Courtelevant
| Courtelevant | |||||
 Vue générale (2004). | |||||
 Héraldique |
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| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays |  France
|
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| Région | Bourgogne-Franche-Comté | ||||
| Département | Territoire de Belfort | ||||
| Arrondissement | Belfort | ||||
| Intercommunalité | Communauté de communes du Sud Territoire | ||||
| Maire Mandat |
Bernard Valkre 2020-2026 |
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| Code postal | 90100 | ||||
| Code commune | 90028 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Courtelevanais | ||||
| Population municipale |
382 hab. (2020  )
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| Densité | 66 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 47° 30′ 58″ nord, 7° 04′ 52″ est | ||||
| Altitude | Min. 385 m Max. 454 m |
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| Superficie | 5,82 km2 | ||||
| Type | Commune rurale | ||||
| Aire d'attraction | Commune hors attraction des villes | ||||
| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Delle | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Territoire de Belfort
Géolocalisation sur la carte : Bourgogne-Franche-Comté
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Courtelevant est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté.
Géographie[modifier | modifier le code]
Localisation[modifier | modifier le code]
La commune de Courtelevant se trouve dans le département du Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté[1].
Elle se situe à 28,7 km par la route[Note 1] de Belfort[2], préfecture du département. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Delle[1].
Les communes les plus proches[Note 2] sont[3] : Florimont (1,1 km), Courcelles (2,1 km), Réchésy (2,7 km), Lepuix-Neuf (2,9 km), Faverois (3,4 km), Suarce (5,2 km), Joncherey (6,0 km), Delle (6,3 km).
|
Suarce | Lepuix-Neuf |
| |
| Florimont | N | Réchésy | ||
| O Courtelevant E | ||||
| S | ||||
| Courcelles |
Géologie et relief[modifier | modifier le code]
Hydrographie[modifier | modifier le code]
Paysages, milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]
Urbanisme[modifier | modifier le code]
Typologie[modifier | modifier le code]
Courtelevant est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3],[4],[5],[6]. La commune est en outre hors attraction des villes[7],[8].
Occupation des sols[modifier | modifier le code]
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (56,6 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (59,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (36 %), terres arables (32,3 %), prairies (20,2 %), zones urbanisées (6,5 %), zones agricoles hétérogènes (4,1 %), eaux continentales[Note 4] (0,9 %)[9]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
Zonages d'études[modifier | modifier le code]
Lieux-dits, hameaux et écarts[modifier | modifier le code]
Logement[modifier | modifier le code]
| 1968 | 1975 | 1982 | 1990 | 1999 | 2007 | 2012 | 2017 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 70 | 95 | 112 | 120 | 134 | 158 | 183 | 195 |
En 2017, parmi ces logements : 93,2 % étaient des résidences principales, 1,4 % des résidences secondaires et 5,5 % des logements vacants. Ces logements étaient à 84,8 % des maisons individuelles et à 15,2 % des appartements[I 2].
La proportion des résidences principales, propriétés de leurs occupants était de 86,9 %, en hausse par rapport à 2007 (81,0 %)[I 3].
Projets d'aménagement[modifier | modifier le code]
Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]
Risques naturels et technologiques, qualité de l'environnement[modifier | modifier le code]
Toponymie[modifier | modifier le code]
- Curati de Courteleuans (1294), Dom. Petri curati de Courteleuans (1295), Herbestorf (1303), Curteleuan (1313), Herpstorff (1576), Courtelvant (1793).
- En allemand : Hebsdorf[10].
Histoire[modifier | modifier le code]
La voie romaine qui reliait Mandeure à Augst, près de Bâle, passait sur le territoire de Courtelevant. Le nom du village viendrait du latin curtis accolé au nom d'homme germanique "Hilbung". En 1262, Courtelevant possédait déjà une église. Pendant la période où Ferrette faisait partie des possessions autrichiennes, le village était connu sous son nom allemand de Herbsdorf (même étymologie que le nom français). Au cours de la guerre de Trente Ans la contrée fut ravagée par les Suédois et Courtelevant était sur leur chemin. Le traité de Westphalie de 1648 consacra le rattachement de la région à la France. L'église Saint-Étienne a été restaurée en 1812. Le moulin de Courtelevant (à 4 niveaux) est un témoin d'une activité qui était très répandue jusqu'au XIXe siècle : l'utilisation de la force de l'eau à l’aide d’une roue à augets de 5 mètres de diamètre pour faire tourner les meules d'un moulin à farine. Construit dans les années 1600, il est détruit par un incendie en 1855 et arrête sa production en 1882. En 1988 l’association des « amis du moulin » est créée pour la restauration, l’entretien et l’animation du lieu. Il est maintenant aménagé en musée et présente au public différents aspects des techniques utilisées avant le grand développement industriel.[réf. nécessaire]
Politique et administration[modifier | modifier le code]
Découpage territorial[modifier | modifier le code]
La commune de Courtelevant est membre de la communauté de communes du Sud Territoire[11], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Delle. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[12].
Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Belfort, à la circonscription administrative de l'État du Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté[11].
Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Delle pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[11], et de la deuxième circonscription de l'Aube pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[13].
Élections municipales et communautaires[modifier | modifier le code]
Élections de 2020[modifier | modifier le code]
Le conseil municipal de Courtelevant, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[14] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[15]. Le nombre d'habitants de la commune étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal est de 11[16]. La totalité des onze candidats en lice[17] est élue dès le premier tour, le , avec un taux de participation de 59,46 %[18].
Bernard Valkre est élu nouveau maire de la commune le [19],[Note 5].
Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[21]. Un siège étant attribué à la commune au sein de la communauté de communes du Sud Territoire, c'est le maire qui représente la commune au conseil communautaire.
Liste des maires[modifier | modifier le code]
Jumelages[modifier | modifier le code]
Au 16 mars 2021, Courtelevant n'est jumelée avec aucune commune[23]
Équipements et services publics[modifier | modifier le code]
Eau et déchets[modifier | modifier le code]
Enseignement[modifier | modifier le code]
Postes et télécommunications[modifier | modifier le code]
Santé[modifier | modifier le code]
Justice, sécurité, secours et défense[modifier | modifier le code]
Population et société[modifier | modifier le code]
Démographie[modifier | modifier le code]
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[24]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[25].
En 2020, la commune comptait 382 habitants[Note 6], en diminution de 8,83 % par rapport à 2014 (Territoire de Belfort : −2,92 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Manifestations culturelles et festivités[modifier | modifier le code]
Sports et loisirs[modifier | modifier le code]
Vie associative[modifier | modifier le code]
Cultes[modifier | modifier le code]
Économie[modifier | modifier le code]
Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]
Lieux et monuments[modifier | modifier le code]
et son clocher en bâtière.
- Le moulin de Courtelevant (ou « moulin Marion »), moulin à eau alimenté par la Vendeline, inscrit aux monuments historiques[28].
Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]
Pour approfondir[modifier | modifier le code]
Bibliographie[modifier | modifier le code]
Articles connexes[modifier | modifier le code]
Liens externes[modifier | modifier le code]
- Ressources relatives à la géographie :
- Ressource relative à plusieurs domaines :
- Ressource relative aux organisations :
Notes et références[modifier | modifier le code]
Notes[modifier | modifier le code]
- La distance est mesurée entre chefs-lieux de communes par la voie routière et évaluée à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
- Les distances sont mesurées entre chef-lieux de communes à vol d'oiseau.
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
- Le site web de la communauté de communes indique de façon erronée le nom de Jean-Marc Laibe[20]
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
Cartes[modifier | modifier le code]
- IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références[modifier | modifier le code]
Insee[modifier | modifier le code]
- Dossier relatif à la commune, [lire en ligne]
- LOG T1 - Évolution du nombre de logements par catégorie en historique depuis 1968.
- LOG T2 - Catégories et types de logements.
- LOG T7 - Résidences principales selon le statut d'occupation.
Autres sources[modifier | modifier le code]
- « Métadonnées de la commune de Courtelevant », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- « Distance entre Courtelevant et Belfort », sur fr.distance.to (consulté le ).
- « Communes les plus proches de Courtelevant », sur villorama.com (consulté le ).
- « Typologie urbain / rural », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
- « Comprendre la grille de densité », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le ).
- Dictionnaire topographique du département du Haut-Rhin - Georges Stoffel (1868).
- « Code officiel géographique- Rattachements de la commune de Courtelevant », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- « communauté de communes du Sud Territoire - fiche descriptive au 01 octobre 2020 », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- « Découpage électoral du Territoire de Belfort (avant et après la réforme de 2010) », sur politiquemania.com (consulté le ).
- Article L. 252 du Code électoral.
- « Municipales : le mode de scrutin dans les communes de moins de 1000 habitants », sur le site gouvernemental vie-publique.fr, (consulté le ).
- art L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales.
- « Candidatures au 1er tour pour Courtelevant », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le ).
- « Résultats du 1er tour pour Courtelevant », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le ).
- « Répertoire national des élus - version du 3 septembre 2020 », sur data.gouv.fr (consulté le ).
- « Accueil > La CCST > Communes > Courtelevant », sur le site de la communauté de communes du Sud Territoire (consulté le ).
- « Conseillers communautaires : les règles de l'élection », sur le site gouvernemental vie-publique.fr (consulté le ).
- Registres d'état-civil de la commune de Courtelevant (Archives départementales du Territoire de Belfort) ; archives départementales relevées par l'association de bénévoles LISA 90 ; recensements communaux (Archives départementales du Territoire de Belfort), association LISA.
- « Atlas français de la coopération décentralisée et des autres actions extérieures », sur le site du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (consulté le ).
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.
- « Moulin Marion », notice no PA00101159, base Mérimée, ministère français de la Culture.
