Bessoncourt

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Ne doit pas être confondu avec Bessancourt ou Bassoncourt.
Bessoncourt
Église Sainte-Suzanne.
Église Sainte-Suzanne.
Blason de Bessoncourt
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Territoire de Belfort
Arrondissement Arrondissement de Belfort
Canton Grandvillars
Intercommunalité Grand Belfort
Maire
Mandat
Guy Mouilleseaux
2014-2020
Code postal 90160
Code commune 90012
Démographie
Gentilé Bessoncourtois
Population
municipale
1 140 hab. (2014)
Densité 146 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 38′ 47″ nord, 6° 55′ 59″ est
Altitude Min. 340 m
Max. 381 m
Superficie 7,80 km2
Localisation

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Bessoncourt

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Bessoncourt
Centre du village, vu du chemin stratégique

Bessoncourt est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté. Ses habitants sont appelés les Bessoncourtois.

Proche de l'agglomération de Belfort, cette commune a conservé un caractère villageois.

Géographie[modifier | modifier le code]

Sur les 780 hectares du territoire communal, plus d'un tiers sont constitués de forêt (181,62 ha de forêt communale, 126,36 ha de forêt domaniale).

Le territoire de la commune est arrosé par deux petites rivières : La Madeleine et L'Autruche.

Visualisation des coordonnées géographique 47° 38′ 47″ N, 6° 55′ 59″ E

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Rose des vents Denney Phaffans Rose des vents
N Frais
O    Bessoncourt    E
S
Pérouse Chèvremont Petit-Croix

Toponymie[modifier | modifier le code]

  • Beyssingen (823), Bussincort (1186), Bussingen (1347), Buschingen (1427), Besching (1576), Bessoncourt (1793).
  • En allemand: Bischingen ou Büssingen[1].

Histoire[modifier | modifier le code]

Faits historiques[modifier | modifier le code]

Si le territoire de la commune est traversé par l'ancienne voie romaine qui reliait Mandeure à Cernay, on ne trouve pas trace de l'existence de Bessoncourt avant le IXe siècle. En effet, un acte de Louis Le Débonnaire du 21 juin 823, nomme Beyssingen comme faisant partie de la dotation attribuée à Maso, fondateur de l'abbaye de Masevaux. On ignore la date de création du village qui était alors situé au lieu-dit Les Près May. Il faut attendre 1344 pour que soit mentionné un lieu habité nommé Buchingen qui semble être une propriété ecclésiastique, mais dépendant alors du chapitre de Belfort.

La tradition locale place la destruction du village en 1618 à la suite d'une épidémie de peste. Les victimes ensevelies au cimetière de Phaffans auraient emprunté pour leur dernier voyage la « via des morts » qui figure d'ailleurs toujours au cadastre. Bien que dépendant de la paroisse de Phaffans, le village possédait en 1655 une chapelle dédiée à Saint-Vincent. En 1773 existe déjà un cimetière mais ce n'est qu'en 1844 que les habitants, dont le nombre a dépassé 540, disposent de l'église paroissiale actuelle, consacrée à Sainte-Suzanne.

En 1751 François Noblat, représentant du roi, parlait de Bessoncourt en ces termes : « Ce territoire est un des plus étendus du bailliage et des meilleurs pour ses terres ».

Après la construction du fort de 1883 à 1886, si l'activité agricole était toujours prédominante, le village ne comptait pas moins de sept cafés-restaurants.

Héraldique[modifier | modifier le code]

Armes de Bessoncourt

Les armes peuvent se blasonner ainsi :

d'azur aux trois couronnes d'or rangées en pal.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Liste des maires[modifier | modifier le code]

La mairie de Bessoncourt.
Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1970 1994 Robert Kilque    
1995 en cours Guy Mouillesseaux PS  

En 2014, le maire sortant, Guy Mouillesseaux, arrive en 14e position avec 63,37 % des suffrages exprimés[2].

Finances locales[modifier | modifier le code]

Cette sous-section présente la situation des finances communales de Bessoncourt[Note 1].

Pour l'exercice 2013, le compte administratif du budget municipal de Bessoncourt s'établit à 1 157 000 € en dépenses et 1 543 000 € en recettes[A2 1] :

En 2013, la section de fonctionnement[Note 2] se répartit en 762 000 € de charges (789 € par habitant) pour 1 040 000 € de produits (1 077 € par habitant), soit un solde de 278 000 € (288 € par habitant)[A2 1],[A2 2] :

  • le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des charges de personnels[Note 3] pour une valeur totale de 359 000 € (47 %), soit 372 € par habitant, ratio supérieur de 50 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (248 € par habitant). Pour la période allant de 2008 à 2013, ce ratio fluctue et présente un minimum de 313 € par habitant en 2011 et un maximum de 372 € par habitant en 2013 ;
  • la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux[Note 4] pour une somme de 482 000 € (46 %), soit 499 € par habitant, ratio supérieur de 75 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (285 € par habitant). Depuis 6 ans, ce ratio augmente de façon continue de 343 € à 499 € par habitant.

