Aller au contenu

Conseil départemental du Jura

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Conseil départemental du Jura
{{{alternative textuelle}}}
Situation
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Jura
Siège Lons-le-Saunier
Exécutif
Président Gérôme Fassenet (LR)

Groupes politiques
  • Majorité départementale
28 / 34

Gérôme Fassenet
  • Groupe Renaissance
4 / 34

Danielle Brulebois
  • Groupe socialiste
2 / 34

Thomas Barthelet
Description de l'image Conseil départemental Jura 2024.svg.
Budget
Budget total 308,2 M€
Budget d'investissement
Budget de fonctionnement
Site internet http://www.jura.fr/

Le conseil départemental du Jura est l'assemblée délibérante du département français du Jura, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Lons-le-Saunier.

  • Créé en 1790, le département du Jura est tout d'abord dirigé par un conseil général, puis par un directoire de 1793 à 1800, date à laquelle est de nouveau institué un conseil général.
  • À partir de 1833, chaque canton est représenté par un conseiller général élu (au suffrage censitaire de 1833 à 1848, puis au suffrage universel masculin de 1848 à 1940, et enfin au suffrage universel à partir de 1945).
  • En 1940, les conseils généraux sont suspendus par la loi du 11 octobre 1940 [1].
Nom Canton Motif
Philibert Culas canton de Bletterans Membre de la Franc-Maçonnerie - [2]
Léon Toinet canton de Lons-le-Saunier Membre de la Franc-Maçonnerie - [3]
  • Dans un premier temps, le Gouvernement de Vichy institue une commission administrative départementale, présidée par le préfet, composée de sept membres[4]:
Nom Autres fonctions
Jean Célard Industriel en marbrerie, conseiller général du canton de Saint-Amour
Jean Picot d'Aligny Chef des services financiers à la Compagnie générale d'assurances, conseiller général du canton de Montmirey-le-Château
Marcel Vugier Docteur vétérinaire, conseiller général du canton d'Arinthod
Joseph Bonnet Cultivateur
Robert Chrétien Avoué
Fernand Dalloz Industriel lapidaire, maire de Septmoncel
André Vincent Ouvrier pipier

Source : Journal Officiel du 31 janvier 1941 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9615822f/f5.item.zoom

  • En décembre 1942, à la suite de la loi du 7 août 1942, est créé un conseil départemental, nommé par le gouvernement. Il est composé de vingt-cinq membres.
Nom Autres fonctions
Paul Amoudru Maire de Dole, Vice-Président
Paul Barthelet Conseiller d'arrondissement du canton de Montbarrey, maire de Montbarrey
Maurice Billot Conseiller général du canton de Champagnole, adjoint au maire de Champagnole, Secrétaire
Marcel Bouilleret Maire de Pupillin
Constant Bret Conseiller général du canton des Bouchoux, maire des Bouchoux, Vice-Président
Jean Célard Membre de la commission administrative, conseiller général du canton de Saint-Amour, conseiller municipal de Saint-Amour, Président
Robert Chrétien Membre de la commission administrative, Secrétaire
Gaëtan Collin Conseiller général du canton des Planches-en-Montagne
Fernand Dalloz Membre de la commission administrative
Eugène Delolme Adjoint au maire de Saint-Claude, Secrétaire
Gaspard Dumont Conseiller municipal de Poligny, Secrétaire
Henri Faton Conseiller général du canton d'Orgelet
Eugène Forêt Conseiller général du canton de Bletterans, maire de Larnaud
Louis Huguenin Président de la délégation spéciale de Chaussin
Henri Miélot Maire de Nozeroy
Maxime Molard Conseiller général du canton de Chemin
Léon Nicole Adjoint au maire de Morez
Gustave Passot Maire de Condes
Jean Picot d'Aligny Membre de la commission administrative, Secrétaire
Joseph Pointelin Membre de la délégation spéciale de Montigny-les-Arsures
Georges Pontarlier Conseiller d'arrondissement du canton de Villers-Farlay, maire de Port-Lesney
André Ragot Maire de Châtelneuf
Xavier Richard Conseiller d'arrondissement du canton de Voiteur, maire du Vernois
André Vincent Membre de la commission administrative
Marcel Vugier Membre de la commission administrative

Source : Journal Officiel du 24 mars 1943 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k96143106/f7.item.zoom

Présidence du conseil départemental

[modifier | modifier le code]

Le président du Conseil départemental est actuellement Gérôme Fassenet (LR) depuis le [5].

