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Conseil départemental des Côtes-d'Armor

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Conseil départemental des Côtes-d'Armor
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Situation
Pays France
Région Bretagne
Département Côtes-d'Armor
Siège Saint-Brieuc
Exécutif
Président Christian Coail (PS)

Groupes politiques
38 / 54
16 / 54
Budget
Budget total 669 millions d'euros
Budget d'investissement
Budget de fonctionnement
Site internet http://cotesdarmor.fr/

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Le conseil départemental des Côtes-d'Armor est la collectivité territoriale du département français des Côtes-d'Armor. Son siège se trouve à Saint-Brieuc.

Historique

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  • Créé en 1790, le département des Côtes-du-Nord est tout d'abord dirigé par un conseil général, puis par un directoire de 1793 à 1800, date à laquelle est de nouveau institué un conseil général.
  • À partir de 1833, chaque canton est représenté par un conseiller général élu (au suffrage censitaire de 1833 à 1848, puis au suffrage universel masculin de 1848 à 1940, et enfin au suffrage universel à partir de 1945).
  • En 1940, les conseils généraux sont suspendus par la loi du 11 octobre 1940 [1].
Nom Canton Motif
Jean-Baptiste Le Monnier canton de Ploubalay Hostilité à l'œuvre de rénovation nationale - [2]
Jean-Baptiste Le Quéré canton de Quintin Hostilité à l'œuvre de rénovation nationale - [3]
Élie Brilleaud canton de Saint-Brieuc-Midi Membre de la franc-maçonnerie - [4]
  • Dans un premier temps, le Gouvernement de Vichy institue une commission administrative départementale, présidée par le préfet, composée de neuf membres[5]:
Nom Autres fonctions
Louis Morel Négociant, maire de Plœuc-sur-Lié, conseiller général du canton de Plœuc-sur-Lié
Jean Puel Vétérinaire, conseiller général du canton de Châtelaudren
Georges Raoul Clerc de notaire, conseiller général du canton de Belle-Isle-en-Terre, maire de Louargat
Octave Aubert Publiciste, Président de la Chambre de commerce, Saint-Brieuc
Edgar de Kergariou Propriétaire, maire de Lannion, Sénateur
François Kervarec Marin-pêcheur, Trébeurden
Francis Mordellet Cultivateur, maire de Goudelin, conseiller général du canton de Plouagat
Louis Petitjean Avoué, Président de l'Association départementale des familles nombreuses, Moncontour
Paul de Robien Propriétaire, maire du Fœil

Source : Journal officiel du 11/02/1941 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9615829b/f10.item.r=maire.zoom

