Passeport

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Passeport de la dynastie Qing, Chine, 1898.

Un passeport est un document de circulation délivré par le gouvernement d'un État à ses citoyens, pouvant aussi servir de justificatif d'identité — mais ne constituant pas toujours une preuve de nationalité.

Il contient généralement le nom, la photographie d'identité, la signature, la date et lieu de naissance du titulaire, et d'autres facteurs aidant à son identification. L'obligation d'intégrer dans des puces des données biométriques est progressivement mise en place dans certains États, notamment ceux de l'Union européenne.

Les passeports ont une origine ancienne, mais leur fonction a changé avec l'établissement des États-nations modernes au XIXe siècle. Le contrôle des passeports, qui a été allégé lors de la seconde moitié du XIXe siècle, a été strictement rétabli lors de la Première Guerre mondiale. Dès la fin de celle-ci, de nouvelles lois rendent permanentes les dispositions temporaires prises lors de la Grande guerre. Ce n'est toutefois qu'après la Seconde Guerre mondiale qu'un système international unifié et harmonisé des passeports émerge. En permettant à la fois d'attester de la nationalité de son porteur[1] et de contrôler les migrations, les passeports sont devenus une pièce maîtresse de la souveraineté étatique. S'ils sont aujourd'hui davantage utilisés pour contrôler les entrées sur le territoire, ils ont pu, à certaines périodes et dans certains pays, être utilisés pour contrôler voire empêcher l'émigration.

Histoire[modifier | modifier le code]

Leatherman (en) (« L'homme de cuir »), un vagabond du XIXe siècle qui voyageait entre le fleuve du Connecticut et celui du Hudson dans la seconde moitié du XIXe siècle. Probablement d'origine lyonnaise, il parlait couramment français et fabriquait lui-même ses vêtements. Les passeports ont souvent été des moyens de répression à l'égard du vagabondage et autres sans-papiers ou « gens sans aveu ».

Une des plus anciennes références au passeport a été faite dans le Livre de Néhémie. Néhémie, un officiel servant le roi Artaxerxès de l'antique Perse en 450 av. J.-C, a demandé la permission de voyager en Judée. Le roi, qui était d'accord, lui donna une lettre adressée "aux gouverneurs de la province par-delà la rivière" leur demandant de le laisser passer à travers leurs territoires[2].

Le terme « passeport » est très ancien : il remonte au XVe siècle et vient de « passe » et « port » : il s'appliquait à l'époque à la libre circulation des marchandises. Son utilisation pour les voyageurs est attesté dès 1464. Le mot proviendrait non pas des ports marins, mais du document médiéval requis pour passer les portes des villes fortifiées[3]. En 1548, la Diète impériale d'Augsbourg oblige la « populace sans maître » à détenir des documents de voyage impériaux pour circuler, à moins de risquer l'expulsion [4]. Le terme de « passeport » (Passporten) aurait été utilisé peu après (en 1570) dans la langue juridique[4].

Le roi Frédéric-Guillaume Ier de Prusse (1713-1740) imposa plusieurs lois contre le vagabondage exigeant des passeports, qui devaient être visés dans chaque ville[4]. L'émigration des paysans est alors punie de mort [4]. La doctrine mercantiliste considère en effet la population comme une richesse, et s'emploie donc, avec plus ou moins de succès[4], à bloquer les flux d'émigration. En Prusse en 1753, une mesure de police impose à tout « voyageur », sauf « officiels de l'armée » ou « autres personnes de qualité », de se prémunir d'un « passeport » [4].

Au XIXe siècle : le contrôle des « classes dangereuses »[modifier | modifier le code]

Après la Révolution française, l'édit d'octobre 1807 libère du servage tous les Prussiens qui y étaient encore asservis, permettant une grande liberté de circulation[4]. Mais, une semaine avant de déclarer la guerre à Napoléon, Frédéric-Guillaume III promulgue une nouvelle loi, le , imposant un régime strict des passeports, qui, selon l'historien John Torpey (1998), donne « aux mesures prises par la France révolutionnaire une allure désordonnée et improvisée » [4]. Ces dispositions furent abrogées après le Congrès de Vienne par la loi du [4]. Celle-ci obligeait toutefois toute personne voulant sortir de Prusse à exiger un passeport[4]. Ces mesures restreignant l'émigration perdurèrent jusqu'au moins le milieu du XIXe siècle [4]. En 1820, le gouvernement prussien décide de punir de prison ceux qui incitent à l'émigration [4]. À l'intérieur du pays, les voyageurs n'ont pas besoin de passeport, mais doivent pouvoir certifier leur identité face à la police[4]. À cette fin, le Ministère de la Police délivre sur demande des « cartes d'identité » (Legitimationskarte) [4].

Le , un « Traité des laissez-passer » est signé entre « tous les États allemands », sauf les Pays-Bas, le Danemark, le Hesse-Hombourg et le Lichtenstein, qui adoucit les formalités nécessaires[4]. Les laissez-passer sont uniformisés, tandis que le visa obligatoire est supprimé[4]. Toutefois, ces laissez-passer ne sont accordés qu'aux personnes « dignes de confiance » et suffisamment riches pour pouvoir subvenir à leurs besoins[4]. Les domestiques, les apprentis itinérants ou autres personnes en quête d'emploi n'y ont pas le droit[4]. Les formalités visent ainsi principalement les « classes dangereuses » [4]. Pour les autres, progressivement les formalités sont allégées, le visa étant supprimé par la Suisse en 1862[4]. En 1865, un traité abolissant la nécessité des passeports, mais conservant celle de pouvoir certifier son identité, est signé entre la Saxe, la Bavière, le Hanovre et le Würtemberg [4]. La Prusse, qui refuse de signer ce traité, pourtant ouvert à « tous les États de la Confédération allemande », négocie sous l'égide de Bismarck une nouvelle loi, en 1867, s'appliquant à la Confédération de l'Allemagne du Nord, qui supprime les formalités de passeport et les visas pour les sujets de la Confédération ainsi que pour les étrangers, et qui interdit les « cartes de résidence » (Aufenthaltstkarten) sur le territoire de la Confédération. Les autorités conservent toutefois le droit de vérifier l'identité des voyageurs. Mais la loi de 1867, débattue en septembre au Reichstag, se distingue surtout du traité de 1865 en éliminant les restrictions visant les classes populaires.

Toutefois, la loi de 1867 permet aussi le rétablissement du contrôle des passeports pour des raisons liées à l'ordre public, ce qui est fait dès 1878, afin de mieux contrôler le mouvement socialiste naissant. En 1879, l'Empire impose des formalités de passeport aux migrants venant de Russie. 30 000 Polonais sont déportés hors de Prusse (en) à partir de 1885. Les passeports deviennent obligatoires à partir de 1894 pour les étrangers venant en Allemagne, tandis que les ouvriers étrangers se voient imposer en 1908 une carte d'identité (Legitimationswang). L'Agence des Ouvriers Agricoles Allemands (Deutsche Feldarbeiterzentrale), fondée en 1905, est chargée de les contrôler.

De la « Belle époque » à l'entre-deux-guerres[modifier | modifier le code]

Les formalités de passeport sont progressivement allégées, sans disparaître complètement, à la fin du XIXe siècle, à la faveur du régime du laissez-faire. Les diverses lois ne sont plus guère appliquées, sauf en ce qui concerne le contrôle des ouvriers étrangers (que ce soit dans l'Empire allemand, ou en France, avec le décret du 2 octobre 1888 et la loi du 8 août 1893). L'Italie promulgue en 1901 une loi qui oblige les émigrants italiens à se prémunir de passeport. Plutôt qu'empêcher l'émigration, considérée comme soupape de sûreté, cette loi vise plutôt à s'assurer que ceux qui immigrent aux États-Unis ne soient pas rejetés par ces derniers, qui ont imposé un certain nombre de contrôles dès la fin du XIXe siècle.

Dès août 1914, tous les États rétablissent des formalités strictes qui perdurent tout au long de la Première Guerre mondiale, et qui sont rendues permanentes par la suite. Celles-ci ont à la fois pour objectif de surveiller les étrangers, et d'empêcher les nationaux d'échapper à la conscription.

Le Royaume-Uni promulgue d'abord l'Aliens Act de 1905, qui rétablit les formalités de l'Aliens Restriction Act de 1836, qui n'étaient plus guère appliquées: tout étranger entrant sur le territoire national doit donc présenter au douanier « tout passeport en sa possession », et, le cas échéant, à faire la preuve de sa nationalité britannique (et donc se prémunir aussi d'un titre d'identité attestant de sa qualité de sujet britannique (en)). La loi de 1905 est combattue, sans succès, par les libéraux de Manchester. En août 1914, Londres promulgue de façon simultanée le British Nationality Act et le Status of Aliens Act. Ces contrôles et restrictions, à l'origine temporaires, sont rendues permanentes par l'Aliens Order de 1920. Celui-ci rend quasi-obligatoire le port d'un passeport à tout citoyen britannique désirant retourner au pays.

Couverture d'un passeport Nansen, mis en place pour les réfugiés et les apatrides.

De même, dès le début de la guerre, la France rétablit les formalités de contrôle des passeports, tombés en désuétude (sauf pendant la Commune de 1871). En avril 1917, deux décrets promulgués par le gouvernement Clemenceau imposent aux étrangers le port d'une carte d'identité.

L'Empire allemand contrôle dès le ceux qui entrent sur le territoire, avant d'étendre cette mesure à ceux qui en sortent.

Par le décret du , l'Italie empêche à tous ses nationaux en âge d'effectuer leur service militaire d'émigrer. Les formalités de passeport pour les candidats à l'émigration sont renforcées en mai 1915. L'année suivante, le décret du suspend complètement l'émission de passeports pour les voyages à l'étranger, et le passeport interne, évoqué dans la loi sur la sécurité publique de 1889, est rétabli. L'Italie, qui avait jusque là permis aux étrangers d'entrer sur le territoire national sans contrôle, effectue un virage spectaculaire à la faveur de la guerre.

De provisoires, ces dispositions sont rendues permanentes aux lendemains de la guerre. L'Allemagne les entérine par un arrêté de juin 1919, le Royaume-Uni par l'Aliens Order de 1920. Les Italiens obligent les émigrants à posséder un passeport (décret de mai 1919), disposition qui vise plutôt à protéger les migrants contre les mesures de contrôle adoptées par les États-Unis et autres États accueillant la main-d'œuvre italienne.

Les États-Unis, qui avaient obligé, par l'arrêté du , les immigrants à se faire viser le passeport par des fonctionnaires américains avant leur départ, entérinent cette disposition par une loi le . Une nouvelle loi, en 1919, étend ces dispositions au temps de paix. Les quotas d'immigration (loi de 1921, loi Johnson-Reed de 1924, etc.) imposent aux migrants de justifier de leur nationalité, et donc d'obtenir un passeport ou certificat d'identité. La loi de 1924 oblige aussi à ceux-ci de se faire viser le passeport avant leur départ. Enfin, Washington créé en 1924 la police fédérale des frontières (Border Patrol).

En 1922, l'Office international Nansen pour les réfugiés, qui dépend de la Société des Nations, met en place le passeport Nansen pour les réfugiés russes, devenus apatrides par le décret soviétique du , le nouveau système international des passeports rendant sinon impossible leurs déplacements. Ce système est étendu aux Arméniens qui fuient le génocide en mai 1924, puis, en 1933, aux Assyriens et minorités fuyant l'ex-Empire ottoman.

L'Allemagne nazie et l'Italie fasciste établissent des formalités strictes, visant les étrangers, les juifs, les vagabonds (le Wanderbuch), etc.

Après 1945[modifier | modifier le code]

Ce n'est qu'après la Seconde Guerre mondiale que les formalités de passeport ont été véritablement uniformisées dans le système international. La décision du Canada, en 1946, d'édicter ses propres dispositions concernant la nationalité canadienne, bouleverse le système des passeports à l'intérieur du Commonwealth. Les sujets britanniques (en) de la Couronne doivent ainsi choisir entre la nationalité du dominion où ils vivent, ou devenir « citoyen du Royaume-Uni et des colonies (en) » (CUKC), statut créé par une loi de 1948.

En 1966, le Pacte international relatif aux droits civils et politiques consacre le droit de chacun de quitter son pays, réaffirmé, en même temps que le droit pour tout national d'entrer librement dans son pays, dans le quatrième protocole de la Convention européenne des droits de l'homme (art. 12-4; non ratifié par le Royaume-Uni en raison d'un droit de la nationalité spécifique et créant une nationalité britannique de second rang, n'ayant pas la citoyenneté ni le droit de résider au Royaume-Uni, pour certains sujets des ex-colonies).

