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Conseil de Paris

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Pour des articles plus généraux, voir Loi PLM, Conseil départemental, conseil municipal (France) et Paris.

Page d’aide sur l’homonymie

Ne doit pas être confondu avec le Conseil municipal de Paris qui l'a précédé jusqu'en 1967.

Conseil de Paris

Mandature 2020-2026

Conseil municipal de Paris
Conseil général de la Seine

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Logo de Paris.
Présentation
Type Monocaméral
Création
Lieu Paris
Durée du mandat 6 ans
Présidence
Maire Anne Hidalgo (PS)
Élection
Structure
Membres 163 conseillers
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Composition actuelle.
Groupes politiques

Majorité (93)

Opposition (65)

Autres (5)

Élection
Système électoral Proportionnel plurinomal à deux tours
Dernier scrutin 15 mars et 28 juin 2020

Hôtel de ville

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Photographie du lieu de réunion.

Divers
Site web paris.fr
Voir aussi Mairie de Paris

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Le Conseil de Paris est l'assemblée délibérante de la Ville de Paris, collectivité à statut particulier française depuis le . Auparavant, il exerçait à la fois les compétences d'une commune et d'un département.

Le maire de Paris, qui préside le Conseil de Paris, exerce à la fois les fonctions d'un maire et d'un président de conseil départemental.

Le Conseil de Paris est composé de 163 conseillers et est renouvelé lors des élections municipales de 2020. Il est présidé par Anne Hidalgo, réélue à sa tête le par une majorité de 96 voix sur 163[1].

Histoire

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Ancien conseil municipal de Paris

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Article détaillé : Conseil municipal de Paris.

À la suite des événements de la Commune, la Troisième République abolit la fonction de maire de Paris, dont les compétences seront exercées par le Préfet de la Seine, nommé par le gouvernement. Les 20 arrondissements sont divisés en 4 quartiers et chaque quartier élit un conseiller municipal, qui fait aussi fonction de conseiller général siégeant au conseil général de la Seine[2]. La durée du mandat, initialement de trois ans, est augmentée à quatre ans à compter de 1896 puis portée à six ans en 1929. En 1935, le nombre de conseillers municipaux est porté de 80 à 90, en subdivisant les arrondissements les plus peuplés[3]. À la différence des autres conseillers municipaux et généraux de France, ces conseillers sont rémunérés [réf. souhaitée] et leurs fonctions leur demandent un investissement assez important pour des élus locaux de l'époque.

À la tête de chaque arrondissement, un maire et ses adjoints sont nommés par le président de la République. Le conseil municipal élit son président, avec un rôle purement honorifique.

Création du Conseil de Paris

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Avec la réorganisation de la région parisienne décidée par la loi du 10 juillet 1964, le conseil municipal de Paris et le conseil général de la Seine sont remplacés par le Conseil de Paris, qui exerce à la fois les compétences d'un conseil municipal et celles d'un conseil général[4]. Celui-ci est mis en place au .

Le 31 décembre 1975, après plusieurs propositions de loi depuis 1973 et une année de travaux préparatoires et de débats, est votée la loi modifiant le régime de la ville de Paris[5]. Paris est alors dotée d'un double exécutif : le maire et le préfet, ce dernier ayant pouvoir de police. Les conseillers, au nombre de 109, sont élus au suffrage universel direct dans chaque arrondissement, puis élisent le maire. Le Conseil de Paris conserve son double rôle de conseil municipal et de conseil général. Dans chaque arrondissement est formée une commission d'arrondissement, composée, à parts égales, des conseillers élus dans cet arrondissement, d'officiers municipaux nommés par le maire et de membres élus par le Conseil de Paris parmi les personnalités ou représentants locaux. Ces commissions se réunissent dans la mairie de l'arrondissement qui devient une mairie annexe, mais sans maire d'arrondissement[6].

Loi PLM puis collectivité à statut particulier

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L'arrivée de la gauche au pouvoir en 1981 aboutit à la « loi PLM » du 31 décembre 1982 qui crée un nouveau statut pour Paris. Après avoir envisagé de transformer les arrondissements de Paris en communes de plein exercice et d'instituer une sorte de communauté urbaine dirigée par le maire de Paris, le gouvernement opte finalement pour un statut de conseil municipal pour Paris, en déléguant certaines attributions locales aux mairies d'arrondissements[7].

