Passeport

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Passeport de la dynastie Qing, Chine, 1898.

Un passeport est un document de circulation délivré par le gouvernement d'un État à ses citoyens, pouvant aussi servir de justificatif d'identité. Il contient généralement le nom, la photographie d'identité, la signature, la date et lieu de naissance du titulaire, et d'autres facteurs aidant à son identification. L'obligation de renseignements biométriques est en cours de mise en place.

[modifier] Histoire

Leatherman (en) (« L'homme de cuir »), un vagabond du XIX^e siècle qui voyageait entre le fleuve du Connecticut et celui du Hudson dans la seconde moitié du XIX^e siècle. Probablement d'origine lyonnaise, il parlait couramment français et fabriquait lui-même ses vêtements. Les passeports ont souvent été des moyens de répression à l'égard du vagabondage et autres sans-papiers ou « gens sans aveu ».

Une des plus anciennes références au passeport a été faite en 450 av. J.-C ^{[réf. nécessaire]}. Néhémie, un officiel servant le roi Artaxerxès de l'antique Perse, a demandé la permission de voyager en Judée. Le roi, qui était d'accord, lui donna une lettre adressée "aux gouverneurs de la province par-delà la rivière" leur demandant de le laisser passer à travers leurs territoires ^{[réf. nécessaire]}.

Le terme « passeport » est très ancien : il remonte au XV^e siècle et vient de « passe » et « port » ^{[réf. nécessaire]}. Il s'appliquait à l'époque aux marchandises ^{[réf. nécessaire]}. Son utilisation pour les voyageurs n'a commencé qu'au XVI^e siècle ^{[réf. nécessaire]}. Le mot proviendrait non pas des ports marins, mais du document médiéval requis pour passer les portes des villes fortifiées ^{[réf. nécessaire]}. En 1548, la Diète impériale d'Augsbourg oblige la « populace sans maître » à détenir des documents de voyage impériaux pour circuler, à moins de risquer l'expulsion ^[1]. Le terme de « passeport » (Passporten) aurait été utilisé peu après (en 1570) dans la langue juridique ^[1].

Le roi Frédéric-Guillaume Ier de Prusse, qui régna de 1713 à 1740, imposa plusieurs lois contre le vagabondage exigeant des passeports, qui devaient être visés dans chaque ville ^[1]. L'émigration des paysans est alors punie de mort ^[1]. La doctrine mercantiliste alors en vigueur dans toute l'Europe considère en effet la population comme une richesse, et s'emploie donc, avec plus ou moins de succès ^[1], à bloquer les flux d'émigration. En 1753, une mesure de police impose à tout « voyageur », sauf « officiels de l'armée » ou « autres personnes de qualité », de se prémunir d'un « passeport » ^[1].

Après la Révolution française, l'édit d'octobre 1807 libère du servage tous les Prussiens qui y étaient encore asservis, permettant une grande liberté de circulation ^[1]. Mais, une semaine avant de déclarer la guerre à Napoléon, Frédéric-Guillaume III promulgue une nouvelle loi, le 20 mars 1813, imposant un régime strict des passeports, qui, selon l'historien John Torpey (1998), donne « aux mesures prises par la France révolutionnaire une allure désordonnée et improvisée » ^[1]. Ces dispositions furent abrogées après le Congrès de Vienne par la loi du 22 juin 1817 ^[1]. Celle-ci obligeait toutefois toute personne voulant sortir de Prusse à exiger un passeport ^[1]. Ces mesures restreignant l'émigration perdurent jusqu'au moins le milieu du XIX^e siècle ^[1]. En 1820, le gouvernement prussien décide de punir de prison ceux qui incitent à l'émigration ^[1]. A l'intérieur du pays, les voyageurs n'ont pas besoin de passeport, mais doivent pouvoir certifier leur identité face à la police ^[1]. A cette fin, le Ministère de la Police délivre sur demande des « cartes d'identité » (Legitimationskarte) ^[1].

Le 18 octobre 1850, un « Traité des laissez-passer » est signé entre « tous les États allemands », sauf les Pays-Bas, le Danemark, le Hess-Hombourg et le Lichtenstein, qui adoucit les formalités nécessaires ^[1]. Les laissez-passer sont uniformisés, tandis que le visa obligatoire est supprimé ^[1]. Toutefois, ces laissez-passer ne sont accordés qu'aux personnes « dignes de confiance » et suffisamment riches pour pouvoir subvenir à leurs besoins ^[1]. Les domestiques, les apprentis itinérants ou autres personnes en quête d'emploi n'y ont pas le droit ^[1]. Les formalités visent ainsi principalement les « classes dangereuses » ^[1]. Pour les autres, progressivement les formalités sont allégées, le visa étant supprimé par la Suisse en 1862 ^[1]. En 1865, un traité abolissant la nécessité des passeports, mais conservant celle de pouvoir certifier son identité, est signé entre la Saxe, la Bavière, le Hanovre et le Würtemberg ^[1].

[modifier] En France

Couverture d'un passeport français.
On peut remarquer le symbole signifiant la présence d'une puce électronique (cf.infra)

Lorsqu'il revient sur les monopoles commerciaux créés par Colbert, Louis XIV délivre dès 1669 des autorisations de commerce à certains à ports, dont celui de Nantes, et qui ne relèvent que du bon vouloir royal, appelés « passe-ports » ^[2]. C'est l'époque où sont créés dans chaque colonie des postes de gouverneur et d'intendant, la compagnie des Indes occidentales étant dissoute en 1674 par Louis XIV.

Des certificats étaient ainsi utilisés dès l'Ancien Régime, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion.

Les passeports sont abolis au début de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois (décret du 1er février 1792, décret de la convention nationale du 7 décembre 1792 qui permet à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'Etat (1991 ^[3]), etc.). Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués.

La France a utilisé notamment le système du livret ouvrier, tout au long du XIX^e siècle. La loi sur les nomades du 16 juillet 1912 (soutenu en particulier par Pierre-Étienne Flandin) oblige aussi ces derniers à se munir d'un « carnet anthropométrique » ^[4]. Selon l'art. 8 du décret d'application de 1913:

«  Il doit, en outre, recevoir le signalement anthropométrique qui indique notamment la hauteur de la taille, celle du buste, l’envergure, la longueur et la largeur de la tête, le diamètre bizygomatique, la longeur de l’oreille droite, la longeur des doigts médius et auriculaires gauches, celle de la coudée gauche, celle du pied gauche, la couleur des yeux : des cases sont réservées pour les empreintes digitales et pour les deux photographies (profil et face) du porteur du carnet ^[4].  »

On impose en 1917 le port obligatoire de la carte d'identité à tous les étrangers, celle-ci ne devenant obligatoire pour tous que sous Vichy, avec la loi du 27 octobre 1940 ^[5].

[modifier] Restriction à l'intérieur d'un pays

Premières pages d'un ancien passeport français

Un passeport est généralement utilisé pour circuler à l'extérieur de son pays d'origine ou du moins pour passer les frontières entre états. Cependant certains pays ont pu rendre obligatoire le passeport ou un document équivalent pour limiter ou contrôler la circulation des personnes sur son territoire.

Outre la Prusse ou la France (voir ci-dessus), le plus célèbre fut sans doute l'Union soviétique, repris en partie par la Russie contemporaine ^{[réf. nécessaire]}, qui avec le propiska (en) (système d'enregistrement du lieu de résidence) unifie les méthodes de contrôle étatique des déplacements sur son territoire. Le décret du 27 décembre 1932, qui institue le propiska pour les citadins, visait en grande partie à prévenir l'exode rural de paysans affamés suite à la famine consécutive au Premier plan quinquennal (1928-1933). Un citoyen soviétique devait par exemple pouvoir justifier sa présence à Moscou à l'aide d'un document officiel. La fraude était massive, en partie en raison de l'attrait de la capitale, mais surtout en raison de la complexité du système, conduisant à un fractionnement de l'entité territoriale ^[6]. Le contrôle de la mobilité interne et les documents officiels à cet usage existait déjà dans la Russie tsariste (par exemple le podaroshna, dont est doté le héros de Jules Verne, Michel Strogoff), mais la loi de 1932 innova en instituant un titre d'identité unique sur tout le territoire soviétique ^[6].

En Chine subsiste le huji, tandis que le programme Détention et Rapatriement, officiellement mis en place de 1982 à 2003, servait à contrôler les migrations internes et éviter un trop important exode rural.

L'Afrique du Sud avait mis en place, à l'époque de l'apartheid, les Pass laws (en) dès 1923, obligeant les Noirs sud-africains à se munir d'un titre d'identité afin de pouvoir se mouvoir.