Les taux des taxes ci-dessous sont votés par la municipalité de Bessoncourt[A2 3]. Ils ont varié de la façon suivante par rapport à 2012[A2 3] :

La section investissement[Note 5] se répartit en emplois et ressources. Pour 2013, les emplois comprennent par ordre d'importance[A2 4] :

  • des dépenses d'équipement[Note 6] pour une valeur totale de 359 000 € (91 %), soit 372 € par habitant, ratio supérieur de 12 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (333 € par habitant). Sur la période 2008 - 2013, ce ratio fluctue et présente un minimum de 198 € par habitant en 2008 et un maximum de 581 € par habitant en 2012 ;
  • des remboursements d'emprunts[Note 7] pour 31 000 € (8 %), soit 32 € par habitant, ratio inférieur de 48 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (62 € par habitant).

Les ressources en investissement de Bessoncourt se répartissent principalement en[A2 4] :

  • fonds de Compensation pour la TVA pour 42 000 € (8 %), soit 44 € par habitant, ratio supérieur de 19 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (37 € par habitant). Depuis 6 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 30 € par habitant en 2010 et un maximum de 78 € par habitant en 2008 ;
  • subventions reçues pour un montant de 8 000 € (2 %), soit 9 € par habitant, ratio inférieur de 89 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (81 € par habitant).

L'endettement de Bessoncourt au peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette[Note 8], l'annuité de la dette[Note 9] et sa capacité de désendettement[Note 10] :

  • l'encours de la dette pour un montant de 190 000 €, soit 197 € par habitant, ratio inférieur de 67 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (601 € par habitant). Depuis 6 ans, ce ratio diminue de façon continue de 547 € à 197 € par habitant[A2 5] ;
  • l'annuité de la dette pour 42 000 €, soit 44 € par habitant, ratio inférieur de 48 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (85 € par habitant). Sur les 6 dernières années, ce ratio diminue de façon continue de 91 € à 44 € par habitant[A2 5] ;
  • la capacité d'autofinancement (CAF) pour une somme de 293 000 €, soit 304 € par habitant, ratio supérieur de 95 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (156 € par habitant). Depuis 6 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 304 € par habitant en 2013 et un maximum de 418 € par habitant en 2008[A2 6]. La capacité de désendettement est de moins d'un an en 2013. Sur une période de 13 années, ce ratio est constant et faible (inférieur à 4 ans)

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[3]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[4],[Note 11].

En 2014, la commune comptait 1 140 habitants, en augmentation de 22,32 % par rapport à 2009 (Territoire de Belfort : 1,3 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
465 454 539 504 556 542 531 503 492
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
454 446 433 406 396 398 477 546 706
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
548 580 529 308 311 302 283 282 298
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2014
306 268 346 508 805 940 926 926 1 140
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[5] puis Insee à partir de 2006[6].)
Histogramme de l'évolution démographique

La proximité de Belfort explique l'expansion démographique.

Enseignement[modifier | modifier le code]

Santé[modifier | modifier le code]

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Économie[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Fort de Sénarmont
Source-fontaine, au centre du village

Patrimoine religieux

Patrimoine civil

  • Une petite fontaine, vestige de l'ancien lavoir de la commune, rénovée, elle est classée monument historique.

Patrimoine militaire

  • Le fort de Senarmont fait partie de la ceinture des fortifications de Belfort. Les casernes extérieures à son enceinte, aujourd'hui disparue, permettent d'héberger en temps de guerre 700 à 800 hommes. Il ne connut guère l'épreuve du feu. En 1914 il sert d'hôpital. Durant l'entre-deux-guerres, différents régiments y tiennent garnison, puis il sert de dépôt de munitions, d'abord pour les Allemands durant l'occupation puis jusqu'en 1969 pour l'armée française. Il fut ensuite propriété de la protection civile, puis la commune en a fait l'acquisition en 1993 afin de l'entretenir et de mettre des salles à dispositions des habitants de la commune.

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Cette sous-section Finances locales est issue d'une synthèse des données du site alize2.finances.gouv.fr du ministère de l'Économie et des Finances. Elle est présentée de façon standardisée pour toutes les communes et ne concerne que le périmètre municipal. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 1.2.1 : Yin Yang Kappa Logo de l'outil Finances localesLettre grecque Kappa en majuscule et minuscule a effectué la synthèse des 91 pages du site alize2.finances.gouv.fr concernant Bessoncourt. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3.
  2. La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine de la commune.
  3. Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés par la commune.
  4. Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales comme les communes pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.
  5. La section « investissement » concerne essentiellement les opérations visant à acquérir des équipements d’envergure et aussi au remboursement du capital de la dette.
  6. Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine de la commune et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.
  7. Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par la commune au remboursement du capital de la dette.
  8. L'« encours de la dette » représente la somme que la commune doit aux banques au de l'année considérée
  9. L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de la commune et du montant de remboursement du capital au cours de l'année
  10. La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : ratio = encours de la dettecapacité d'autofinancement. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources de Bessoncourt.
  11. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Base de données du ministère du Budget, relative aux comptes des communes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. Dictionnaire topographique du département du Haut-Rhin - Georges Stoffel (1868).
  2. « TERRITOIRE DE BELFORT (90) - Bessoncourt », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le 27 mars 2014).
  3. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  4. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee.
  5. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  6. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .