Conscription

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La conscription ou le service militaire obligatoire est la réquisition par un État d'une partie de sa population afin de servir ses forces armées. Faisant suite aux armées professionnelles de l'Ancien Régime ou de mercenaires utilisées jusqu'à la fin du XVIIIe siècle, la conscription moderne a été principalement développée et créée par la Révolution française, avec la fameuse levée en masse de l'an II (22 septembre 1793 au 21 septembre 1794), organisée ensuite par la loi Jourdan, puis abolie par la Charte constitutionnelle du 14 aout 1830, mais avec une formulation ambiguë (article 11 : « La conscription est abolie. Le mode de recrutement de l'armée de terre et de mer est déterminé par une loi »)

Au début du XXIe siècle, la plupart des États occidentaux ont mis fin à la conscription. Parmi eux la Norvège, la Suisse, la Finlande et l'Autriche ont conservé ce système, la France l'ayant suspendu en 1997.

La conscription trouve son origine dans l'Antiquité, on la retrouve dans de nombreuses cités helléniques qui en faisaient un usage fréquent mais, dépourvue de caractère de masse, elle était limitée à la classe des citoyens ne formant qu'un dixième de la population[1]. Il existait surtout en Grèce, en dehors du cadre idéalisé des cités, des mercenaires[2] professionnels se vendant au plus offrant par exemple à Hannibal ou à Cyrus et dont Xénophon a décrit la vie dans l'Anabase[3]. À Rome à l'origine seuls les patriciens avaient le droit de participer à l'armée et une des revendications des plébéiens fut de pouvoir également en faire partie ; par la suite tout citoyen romain put participer à l'effort militaire. Les prolétaires, infra classem, ne pouvaient pas servir dans l'armée et Marius fut le premier à avoir admis des prolétaires dans les légions[4].

L'armée ne devint permanente que sous Auguste et même si le civis Romanus avait l'obligation théorique d'en faire partie elle était désormais constituée de volontaires surtout provinciaux[5]. La conscription obligatoire, inspirée de ces exemples tirés de Tite-Live et de Thucydide mais de manière déformée, ont inspiré les idéologues révolutionnaires dans la création de la conscription obligatoire.

La conscription dans le monde
Conscription map of the world.svg
Légende :
  • Vert : pas de forces armées
  • Bleu : pas d'obligation (volontaire / armée de métier)
  • Orange : encore obligatoire mais une suppression dans un avenir proche ( < 3 ans) est déjà décidée
  • Rouge : obligatoire
  • Gris : pas d'informations
Dans un pays où n'existe pas la conscription obligatoire comme ici aux États-Unis, l'armée comme n'importe quelle autre institution recrute par voie publicitaire des recrues. Ici l'Oncle Sam incite les jeunes américains à rejoindre le contingent américain qui parvient sur le front européen en 1917
cf. Conscription aux États-Unis

Afghanistan[modifier | modifier le code]

La conscription existe en Afghanistan. Le gouvernement intérimaire (en) tente à partir de septembre 2002 d'empêcher les jeunes afghans d'échapper au service militaire en refusant la délivrance de passeports aux hommes de 22 à 28 ans[6].

Algérie[modifier | modifier le code]

En Algérie, le service militaire est obligatoire pour tous les hommes arrivés à l'âge de 19 ans et n'ayant aucune maladie ni aucun problème physique ou mental. Jusqu'en 2002, il durait 24 mois. Sa durée a ensuite été réduite à 18 mois, puis en mars 2011 le président Abdelaziz Bouteflika a annonce que le service militaire devra passer a 12 mois. En cas de désertion, la peine est de deux ans de prison ferme avec obligation de faire ses deux années de service obligatoires.

Il y a aussi des critères utilisés qui peuvent invalider l'obligation du service national. Voici des exemples :

  • avoir une taille de moins de 1,6 m ;

Il est également possible de bénéficier d'une dispense, appelée carte jaune, pour diverses raisons comme soutien de famille ou surcharge des effectifs dans les différentes casernes.

Les appelés ont six mois de formation (tir, entraînement physique et moral, mise en situations, telles que la torture ou une attaque soudaine), les douze mois restants sont constitués de service dans l'armée au sol, de la protection civile au sol.

L'armée algérienne a entrepris depuis 1999 un plan de modernisation. En 2007, le gouvernement algérien a engagé un projet de loi visant à n'avoir que des militaires professionnels et donc à supprimer le service national obligatoire et le remplacer pour les recensements par une journée d'appel. En avril 2008, un député a proposé une modification de loi concernant le service civil algérien, stipulant qu'il ne devraient pas dépasser 9 mois d'instruction et dépourvu de tout service militaire dans l'armée algérienne. Cependant, à l'heure d'aujourd'hui, aucun changement du service militaire n'a été effectué.

