
  7. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Val de Morteau.
  8. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du pays de Maîche.
  9. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Deux Vallées Vertes.
  10. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Doubs Baumois.
  11. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs.
  12. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de Montbenoît.
  13. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Plateau du Russey.
  14. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Altitude 800.
  15. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du plateau de Frasne et du val du Drugeon.
  16. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe.
  17. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Pays d'Héricourt.
  18. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Val Marnaysien.
  19. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Pays de Villersexel.
  20. La Communauté d'Agglomération du Grand Belfort (53 communes), la Communauté de Communes du Sud Territoire (27 communes), la Communauté de Communes des Vosges du Sud (22 communes), la Communauté de Communes du Pays d'Héricourt (24 communes, principalement en Haute-Saône), et le Pays de Montbéliard Agglomération (Doubs) (72 communes).
  21. Créée en 2006 et constituée en groupement local de coopération transfrontalière en 2014, cette agglomération transfrontalière associe les trois communes françaises de Morteau, Villers-le-Lac et Les Fins, aux communes suisses de La Chaux-de-Fonds, Les Brenets et Le Locle.
  22. Catégorie:Unité urbaine dans le Doubs
  23. Catégorie:Aire urbaine dans le Doubs
  24. comersis.com, « Carte des bassins de vie du Doubs », sur comersis (consulté le 20 janvier 2018)
  25. a et b Cette Aire urbaine fait partie de l'Espace urbain est.
  26. Elle déborde sur la Haute-Saône (62 communes) et le Jura (23 communes)
  27. comersis.com, « Bassin de vie de Besançon », sur comersis (consulté le 20 janvier 2018)
  28. « Zone d'emploi de Besançon (4301) − COG | Insee », sur www.insee.fr (consulté le 9 mars 2019)
  29. Elle déborde sur la Haute-Saône (14 communes) et le Territoire de Belfort (2 communes). L'aire est associée à celle de Belfort par un syndicat commun
  30. Dont Châtenois-les-Forges et Trévenans (90)
  31. comersis.com, « Bassin de vie de Montbéliard », sur comersis (consulté le 20 janvier 2018)
  32. « Zone d'emploi de Belfort - Montbéliard - Héricourt (4302) − COG | Insee », sur www.insee.fr (consulté le 9 mars 2019)
  33. Dont Foncine-le-Haut (39)
  34. comersis.com, « Bassin de vie de Pontarlier », sur comersis (consulté le 20 janvier 2018)
  35. « Zone d'emploi de Pontarlier (4304) − COG | Insee », sur www.insee.fr (consulté le 9 mars 2019)
  36. « Aire urbaine de Morteau (396) − COG | Insee », sur www.insee.fr (consulté le 9 mars 2019)
  37. comersis.com, « Bassin de vie de Morteau », sur comersis (consulté le 20 janvier 2018)
  38. « Zone d'emploi de Morteau (4303) − COG | Insee », sur www.insee.fr (consulté le 9 mars 2019)
  39. comersis.com, « Bassin de vie de Baume-les-Dames », sur comersis (consulté le 20 janvier 2018)
  40. https://france.comersis.com/le-bassin-de-vie.php?bdv=25356&dpt=25
  41. « Bassin de vie de Valdahon (25578) − COG | Insee », sur www.insee.fr (consulté le 9 mars 2019)
  42. comersis.com, « Bassin de vie de Ornans », sur comersis (consulté le 20 janvier 2018)
  43. comersis.com, « Bassin de vie de L'Isle-sur-le-Doubs », sur comersis (consulté le 20 janvier 2018)
  44. Dont 21 dans le département du Jura : https://france.comersis.com/le-bassin-de-vie.php?bdv=25527&dpt=25
  45. comersis.com, « Bassin de vie de Pont-de-Roide-Vermondans », sur comersis (consulté le 20 janvier 2018)
  46. http://france.comersis.com/le-bassin-de-vie.php?bdv=25532&dpt=25
  47. Les 3 communes associées Bourogne, Méziré et Morvillars sont dans le Territoire de Belfort.
  48. Beaucourt et Montbouton sont dans le Territoire de Belfort ; Dampierre-les-Bois et Dasle sont dans le Doubs
  49. Boulot est en Haute-Saône.
  50. Châtenois et Trévenans sont dans le Territoire de Belfort; Dambenois est dans le Doubs.
  51. comersis.com, « Bassin de vie de Levier », sur comersis (consulté le 20 janvier 2018)
  52. https://www.insee.fr/fr/metadonnees/cog/zone-d-emploi/ZE20104309-vesoul
  53. « Zone d'emploi de Saint-Claude (4307) − COG | Insee », sur www.insee.fr (consulté le 9 mars 2019)

Lien externe[modifier | modifier le code]