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Conseil départemental du Rhône

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Conseil départemental du Rhône
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Logo du conseil départemental du Rhône.
Situation
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Rhône
Siège Lyon
Exécutif
Président Christophe Guilloteau (LR)

Groupes politiques
  • Union de la droite et du centre
17 / 26

Patrice Verchère
  • Centre des républicains et des indépendants
9 / 26

Daniel Pomeret
Budget
Budget total 679,39 M€ (2015)[1]
Budget d'investissement 150 M€ (2015)[1]
Budget de fonctionnement 529,39 M€ (2015)[1]
Site internet http://www.rhone.fr/

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Le conseil départemental du Rhône est l'assemblée délibérante du département français du Rhône, collectivité territoriale décentralisée. Composé de 26 conseillers, il siège à Lyon.

Renouvelé intégralement les 22 et 29 mars 2015, le conseil départemental est présidé depuis le par Christophe Guilloteau.

Histoire

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  • Créé en 1793, le département du Rhône est tout d'abord dirigé par un directoire jusqu'en 1800, date à laquelle est institué un conseil général. * À partir de 1833, chaque canton est représenté par un conseiller général élu (au suffrage censitaire de 1833 à 1848, puis au suffrage universel masculin de 1848 à 1940, et enfin au suffrage universel à partir de 1945).
  • En 1940, les conseils généraux sont suspendus par la loi du 11 octobre 1940 [2].
Nom Canton Motif
Camille Rolland
Sénateur 		canton de Saint-Genis-Laval Membre de la Franc-Maçonnerie - [3]
  • Dans un premier temps, le Gouvernement de Vichy institue une commission administrative départementale, présidée par le préfet, composée de huit membres[4]:
Nom Autres fonctions
Alexandre Bosse-Platière Propriétaire agriculteur, conseiller général du canton d'Anse, maire de Lucenay
Charles-Michel Crozat Docteur en médecine, conseiller général du canton de Givors
Démissionnaire
Charles-Jules Maire Journaliste, conseiller général du canton de Tarare
Georges Chazeaux Secrétaire du Syndicat des métallurgistes, Lyon
François Moine Ingénieur chimiste à Saint-Fons
Jean-Marie Parrel Propriétaire exploitant, Président de la Chambre d'agriculture, conseiller général du canton de Vaugneray, maire de Messimy
Jean Rochaix Professeur à la Faculté de Médecine, Lyon
Rémy Fromentin de Saint-Charles Propriétaire viticulteur, Saint-Étienne-la-Varenne
Pierre Theulet-Luzie Docteur en médecine, Lyon
Lucien Romier Ministre d'État, nommé en août 1942 [5]

Source : Journal Officiel du 30 janvier 1941 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9615610j/f8.item.r=commission%20administrative.zoom

  • En décembre 1942, à la suite de la loi du 7 août 1942, est créé un conseil départemental, nommé par le gouvernement. Il est composé de vingt-quatre membres.
Nom Autres fonctions
Antoine Anier Conseiller général du canton de Saint-Symphorien-sur-Coise, maire de Saint-Symphorien-sur-Coise
Francisque Augros Conseiller général du sixième canton de Lyon
Alexandre Bosse-Platière Membre de la commission administrative
Louis Chasset Conseiller municipal de Villefranche-sur-Saône
Georges Chazeaux Membre de la commission administrative, Secrétaire
Exécuté sommairement le 20 août 1944 à Saint-Genis-Laval [6]
Charles-Michel Crozat Membre de la commission administrative, Vice-Président
Claude Danière Maire de Bourg-de-Thizy
Émile Dégoulange Conseiller général du canton d'Amplepuis
Décédé en 1944
Henri Drevet Adjoint délégué de la ville de Lyon (7ème arrondissement)
Marius Duthel Maire de Saint-Laurent-de-Chamousset
François de L'Escaille Maire de Chénelette
Étienne Fillot Conseiller d'arrondissement du canton de Limonest, maire de Limonest
Jean Fromont Adjoint au maire de Villeurbanne
Jean Gauthier Maire de Villié-Morgon
Louis Leschelier Conseiller général du canton de Monsols, maire de Saint-Igny-de-Vers, Secrétaire
Charles-Jules Maire Membre de la commission administrative
Jean Merle Conseiller général du canton de Mornant, maire de Saint-Maurice-sur-Dargoire
Eugène Milquet Maire de La Mulatière
François Moine Membre de la commission administrative
Joseph Nicolas Conseiller général du canton de L'Arbresle, maire de Saint-Pierre-la-Palud
Jean-Marie Parrel Membre de la commission administrative, Secrétaire
Jean Rochaix Membre de la commission administrative
Lucien Romier Ministre d'État, membre de la commission administrative, Président
Décédé le 5 janvier 1944
Émile Roux Conseiller municipal de Lyon, Secrétaire
Rémy Fromentin de Saint-Charles Membre de la commission administrative
Pierre Theuzet-Luzie Membre de la commission administrative, Vice-Président

Source : Journal Officiel du 17 décembre 1942 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9771772n/f7.item.r=Ampoulange.zoom