Allemagne[modifier | modifier le code]

Article connexe : Mobilisation allemande de 1914.

Le service militaire (Wehrpflicht) en Allemagne n'est plus obligatoire depuis le 1er juillet 2011[7]. Il concerne tous les citoyens de sexe masculin, hormis ceux ayant deux frères ayant fait leur service militaire (la loi allemande disposant que la nation ne peut demander plus de deux de ses enfants à une même famille), ceux dont un ancêtre (jusqu'à la troisième génération) a été persécuté par le national-socialisme, ceux ayant fait un service militaire dans un autre pays dont ils sont ressortissants et ceux poursuivant des études de théologie dans le but de devenir prêtre catholique ou pasteur protestant. Les hommes mariés ou ayant un enfant à charge peuvent également être dispensés s'ils en font la demande.

Les appelés doivent, soit servir pendant neuf mois dans l'armée, soit effectuer un service civil. Bien qu'à l'origine la conscription soit de nature militaire, il y a aujourd'hui deux fois plus de conscrits effectuant un service civil que de conscrits effectuant un service militaire. Les femmes ne font pas partie des conscrits mais peuvent servir en tant que volontaire ou comme soldat professionnel.

Les appelés ne spécifiant pas qu'ils sont objecteurs de conscience effectuent par défaut leur service militaire (Wehrdienst) dans la Bundeswehr (appellation officielle de l'armée allemande).

L'entraînement de base (Grundwehrdienst) comprend trois mois d'entraînement au combat puis six mois de service où le conscrit est assigné à un poste. Le conscrit atteint normalement le grade de Obergefreiter (comparable à Soldat de 1re Classe ou Caporal). Pendant la durée du service les soins de santé, le logement, la nourriture et les billets de train sont gratuits. Les conscrits reçoivent environ 9€ par jour et quelques bonis.

Durant leur service militaire, les conscrits ne peuvent pas être déployés à l'étranger contre leur volonté. Les contributions allemandes dans les forces telles que l'ISAF (Force Internationale d'Assistance à la Sécurité) en Afghanistan ou la KFOR (force pour le Kosovo) au Kosovo comprennent uniquement des soldats professionnels et volontaires. Les conscrits souhaitant prendre part à de telles missions doivent se porter volontaires pour une extension de service.

La constitution allemande (Grundgesetz ou "loi fondamentale") précise que l'objection de conscience doit être rendue possible. Les appelés peuvent donc opter pour un "service alternatif" (Wehrersatzdienst). L'objecteur de conscience doit affirmer dans une lettre personnelle ses objections à accomplir le service militaire. Dans ce cas, l'objection de conscience est généralement acceptée sans aucun problème. Un service alternatif est souvent plus pratique qu'un service militaire puisque les appelés peuvent continuer à vivre chez eux et non pas en caserne militaire.

En 1957, dans sa Lettre à un jeune catholique, l'intellectuel Heinrich Böll s'en prend vigoureusement au retour de la conscription en Allemagne dans le contexte de la Guerre froide.

Australie[modifier | modifier le code]

Depuis le 5 décembre 1972[8], il n'y a plus de conscription en Australie.

Article détaillé : Conscription en Australie.

Belgique[modifier | modifier le code]

Le service militaire est suspendu depuis 1995 mais n'est pas formellement abrogé[9]. Depuis janvier 2010, il est de nouveau possible d'effectuer un service militaire sur la base du volontariat.

Après la Seconde Guerre mondiale, certains des appelés effectuaient leur service militaire au sein des Forces belges en Allemagne, dans la « zone belge », autour de Cologne. Les appelés étaient appelés miliciens et formaient la milice.

Certains appelés pouvaient effectuer leur service militaire :

  • comme CSOR = candidat sous-officier de réserve.
  • comme COR = candidat officier de réserve (moyennant un service militaire plus long).

Brésil[modifier | modifier le code]

Au Brésil, le service militaire date de l'époque coloniale où le roi de Portugal donnait des terres à un capitaine donataire, riche planteur esclavagiste. Des colons avaient l’obligation de défendre leurs capitaineries contre les résistants indiens.

Canada[modifier | modifier le code]

Au Canada, les nationalistes québécois se sont opposés à la conscription lors des deux guerres mondiales. Le plébiscite du 27 avril 1942 a rendu possible la conscription grâce aux voix des anglophones. Les canadiens-français s'étaient prononcés majoritairement contre.

Voir :

Chine[modifier | modifier le code]

Le service militaire est légal d'après la constitution, mais il n'a encore jamais été appliqué.

Chaque année, les citoyens masculins de 18 ans révolus, avant le 31 décembre, doivent être appelés sous les drapeaux. Ceux qui ne sont pas enrôlés l'année même peuvent être recrutés pour un service actif avant 22 ans.

