Plébiscite

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Un plébiscite (du latin plebiscitum, de plebs « plèbe, peuple » et scitum « décision, décret »), est une consultation sur le désir d'une population à propos d'une importante décision, comme celle de relever d'un État ou d'un autre. Au sens latin du terme, le plébiscite est conçu comme un instrument véritablement démocratique, et non comme celui du césarisme[1].

Son acception moderne le définirait plutôt comme un dérivé du référendum qui consisterait à approuver ou non la politique d’une personne par l’intermédiaire de la question posée.

Dans l'Histoire[modifier | modifier le code]

Rome antique[modifier | modifier le code]

Durant la République romaine, les plébiscites sont des décisions proposées par les tribuns de la plèbe et votées par les concilia plebis (« assemblée de la plèbe » excluant les patriciens). Les patriciens disaient ne pas être tenus par les plébiscites qui avaient été faits sans leur intervention. Mais dans la suite, la lex Hortensia votée en 286 avant notre ère a disposé que les plébiscites engageraient l'ensemble du peuple, plébéiens et patriciens. C'est ainsi que les plébiscites ont été assimilés aux lois votées par les autres assembleées romaines[2]).

Temps modernes[modifier | modifier le code]

En France[modifier | modifier le code]

Le plébiscite est souvent associé au bonapartisme. En effet, le Premier et le Second Empire connurent un certain nombre de plébiscites :

Sous Napoléon Bonaparte, puis Napoléon Ier[modifier | modifier le code]

  • en décembre 1799, après le 18 Brumaire, pour instaurer le Consulat[1]
  • en mai 1802, pour instaurer le Consulat à vie[1]
  • en mai 1804, pour l'installation de l'Empire[1]
  • en juin 1815, pour l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire

Sous Napoléon III[modifier | modifier le code]

Ve République[modifier | modifier le code]

Sous le général de Gaulle[modifier | modifier le code]

La connotation plébiscitaire chez de Gaulle était assez prégnante. C'est ainsi que l'on vit ce dernier démissionner le 28 avril 1969, soit le lendemain de l'échec du référendum portant sur le transfert de certains pouvoirs aux régions et la transformation du Sénat.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a, b, c, d, e, f et g Laurent Mauduit, «Le référendum et le tabou des institutions», dans Le Monde, 23 mai 2009
  2. Élisabeth Deniaux, Rome, de la Cité-État à l'Empire, Institutions et vie politique, Hachette, 2001 (ISBN 2-01-017028-8), p. 45
  3. a, b et c http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/histoire-1851.asp

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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