  • À compter de 2001, le Rhône comprend 54 cantons.
  • La création de la métropole de Lyon, le 1er janvier 2015, entraîne la suppression des 31 cantons situés dans son périmètre. Le département est provisoirement composé des 23 cantons restants, avec autant de conseillers généraux, entre le 1er janvier et le 1er avril 2015[7].
  • La loi du 17 mai 2013[8] modifie l'administration départementale en France et remplace à partir de 2015 les conseils généraux par des conseils départementaux. Le département du Rhône passe ainsi de 23 à 13 cantons, dans chacun desquels les électeurs élisent deux conseillers départementaux, un homme et une femme[9].
  • Les 26 conseillers départementaux élus lors des élections départementales des 22 et 29 mars 2015, entrent en fonction le 2 avril suivant, jour de leur première réunion.
  • En dépit de ce changement, le conseil siège toujours à l'hôtel de préfecture du Rhône à Lyon, donc en dehors de son ressort administratif. Néanmoins, un éventuel transfert du chef-lieu du département vers Villefranche-sur-Saône, selon le vœu formulé à l'unanimité le par le conseil départemental[10], ne sera pris par décret qu'après un avis favorable du Conseil d'État qui est saisi par le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve en [11]. Cependant, au cas où le transfert serait décidé à Villefranche-sur-Saône, rien n'oblige le conseil départemental à y tenir ses séances d'autant que dans le cadre d'un contexte de restrictions budgétaires, l'engagement financier de la collectivité pour la construction d'un nouvel hôtel du département dans la ville ne semble pas à l'ordre du jour[12].

Composition

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Articles détaillés : Liste des conseillers départementaux du Rhône et Élections départementales de 2021 dans le Rhône.
Président du Conseil départemental
Christophe Guilloteau (LR)
Parti Sigle Élus Groupes
Majorité (17 sièges)
Les Républicains LR 13 Union de la Droite et du Centre
Divers droite DVD 3
Union des démocrates et indépendants UDI 1
Minorité (9 sièges)
Union des démocrates et indépendants UDI 4 Centre Démocrates et indépendants
Divers droite DVD 2
La République en marche LREM 1
Mouvement radical MR 1
Divers centre DVC 1

Exécutif

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Le président

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Le , le conseiller départemental du canton de Brignais, Christophe Guilloteau, est élu président du conseil départemental par 17 voix sur 26 suffrages exprimés[13]. Il remplace Danielle Chuzeville, qui présidait le conseil général du Rhône depuis le 21 janvier 2013.

Les vice-présidents

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Au [14] :

  • Colette Darphin, 1re vice-présidente chargée de la stratégie territoriale, l'agriculture, la ruralité et le développement durable
  • Bruno Peylachon, 2e vice-président chargé de l'aménagement du territoire, du logement, de l'habitat, du partenariat avec les collectivités et les acteurs économiques
  • Martine Publié, 3e vice-présidente chargée de la culture, du tourisme, de l'attractivité et de la vie associative
  • Daniel Valéro, 4e vice-président chargé des collèges et de la transformation numérique
  • Mireille Simian, 5e vice-présidente chargée de l'enfance, de la famille et l'égalité femme-homme
  • Thomas Ravier, 6e vice-président chargé des solidarités, de l'autonomie et de la santé
  • Sylvie Épinat, 7e vice-présidente chargée des finances, des affaires et des fonds européens

Conseillers délégués

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Au [15] :

  • Daniel Jullien, conseiller délégué à l'eau et à l'irrigation
  • Pascale Chapot, conseillère déléguée au dialogue social, à la proximité et aux services aux usagers
  • Jean-Jacques Brun, conseiller délégué à la sécurité, à la citoyenneté et aux achats

Commission permanente

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Au , en plus du président et des vice-présidents[16] ;

  • Pascale Bay,
  • Béatrice Berthoux,
  • Jean-Jacques Brun,
  • Pascale Chapot,
  • Evelyne Geoffray,
  • Claude Goy,
  • Morgan Griffond,
  • Valérie Grillon,
  • Christine Hernandez,
  • Daniel Jullien,
  • Annick Lafay,
  • Catherine Lotte,
  • Philippe Marion,
  • Daniel Pomeret,
  • Frédéric Pronchery
  • Michel Thien,
  • Patrice Verchère,
  • Christian Vivier Merle

Commissions spécialisées

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Au [17] :

  • « Finances, ressources et développement durable », présidée par Claude Goy :
    • Membres : Sylvie Épinat, Morgan Griffond, Daniel Pomeret, Patrice Verchère, Michel Thien et Jean-Jacques Brun ;
  • « Politiques territoriales », présidée par Valérie Grillon :
    • Membres : Colette Darphin, Bruno Peylachon, Daniel Jullien, Frédéric Pronchery, Christian Vivier Merle
  • « Solidarités », présidée par Évelyne Geoffray :
    • Membres : Thomas Ravier, Annick Lafay, Mireille Simian, Pascale Chapot, Catherine Lotte
  • « Éducation & attractivité », présidée par Christine Hernandez :
    • Membres : Martine Publié, Pascale Bay, Béatrice Berthoux, Philippe Marion, Daniel Valéro.