L'adoption de la loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris[8] fusionne à compter du la commune et le département de Paris en une collectivité à statut particulier, dénommée « Ville de Paris », qui exerce à la fois les compétences d'une commune et d'un département.

Élection du conseil de Paris et du maire de Paris

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Article détaillé : Loi PLM.
Anne Hidalgo, maire de Paris, préside les séances du conseil.

Les membres du conseil de Paris sont élus pour 6 ans dans le ressort territorial de l'arrondissement au suffrage universel direct et au scrutin de liste à deux tours. Lors de sa première réunion suivant le scrutin, en séance publique, le conseil de Paris procède à l'élection à bulletin secret du maire, à la majorité absolue pour les deux premiers tours et à la majorité relative au troisième tour si nécessaire.

Les adjoints, dont le nombre ne peut dépasser 48, sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue par le conseil.

De 1983 à 2014, le nombre de sièges de conseillers varie de 3 à 17, selon les arrondissements. En 2013, une première loi modifie la répartition des 163 sièges entre les arrondissements, dans l'objectif de respecter la répartition démographique : elle retire un siège aux 7e, 16e et 17e arrondissements pour en ajouter un dans les 10e, 19e et 20e arrondissements[9]. Elle est rejetée par le Conseil constitutionnel qui considère que le minimum de trois conseillers par arrondissement imposé par la loi assure une surreprésentation démographique de certains secteurs du centre de Paris[10]. Une nouvelle loi, le 5 août 2013, supprime le minimum de trois sièges de conseillers de Paris et réaffecte les 163 sièges selon la répartition suivante, sans remodifier le nombre et la répartition des conseillers d'arrondissements[11] :

Secteur Arrondissement Conseillers
de Paris 		Conseillers d'arrondissement Nombre d'élus par arrondissement Habitants par conseiller de Paris
de 1983 à 2014 de 2014 à 2020 depuis 2020[12] avant 2014 de 2014 à 2020 depuis 2020[12] avant 2014 de 2014 à 2020 depuis 2020[12] en 2015[13],[14] en 2021[15],[14]
Paris Centre 1er 3 en diminution1 en stagnation8 10 en stagnation10 en diminution16 13 en diminution11 en diminution24 16 545 12 269
2e 3 en diminution2 10 en stagnation10 13 en diminution12 10 398
3e 3 en stagnation3 10 en stagnation10 13 en stagnation13 11 683
4e 3 en diminution2 10 en stagnation10 13 en diminution12 13 573
5e 5e 4 en stagnation4 en stagnation4 10 en stagnation10 en stagnation10 14 en stagnation14 en stagnation14 14 833 14 210
6e 6e 3 en stagnation3 en stagnation3 10 en stagnation10 en stagnation10 13 en stagnation13 en stagnation13 14 143 13 403
7e 7e 5 en diminution4 en stagnation4 10 en stagnation10 en stagnation10 15 en diminution14 en stagnation14 13 533 11 987
8e 8e 3 en stagnation3 en stagnation3 10 en stagnation10 en stagnation10 13 en stagnation13 en stagnation13 12 231 11 708
9e 9e 4 en stagnation4 en stagnation4 10 en stagnation10 en stagnation10 14 en stagnation14 en stagnation14 14 852 14 738
10e 10e 6 en augmentation7 en stagnation7 12 en augmentation14 en stagnation14 18 en augmentation21 en stagnation21 13 110 11 935
11e 11e 11 en stagnation11 en stagnation11 22 en stagnation22 en stagnation22 33 en stagnation33 en stagnation33 13 621 12 962
12e 12e 10 en stagnation10 en stagnation10 20 en stagnation20 en stagnation20 30 en stagnation30 en stagnation30 14 234 14 095
13e 13e 13 en stagnation13 en stagnation13 26 en stagnation26 en stagnation26 39 en stagnation39 en stagnation39 14 094 13 719
14e 14e 10 en stagnation10 en stagnation10 20 en stagnation20 en stagnation20 30 en stagnation30 en stagnation30 13 999 13 637
15e 15e 17 en augmentation18 en stagnation18 34 en augmentation36 en stagnation36 51 en augmentation54 en stagnation54 13 055 12 653
16e 16e 13 en stagnation13 en stagnation13 26 en stagnation26 en stagnation26 39 en stagnation39 en stagnation39 12 730 12 466
17e 17e 13 en diminution12 en stagnation12 26 en diminution24 en stagnation24 39 en diminution36 en stagnation36 14 044 13 701
18e 18e 14 en augmentation15 en stagnation15 28 en augmentation30 en stagnation30 42 en augmentation45 en stagnation45 13 172 12 563
19e 19e 12 en augmentation14 en stagnation14 24 en augmentation28 en stagnation28 36 en augmentation42 en stagnation42 13 261 12 973
20e 20e 13 en augmentation14 en stagnation14 26 en augmentation28 en stagnation28 39 en augmentation42 en stagnation42 13 968 13 558
Nombre d'élus 163 163 163 354 364 340 517 527 503 13 537 13 087
  • Sous-représentation supérieure de 5 % à la moyenne.
  • Sur-représentation supérieure de 5 % à la moyenne.


