Transit international routier

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aLe Régime TIR est un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane exigibles. Les contrôles et formalités se concentrent en effet sur le bureau de douanes du départ et celui d'arrivée. Le régime permet ainsi d'alléger considérablement les démarches normales de franchissement de frontière par ces marchandises. Il cherche à atteindre un équilibre entre les responsabilités des autorités douanières et celles de la communauté commerciale internationale.

Avantages[modifier | modifier le code]

Cargo scanning schema-fr.svg

Le Régime TIR offre les avantages suivants aux différents acteurs contribuant à la circulation internationale des marchandises en transit.

Pour le commerce international:

  • il diminue les coûts du transport en réduisant les formalités et les retards dans les opérations de transit ;
  • il facilite les mouvements de transit par le biais de contrôles et de documents normalisés ;
  • par voie de conséquence, il encourage le développement des échanges internationaux.

Pour le secteur du transport:

  • les marchandises traversant les frontières internationales avec un minimum d'ingérence ;
  • les retards et les coûts du transit sont réduits ;
  • les documents sont simplifiés et normalisés ;
  • il est inutile d'effectuer des dépôts de garantie douaniers aux frontières traversées.

Pour les autorités douanières:

  • les droits et les taxes douaniers exigibles au cours des opérations de transit international sont garantis jusqu'à concurrence de 50 000 USD par les associations agréées ;
  • seuls les transporteurs bona fide sont autorisés à utiliser les Carnets TIR, ce qui augmente la sécurité du système ;
  • la nécessité d'effectuer un contrôle physique des marchandises en transit est moindre ;
  • le système facilite les contrôles aux douanes et simplifie la documentation douanière ; et
  • l'utilisation de postes de dédouanement intérieurs pour l'exportation et l'importation permet une répartition plus efficace du personnel douanier.

Fonctionnement[modifier | modifier le code]

Conditions à réunir avant de pouvoir faire un transport sous TIR:

  • une association garante est agréée par les autorités douanières. Elle se portera caution pour les personnes utilisant le régime TIR
  • l'association délivre des agréments aux transporteurs adhérents
  • les ensembles routiers utilisés devront être porteurs d'un certificat, garantissant principalement que les marchandises pourront y être convenablement placés sous scellement douanier. La conséquence visible est une plaque "TIR" sur le camion
  • l'association délivre des carnets TIR au transporteur adhérent, qui sont en nombre limité à un moment donné

TIR prealable transport.jpg

Réalisation d'un transport

  • le camion va charger les marchandises
  • dans le carnet, la couverture et le "feuillet jaune non douanier" sont complétés. Les informations sont automatiquement dupliquées sur les pages suivante par le principe de la copie carbone. Les informations en question sont principalement les lieux de départ et de livraison, et le descriptif des marchandises. Un carnet est utilisé pour chaque voyage effectué
  • le camion se rend, au bureau de douanes local, avec le carnet.
  • les douanes effectuent les contrôles nécessaires pour vérifier l'exactitude du manifeste des marchandises et apposent éventuellement les scellement douaniers. Elles peuvent annexer des documents (liste de colisage, photos...) au carnet et le tamponnent.
  • le transport s'effectue, avec éventuellement des contrôles rapides aux douanes des pays traversés
  • l'opération TIR prend fin au bureau des douanes du pays de destination. Les autorités tamponnent le carnet. Elles détachent un coupon qui sera renvoyé au bureau de douane de départ pour le notifier de la fin de l'opération. Le carnet est immédiatement rendu au titulaire.
  • le camion peut alors livrer les marchandises au destinataire
  • le transporteur renvoie le carnet utilisé à l'association émettrice du carnet, pour en recevoir un nouveau vierge.

Tir transport.jpg

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Convention relative au contrat de transport international de marchandise par route