Bavilliers

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Bavilliers
Bavilliers vue depuis le canal.
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Blason de Bavilliers
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Territoire de Belfort
Arrondissement Arrondissement de Belfort
Canton Bavilliers
Intercommunalité Communauté d'agglomération Belfortaine
Maire
Mandat
Éric Koeberlé
2014-2020
Code postal 90800
Code commune 90008
Démographie
Gentilé Bavillierois
Population
municipale
4 823 hab. (2013)
Densité 1 005 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 37′ 13″ Nord 6° 49′ 53″ Est / 47.620277777778, 6.8313888888889
Altitude Min. 258 m – Max. 433 m
Superficie 4,8 km2
Localisation

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Liens
Site web bavilliers.fr

Bavilliers est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté. La commune dépend du canton de Châtenois-les-Forges.

Ses habitants sont appelés les Bavillierois.

Géographie[modifier | modifier le code]

La ville est située à la périphérie sud-ouest de Belfort, sur la RN 83 menant à Héricourt (Haute-Saône), route établie sur les traces d'une voie romaine secondaire qui, venant du sud par Argiésans, remontait vers Danjoutin et Belfort en longeant la butte du Châtelet. Bavilliers est arrosé par la Douce, une petite rivière qui prend sa source à Châlonvillars, disparaît en partie dans le Trou-la-Dame pour ressurgir deux cents mètres plus bas, en plein milieu du village.

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Rose des vents Essert Belfort Rose des vents
N Danjoutin
O    Bavilliers    E
S
Urcerey Argiésans Andelnans

Toponymie[modifier | modifier le code]

  • Bewelier (1350), Befelier (1394), Baywillier (1533), Bauillier (1627), Bavilliers (1655).

Histoire[modifier | modifier le code]

Des vestiges gallo-romains, dont un fragment de mosaïque et de nombreuses tuiles, ont été mis au jour sur le territoire de la commune. Vraisemblablement, le château médiéval a remplacé un castellum romain. Le village est cité pour la première fois en 1140 sous la forme Basvyllis. On rencontre aussi par la suite Baveler ou Basvelier. Le fief de Bavilliers faisait partie du comté de Montbéliard et de la mairie de Cravanche jusqu'en 1347 puis fut rattaché à la couronne d'Autriche jusqu’en 1642. En 1573 le village abritait un peu plus d'une centaine d'habitants.

Le 11 juillet 1815 fut signé par Claude Jacques Lecourbe et l'envahisseur autrichien,représenté par le général Hieronymus Karl Graf von Colloredo-Mansfeld un armistice qui mettait fin au deuxième siège de Belfort (voir Histoire du Territoire de Belfort).

La paroisse de Bavilliers rassemble les habitants d'Argiésans et d'Urcerey dans l'église Saint-Ambroise construite vers 1850 et qui a remplacé une construction qui existait déjà en 1603.

Héraldique[modifier | modifier le code]

Armes de Bavilliers

Les armes peuvent se blasonner ainsi : d'or au lion de sable.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Tendances politiques et résultats[modifier | modifier le code]

Liste des maires[modifier | modifier le code]

La mairie de Bavilliers.
Éric Koeberlé, maire de Bavilliers.
Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
  1979 Maurice Henry PS  
1979 1992 Décès Jacques Pignot PS  
mars 1995 avril 2014 Daniel Lanquetin   Conseiller général (1998-2011)
avril 2014 en cours Eric Koeberlé Sans étiquette  


Finances locales[modifier | modifier le code]

Cette sous-section présente la situation des finances communales de Bavilliers[Note 1].

Pour l'exercice 2013, le compte administratif du budget municipal de Bavilliers s'établit à 3 860 000 € en dépenses et 4 702 000 € en recettes[A2 1] :

En 2013, la section de fonctionnement[Note 2] se répartit en 3 151 000 € de charges (620 € par habitant) pour 3 572 000 € de produits (702 € par habitant), soit un solde de 420 000 € (83 € par habitant)[A2 1],[A2 2] :

  • le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des charges de personnels[Note 3] pour 1 878 000 € (60 %), soit 369 € par habitant, ratio inférieur de 28 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (513 € par habitant). En partant de 2008 et jusqu'à 2013, ce ratio fluctue et présente un minimum de 320 € par habitant en 2010 et un maximum de 369 € par habitant en 2013 ;
  • la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux[Note 4] pour un montant de 1 254 000 € (35 %), soit 247 € par habitant, ratio inférieur de 45 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (448 € par habitant). En partant de 2008 et jusqu'à 2013, ce ratio augmente de façon continue de 207 € à 247 € par habitant.

Les taux des taxes ci-dessous sont votés par la municipalité de Bavilliers[A2 3]. Ils ont varié de la façon suivante par rapport à 2012[A2 3] :

La section investissement[Note 5] se répartit en emplois et ressources. Pour 2013, les emplois comprennent par ordre d'importance[A2 4] :

  • des dépenses d'équipement[Note 6] pour une valeur totale de 496 000 € (70 %), soit 98 € par habitant, ratio inférieur de 75 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (385 € par habitant). Pour la période allant de 2008 à 2013, ce ratio fluctue et présente un minimum de 98 € par habitant en 2013 et un maximum de 217 € par habitant en 2011 ;
  • des remboursements d'emprunts[Note 7] pour une valeur de 207 000 € (29 %), soit 41 € par habitant, ratio inférieur de 48 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (79 € par habitant).