Composition et groupes au Conseil de Paris

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Article détaillé : Liste des conseillers de Paris (2020-2026).
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue pour compléter le tableau en indiquant les présidents des groupes et compléter la liste de l'historique des présidents de groupes !

Il faut cinq conseillers de Paris pour former un groupe, ce qui donne le droit à divers avantages, dont un temps de parole lors des séances, des moyens matériels et humains et un espace réservé dans chaque bulletin d’information ainsi que sur le site internet paris.fr[16]. Les élus ne siégeant dans aucun groupe sont comptés comme « non inscrits ».

Présidente du Conseil de Paris
Anne Hidalgo (PS)
Parti Sigle Élus Groupe Président(s)
Majorité (96 sièges)
Parti socialiste PS 41 Paris en commun Rémi Féraud
Divers gauche DVG 13
Europe Écologie Les Verts EÉLV 21 Écologiste de Paris Fatoumata Koné
Génération.s G.s 5
Génération écologie GE 1
Parti animaliste PA 1
Parti communiste français PCF 11 Communiste et citoyen Ian Brossat
Raphaëlle Primet
Génération.s G.s 1 Non-inscrits -
Divers gauche DVG 2
Opposition (67 sièges)
Les Républicains LR 17 Union Capitale
(Républicains, Centristes, Progressistes, Écologistes et Indépendants)		 Geoffroy Boulard
Pierre-Yves Bournazel
Agnès Evren
Horizons UDI 3
Libres Libres 2
Divers droite DVD 2
Renaissance RE 1
Les Républicains LR 13 Changer Paris
(Républicains, Centristes
et Indépendants)		 David Alphand
Divers droite DVD 3
Union des Démocrates et Indépendants UDI 1
Renaissance RE 1
Objectif France OF 1
Les Républicains LR 10 Les Républicains, Les Centristes

– Demain Paris !

Francis Szpiner
Les Centristes LC 3
Mouvement démocrate MoDem 5 Modem, Démocrates et
Écologistes		 Maud Gatel
Renaissance RE 2
Horizons HOR 1
La France insoumise LFI 1 Non-inscrits -
Les Centristes LC 1
Anciens présidents de groupe
Gauche (PS)
Droite (RPR, UMP puis LR)
Centre
Écologistes
Communistes
Divers gauche
 

Règlement intérieur du conseil de Paris

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Le conseil de Paris se réunit neuf à onze fois par an, c'est-à-dire, en règle générale, une fois par mois.

Avant le passage en collectivité à statut particulier dénommée Ville de Paris le , il était compétent pour régler, par ses délibérations, à la fois les affaires de la commune et celles du département. Il siégeait donc tantôt en formation de conseil municipal (les conseillers de Paris s'adressaient alors à la personne qui préside la séance en l'appelant Monsieur le maire ou Madame la maire), tantôt en formation de conseil départemental (les conseillers de Paris disaient alors Monsieur le président ou Madame la présidente). Le passage d'une formation à l'autre était marqué par le tintement d'une cloche.

Désormais, « la Ville de Paris est substituée à la commune de Paris et au département de Paris dans l'ensemble de leurs droits et obligations, dans toutes les délibérations et tous les actes qui relevaient de leur compétence, ainsi que dans toutes les procédures administratives et juridictionnelles en cours à la date de sa création[19] ».

Lors du conseil de Paris, le préfet de police siège à la droite du maire.

Composition des commissions

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Il existe au sein du Conseil de Paris neuf commissions composées à la représentation proportionnelle de seize à vingt membres titulaires et d'autant de membres suppléants.

Ces commissions sont saisies pour examen des communications écrites ou des vœux et amendements de leur compétence. Elles ont pour objectif principal d'examiner préalablement les affaires à l'ordre du jour et de permettre aux conseillers de recueillir toute précision qu'ils souhaitent sur les dossiers correspondants.

Indemnités de fonction

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L'indemnité mensuelle brute des élus au Conseil de Paris est de 4 095 euros. Celle du maire de Paris est de 8 509 euros, plus 2 416 euros pour les frais de représentation. Les adjoints au maire de Paris perçoivent 4 808 euros par mois[20].

Femmes au Conseil de Paris

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Le droit de vote des femmes est accordé en 1944. En 1945, lors des élections municipales, neuf femmes font leur entrée au conseil municipal de Paris, sur 90 élus[21]. Entre 1972 et 1973, Nicole de Hauteclocque est la première et la seule femme à présider le Conseil municipal de Paris. En 1977 est recréée la fonction de maire de Paris ; en 2014, Anne Hidalgo devient la première femme à être élue maire, présidant ex officio le Conseil.

Notes et références

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  1. ↑ « Anne Hidalgo est élue maire de Paris », sur www.paris.fr (consulté le ).
  2. ↑ Philippe Nivet et Yvan Combeau, Histoire politique de Paris au XXe siècle, Paris, PUF, , 352 p. (ISBN 978-2-13-050038-4), p. 15.
  3. ↑ Philippe Nivet, Le Conseil municipal de Paris de 1944 à 1977, Paris, Publications de la Sorbonne, , 397 p. (ISBN 2-85944-244-8, lire en ligne), p. 21
  4. ↑ Loi n°64-707 du 10 juillet 1964, articles 3 et 4
  5. ↑ Loi no 75-1331 du 31 décembre 1975 portant réforme du régime administratif de la ville de Paris, JORF du 3 janvier 1976.
  6. ↑ Nivet et Combeau 2000, p. 272-273.
  7. ↑ Nivet et Combeau 2000, p. 291-292.
  8. ↑ loi n° 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
  9. ↑ Projet de loi relatif à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, tableau annexe 1, site de l'Assemblée nationale.
  10. ↑ Décision no 2013-667 DC du 16 mai 2013 sur la loi relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, alinéas 48 à 51, site du Conseil constitutionnel.
  11. ↑ LOI no 2013-713 du 5 août 2013 fixant le nombre et la répartition des sièges de conseiller de Paris, JORFdu 6 août 2013.
  12. ↑ a b et c « Tableau déterminant la composition du Conseil de Paris et des conseils d'arrondissement » [PDF], sur Préfecture d'Île-de-France, .
  13. ↑ Insee, « Populations légales 2015 - Commune de Paris (75056) », (consulté le ).
  14. ↑ a et b À la fin de l'URL, remplacer 75056, le code Insee de Paris, par celui de l'arrondissement désiré, 751XX, où XX varie de 01 à 20, pour obtenir les statistiques y correspondant.
  15. ↑ Insee, « Populations légales 2021 - Commune de Paris (75056) », (consulté le ).
  16. ↑ Règlement intérieur du Conseil de Paris, Titre V.
  17. ↑ Groupe socialiste et radicaux de gauche.
  18. ↑ « Didier Bariani nouveau président du groupe UDF », leparisien.fr, 14 décembre 2005.
  19. ↑ Article 10 de la loi n° 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain.
  20. ↑ Délibération du conseil de Paris, le 8 juillet 2002, 2002 SGCP 2 G - Diverses dispositions relatives aux indemnités de fonction des conseillers de Paris pour l'exercice de leur mandat de conseiller général - Conseil de Paris, 16 juillet 2002
  21. ↑ « 29 avril 1945 : les Françaises aux urnes ! », Le Courrier de l'Ouest,‎

Voir aussi

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Article connexe

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Liens externes

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