Liste des présidents

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Les présidents de 1790 à 1945

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Liste des présidents du conseil général, puis départemental, du Rhône de 1790 à 1945
Année Nom du président Étiquette politique
Conseil général de Rhône-et-Loire
1790 Jean-François Vitet
1791 Aimé Janson
1792
  • Louis-Claude-Marie-Gilbert Tillard de Tigny
  • Joseph-Louis Grandchamp
  • Jean-François Dubost
An II - An VIII (1793-1800) : suppression des Conseils généraux de Département (loi du 14 frimaire An II).
L'administration est dirigée par un directoire de cinq membres à présidence tournante, élu à partir de l'An III, avec Président élu pour deux ans.
Administration centrale du département du Rhône
An III (1795) Coulaud
An V (1797)
  • Pierre Deyrieu
  • Coulaud
An VII (1799) Philipon Cadet
An VIII (1799) Dechavanne
Loi du 28 pluviôse An VIII (17 février 1800) : rétablissement des Conseils généraux.
Conseil général du Rhône
An VIII (1800) Claude-Antoine Vouty de la Tour
An XIII (1805) Jean-Espérance-Blandine de Laurencin
1810 Étienne Mayeuvre de Champvieux
1811 Louis-Alexandre-Élysée de Monspey
1813 Alexis-Antoine Régny
1814 Louis-Alexandre-Élysée de Monspey
1818 Barthélemy-Fleury Delhorme
1825 Louis-Pierre Bellet de Saint-Trivier
1827 Gabriel de Savaron
1831 Pierre-Thomas Rambaud
1833
1842 Jean-Claude Fulchiron
1848 Émile Sain-Rousset de Vauxonne
1853 Hippolyte Desprez
1861 Adrien Marie Devienne
1871 Jean-Pierre Carle
1873 Juste Feuillat
1875 Pierre Terver
1877 Louis Million
1879 Scipion Causse
1881 Marius Thévenet
1883 Fleury Rebatel
1885 Jean-Baptiste Ferrouillat
1887 Jean Clapot
1889 Fleury Rebatel
1891 Antoine Noblot
1892 Jean Clapot
1893 Albert Bouffier
1895 Jean-Baptiste Sornay
1897 Jules Coste-Labaume
1899 Henri Lagrange
1901 Paul Cazeneuve Radical
1920 Émile Bender Radical
1934 Laurent Bonnevay FR
1940-1944 : Suspension des conseils généraux remplacés en 1942 par des « conseils départementaux » dont les membres sont nommés par le préfet ;
celui du Rhône est présidé par Lucien Romier.
 

Les présidents depuis 1945

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Période Nom Parti
Président du conseil général
1945 1951 Émile Bender RAD
1951 1957 Laurent Bonnevay DVD
1957 1979 Benoît Carteron DVD
1979 1990 Jean Palluy UDF
1990 2013 Michel Mercier UDF puis UDI
2013 2015 Danielle Chuzeville UDI
Président du conseil départemental
2015 En cours Christophe Guilloteau LR

Notes et références

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  1. ↑ a b et c « Budget 2015 du Département du Rhône »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), (consulté le ).
  2. ↑ Journal officiel du 13 octobre 1940 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9611973v/f2.item.r=conseils%20generaux
  3. ↑ Journal officiel du 03/11/1941 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9695932c/f6.item.r=canton.zoom
  4. ↑ Journal officiel du 30 janvier 1941 https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9615610j/f7.item
  5. ↑ https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k96174055/f4.image.r=Romier?rk=386268;0
  6. ↑ https://maitron.fr/chazeaux-georges-alexandre-marius/, notice CHAZEAUX Georges, Alexandre, Marius par Jean-Pierre Besse, Benoît, Prieur, Jean-Luc Marquer, version mise en ligne le 25 octobre 2008, dernière modification le 7 octobre 2024.
  7. ↑ rhone.fr - Les conseillers généraux du Rhône
  8. ↑ « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, .
  9. ↑ Décret no 2014-267 du 27 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Rhône
  10. ↑ « Vœu relatif à la fixation du chef-lieu du département du Rhône à la demande du député-maire de Villefranche-sur-Saône »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) [PDF], sur rhone.fr, (consulté le ).
  11. ↑ Justin Boche, « Villefranche-sur-Saône bientôt nouveau chef-lieu du Rhône », sur lyoncapitale.fr, (consulté le ).
  12. ↑ Benjamin Roure, « Rhône : Villefranche-sur-Saône, nouveau chef-lieu ? », sur lyoncapitale.fr, (consulté le ).
  13. ↑ « Le président Christophe Guilloteau », sur rhone.fr, (consulté le ).
  14. ↑ « rhone.fr »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur rhone.fr (consulté le ).
  15. ↑ « Bureau exécutif et autres délégations »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur rhone.fr (consulté le ).
  16. ↑ « Vos conseillers départementaux », sur rhone.fr (consulté le ).
  17. ↑ « Les commissions spécialisées », sur rhone.fr (consulté le ).

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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