Cheval fiscal

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En droit fiscal, le cheval fiscal, noté CV, est une unité d'évaluation de la puissance d'un moteur, de laquelle on déduit la taxe sur l'immatriculation des véhicules.

[modifier] France

En France, depuis juillet 1998, la puissance fiscale dépend de la valeur normalisée d'émission de dioxyde de carbone (CO₂) en g/km et de la puissance maximale du moteur en kW. Si on note C la quantité de CO₂ rejetée et P la puissance du moteur (1 cheval DIN = 0.736 kW) exprimées dans ces unités, alors :

$P_f = \frac{C}{45} + \left( \frac{P}{40} \right)^{1.6}$ . ^[1]

La colonne 'P6' de la nouvelle carte grise européenne indique le nombre de chevaux fiscaux du véhicule.

Le taux officiel d'émission de CO₂, rentrant en compte dans ce calcul, est établi lors de la réception communautaire du véhicule; il figure sur le certificat de conformité européen.

Avant 1998, deux formules ont été utilisé, une de 1956 et une autre de 1978.

D'après une circulaire du 28 décembre 1958, le nombre de chevaux fiscaux se définissait ainsi:

P = K n D² L ù

où P = puissance administrative (ou fiscale)

n = le nombre de cylindres

D = l'alésage en cm

L = la course des pistons en cm

ù = la vitesse de rotation en tours par seconde

Mais selon une commission le calcul pouvait être résumé ainsi :

P = C x K

où P = puissance administrative (ou fiscale)

C = cylindré en litre ( 1l = 1000 cm3)

K = coefficient qui est égale à 5,7294 pour les motorisations essences et 4,0106 pour les motorisation diesels)

Ensuite en 1977, le 23 décembre, une nouvelle circulaire qui rentre en application le 1er janvier 1978 et calcule dorénavant les chevaux fiscaux ainsi :

P = m (0,0458 x C/K)1,48

où P = puissance administrative (ou fiscale)

m = 1 pour l'essence et 0,7 pour le diesel

C = cylindré du moteur en cm3

K = K est un paramètre exprimant la transmission du mouvement et s'obtient en calculant «la moyenne arithmétique pondérée des vitesses exprimées en kilomètres par heure, théoriquement atteintes par le véhicule au régime du moteur de mille tours par minute pour les différents rapports de la boîte de vitesses en marche avant"

Enfin on notera que le diesel en France a toujours été avantagé aux dépens de l'essence.

Même aujourd'hui le diesel reste avantagé car le rejet de CO2 rejeté dans l'atmosphère par diesel est inférieur à l'essence pour une même puissance, en dépit du fait que le diesel rejette des gaz NOx de façon plus importante que l'essence.