L'armée peut recruter des citoyennes issues d'études supérieures pour des emplois militaires spécifiques.

Le service actif dure deux ans.[réf. nécessaire]

Corée du Nord[modifier | modifier le code]

En 1993, la teneur exacte de la législation en la matière était inconnue. Les hommes et les femmes sont appelés au service militaire, sous réserve qu'ils soient considérés loyal au parti ; la durée du service est estimée à 42 mois, à partir de l'âge de 17 ans[10].

La taille minimale des appelés passe en 2012 de 145 à 142 cm, pour pallier les effets de la famine des années 1990[11].

Espagne[modifier | modifier le code]

En Espagne, les divers services militaires implantés après la Régence ultérieure à la mort de Ferdinand VII avaient rencontré des problèmes d'acceptation sociale. Les quintos et la possibilité de payer pour éluder le service résultaient en l'utilisation de soldats des classes sociales les plus basses pour la défense de la patrie, ce qui provoquait une certaine réprobation parmi les intéressés.

Ce service avait reçu la dénomination populaire de "Mili" et était exclusivement masculin. Pendant les dernières années du franquisme, les premiers cas d'objection de conscience à caractère antimilitariste se sont produits (les témoins de Jéhovah refusaient déjà de faire le service militaire). Après la Transition, surgit le mouvement d'objection de conscience (MOC), avec quelques dizaines de militants. En 1984, l'objection de conscience obtient un statut juridique.

En 1997, cent-trente-mille dossiers d'objection de conscience sont présentés[12]. Le service militaire obligatoire a été suspendu, puis supprimé, en 2001[13].

France[modifier | modifier le code]

En France, le service national, ou « service militaire », remonte à la Révolution française, et est le successeur des milices instituées par Louvois. C'est la loi Jourdan-Delbrel qui l'institue en 1798.

Il a connu plusieurs formes depuis la Révolution, jusqu'à sa suspension en 1997. Dans sa dernière forme, il était théoriquement « universel et égalitaire », mais n'était en réalité obligatoire que pour les hommes.

Une coutume voulait que le conscrit libérable se taillât une quille qu'il décorait librement. Cette expression : "La Quille !" désignait ainsi la fin du service national et le retour à la vie civile.

Le 22 février 1996, le président de la République Jacques Chirac annonce sa décision de professionnaliser les armées et de suspendre le service national obligatoire[14],[15]. La loi no 97-1019 du 28 octobre 1997[16] entérine cette suspension. Cette annonce sera suivie d'effet après 1998.

Une journée obligatoire de sensibilisation à la défense et à la citoyenneté est créée à la place, la JAPD, aujourd'hui appelée JDC (Journée Défense et Citoyenneté).

Israël[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Service militaire en Israël.

En Israël, le service militaire est obligatoire à partir de 18 ans pour une durée de 3 ans pour les hommes et 2 ans pour les femmes. Cependant, les Arabes israéliens sont systématiquement exemptés, bien que l'armée intègre chaque année de plus en plus de volontaires. Les ultra-orthodoxes bénéficient d'un accord d'exemption obtenu à la création de l'État d'Israël auprès de David Ben Gourion, soucieux de voir se former en Israël, nouvelle patrie des Juifs, une communauté orthodoxe très lourdement affectée par la Shoah[17].

Par contre, les autres minorités (Druzes et Bédouines) ont obtenu d'être appelées (sur la base du volontariat néanmoins pour les bédouins); mais le plus souvent elles servent dans des unités spécifiques au sens ethno-religieux. Par opposition les personnes de confession juive qui n'ont pas la citoyenneté israélienne peuvent faire leur service militaire en Israël. Il faut observer qu'avoir fait son service est souvent demandé comme un préalable aux recrutements civils; et notamment dans l'industrie de sécurité et de l'armement. Les femmes mariées ou enceintes sont le plus souvent dispensés ou peuvent effectuer à la place un service civil.

Depuis plusieurs années, des jeunes, appelés "refusniks", refusent de servir dans les territoires occupés par l'état d'Israël en Cisjordanie. Ils sont souvent jugés et condamnés à des peines de prison.

Italie[modifier | modifier le code]

En Italie, le service militaire a pris fin le 1er janvier 2006[18].

Liban[modifier | modifier le code]

Au Liban, le service militaire obligatoire a été ramené de 12 à 6 mois le 4 mai 2005 et officiellement supprimé le 10 février 2007[19].

Article détaillé : Armée libanaise.

Portugal[modifier | modifier le code]

L'Assemblée de la République Portugaise a adopté le 1er juillet 1999 le projet de loi mettant fin au service militaire obligatoire et les derniers appelés ont terminé leur service militaire le 21 septembre 2004. Un moment évoqué, le service civique obligatoire, n'a toujours pas vu le jour.