En France[modifier | modifier le code]

Lorsqu'il revient sur les monopoles commerciaux créés par Colbert, Louis XIV délivre dès 1669 des autorisations de commerce à certains ports, dont celui de Nantes, et qui ne relèvent que du bon vouloir royal, appelés « passe-ports » [5]. C'est l'époque où sont créés dans chaque colonie des postes de gouverneur et d'intendant, la compagnie des Indes occidentales étant dissoute en 1674 par Louis XIV.

Des certificats étaient ainsi utilisés dès l'Ancien Régime, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion.

Les passeports sont abolis au début de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois (décret du 1er février 1792, décret de la convention nationale du 7 décembre 1792 qui permet à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991 [6]), etc.). Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués.

La France a notamment utilisé le système du livret ouvrier tout au long du XIXe siècle. La loi sur les nomades du 16 juillet 1912 (soutenu en particulier par Pierre-Étienne Flandin) oblige aussi ces derniers à se munir d'un « carnet anthropométrique » [7]. Selon l'art. 8 du décret d'application de 1913:

« Il doit, en outre, recevoir le signalement anthropométrique qui indique notamment la hauteur de la taille, celle du buste, l’envergure, la longueur et la largeur de la tête, le diamètre bizygomatique, la longueur de l’oreille droite, la longueur des doigts médius et auriculaires gauches, celle de la coudée gauche, celle du pied gauche, la couleur des yeux : des cases sont réservées pour les empreintes digitales et pour les deux photographies (profil et face) du porteur du carnet[7]. »

On impose en 1917 le port obligatoire de la carte d'identité à tous les étrangers, celle-ci ne devenant obligatoire pour tous que sous Vichy, avec la loi du 27 octobre 1940[8].

Passeport interne, restrictions à l'intérieur d'un pays[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Passeport interne.

Un passeport sert généralement à circuler à l'extérieur de son pays d'origine ou du moins pour passer les frontières entre États. Cependant, certains pays ont pu rendre obligatoire un document de voyage pour limiter ou contrôler la circulation des personnes sur leur territoire.

Outre la Prusse ou la France (cf. précédemment), le plus célèbre fut sans doute l'Union soviétique, repris en partie par la Russie contemporaine [réf. nécessaire], qui avec le propiska (système d'enregistrement du lieu de résidence) unifie les méthodes de contrôle étatique des déplacements sur son territoire. Le décret du , qui institue le propiska pour les citadins, visait en grande partie à prévenir l'exode rural de paysans affamés suite à la famine consécutive au Premier plan quinquennal (1928-1933). Un citoyen soviétique devait par exemple pouvoir justifier sa présence à Moscou à l'aide d'un document officiel. La fraude était massive, en partie en raison de l'attrait de la capitale, mais surtout en raison de la complexité du système, conduisant à un fractionnement de l'entité territoriale[9]. Le contrôle de la mobilité interne et les documents officiels à cet usage existaient déjà dans l'Empire russe (par exemple le podaroshna, dont est doté le héros de Jules Verne, Michel Strogoff), mais la loi de 1932 innova en instituant un titre d'identité unique sur tout le territoire soviétique[9].

En Chine subsiste le huji, tandis que le programme Détention et Rapatriement, officiellement mis en place de 1982 à 2003, servait à contrôler les migrations internes et éviter un trop important exode rural.

L'Afrique du Sud avait mis en place, à l'époque de l'apartheid, les Pass laws (en) dès 1923, obligeant les Noirs sud-africains à se munir d'un titre d'identité afin de pouvoir se mouvoir.

L'Italie fasciste, elle, supprimait les passeports des citoyens soupçonnés d'être des opposants au régime. L'exil intérieur (confinato) a ainsi été la solution de rechange à l'exil pour de nombreux opposants — voir Carlo Levi, Le Christ s'est arrêté à Eboli, 1945.

Passeport électronique et biométrique[modifier | modifier le code]

Le morceau à trouver dans les passeports britanniques.

Selon les normes internationales de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI), la transition vers les passeports électroniques devra être achevée en 2015. À ces normes minimales, certains États ont rajouté l'exigence d'intégrer aux passeports électroniques des données biométriques, notamment la photographie numérisée du visage et deux empreintes digitales, également stockées sur la puce électronique. Depuis fin 2009, tout les passeports qui sont délivrés en France sont des passeports biomètriques, ils ont des données relatives à l'état civil, une photo d'itentité ainsi que deux empreintes. Ce passeport marche grâce à l'insertion de celui-ci dans une bornes à l'entrée du sas. La lecture des données se fait, la porte du sas s'ouvre, le passager peut alors entré dans celui-ci puis pose son doigt sur un capteur, ainsi le contrôle biomètrique s'effectu. Si l'autentification est positive, la porte de sortie s'ouvre.

Les normes de l'OACI[modifier | modifier le code]

Au niveau international, la partie électronique du document répond aux spécifications définies par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) dans le DOC9303, Partie 1, Volume 2, rédigé après les attentats du 11 septembre 2001. Ce document, cependant, n'oblige pas à émettre des passeports biométriques, mais seulement des passeports lisibles à la machine (machine-readable passports (en), MRP), faisant appel à la reconnaissance optique de caractères (un certain nombre d'informations relatives à l'état civil étant inscrites sur la bande magnétique). Les 192 États membres de l'ICAO doivent, selon ces normes, émettre des MRP à partir d'avril 2010, tout passeport non lisible à la machine devant expirer en 2015. En août 2010, environ 170 États répondaient à ces normes; les États-Unis ont fortement poussé à leur adoption rapide en rendant obligatoire ces passeports aux voyageurs voulant et pouvant bénéficier du Visa Waiver Program (en) (programme d'exemption de visas). Par ailleurs, seuls 16 États (dont, par exemple, l'Allemagne) participent à l'ICAO Public Key Directory, système international permettant de vérifier l'intégrité des puces et de s'assurer qu'elles n'ont pas été modifiées ni échangées, en activité depuis début 2007.

Passeport avec en bas les caractères lisibles à la machine.

Les données à stocker dans le document sont typiquement d'une taille comprise entre 32 et 64 kilooctets.

Le mécanisme de base qui permet d'améliorer la sécurité du document via le support de l'électronique est l'Authentification Passive, permettant schématiquement de signer les données associées au porteur du passeport (données textuelles [Nom, Prénom, Sexe, Numéro de document, etc….], image faciale, empreintes digitales).

D'autres mécanismes sont également disponibles de manière optionnelle, tels le Contrôle d'accès basique (en) qui permet en principe de prévenir l'espionnage de la liaison lecteur sans-contact ↔ passeport et l'accès au passeport à l'insu du porteur ou l'Authentification active qui permet de prévenir le clonage du document.

Règlement européen[modifier | modifier le code]

Le règlement (CE) no 2252/2004 du Conseil européen du « établissant des normes pour les éléments de sécurité et les éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les États membres » prévoit la prise des empreintes digitales de toute personne demandant un passeport pour un État membre de l'Union européenne.

Tous les États de l'UE n'ont toutefois pas encore intégré ce règlement[10], qui est lié au Système d'information Schengen II. Le Royaume-Uni (en) s'est ainsi limité à la photographie numérisée, refusant de prendre les empreintes digitales du porteur. Pour ces passeports, il est prévu qu'un nouveau mécanisme de sécurité, le « contrôle d'accès étendu (en) », soit utilisé.

Le nouveau passeport biométrique français (juin 2009)[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Passeport français.

Par décret du [11], la France a mis en place un passeport électronique, qui a été mis en circulation à partir de mai 2006.

Le nouveau passeport biométrique est délivré depuis juin 2009. La seule différence visuelle avec le passeport électronique, c'est le mot passeport souligné sur la couverture. En revanche, la puce stocke désormais la photographie numérisée et deux empreintes digitales du détenteur du passeport. La personne fait en tout 8 empreintes et les 2 empreintes les plus exploitables sont conservées. </ref>ministere de l'interieur/parafe.gouv.fr/2012/http://www.parafe.gouv.fr/category/vous-possedez-un-passeport-biometrique-francais/quest-ce-quun-passeport-biometrique/</ref>

Comme son prédécesseur, il a une durée de validité de 10 ans pour les adultes et 5 ans pour les mineurs[12]. Outre la photographie d'identité numérisée, l'état civil et deux empreintes digitales qui figurent sur la puce électronique, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.

Si dans un premier temps, dans les 2000 mairies équipées de ce matériel, il était possible pour le citoyen de se faire prendre en photo, deux ans après la mise en œuvre du nouveau passeport, près de la moitié des maires avaient supprimé l'appareil photo du dispositif. Leur but dans cette action était de préserver l'activité des professionnels locaux de la photographie, exploitants de cabines et photographes.

En mars 2011, l'article 16 de la Loi d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure[13] officialise cette pratique, et ne rend possible le recueil de la photographie par les mairies que si celles-ci étaient équipées au 1er janvier 2011. Dans tous les cas, le demandeur peut, s'il le désire, fournir lui-même les photographies[14].

La mise en place du passeport biométrique en France s'est traduite, notamment en région parisienne et à partir du mois de mai, par de graves engorgements et un allongement considérable des délais d'obtention[15].

Autres types de passeport[modifier | modifier le code]

  • Le passeport diplomatique est délivré aux personnes susceptibles de représenter diplomatiquement un État à l'étranger : ambassadeurs, membres du Gouvernement, chefs d'État…
  • Le passeport de service est délivré aux personnes n'ayant pas droit au passeport diplomatique mais accomplissant des missions ou étant affectés à l'étranger pour le compte du Gouvernement.
  • Le Laissez-passer de l'ONU, bien que n'étant pas un passeport, peut être utilisé en tant que document de voyage.
  • Le passeport animalier. Depuis le 1er octobre 2004, les animaux domestiques (chiens, chats, furets …) doivent être munis du passeport animalier pour voyager librement au sein de l'Union européenne. Ce passeport s'obtient auprès de son vétérinaire.

Galerie[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Le passeport n'est cependant pas toujours considéré comme une preuve de nationalité, par exemple en France lorsqu'il s'agit d'attester de sa nationalité vis-à-vis des autorités françaises.
  2. Neh. chap. 2 ver. 7-9
  3. Définition et étymologie de passeport, Centre national de ressources textuelles et lexicales
  4. a, b, c, d, e, f, g, h, i, j, k, l, m, n, o, p, q, r, s, t et u John Torpey, « Le contrôle des passeports et la liberté de circulation. Le cas de l'Allemagne au XIXe siècle », Genèses, 1998, n° 1, pp. 53-76. [lire en ligne].
  5. Antoine-Elisabeth-Cléophas Dareste de La Chavanne, Camille Dareste de la Chavanne, Histoire de l'administration en France et des progrès du pouvoir royal: depuis le règne de Philippe-Auguste jusqu'à la mort de Louis XIV…, Chez Guillaumin et cie, 1848, p.270 [lire en ligne]
  6. Conseil d'État, Section de l'intérieur, n° 350 924, 12 novembre 1991
  7. a et b Extraits de Marie-Christine Hubert, docteur en histoire, « Les réglementations anti-tsiganes en France et en Allemagne, avant et pendant l’occupation », N° 167 (sept.-déc. 1999), « Les tsiganes dans l’Europe allemande », de la Revue d'histoire de la Shoah [lire en ligne]
  8. Pierre Piazza, « Sociogenèse du carnet anthropométrique des nomades » [lire en ligne]. Une version légèrement différente de cet article a été publiée dans Les Cahiers de la sécurité intérieure, n° 48, 2ème trimestre 2002, pp. 207-227.
  9. a et b Nathalie Moine, « Le système des passeports à l’époque stalinienne • De la purge des grandes villes au morcellement du territoire, 1932-1953 », Revue d'histoire moderne et contemporaine, n° 50-1, janvier-mars 2003.
  10. G29, Avis commun sur la proposition de décision-cadre du Conseil relative à l’utilisation des données des dossiers passagers (PNR) à des fins répressives présentée par la Commission le 6 novembre 2007 (note 1, p.2)
  11. Décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques.
  12. Fiche explicative du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Locales
  13. LOI n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure, sur le site legifrance.gouv.fr
  14. III : Passeports et titres de voyage, sur le site legifrance.gouv.fr
  15. Le Monde du vendredi 7 juin 2013, chronique de Rafaële Rivais et blog du Monde sosconso [1]

Annexes[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]