Norme européenne d'émission Euro
Les normes européennes d'émission, dites normes Euro sont des règlements de l'Union européenne qui fixent les limites maximales de rejets polluants pour les véhicules roulants. Il s'agit d'un ensemble de normes de plus en plus strictes s'appliquant aux véhicules neufs. Leur objectif est de réduire la pollution atmosphérique due au transport routier.
Les émissions de CO2 (résultant naturellement de la combustion de matières carbonées) ne sont pas prises en compte dans ces normes car ce gaz n'est pas considéré par la législation automobile européenne comme un gaz polluant direct (respirer du CO2 n'est pas toxique pour l'homme et les animaux sauf à des doses très élevées). La surveillance des émissions de CO2 par les véhicules fait cependant l'objet d'autres travaux[1] de la part de l'Union européenne.
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Historique [modifier]
La législation européenne est de plus en plus sévère sur les rejets des moteurs à explosion. Les normes d'émissions « Euro » se succèdent. La mise en œuvre se fait à des dates décalées pour les automobiles, les véhicules utilitaires légers, les motos et les poids-lourds. Les normes diffèrent entre les différents types de moteurs (moteurs à allumage commandé (essence, GPL...) ou moteurs Diesel) et de véhicules, jusque dans les unités choisies, rapportées à la distance parcourue (par exemple g/km), sauf pour les véhicules lourds où elles sont rapportées à l'énergie développée (par exemple g/kWh).
Le cycle de conduite automobile NEDC, mis en place en 1973, sera remplacé en 2014 au plus tard, dans le cadre de la norme Euro 6[2],[3],[4], par le cycle WLTC, conçu pour être le plus proche possible des conditions d'utilisation réelles.
Pour les automobiles particulières, les dates d'entrée en vigueur sont les suivantes :
| Norme | Mise en service des véhicules |
Homologation des nouveaux types |
|---|---|---|
| Euro 1 | 1er janvier 1993 | 1er juillet 1992 |
| Euro 2 | 1er juillet 1996 | 1er janvier 1996 |
| Euro 3 | 1er janvier 2001 | 1er janvier 2000 |
| Euro 4 | 1er janvier 2006 | 1er janvier 2005 |
| Euro 5 | 1er janvier 2011 | 1er septembre 2009 |
| Euro 6 | 1er septembre 2015 | 1er septembre 2014 |
Pour les poids lourds, les dates d'entrée en vigueur sont les suivantes :
| Norme | Mise en service des véhicules |
|---|---|
| Euro 0 | 1er octobre 1990 |
| Euro 1 | 1er octobre 1993 |
| Euro 2 | 1er octobre 1996 |
| Euro 3 | 1er octobre 2001 |
| Euro 4 | 1er octobre 2006 |
| Euro 5 | 1er octobre 2009 |
| Euro 6 | 1er janvier 2014 |
Masse limite tolérée des émissions en mg/km [modifier]
Les émissions de polluants sont mesurées durant un cycle de conduite normalisé appelé NEDC (New European Driving Cycle) qui dure 20 minutes. Il comprend une première phase de conduite typée "ville" suivi d'une phase de conduite plus rapide typée "route". La vitesse moyenne durant ce cycle est de 33 km/h.