Royaume-Uni[modifier | modifier le code]

Le Royaume-Uni a aboli la conscription en 1960. Les jeunes hommes qui sont nés avant septembre 1939 étaient les dernières personnes enrôlées dans l'armée britannique. L'armée britannique est devenue une armée entièrement professionnelle en 1963.

Bertrand Russell a été emprisonné pendant la Première Guerre mondiale à cause de son opposition à la conscription.

Suisse[modifier | modifier le code]

La conscription est la base de l'armée suisse. Une loi est votée en 1996 pour la création du service civil, qui fournit aux objecteurs de conscience une alternative à la prison. Les objecteurs doivent néanmoins prouver le sérieux de leur demande par la « preuve par l'acte » , consistant à effectuer 1,5 fois la durée de l'armée en service civil.

Depuis avril 2009, la commission qui traite les objections de conscience est supprimée. Il n'est plus nécessaire pour l'objecteur de conscience de constituer un dossier complet et de se justifier devant une commission. Seule une déclaration signée suffit depuis, ce qui a fait exploser le nombre de demandes pour effectuer un service civil, au point que les partis conservateurs s'en inquiètent et songent à rétablir cet examen de conscience.

Le Groupe pour une Suisse sans armée (GSSA) a proposé plusieurs initiatives visant à supprimer l'armée, qui ont échoué. L'une d'entre elles qui vient d'être lancée par le GSSA vise à supprimer l'obligation de la conscription tout en proposant un service civil ouvert à tous et à toutes.

Alternatives[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Service civil.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. P. Couissin et J. Léon-Heuzey, Les institutions militaires et navales [des Grecs], Paris, Belles Lettres, 1931.
  2. H. Delbrück, Geschichte der Kriegkunst, Berlin, Stilke, tome I, seconde édition, 1908 et tome II, 1900-1901.
  3. A. Boucher, L'Anabase de Xénophon, avec un commentaire historique et militaire, Paris, Berger-Levrault, 1913.
  4. R. E. Smith, Service in the Post-Marian Roman Army, Manchester, University Press, 1958.
  5. H. M. D. Parker, The Roman legions, Oxford, Clarendon Press, 1928 ; J. Suolathi, The Junior Officers of the Roman Army in the Republican Period, Helsinki, Snellmaninck, s. d. (1955 ?)
  6. Immigration and Refugee Board of Canada, Afghanistan : information sur les pièces d'identité des citoyens afghans; facilité ou difficulté à obtenir ces documents, 1er octobre 2003, AFG42059.EF [lire en ligne].
  7. Euronews – Allemagne : le service militaire n'est plus
  8. Australian War Memorial
  9. Depuis le 1er mars 1995 exactement. Sources, entre autres : [1], [2].
  10. www.mongabay.com/history/north_korea/north_korea-military_conscription_and_terms_of_service.html
  11. « FAMINE – L’armée nord-coréenne revoit ses exigences de taille », sur bigbrowser.blog.lemonde.fr,‎ 2 avril 2012 (consulté le mardi 3 avril 2012)
  12. "Légitime désobéissance: Trois décennies d'objection, insoumission et antimilitarisme", Mouvement d'Objection de Conscience, Ed. Traficantes de Sueños, Madrid, 2002. (Version libre en format PDF) p. 380
  13. Décretroyal 247/2001 du 9 mars, par lequel sur la suspension de la prestation du service militaire.
  14. « Jacques Chirac: une réforme pour lancer des troupes vers l'extérieur », L'Humanité,‎ 23 février 1996
  15. « Réactions après les décisions de Jacques Chirac », L'Humanité,‎ 30 mai 1996
  16. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000368950&dateTexte=&categorieLien=id
  17. Samia Chouchane, « Servir Dieu ou la nation? Les communautés religieuses d'Israël et la question du service militaire », in, Servir. Engagement, dévouement, asservissement : les ambigüités du lien social, sous la direction de Frédéric Mollé, Paris, L'harmattan, Logiques Sociales, 2011[3]
  18. Assemblée parlementaire Documents de séance Session ordinaire 2001 (Deuxième partie), Volume IV, Council of Europe, 240 p. (ISBN 9287146403, lire en ligne), p. 4
  19. (ar) Communiqué de l'armée déclarant la suppression du service militaire

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Frédéric Rousseau, Service militaire au XIXe siècle : de la résistance à l'obéissance. Un siècle d'apprentissage de la patrie dans le département de l'Hérault, 1998, ISBN 2-84269-199-7
  • Georges Courteline, Les Gaietés de l'escadron, 1886
  • Christophe COUPEZ, Certificat de bonne conduite : un appelé raconte son service militaire en 1993 dans l'armée de l'air, extraits sur http://www.servicemilitaire.com, Éditions PUBLIBOOK, ISBN 274830878-6, 2006

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]