Conseil départemental de l'Essonne

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
Conseil départemental de l’Essonne
Image illustrative de l'article Conseil départemental de l'Essonne

Devise : « L’Essonne, j’y tiens ! »

Région Île-de-France
Création
Ancien nom Conseil général de l'Essonne
Type Collectivité territoriale
Siège Hôtel du département,
Boulevard de France,
91012 Évry cedex
France
Coordonnées 48° 37′ 46″ N 2° 26′ 02″ E / 48.629356, 2.433921
Budget 1 528 698 000 € (2011)
Effectifs 4 600 agents (2016)
Président François Durovray (LR)
Directeur général des services Fabien Tastet
Site web www.essonne.fr

Géolocalisation sur la carte : Essonne

(Voir situation sur carte : Essonne)
Conseil départemental de l’Essonne

Géolocalisation sur la carte : France

(Voir situation sur carte : France)
Conseil départemental de l’Essonne

Le conseil départemental de l’Essonne est une collectivité territoriale décentralisée agissant sur le territoire du département français et francilien de l’Essonne. Son siège est situé à Évry, préfecture du département.

Histoire[modifier | modifier le code]

Les premiers conseillers généraux de l’Essonne au nombre de vingt-sept furent élus lors des élections cantonales de 1967, en application du décret no 67-792 du [1] ils entrèrent en fonction le . En application du décret no 75-1116 du [2], le nombre de conseillers généraux fut porté à trente-cinq puis en application du décret no 85-83 du [3] ils furent quarante-deux.

En 1997, la gestion du conseil général avait été mise en cause dans le cadre de l’affaire des emplois fictifs du conseil général de l'Essonne concernant notamment Xavière Tiberi[4], les affaires politico-financières du conseil général de l'Essonne[5] et son ancien président Xavier Dugoin a été condamné pour trafic d’alcool, salaires fictifs et corruption[6]. En 2010 le conseil général adhéra au syndicat mixte Paris Métropole[7].

Depuis les élections départementales en mars 2015, le conseil général de l'Essonne est désormais intitulé Conseil départemental de l'Essonne.

Gouvernance politique[modifier | modifier le code]

Élus[modifier | modifier le code]

Parti Sigle Élus
Majorité (30 sièges)
Union pour un mouvement populaire UMP 20
Divers droite DVD 4
Union des démocrates et indépendants UDI 2
Debout la France DLF 2
Mouvement démocrate MoDem 1
Mouvement républicain et citoyen MRC 1
Opposition (12 sièges)
Parti socialiste PS 9
Europe Écologie Les Verts EELV 2
Parti communiste français PCF 1
Président du Conseil départemental
François Durovray (LR)

Président du Conseil départemental de l’Essonne[modifier | modifier le code]

François Durovray, Président du Conseil départemental de l'Essonne en 2015.

Le président actuellement en place depuis 2015 est François Durovray, par ailleurs conseiller départemental du canton de Vigneux-sur-Seine. Il est le chef du pouvoir exécutif départemental.

Vice-présidents[modifier | modifier le code]

Par délégation du président, les vice-présidents représentent le conseil départemental dans un domaine spécifique. Ils mettent en œuvre les décisions prises par l'assemblée départementale et préparent les budgets nécessaires. Le Conseil compte les douze vice-présidents suivants (six femmes et six hommes)[8] :

  • Michel BOURNAT : 1er Vice-président délégué aux partenariats avec les collectivités, grands projets et Europe, Conseiller départemental de Gif-sur-Yvette
  • Sandrine GELOT-RATEAU : 2e Vice-présidente déléguée à l’insertion, à la cohésion sociale, à la politique de la ville et au logement, Conseillère départementale de Longjumeau
  • Jean-Pierre BECHTER : 3e Vice-président délégué aux finances et à l'évaluation des politiques publiques, Conseiller départemental de Corbeil-Essonnes
  • Françoise MARHUENDA : 4e vice-présidente déléguée chargée des familles, de la solidarité et de la santé, Conseillère départementale des Ulis
  • Alexandre TOUZET : 5e Vice-président délégué à l'administration générale, aux ressources humaines, à l'égalité homme-femme, au monde combattant et à la citoyenneté, Conseiller départemental d'Arpajon
  • Sophie RIGAULT : 6e Vice-présidente déléguée à la jeunesse, aux sports et à la vie associative, Conseillère départementale de Brétigny-sur-Orge
  • Patrick IMBERT : 7e Vice-président délégué à l’aménagement et développement économiques, à l’emploi, aux nouvelles technologies, à l’enseignement supérieur, à la recherche et à l’innovation, Conseiller départemental de Mennecy
  • Caroline PARÂTRE : 8e Vice-présidente déléguée à l'éducation, aux collèges et à l'accès aux savoirs, Conseillère départementale de Mennecy
  • Nicolas MEARY : 9e Vice-président délégué aux mobilités, Conseiller départemental de Brétigny-sur-Orge
  • Aurélie GROS : 10e Vice-présidente déléguée à la culture, au tourisme et à l'action extérieure, Conseillère départementale de Draveil
  • Eric MEHLHORN : 11e Vice-président délégué au patrimoine départemental, Conseiller départemental de Savigny-sur-Orge
  • Brigitte VERMILLET : 12e Vice-présidente déléguée au développement durable et à l'environnement, Conseillère départementale de Savigny-sur-Orge