Les ressources en investissement de Bavilliers se répartissent principalement en[A2 4] :

  • nouvelles dettes pour un montant de 162 000 € (14 %), soit 32 € par habitant, ratio inférieur de 60 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (80 € par habitant). Sur les 6 dernières années, ce ratio fluctue et présente un minimum de 0 € par habitant en 2012 et un maximum de 81 € par habitant en 2010 ;
  • fonds de Compensation pour la TVA pour une valeur totale de 122 000 € (11 %), soit 24 € par habitant, ratio inférieur de 41 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (41 € par habitant).

L'endettement de Bavilliers au peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette[Note 8], l'annuité de la dette[Note 9] et sa capacité de désendettement[Note 10] :

  • l'encours de la dette pour une valeur de 1 666 000 €, soit 328 € par habitant, ratio inférieur de 63 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (881 € par habitant). Pour la période allant de 2008 à 2013, ce ratio fluctue et présente un minimum de 328 € par habitant en 2013 et un maximum de 383 € par habitant en 2010[A2 5] ;
  • l'annuité de la dette pour une somme de 273 000 €, soit 54 € par habitant, ratio inférieur de 52 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (112 € par habitant). Sur la période 2008 - 2013, ce ratio fluctue et présente un minimum de 51 € par habitant en 2011 et un maximum de 81 € par habitant en 2008[A2 5] ;
  • la capacité d'autofinancement (CAF) pour une valeur de 502 000 €, soit 99 € par habitant, ratio inférieur de 45 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (181 € par habitant). Depuis 6 ans, ce ratio fluctue et présente un minimum de 76 € par habitant en 2008 et un maximum de 99 € par habitant en 2013[A2 6]. La capacité de désendettement est d'environ 3 années en 2013. Sur une période de 13 années, ce ratio est constant et faible (inférieur à 4 ans)

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

En 2013, la commune comptait 4 823 habitants. L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du XXIe siècle, les recensements réels des communes de moins de 10 000 habitants ont lieu tous les cinq ans, contrairement aux autres communes qui ont une enquête par sondage chaque année[Note 11],[Note 12].

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
301 288 309 389 479 604 870 919 786
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
668 810 740 854 1 174 1 314 1 232 1 290 1 508
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 397 1 547 1 682 1 552 1 637 1 675 1 717 1 679 2 153
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 -
2 437 2 564 3 454 3 555 4 408 4 582 4 834 4 823 -
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[1] puis Insee à partir de 2004[2].)
Histogramme de l'évolution démographique

Enseignement[modifier | modifier le code]

Santé[modifier | modifier le code]

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Économie[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Le parc de la Douce de Bavilliers.

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Cette sous-section Finances locales est issue d'une synthèse des données du site alize2.finances.gouv.fr du ministère de l'Économie et des Finances. Elle est présentée de façon standardisée pour toutes les communes et ne concerne que le périmètre municipal. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 1.2.1 : Yin Yang Kappa Logo de l'outil Finances localesLettre grecque Kappa en majuscule et minuscule a effectué la synthèse des 91 pages du site alize2.finances.gouv.fr concernant Bavilliers. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3.
  2. La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine de la commune.
  3. Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés par la commune.
  4. Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales comme les communes pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.
  5. La section « investissement » concerne essentiellement les opérations visant à acquérir des équipements d’envergure et aussi au remboursement du capital de la dette.
  6. Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine de la commune et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.
  7. Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par la commune au remboursement du capital de la dette.
  8. L'« encours de la dette » représente la somme que la commune doit aux banques au de l'année considérée
  9. L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts de la commune et du montant de remboursement du capital au cours de l'année
  10. La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : ratio = encours de la dette/capacité d'autofinancement. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources de Bavilliers.
  11. Au début du XXIe siècle, les modalités de recensement ont été modifiées par la loi no 2002-276 du 27 février 2002, dite « loi de démocratie de proximité » relative à la démocratie de proximité et notamment le titre V « des opérations de recensement », afin de permettre, après une période transitoire courant de 2004 à 2008, la publication annuelle de la population légale des différentes circonscriptions administratives françaises. Pour les communes dont la population est supérieure à 10 000 habitants, une enquête par sondage est effectuée chaque année, la totalité du territoire de ces communes est prise en compte au terme de la même période de cinq ans. La première population légale postérieure à celle de 1999 et s’inscrivant dans ce nouveau dispositif est entrée en vigueur au 1er janvier 2009 et correspond au recensement de l’année 2006.
  12. Dans le tableau des recensements et le graphique, par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu, pour les populations légales postérieures à 1999 de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique que les populations correspondant à l'année 2006, première population légale publiée calculée conformément aux concepts définis dans le décret no 2003-485 du 5 juin 2003, et les années correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et aux années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Base de données du ministère du Budget, relative aux comptes des communes[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  2. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2008, 2013.