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Conseil départemental du Doubs

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Conseil départemental du Doubs
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Logo du Conseil départemental.
Situation
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Siège Besançon
Exécutif
Présidente Christine Bouquin (LR)
Groupes politiques
24 / 38

Christine Bouquin
12 / 38

Claude Dallavalle et Raphaël Krucien
2 / 38

Frédéric Barbier et Martine Voidey
Description de cette image, également commentée ci-après
Composition actuelle.
Budget
Budget total 616.6 M€
Budget d'investissement 120.93 M€
Budget de fonctionnement 489.75 M€
Site internet http://www.doubs.fr

Le Conseil départemental du Doubs est l'Assemblée délibérante du département français du Doubs, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Besançon.

  • Créé en 1790, le département du Doubs est tout d'abord dirigé par un conseil général, puis par un directoire de 1793 à 1800, date à laquelle est de nouveau institué un conseil général.
  • À partir de 1833, chaque canton est représenté par un conseiller général élu (au suffrage censitaire de 1833 à 1848, puis au suffrage universel masculin de 1848 à 1940, et enfin au suffrage universel à partir de 1945).
  • En 1940, les conseils généraux sont suspendus par la loi du [1]
  • Dans un premier temps, le Gouvernement de Vichy institue une commission administrative départementale, présidée par le préfet, composée de neuf membres[2]:
Nom Autres fonctions
Félix Bougeot Avoué, conseiller général, maire de Baume-les-Dames
Jules Peugeot Industriel, maire de Valentigney, conseiller général du canton de Hérimoncourt
Henri Roland Docteur en médecine, conseiller général du canton de Besançon-Sud
Auguste Bernard Secrétaire de la Chambre d'agriculture, maire de Bouclans
Edmond Bidaut Président de l'Union départementale des maîtres-artisans
Louis Clère Vice-Président de la Chambre de commerce, Besançon
Stéphane Chabod Industriel, représentant de l'Union des familles nombreuses du Doubs, Pontarlier
Maximin Prévost Commerçant, Président de l'Association des mutilés du Doubs, Besançon
Charles Simonin Négociant, Président de l'Association départementale des producteurs de lait, conseiller général du canton du Russey

Source : Journal officiel du 31/01/1941 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9615822f/f5.item.r=commission%20administrative.zoom

  • En , à la suite de la loi du , est créé un conseil départemental, nommé par le gouvernement. Il est composé de vingt-sept membres.
Nom Autres fonctions
Pierre Baudouin-Bugnet Conseiller général du canton d'Amancey
Maurice Baufle Sénateur, conseiller municipal de Montbéliard, Président
Armand Bermont Conseiller général du canton de Montbéliard
N'assista à aucune réunion [3]
Auguste Bernard Membre de la commission administrative
Edmond Bidaut Membre de la commission administrative
Félix Bougeot Membre de la commission administrative, Vice-Président
Henri Bourgeois Conseiller général du canton de Maiche
Stéphane Chabod Membre de la commission administrative, Secrétaire
Georges Corne Maire de Thoraise
Eugène Girardin Conseiller d'arrondissement du canton de Pont-de-Roide, maire de Pont-de-Roide
Eugène Henriet Conseiller général du canton de Pierrefontaine-les-Varans, Vice-Président
Camille Joliot Conseiller général du canton d'Audeux, conseiller municipal d'École-Valentin, Secrétaire
Louis Lamy Conseiller général du canton de Saint-Hippolyte, maire de Saint-Hippolyte
Alfred Maire Conseiller général du canton de Mouthe, maire de Labergement-Sainte-Marie
Marcel Marconnet Maire d'Audincourt
Albert Menoux Conseiller général du canton de Montbenoit
Jules Métoz Conseiller général du canton de L'Isle-sur-le-Doubs, maire de L'Isle-sur-le-Doubs
Eugène Nicot Conseiller d'arrondissement du canton de Quingey, maire d'Arc-et-Senans
Georges Pernot Conseiller général du canton de Morteau
Léon Perrot Conseiller général du canton d'Ornans, maire de Trépot
Jules Peugeot Membre de la commission administrative, Secrétaire
Eugène Pochard Conseiller général du canton de Marchaux, maire de Moncey
Maximin Prévost Membre de la commission administrative, Secrétaire
Georges Reudet Maire de Levier
Henri Roland Membre de la commission administrative, Secrétaire
Charles Simonin Membre de la commission administrative, Secrétaire
Henri Viennet Conseiller d'arrondissement du canton de Vercel, maire de Valdahon

Source : Journal officiel du 26/03/1943 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9680902d/f9.item

Président du conseil général puis départemental

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La présidente du conseil départemental du Doubs est Christine Bouquin depuis le .

Période Identité Étiquette
Président du conseil général
? ? Charles Antoine Morand
? ? Guy Étienne Donat Demesmay
1913 1922 René de Moustier
1922 1925 Pierre Peugeot
1925 1935 René de Moustier FR
1925 1940 Léonel de Moustier FR
1940 1945 Conseil général suspendu
1945 1951 Roland de Moustier PRL
1951 1956 RI
1956 1958 CNIP
1958 1961 Georges Reudet RI
1961 1964 Maxime Cupillard CNIP
1964 1982 Auguste Joubert CNIP
1982 1999 Georges Gruillot RPR
1999 2004 Claude Girard RPR puis UMP
2004 2015 Claude Jeannerot PS
Président du conseil départemental
2015 en cours Christine Bouquin LR

Vice-présidents

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  • 1er vice-président : Ludovic Fagaut (chargé du retour à l'emploi et de l'insertion)
  • 2e vice-présidente : Florence Rogeboz (chargée des mobilités et infrastructures)
  • 3e vice-présidente : Philippe Alpy (président de la 3e commission, chargé du développement territorial, de l'attractivité et des affaires européennes et transfrontalières)
  • 4e vice-présidente : Béatrix Loizon (chargée de la gestion et de la préservation du patrimoine naturel, de la transition climatique et du tourisme)
  • 5e vice-présidente : Denis Leroux (président de la 1re commission, chargé de l'autonomie, des personnes âgées et handicapées, du développement et des usages du numérique)
  • 6e vice-président : Chantal Guyen (présidente de la 2e commission, chargée des collèges)
  • 7e vice-présidente : Jean-Luc Guyon (chargé du sport, de la culture, de la jeunesse, de la lecture publique et des archives départementales)
  • 8e vice-président : Patricia Lime Vieille (chargée de l'enfance-famille)
  • 9e vice-présidente : Serge Rutkowski (chargé des ressources humaines, des bâtiments et des moyens généraux)
  • 10e vice-président : Jacqueline Cuenot-Stadler (chargée de l'habitat et du logement)
  • 11e vice-président : Olivier Billot (président de la 4e commission, chargé de la gestion financière et d'optimisation financière)

Sources : Département du Doubs[4],[5],[6]

4 conseillers départementaux délégués

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  • Priscilla Borgeroff, à la jeunesse, à la citoyenneté et à l'éducation populaire
  • Marie-Paule Brand, à l'espace rural et périurbain
  • Valérie Maillard, au handicap
  • Romuald Vivot, à la modernisation de l'action publique

Composition du Conseil départemental

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Le Conseil départemental du Doubs est l'Assemblée délibérante du département. Elle comprend 38 conseillers départementaux élus dans les cantons du Doubs.

Président du Conseil départemental
Christine Bouquin (LR)
PartiSigleÉlusGroupes
Majorité (24 sièges)
Les RépublicainsLR11C'est le Doubs
Divers droiteDVD11
HorizonsHOR2
Opposition (14 sièges)
Divers gaucheDVG6Le Doubs social, écologique et solidaire
Parti socialistePS4
Génération.sG.s1
Parti communiste françaisPCF1
RenaissanceRE1Indépendants
Divers gaucheDVG1



Le Conseil départemental du Doubs a, en 2025, un budget de 663 millions d'euros.

Secteur de dépensesMontant
Insertion - Action sociale90,8 millions d'euros
Autonomie 168,4 millions d'euros
Enfance - Famille 95,4 millions d'euros
Habitat - Logement 9,3 millions d'euros
Collèges33,1 millions d'euros
Sport - Culture - Jeunesse10,2 millions d'euros
Mobilités - Infrastructures38,2 millions d'euros
Développement territorial44,9 millions d'euros
Economie 0,9 millions d'euros
Environnement6,1 millions d'euros
Agriculture - Forêt 3,1 millions d'euros
Tourisme 3,1 millions d'euros
Ressources humaines108,5 millions d'euros

Communication

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Le Conseil départemental édite Vu du Doubs. https://www.vududoubs.fr/.

Identité visuelle

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Notes et références

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  1. Journal officiel du 13 octobre 1940
  2. Journal officiel du 30 janvier 1941 https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9615610j/f7.item
  3. https://maitron.fr/bermont-armand-bermont-jules-armand/, notice BERMONT Armand [BERMONT Jules, Armand] par Gilles Morin, version mise en ligne le 20 octobre 2008, dernière modification le 20 octobre 2008.
  4. Département du Doubs, « L'Assemblée départementale », sur www2.doubs.fr (consulté le ).
  5. Département du Doubs, « Les différentes commissions », sur www2.doubs.fr (consulté le ).
  6. Département du Doubs, « Les différentes commissions », sur doubs.fr (consulté le ).

Articles connexes

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Liens externes

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