  • En décembre 1942, à la suite de la loi du 7 août 1942, est créé un conseil départemental, nommé par le gouvernement. Il est composé de quarante-sept membres.
Nom Autres fonctions
Anatole de Carcaradec Conseiller général du canton de Lannion, maire de Buhulien
François Carfantan Maire de Saint-Denoual, Secrétaire
Émile Chrétien Maire de Saint-Brieuc, Vice-Président
Yves Le Colleter Maire de Bourbriac
Yves Connan Maire de Perros-Guirec, Secrétaire
Jean Corlay Conseiller général du canton de Plouaret, maire de Loguivy-Plougras, Secrétaire
Jean Croizer Maire de Glomel
Alfred Duault Maire de Quintin
Julien Dubois Maire de La Harmoye
Pierre Ellien Conseiller d'arrondissement du canton de Plouha, adjoint au maire de Plouha
Victor Étienne Conseiller d'arrondissement du canton de Loudéac, adjoint au maire de Loudéac
Pierre Frontier Maire de Saint-Quay-Portrieux
Joseph Gaborel Maire de Merdrignac
Joseph Gautier Conseiller général du canton de Dinan-Ouest
Gustave Henry Conseiller municipal de Saint-Nicolas-du-Pélem
Joseph Herbert Conseiller d'arrondissement du canton d'Évran, adjoint au maire d'Évran
Jules Herbert Maire de Pléneuf
Joseph Huellou Conseiller général du canton de Maël-Carhaix, maire de Maël-Carhaix
Yves Jézéquel Président de la délégation spéciale de Lézardrieux
Hervé de Keranflec'h-Kernezne Conseiller général du canton de Mûr-de-Bretagne, maire de Saint-Gilles-Vieux-Marché
Edgar de Kergariou Membre de la commission administrative, maire de Lannion
Oswen de Keroüartz Conseiller général du canton de Callac, maire de Bulat-Pestivien
Yves Le Cozannet Maire de Minihy-Tréguier
Paul Le Jamtel Maire de Guingamp, Vice-Président
Joseph Le Marchand Conseiller municipal de Plélan-le-Petit
Jean-Marie Le Maux Conseiller d'arrondissement du canton d'Uzel, conseiller municipal de Saint-Hervé
Jacques Le Pommelec Maire de Cohiniac
Joseph Le Rolland Conseiller général du canton de La Roche-Derrien, maire de Hengoat
Hervé Le Tacon Maire de Pontrieux, Secrétaire
Alain de Lorgeril Maire de Hénon
Francis Louail Maire de Saint-Gouéno
Henry du Luart Maire de Perret
Pierre Michel Conseiller général du canton de Saint-Brieuc-Nord, maire de Trémuson
Francis Mordellet Membre de la commission administrative
Léon Pascal Conseiller général du canton de Lamballe, maire de Lamballe
Louis Person Maire de Bégard
Fernand Picquet Adjoint au maire de Broons
Xavier de Pontbriand Maire de Corseul, Secrétaire
Georges Raoul Membre de la commission administrative
Paul de Robien Membre de la commission administrative, Président
Ernest Rouxel Maire de Ploubalay
Alain de Sagazan Maire de Paimpol
Alain Séité Conseiller municipal de Lanvollon
Marie-Ange Thoreux Conseiller général du canton de Dinan-Est, adjoint au maire de Pleudihen-sur-Rance
Jean Veillet-Dufrêche Conseiller général du canton de Moncontour
Geoffroy de Mellon Maire de Plumaugat, nommé le 26 octobre 1943 [6]
Jean-Marie Sabot Maire de Plénée-Jugon, nommé le 26 octobre 1943

Source : Journal officiel du 02/05/1943 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9614075h/f4.item.r=canton.zoom

  • Jusqu'en février 1990, la collectivité se nommait Conseil général des Côtes-du-Nord. De 1990 à 2015, il prend le nom de Conseil général des Côtes-d'Armor jusqu'à la suppression du conseil général en 2015 transformé en conseil départemental.

Organisation

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Assemblée départementale

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Articles détaillés : Liste des conseillers départementaux des Côtes-d'Armor et Élections départementales de 2021 dans les Côtes-d'Armor.

Le conseil départemental des Côtes-d'Armor comprend 54 conseillers départementaux, élus des 27 cantons des Côtes-d'Armor.

Parti Sigle Élus Groupes
Majorité (38 sièges)
Parti socialiste PS 16 Gauche sociale et écologique
Divers gauche DVG 15
Europe Écologie Les Verts EÉLV 3
Parti communiste français PCF 2
Génération.s G.s 2
Opposition (16 sièges)
Divers droite DVD 8 Union de la droite et du centre
Les Républicains LR 5
Union des démocrates et indépendants UDI 3
Président du Conseil départemental
Christian Coail (PS)


Anciennes compositions de l'assemblée départementale

-Assemblée issue des élections de mars 2015 :

Parti Sigle Élus Groupes
Majorité (34 sièges)
Divers droite DVD 18 Centre et droite républicaine
Union pour un mouvement populaire UMP 9
Union des démocrates et indépendants UDI 6
Mouvement démocrate MoDem 1
Opposition (20 sièges)
Parti socialiste PS 12 Socialiste et républicain
Divers gauche DVG 3
Parti communiste français PCF 5 Communiste et républicain
Président du Conseil départemental
Alain Cadec (UMP)


-Assemblée issue des élections de mars 2011 :

Parti Sigle Élus Groupes
Majorité (38 sièges)
Parti socialiste PS 29 Gauche unie
Divers gauche DVG 5
Parti communiste français PCF 3
Europe Écologie Les Verts EÉLV 1
Opposition (12 sièges)
Union pour un mouvement populaire UMP 8 Centre et droite républicaine
Divers droite DVD 4
Divers (2 sièges)
Divers droite DVD 1 Non-inscrits
Sans étiquette SE 1
Président du Conseil général
Claudy Lebreton (PS)


-Assemblée issue des élections de mars 2008 :

Parti Sigle Élus Groupes
Majorité (41 sièges)
Parti socialiste PS 32 Socialiste et apparentés
Divers gauche DVG 5
Parti communiste français PCF 4 Communiste
Opposition (10 sièges)
Union pour un mouvement populaire UMP 7 Opposition départementale
Divers droite DVD 2
Mouvement démocrate MoDem 1
Divers (1 siège)
Sans étiquette SE 1 Non-inscrits
Président du Conseil général
Claudy Lebreton (PS)


-Assemblée issue des élections de mars 2004 :

Parti Sigle Élus Groupes
Majorité (41 sièges)
Parti socialiste PS 30 Socialiste et apparentés
Divers gauche DVG 4
Parti communiste français PCF 5 Communiste
Opposition (11 sièges)
Union pour un mouvement populaire UMP 5 Opposition départementale
Union pour la démocratie française UDF 3
Divers droite DVD 3
Divers (2 sièges)
Sans étiquette SE 2 Non-inscrits
Président du Conseil général
Claudy Lebreton (PS)
 

Liste des conseillers départementaux des Côtes-d'Armor

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Dans le cadre de la réforme du mode de scrutin pour les élections départementales adoptée le , un redécoupage des cantons a été effectué. De ce fait, le nombre de cantons dans le département des Côtes d'Armor a été revu à la baisse : 27 au lieu de 52.

Le législateur poursuit la démarche initiée dès 2010 visant à garantir la parité hommes/femmes. Lors des élections de (date du premier renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du décret), les conseillers départementaux (anciennement appelés conseillers généraux) sont élus au scrutin majoritaire binominal mixte pour une période de 6 ans.

Canton Conseillers Partis Groupes
Bégard Cinderella Bernard PCF Gauche sociale et écologique
Joël Philippe PS Gauche sociale et écologique
Broons Mickaël Chevalier UDI Union de la droite et du centre
Isabelle Goré-Chapel DVD Union de la droite et du centre
Callac Christian Coail PS Gauche sociale et écologique
Béatrice Le Couster DVG Gauche sociale et écologique
Dinan Brigitte Balay-Mizrahi UDI Union de la droite et du centre
René Degrenne LR Union de la droite et du centre
Guerlédan Céline Guillaume LR Union de la droite et du centre
Hervé Le Lu DVD Union de la droite et du centre
Guingamp Guillaume Louis PS Gauche sociale et écologique
Anne-Marie Pasquiet DVG Gauche sociale et écologique
Lamballe-Armor Nathalie Travert-Le Roux PS Gauche sociale et écologique
Robert Rault PS Gauche sociale et écologique
Lannion Marie-Annick Guillou EELV Gauche sociale et écologique
Patrice Kervaon PS Gauche sociale et écologique
Lanvallay Michel Daugan DVD Union de la droite et du centre
Cécilia Guigui-Delaroche DVD Union de la droite et du centre
Loudéac Béatrice Boulanger LR Union de la droite et du centre
Romain Boutron LR Union de la droite et du centre
Paimpol Gilles Pagny DVG Gauche sociale et écologique
Véronique Cadudal PS Gauche sociale et écologique
Perros-Guirec Erven Léon DVD Union de la droite et du centre
Marie-Louise Droniou DVD Union de la droite et du centre
Plaintel Vincent Alleno DVG Gauche sociale et écologique
Nadine L'Echelard DVG Gauche sociale et écologique
Plancoët Marie-Christine Cotin DVD Union de la droite et du centre
Michel Desbois DVD Union de la droite et du centre
Plélo Gaëlle Routier DVG Gauche sociale et écologique
Pascal Prido DVG Gauche sociale et écologique
Plénée-Jugon Martine Pélan DVG Gauche sociale et écologique
Didier Yon PS Gauche sociale et écologique
Pléneuf-Val-André Lisa Thomas DVG Gauche sociale et écologique
Jean-René Carfantan DVG Gauche sociale et écologique
Plérin Jean-Marie Benier PS Gauche sociale et écologique
Nathalie Nowak EELV Gauche sociale et écologique
Pleslin-Trigavou Solenn Meslay DVG Gauche sociale et écologique
Thierry Orveillon PS Gauche sociale et écologique
Plestin-les-Grèves André Coënt PS Gauche sociale et écologique
Nadine Salou-Le Guen DVG Gauche sociale et écologique
Ploufragan Jean-Marc Dejoué PCF Gauche sociale et écologique
Christine Orain-Grovalet G.s Gauche sociale et écologique
Plouha Valérie Rumiano LR Union de la droite et du centre
Thierry Simelière UDI Union de la droite et du centre
Rostrenen Alain Guéguen PS Gauche sociale et écologique
Marie-José Fercoq DVG Gauche sociale et écologique
Saint-Brieuc-1 Damien Gaspaillard EELV Gauche sociale et écologique
Juliana San Geroteo G.s Gauche sociale et écologique
Saint-Brieuc-2 Nadège Langlais PS Gauche sociale et écologique
Ludovic Gouyette DVG Gauche sociale et écologique
Trégueux Christine Métois-Le Bras PS Gauche sociale et écologique
Denis Hamayon PS Gauche sociale et écologique
Tréguier Pierrick Gouronnec PS Gauche sociale et écologique
Graziella Segoni DVG Gauche sociale et écologique

Présidence

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Christian Coail (Parti socialiste - Callac) a été élu président du Conseil départemental lors de la séance d'installation le .

Candidat Parti Voix
Christian Coail PS 38
Romain Boutron LR 16
Inscrits 54
Abstention 0
Votants 54
Blancs et nuls 0
Exprimés 54
Liste des présidents successifs du Conseil général puis départemental des Côtes-d'Armor
Période Identité Étiquette Qualité
Liste des présidents successifs du conseil général (1945-2015)
1945 1946 Jean-Baptiste Le Quéré Rad.soc./RGR Médecin
Conseiller général de Quintin (1919 → 1931, 1937 → 1941 et 1945 → 1951)
Conseiller municipal de Quintin
1946 1947 André Cornu Rad. Industriel
Conseiller général de Pléneuf-Val-André (1945 → 1964)
Ancien député des Côtes-du-Nord (1932 → 1936)
Maire d'Erquy (1953 → 1971)
1947 1949 François Clec'h[7] SFIO Vétérinaire
Conseiller général de Bégard (1945 → 1958 et 1962 → 1970)
Ancien conseiller d'arrondissement de Bégard (1934 → 1940)
Maire de Bégard (1944 → 1973)
1949 1976 René Pleven UDSR puis ED
puis CD puis PDM 		Inspecteur des Finances, président du Conseil (1950 → 1952)
Conseiller général de Dinan-Est (1945 → 1976)
Député des Côtes-du-Nord puis de la 2e circonscription (1945 → 1969)
1976 1997 Charles Josselin[8] PS Économiste
Conseiller général de Ploubalay (1973 → 2015)
Conseiller régional de Bretagne (1974 → 1985)
Député européen (1979 → 1981)
Député de la 2e circonscription des Côtes-du-Nord (1973 → 1978 et 1981 → 1985)
Député des Côtes-du-Nord (1986 → 1988)
Député de la 2e circonscription des Côtes-d'Armor (1988 → 1992 et 1993 → 1997)
Maire de Pleslin-Trigavou (1977 → 1997)
1997 2015 Claudy Lebreton PS Kinésithérapeute
Conseiller général de Jugon-les-Lacs (1992 → 2015)
Maire de Plénée-Jugon (1977 → 2001)
Président de l'Assemblée des départements de France (2004 → 2015)
Liste des présidents successifs du conseil départemental (depuis 2015)
2015 2020 Alain Cadec LR Conseiller départemental de Plérin (2015 → 2021)
Ancien conseiller général de Saint-Brieuc-Nord (2001 → 2015)
Député européen (2009 → 2019)
Sénateur (depuis 2020)
Démissionnaire à la suite de son élection comme sénateur
2020 2021 Romain Boutron LR Chef d'entreprise
Conseiller départemental de Loudéac (depuis 2015)
Maire de Plémet (2014 → 2015) puis de la commune nouvelle de Plémet (2016 → 2020)
2021 en cours Christian Coail PS Directeur d'agence bancaire retraité
Conseiller départemental de Callac (depuis 2015)
Ancien conseiller général de Callac (2008 → 2015)
Maire de Saint-Servais (1989 → 2021)
Liste des présidents successifs de l'assemblée administrative puis du conseil général (1800-1940)
Nom Dates de mandat Parti Qualité
Nicolas Armez du Poulpry 1800-1809 Prêtre, propriétaire
Représentant à la Chambre des Cent-Jours (1815)
Ancien maire de Plourivo (1790)
Les données manquantes sont à compléter.
Louis Bernard de Rennes 1844-1848 Orléan. Magistrat, avocat
Conseiller général de Plouha et d'Étables (1840 → 1848)
Ancien député des Côtes-du-Nord (1830 → 1834)
Député du Morbihan (1836 → 1848)
Les données manquantes sont à compléter.
Charles-Marie-Augustin de Goyon 1861-1870 Bonap. Général de division, aide de camp de l'Empereur Napoléon III
Conseiller général de Plouha (1852 → 1870)
Sénateur des Côtes-du-Nord (1861 → 1870)
Émile Toussaint Depasse 1870-1874 Monarchiste
Centre droit		 Notaire, propriétaire
Conseiller général de Lannion (1848 → 1852 et 1861 → 1874)
Député des Côtes-du-Nord (1848 → 1851 et 1871 → 1876)
Maire de Lannion (1839 → 1849, 1855 → 1870 et 1871 → 1876)
Silvain Duval 1874-1883 Indépendant
(ex-Bonap.)		 Armateur, négociant
Conseiller général de Lanvollon (1848 → 1883)
Sénateur des Côtes-du-Nord (1880 → 1883)
Maire de Paimpol (1855 → 1878)
Décédé en fonction
Henry Auguste Gagon 1884-1892 Bonap. Président du Tribunal civil de Saint-Brieuc
Conseiller général de Plélan-le-Petit (1865 → 1895)
Charles Haugoumar des Portes 1892-1894 Conservateur
Monarchiste		 Propriétaire agricole
Conseiller général de Lamballe (1880 → 1910)
Sénateur des Côtes-du-Nord (1893 → 1911)
Louis Le Provost de Launay 1894-1898 Conservateur
(ex-Bonap.)		 Avoué, propriétaire à Pommerit-Jaudy
Conseiller général de La Roche-Derrien (1871 → 1877 et 1889 → 1895)
et de Tréguier (1877 → 1883, 1884 → 1889 et 1895 → 1901)
Député des Côtes-du-Nord (Circ. de Lannion-2) (1876 → 1893)
Sénateur des Côtes-du-Nord (1896 → 1912)
Louis Armez du Ruclé 1898-1902 Républicain
modéré		 Armateur
Conseiller général de Paimpol (1870 → 1917)
Député des Côtes-du-Nord (1876 → 1885 et 1889 → 1917)
Maire de Plourivo (1871 → 1917)
Albert Jacquemin 1902-1902 Libéral
Progressiste		 Avocat
Conseiller général de Ploubalay (1895 → 1902)
Député des Côtes-du-Nord (1889 → 1902)
Maire de Dinan (1899 → 1901)
Décédé en fonction
Eustache Ollitrault-Dureste 1903-1907 Républicain Propriétaire-agriculteur
Conseiller général d'Uzel (1895 → 1919)
Maire de Merléac (1870 → 1919)
Marc-François-Eugène Perret 1907-1908
Henri-Alexandre de Lorgeril 1908-1910 Conservateur Propriétaire à Trébédan
Conseiller général de Plélan-le-Petit (1895 → 1911)
Louis Armez du Ruclé 1910-1917 Républicain
modéré		 Armateur
Conseiller général de Paimpol (1870 → 1917)
Député des Côtes-du-Nord (1876 → 1885 et 1889 → 1917)
Maire de Plourivo (1871 → 1917)
Décédé en fonction
Charles Baudet 1918-1920 Rad.soc. Médecin
Conseiller général de Caulnes (1889 → 1930)
Député des Côtes-du-Nord (Circ. de Dinan-1) (1903 → 1921)
Sénateur des Côtes-du-Nord (1921 → 1930)
Maire de Caulnes (1896 → 1933)
Gustave de Kerguezec 1920-1931 PRS Propriétaire terrien
Conseiller général de Tréguier (1901 → 1940)
Député des Côtes-du-Nord (Circ. de Guingamp-1) (1906 → 1920)
Sénateur des Côtes-du-Nord (1921 → 1939)
Maire de Tréguier (1919 → 1943)
Charles Meunier 1931-1940 Rad. Industriel
Conseiller général de Pléneuf-Val-André (1919 → 1940)
Sénateur des Côtes-du-Nord (1931 → 1939)
Ancien député des Côtes-du-Nord (Circ. de Saint-Brieuc-2) (1913 → 1919)
 

Vice-présidents et conseillers délégués

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Mandature 2021-2028

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Vice-présidents du Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Ordre Conseiller départemental Parti Délégation Canton
d'élection
1er Jean-Marie Benier PS Ressources humaines et Dialogue social Plérin
2e Véronique Cadudal DVG Autonomie Paimpol
3e Vincent Alleno DVG Finances, Numérique et Contrats de territoire Plaintel
4e Cinderella Marchand PCF Enfance et Famille Bégard
5e Patrice Kervaon PS Culture et Cultures de Bretagne Lannion
6e Solenn Meslay DVG Vie associative et Relations internationales Pleslin-Trigavou
7e Jean-René Carfantan DVG Éducation et Éducation populaire Pléneuf-Val-André
8e Christine Orain-Grovalet DVG Insertion, Économie sociale et solidaire et Égalité femmes-hommes Ploufragan
9e Ludovic Gouyette DVG Jeunesse et Sports Saint-Brieuc-2
10e Gaëlle Routier DVG Logement et Habitat Plélo
11e André Coënt PS Infrastructures et Mobilités douces Plestin-les-Grèves
12e Nathalie Travert-Le Roux DVG Patrimoine immobilier et Tourisme Lamballe-Armor
Conseillers délégués du Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Conseiller départemental Parti Délégation Canton
d'élection
Nathalie Nowak EELV Environnement Plérin
Didier Yon DVG Agriculture Plénée-Jugon
Juliana San Geroteo G.s Enseignement supérieur et Recherche Saint-Brieuc-1

Commissions

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Mandature 2021-2028

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  • Commission du Service public : Ressources humaines, dialogue social – Finances – Numérique – Contrats de territoire, présidée par Denis Hamayon (Trégueux)
  • Commission des Solidarités humaines : Autonomie – Enfance – Famille – Insertion – Économie sociale et solidaire – Égalité femmes hommes – Logement habitat, présidée par Guillaume Louis (Guingamp)
  • Commission de la Transition écologique et de l'aménagement du territoire : Infrastructures et mobilités douces – Environnement – Agriculture – Patrimoine immobilier – Tourisme, présidée par Damien Gaspaillard (Saint-Brieuc-1)
  • Commission Jeunesse : Jeunesse – Sports – Éducation et Éducation populaire – Enseignement supérieur et Recherche, présidée par Anne-Marie Pasquiet (Guingamp)
  • Commission Citoyenneté : Culture et Cultures de Bretagne – Vie associative – Relations internationales, présidée par Christine Métois-Le Bras (Trégueux)

Budget

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Le Conseil départemental des Côtes-d'Armor a en 2021 un budget de 669 millions d'euros.

Identité visuelle

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  • Logo des Côtes d'Armor (conseil général) de début 1990 à 2014.
    Logo des Côtes d'Armor (conseil général) de début 1990 à 2014.
  • Logo des Côtes-d'Armor (conseil départemental) depuis 2014.
    Logo des Côtes-d'Armor (conseil départemental) depuis 2014.
  • Véhicules Ti'Bus, qui sont aux couleurs du logo du département.
    Véhicules Ti'Bus, qui sont aux couleurs du logo du département.

Voir aussi

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Article connexe

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Lien externe

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Notes et références

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  1. ↑ Journal officiel du 13 octobre 1940 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9611973v/f2.item.r=conseils%20generaux
  2. ↑ Journal officiel du 28/11/1941 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9618965g/f8.item.r=canton.zoom
  3. ↑ Journal officiel du 17/10/1941 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9616277n/f15.item.r=canton.zoom
  4. ↑ Journal officiel du 25/09/1941 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9613876c/f7.item.r=canton.zoom
  5. ↑ Journal officiel du 30 janvier 1941 https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9615610j/f7.item
  6. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9614075h/f4.item.r=canton.zoom
  7. ↑ Notice CLECH François par Christian Bougeard, version mise en ligne le 25 octobre 2008, dernière modification le 8 août 2021
  8. ↑ Notice JOSSELIN Charles par François Prigent, version mise en ligne le 15 juillet 2010, dernière modification le 18 juillet 2021
v · m
Actuels
Supprimés
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