Organisation administrative[modifier | modifier le code]

Administration[modifier | modifier le code]

Compétences et interventions[modifier | modifier le code]

L’Hôtel du département à Évry.

Le conseil départemental de l’Essonne est enregistré au répertoire des entreprises sous le code SIREN 229 102 280 et l’hôtel de département est enregistré sous le code SIRET 229 102 28000018. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z[9].

Les compétences du conseil départemental sont fixées par la loi no 82-213 du fixant les droits et libertés des communes, départements et régions[10] et les lois no 83-8 du [11], no 83-663 du [12] et no 83-1186 du [13] portant sur la répartition des compétences entre l’État et les collectivités locales. Ces lois lui attribuent les compétences d’aide sociale à l'enfance, d’aide aux personnes handicapées, d’aide aux personnes âgées, l’entretien et l’investissement des routes départementales, l’organisation des transports et le soutien au développement économique. La loi no 2003-1200 du a ajouté la compétence en matière de revenu minimum d'insertion[14] et la loi constitutionnelle no 2003-276 du a instauré le principe de décentralisation[15].

La loi no 2004-809 du relative aux libertés et responsabilités locales[16] a ajouté les compétences de gestion de certaines routes nationales, l’entretien et l’investissement dans les collèges, l’aide au logement, la protection maternelle et infantile, la gestion des cours d'eau et lacs, des espaces naturels sensibles, la gestion du schéma départemental des établissements d’enseignement culturel, des archives, bibliothèques et musées départementaux, l’entretien des immeubles possédés par l’État classés et inscrits aux monuments historiques, le financement du service départemental d'incendie et de secours[17],[18].

Il finance le réseau de bus Albatrans, la rénovation urbaine, la banque des savoirs de l'Essonne, l’association culturelle et technique de l’Essonne, l’agence pour l’économie en Essonne[19], le comité départemental du tourisme[20], le fonds de solidarité pour le Logement[21].

Au titre de sa politique environnementale, le conseil départemental de l’Essonne a été récompensé en 2010 par le grand prix de l’environnement des villes et territoires d’Île-de-France et les prix pour la préservation et la mise en valeur des espaces verts et des paysages, pour la gestion et le traitement des déchets, la valorisation et la prévention[22].

Directions[modifier | modifier le code]

L’organisation des services départementaux et de l’administration relèvent d’un directeur général des services et le pilotage d’un secrétaire général[23]. Les services sont regroupés au sein de six grandes directions générales adjointes, Administration et Ressources[24], Solidarités[25], Citoyenneté et Qualité de vie[26], Équipements et Environnement[27], Aménagement et développement des territoires[28], Territorialisation, évaluation et qualité[29].

Données financières[modifier | modifier le code]

En 2011, le conseil départemental de l’Essonne disposait d’un budget globale de 1 528 698 000 euros dont 1 127 111 000 euros de fonctionnement et 401 587 000 euros d’investissement, la dette cumulée s’élevait à 813 783 000 euros, soit 675 euros par habitant[30]. En 2010, les taux d’imposition était fixés à 9,99 % et 29,50 % pour la taxe foncière sur le bâti et le non-bâti, 7,40 % pour la taxe d'habitation. Le , la note de la politique économique du département a été évaluée AA+ avec perspectives négatives par l’agence internationale de notation financière Fitch Ratings[31], le , cette même agence a réévaluée la note en AA avec perspectives stables[32]. Le , la note de la politique économique du département a été réévaluée de « standard » à « negative » avec une évaluation à « AA » par l’agence internationale de notation financière Standard & Poor's[33].

Évolution financière.
Postes 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Produits de fonctionnement 800 142 000 € 914 583 000 € 963 226 000 € 982 001 000 € 1 001 298 000 € 1 077 167 000 € 1 127 111 000 €
Charges de fonctionnement 781 838 000 € 850 162 000 € 918 079 000 € 961 222 000 € 969 378 000 € 997 403 000 € 1 033 539 000 €
Ressources d'investissement 460 858 000 € 365 116 000 € 403 488 000 € 431 578 000 € 471 349 000 € 278 428 000 € 401 587 000 €
Emplois d'investissement 426 462 000 € 402 932 000 € 370 705 000 € 431 321 000 € 475 079 000 € 328 609 000 € 411 355 000 €
Dette 544 535 000 € 583 203 000 € 657 807 000 € 717 763 000 € 780 270 000 € 804 793 000 € 813 783 000 €
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[34],[35],[36],[30].
Ventilation des dépenses 2008 par secteur d’intervention[37].
Domaines d’intervention Dépenses de
fonctionnement
Pourcentages
du total
Dépenses
d’investissement
Pourcentage
du total
Action sociale 346 395 757,91 € 38,86 % 6 752 359,33 € 1,81 %
Aménagement du territoire et développement économique 12 804 643,84 € 1,44 % 47 445 420,99 € 12,68 %
Culture 11 823 011,63 € 1,33 % 5 558 957,44 € 1,49 %
Déplacements 39 180 061,01 € 4,40 % 72 988 445,01 € 19,51 %
Éducation 28 550 252,10 € 3,20 % 53 355 184,89 € 14,26 %
Environnement 10 610 074,67 € 1,19 % 2 359 338,11 € 0,63 %
Insertion sociale 110 940 734,90 € 12,45 % 18 848 092,96 € 5,04 %
Moyens généraux 228 848 823,56 € 25,67 % 164 335 637,13 € 43,93 %
Sécurité publique 93 906 213,85 € 10,53 % 0,00 € 0,00 %
Sport, loisirs et coopération 8 361 036,33 € 0,94 % 2 444 859,10 € 0,65 %

Données sociales[modifier | modifier le code]

En 2009, le conseil départemental employait 4 673 agents, dont 1 618 agents techniques, 1 483 agents administratifs, 604 agents sociaux, 519 agents médico-sociaux, cinquante-quatre agents culturels, soixante-dix-huit emplois-jeunes[38]. En 2011, le conseil départemental de l’Essonne employait 4 085 agents dont 76 % de femmes, la moyenne d’âge des effectifs se situait à quarante-cinq ans[39].

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

Le conseil départemental représentant le département s’est doté de six logotypes en onze années[40], l’actuel reprenant le thème revisité du losange avec la mention manuscrite du nom du département sur fond bleu[41]. En 2009 à l’occasion de la présentation du projet de réforme des collectivités locales et du projet de suppression de la taxe professionnelle, la majorité de gauche du conseil départemental lança une campagne de communication pour défendre « les services publics locaux » et « la liberté d’action des collectivités locales » avec pour slogan : « L’Essonne, j’y tiens ! »[42]. Ce slogan est aujourd’hui devenu celui du conseil départemental et est utilisé pour toute la communication institutionnelle.

Le conseil départemental est en outre propriétaire de la marque commerciale « Banque numérique des savoirs de l'Essonne » depuis le [43].

Cliquez sur une vignette pour l’agrandir

Coopération décentralisée[modifier | modifier le code]

Le conseil départemental de l’Essonne a développé des associations de jumelage avec :

Le département s’est aussi engagé depuis 1996 dans un programme d’appui au développement du cercle de Diéma au Mali[45] et dans un programme de codéveloppement avec les départements de Nippes et du Sud en Haïti depuis 2004[46]. Sur son site officiel, le conseil général présente aussi une convention de coopération décentralisée avec le cercle de Douentza[47].

Présidents du conseil départemental de l’Essonne[modifier | modifier le code]

Sept présidents se sont succédé à la tête du conseil général puis départemental depuis l’élection du premier en 1967 :

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]

  1. Fac-similé du décret n°67-792 du 19 septembre 2967 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 20/08/2009.
  2. Fac-similé du décret n°75-1116 du 25 novembre 1975 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 22/08/2009.
  3. Fac-similé du décret n°85-83 du 23 janvier 1985 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 22/08/2009.
  4. Relance des poursuites du CG91 à l’encontre de Xavière Tibéri sur le site d’informations TF1 LCI. Consulté le 02/02/08.
  5. Procès de corruption généralisée au CG91 sur le site d’information Le Ruisseau. Consulté le 02/02/08.
  6. Récapitulatif des « affaires » Dugoin. Consulté le 02/02/08.
  7. Liste des membres du Paris Métropole sur le site officiel du syndicat. Consulté le 18/12/2010.
  8. http://www.essonne.fr/le-conseil-departemental/fonctionnement/lassemblee-departementale/#.VXQNyFKkKtA
  9. Fiche du département de l’Essonne sur le site verif.com Consulté le 06/12/2010.
  10. Texte de la loi n°82-213 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  11. Texte de la loi n°83-8 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  12. Texte de la loi n°83-663 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  13. Texte de la loi n°83-1186 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  14. Texte de la loi n°2003-1200 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  15. Texte de la loi n°2003-276 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  16. Texte de la loi n°2004-809 sur le site legifrance.gouv.fr Consulté le 17/04/2010.
  17. Présentation du SDIS 91 sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/08/2010.
  18. Présentation des compétences obligatoires sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/04/2010.
  19. Présentation de l’AEE sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/08/2010.
  20. Présentation du CDT sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/04/2010.
  21. Présentation du FSL sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/04/2010.
  22. Lauréats 2010 du Grand prix de l'Environnement sur le site de l'association. Consulté le 30/10/2010.
  23. Présentation de la direction générale sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/04/2010.
  24. Présentation de la DGA Administration et Ressources sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/04/2010.
  25. Présentation de la DGA Solidarités sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/03/2010.
  26. Présentation de la DGA Citoyenneté et Qualité de vie sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/03/2010.
  27. Présentation de la DGA Équipements et Environnement sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/03/2010.
  28. Présentation de la DGA Aménagement et développement des territoires sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/04/2010.
  29. Présentation de la DGA Territorialisation, évaluation et qualité sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/04/2010.
  30. a et b Fiche de situation financière départementale 2011 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 11/11/2012.
  31. Rapport d’analyse financière 2008 de Fitch Ratigns sur le site officiel du cabinet. Consulté le 15/01/2011.
  32. Rapport d’analyse financière 2009 du cabinet Fitch Ratigns sur son site officiel. Consulté le 15/01/2011.
  33. Ratings actions pour la zone Europe sur le site officiel de Standard & Poor's. Consulté le 09/05/2010.
  34. Fiche de situation financière départementale 2008 sur le site du ministère français de l’Économie et des Finances. Consulté le 17/04/2010.
  35. Fiche de situation financière départementale 2009 sur le site du ministère français de l’Économie et des Finances. Consulté le 02/05/2012.
  36. Fiche de situation financière départementale 2010 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 02/05/2012.
  37. Rapport du compte administratif 2008 sur le site officiel du conseil général de l’Essonne. Consulté le 17/04/2010.
  38. Compte administratif 2009 sur le site du conseil général. Consulté le 15/01/2011.
  39. Rapport d’activité 2011 du président du conseil général sur le site officiel de l’institution. Consulté le 11/11/2012.
  40. Article Conseil général de l'Essonne : six logos en onze ans ! sur le site observatoiredessubventions.com Consulté le 06/02/2011.
  41. Présentation du logotype du conseil général sur son site officiel. Consulté le 17/04/2010.
  42. Site officiel de la pétition départementale contre la réforme des collectivités locales et de leur financement. Consulté le 17/04/2010.
  43. Fiche de la marque Banque numérique des savoirs de l'Essonne sur le site de l'Inpi. Consulté le 06/12/2010.
  44. Présentation du jumelage avec la l’Ibaraki sur le site du ministère français des affaires étrangères. Consulté le 24/10/2009.
  45. Fiche du programme de coopération entre l’Essonne et le cercle de Diéma sur le site du ministère français des affaires étrangères. Consulté le 24/10/2009.
  46. Fiche du programme de codéveloppement sur le site du ministère français des Affaires étrangères. Consulté le 24/10/2009.
  47. Présentation du partenariat avec le Mali sur le site officiel du conseil général. Consulté le 17/04/2010.