Liste des présidents successifs

[modifier | modifier le code]
Période Identité Étiquette
Président du conseil général
1895 1916 Georges Trouillot Radical puis Radical ind.
1917 1921 Stephen Pichon PRRRS
1921 1939 Charles Dumont PRRRS
1939 1940 Samuel-Désiré Benoît-Barnet PRRRS
1940 1945 Conseil général suspendu
1945 1949 Louis Paget[6] SFIO
1949 1967 Edgar Faure PRRRS puis UNR
1967 1973 André Socié SFIO puis CDP
1973 1980 Jean Gravier CD puis UDF-CDS
1980 1989 Pierre Brantus UDF-CDS
1989 1991 Lucien Guichard UDF-CDS
1991 1994 André Jourdain RPR
1994 2008 Gérard Bailly RPR puis UMP
2008 2011 Jean Raquin DVD
2011 2015 Christophe Perny PS
2015 2024 Clément Pernot LR puis DVD puis LR
2024 En cours Gérôme Fassenet LR
Source : Conseil départemental du Jura[7]

Vice-présidences

[modifier | modifier le code]
Liste des vice-présidents du conseil départemental du Jura[8].
Ordre Identité Etiquette Canton Délégation Autre mandat
1er Franck David DVD Authume Ressources et patrimoines naturels, eau, agriculture, forêt, laboratoire départemental d’analyses
2e Maryvonne Crétin-Maitenaz DVD Hauts de Bienne Enfance, famille, santé Adjointe au maire de Morbier
3e Cyrille Bréro DVD Lons-le-Saunier-2 Retour à l'emploi, insertion, action sociale, aide à la pierre, logement, habitat, culture
4e Éloïse Schneider LR Champagnole Politique d'aide aux territoires, contractualisation, affaires européennes et transfrontalières
5e Jean-Baptiste Gagnoux LR Dole-1 Collèges, éducation, archives départementales, souvenir et devoir de mémoire Maire de Dole
6e Séverine Calinon DVD Authume Adjointe au maire de Falletans
7e Dominique Chalumeaux LR Poligny Mobilités et infrastructures, transition énergétique
8e Florence Maupoil DVD Dole-2 Autonomie, personnes âgées, bien vieillir, handicap Conseillère municipale de Choisey
9e Philippe Prost DVD Moirans-en-Montagne Finances, moyens généraux, informatique, fibre et réseaux, ressources humaines et organisation départementale Président de la Terre d'Émeraude Communauté, maire de Sarrogna
10e Christelle Morbois LR Poligny Jeunesse, sport, vie associative Adjointe au maire de Poligny

Composition du Conseil départemental du Jura

[modifier | modifier le code]

Le Conseil Départemental du Jura comprend 34 conseillers départementaux issus des 17 cantons du Jura. À la suite des élections départementales de juin 2021, le département compte une majorité de conseillers départementaux de droite.

Président du Conseil départemental
Gérôme Fassenet (LR)
Parti Sigle Élus Groupes
Majorité (28 sièges)
Divers droite DVD 15 Union de la droite, des démocrates et des indépendants
Les Républicains LR 12
Horizons HOR 1
Opposition (6 sièges)
Renaissance RE 4 Groupe Renaissance
Parti socialiste PS 1 Groupe socialiste
Divers gauche DVG 1

Identité visuelle (logo)

[modifier | modifier le code]

Liens externes

[modifier | modifier le code]

Notes et références

[modifier | modifier le code]
  1. Journal officiel du 13 octobre 1940 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9611973v/f2.item.r=conseils%20generaux
  2. Journal officiel du 24/10/1942 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9613650f/f3.image.r=g%C3%A9n%C3%A9raux?rk=343349;2
  3. Journal officiel du 12/11/1942 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9613671m/f4.item.r=canton.zoom
  4. Journal officiel du 30 janvier 1941 https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9615610j/f7.item
  5. « Les Vice-présidents du Conseil départemental – Conseil départemental du Jura », sur www.jura.fr (consulté le )
  6. PAGET Louis, Camille, dans Le Maitron
  7. Site du conseil départemental du Jura, 10 octobre 2015 [1]
  8. « Conseillers départementaux », sur www.jura.fr (consulté le )