L'Italie fasciste, elle, supprimait les passeports des citoyens soupçonnés d'être des opposants au régime. L'exil intérieur (confinato) a ainsi été la solution de rechange à l'exil pour de nombreux opposants (voir Carlo Levi, Le Christ s'est arrêté à Eboli, 1945).

[modifier] Passeport électronique ou passeport biométrique

Le morceau à trouver dans les passeports britanniques

Le passeport électronique, ou biométrique, est reconnaissable au petit logo qui se situe en bas sur la couverture (voir image plus haut).

Au niveau international, la partie électronique du document répond aux spécification définies par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) dans la spécification DOC9303, Partie 1, Volume 2. Les données à stocker dans le document sont typiquement d'une taille comprise entre 32 et 64 kilo octets. Le mécanisme de base qui permet d'améliorer la sécurité du document via le support de l'électronique est l'Authentification Passive, permettant schématiquement de signer les données associées au porteur du passeport (données textuelles [Nom, Prénom, Sexe, Numéro de document, etc....], image faciale, empreintes digitales). D'autres mécanismes sont également disponibles de manière optionnelle, tels le Contrôle d'Accès Basique (en) qui permet en principe de prévenir l'espionnage de la liaison lecteur sans-contact <-> passeport et l'accès au passeport à l'insu du porteur ou l'Authentification Active qui permet de prévenir le clonage du document.

Le règlement (CE) n° 2252/2004 du Conseil européen du 13 décembre 2004 « établissant des normes pour les éléments de sécurité et les éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les États membres » prévoit la prise des empreintes digitales de toute personne demandant un passeport pour un Etat membre de l'Union européenne. Tous les Etats de l'UE n'ont toutefois pas encore intégré ce règlement ^[7], qui est lié au Système d'information Schengen II. Pour ces passeports, il est prévu qu'un nouveau mécanisme de sécurité, le « Contrôle d'Accès Etendu », soit utilisé.

Par décret du 30 décembre 2005 ^[8], la France a mis en place un passeport électronique, qui a été mis en circulation à partir de mai 2006. Le nouveau passeport biométrique doit être délivré à partir de juin 2009. Outre la photographie d'identité numérisée et les deux empreintes digitales, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.

[modifier] Autres types de passeport

• Le passeport diplomatique est délivré aux personnes susceptibles de représenter diplomatiquement un État à l'étranger : ambassadeurs, membres du Gouvernement, chefs d'État...
• Le passeport de service est délivré aux personnes n'ayant pas droit au passeport diplomatique mais accomplissent des missions ou sont affectés à l'étranger pour le compte du Gouvernement.
• Le passeport animalier. Depuis le 1^er octobre 2004, les animaux domestiques (chiens, chats, furets …) doivent être munis du passeport animalier pour voyager librement au sein de l'Union européenne.

[modifier] Divers

• Dans La France contre les robots, Georges Bernanos fait remarquer qu'avant 1914 nul passeport n'était nécessaire pour aller aux États-Unis et en revenir. Un billet de bateau suffisait, ainsi que quelques cartes de visites par correction.

[modifier] Galerie

Couverture d'un passeport français	Couverture d'un passeport russe	Couverture d'un passeport neerlandais	Couverture d'un passeport américain
Couverture d'un passeport polonais	Couverture d'un passeport marocain	Couverture d'un passeport indien	Couverture d'un passeport chinois
Couverture d'un passeport portugais	Couverture d'un passeport brésilien	Couverture d'un passeport singapourien	Couverture d'un passeport canadien
Couverture d'un passeport serbe	Couverture d'un passeport monténégrin

[modifier] Notes et références

[modifier] Annexes

[modifier] Articles connexes

• Carte nationale d'identité
• Commission nationale de l'informatique et des libertés
• Biométrie
• Livret de circulation (France)
• Le passeport DELPHINE
• Système d'information des visas (SIV) de l'Union européenne, qui doit être mis en place au printemps 2009
• Visa d'entrée et de séjour en France

[modifier] Liens externes

• (fr) Démarches administratives, documentations et nouvelles réglementations sur le passeport français
• (fr) Lettre de passeport pour un marchand génois en 1414.
• (fr) Décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques.
• (en) Le passeport lituanien
• (en) Le passeport allemand provisoire
• (fr) Histoire du passeport canadien