Véhicules à moteur Diesel [modifier]
(toutes les valeurs sauf PN sont exprimées en mg/km)
| Norme | Euro 1 | Euro 2 | Euro 3 | Euro 4 | Euro 5[5] | Euro 6[6] |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Oxydes d'azote (NOX) | - | - | 500 | 250 | 180 | 80 |
| Monoxyde de carbone (CO) | 2720 | 1000 | 640 | 500 | 500 | 500 |
| Hydrocarbures (HC) | - | - | - | - | - | - |
| Hydrocarbures non méthaniques (HCNM) | - | - | - | - | - | - |
| HC + NOX | 970 | 900 | 560 | 300 | 230 | 170 |
| Particules (PM) | 140 | 100 | 50 | 25 | 5 | 4,5 |
| Particules (PN) (#/km) | - | - | - | - | 6×1011 | 6×1011 |
Véhicules à moteur essence ou fonctionnant au GNL/GPL [modifier]
(toutes les valeurs sauf PN sont exprimées en mg/km)
| Norme | Euro 1 | Euro 2 | Euro 3 | Euro 4 | Euro 5[5] | Euro 6[6] |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Oxydes d'azote (NOx) | - | - | 150 | 80 | 60 | 60 |
| Monoxyde de carbone (CO) | 2720 | 2200 | 2200 | 1000 | 1000 | 1000 |
| Hydrocarbures (HC) | - | - | 200 | 100 | 100 | 100 |
| Hydrocarbures non méthaniques (HCNM) | - | - | - | - | 68 | 68 |
| HC + NOX | - | - | - | - | - | - |
| Particules (PM) | - | - | - | - | 5(*) | 4,5(*) |
| Particules (PN) (#/km) | - | - | - | - | - | 6×1011 |
(*) Uniquement pour les voitures à essence à injection directe fonctionnant en mélange pauvre (combustion stratifiée)
Ces émissions sont mesurées sur des véhicules dépourvus d'options dans des conditions qui peuvent être assez différentes de la vie réelle. Les moteurs sont d'ailleurs réglés pour respecter la norme dans le cadre légal. Les valeurs s'envolent par exemple très rapidement quand les véhicules dépassent les 130 km/h, vitesse maximale autorisée en France. Il n'en demeure pas moins que ces moteurs produisent, à puissance égale, moins de rejets polluants que des moteurs d'ancienne génération.
Polémique et limites légales [modifier]
Ces normes évoluent régulièrement et forcent les constructeurs de moteurs à modifier les technologies employées ; aussi, contestent-ils les valeurs limites ou demandent-ils des délais complémentaires pour leur mise en œuvre[7].
Les moteurs Diesel produisent des particules (quasiment absentes des émissions des voitures essence). Or, il est maintenant de plus en plus certain que les particules les plus fines (donc les moins massives) sont les plus toxiques[8],[9]. La norme actuelle ne mesurant que la masse des particules favorise donc en priorité l'élimination des particules les plus grosses, donc les moins toxiques (et, depuis l'installation quasi-systématique de turbocompresseurs sur les moteurs Diesel, les particules qu'ils rejettent sont devenues plus fines)[10]. C'est pourquoi la future norme Euro6 compte introduire une notion de nombre de particules émises, en plus de la limite de masse[11].
Comme la norme s'applique uniquement aux véhicules vendus neufs, certains revendeurs n'hésitent pas à faire immatriculer des voitures neuves avant la date butoir pour les revendre en occasion avec 0 km[12]. D'un autre côté, les véhicules de plus de 2 500 kg (grosses berlines principalement), qui sont logiquement animés par un gros moteur et polluent donc en proportion, obtiennent régulièrement des délais supplémentaires avant de se mettre aux normes[12],[13].
Notes et références [modifier]
- Émissions de CO2 des véhicules particuliers neufs : surveillance Sur le site europa.eu
- OFEV - Air - UNECE World Forum for Harmonization of Vehicle Regulations (WP.29): Working Party on Pollution and Energy (GRPE) - 2012-05-24
- EUR-Lex - Règlement (CE) n o 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
- EUR-Lex - Règlement (UE) n ° 459/2012 de la Commission du 29 mai 2012 modifiant le règlement (CE) n ° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (CE) n ° 692/2008 de la Commission en ce qui concerne les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6)
- EUR Lex (page 130/136, ANNEXE XVII - tableau 1): Règlement (CE) n°692/2008 de la Commission ... relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules (...) Euro 5 et Euro 6
- EUR Lex (page 4/9, ANNEXE I - tableau 2): Règlement (CE) n°459/2012 de la Commission modifiant ... concernant les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6)
- (en) [PDF]ACEA - Euro 5 Draft Proposal Fails to Address Some Key Concerns of the European Automotive Industry Sur le site acea.be
- [PDF]Amélioration contrastée de la qualité de l'air des villes entre 2000 et 2005 - IFEN - numéro 112 juillet-août 2006
- Particules et transport (Composition des particules et effets sur la santé humaine) - Service public fédéral belge - Santé publique
- Doctissimo - Le diesel aussi nocif que l’amiante Sur le site doctissimo.fr
- Eur Lex (page 2, considération n°13 ) - Règlement (CE) du Parlement européen (...) relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules (...) Euro 5 et Euro 6 Sur le site eur-lex.europa.eu
- Moteur Nature - Norme EURO-4, le droit est bafoué, sur moteurnature.com, décembre 2006
- (en) Christmas comes early for SUV makers, sur transportenvironment.org, décembre 2006