Liste des anciennes communes de l'Ariège
Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de l'Ariège : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.
Dans un département montagneux, bien que l'exode rural ait été marqué, le tissu communal est resté particulièrement stable depuis plus de 200 ans. Il est vrai qu'un vaste plan de regroupements avait déjà été programmé très tôt, dès avant 1794, concernant les plus petites communes d'alors : près de 140 communes n'ont ainsi connu qu'une existence éphémère.
De 337 communes en 1800[Note 1], le nombre était encore de 339 en 1970, avec une petite vague de création au début du XXe siècle. Depuis lors, les regroupements entre communes n'ont été que ponctuels. Ni la loi Marcellin dans les années 1970, ni le statut de commune nouvelle de 2010 n'ont réussi à redonner un véritable élan dans le mouvement de ces regroupements. Aujourd'hui le département compte 326 communes (au 1er janvier 2024).
Fusions
[modifier | modifier le code]Créations
[modifier | modifier le code]Nouvelle commune | Commune affectée | Mode de création | Date (et nature)
de la décision |
Date d'effet |
---|---|---|---|---|
Cazenave-Serres-et-Allens | Tarascon-sur-Ariège | Démembrement
(rétablissement) |
(Arrêté) [Off. 16] | |
Sainte-Suzanne | Saint-Ybars | Démembrement | (Arrêté) [Off. 17] | [C.O.G. 3] |
Arrien-en-Bethmale | Bethmale | Démembrement | (Loi) [Off. 18] | |
Durfort | Villeneuve-Durfort | Démembrement
et suppression |
(Loi) [Off. 19] | |
Villeneuve-du-Latou | ||||
L'Aiguillon | Bélesta | Démembrement | (Loi) [Off. 20] | |
Montseron | Durban | Démembrement | (Loi) [Off. 21] | |
Lasserre | Tourtouse-et-Lasserre | Démembrement | (Loi) [Off. 22] | |
Montardit | ||||
Troye | Saint-Quentin | Démembrement | (Arrêté) [Arch. 3] | |
Biert | Massat | Démembrements | (Loi) [Off. 23] | |
Le Port | ||||
Burret | Le Bosc | Démembrement | (Ordonnance) [Arch. 4] |
Modifications de nom officiel
[modifier | modifier le code]Modifications de limites communales
[modifier | modifier le code]Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.
La commune de ... | ... cède du territoire
à la commune de ... |
précisions | Date (et nature)
de la décision |
---|---|---|---|
Saint-Victor-Rouzaud | Artix | 6 habitants
Superficie de 27 ha 32 a 89 ca |
(Décret)[Off. 52] |
Goulier-et-Olbier | Auzat | Section d'Olbier
28 habitants |
(Arrêté)
(Arrêté) [Off. 29] |
Balaguères | Engomer | Hameau du Vignau | (Loi)[Off. 53] |
Pailhès | Madière | Section de la Serre-d'Unjadel | (Loi)[Off. 54] |
Canens (Haute-Garonne) | Sieuras | Territoire de la Nogarède | (Loi)[Off. 55] |
Sainte-Colombe (Aude) | Montbel | Hameaux de Baillard et Laredote | (Arrêté)
(29 vendémiaire an 12)[Off. 56] |
Camon | Sonac (Aude) | Hameau enclavé du Bousquet |
Modifications de limites départementales
[modifier | modifier le code]La commune de ... | ... est transférée dans le département de ... | précisions | Date (et nature)
de la décision |
---|---|---|---|
Ausseing | Haute-Garonne | Loi du 11 février 1791[Off. 57] | |
Belbèze-en-Comminges | Haute-Garonne | Belbèse en 1791. Inclut alors Escoulis, commune détachée en 1953. | |
Cassagne (Haute-Garonne) | Haute-Garonne | Cassaigne en 1791 | |
Marsoulas | Haute-Garonne |
Communes associées
[modifier | modifier le code]Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.
Nom de la commune | Code INSEE | Fusion-association | D - Défusion ou F - transformation de l'association en fusion simple | ||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
date de la décision | date d'effet | commune absorbante | D/F | date de la décision | date d'effet | ||
Engraviès | 09112 | Arrêté préfectoral du | Dun | F | Arrêté préfectoral du | ||
Merviel | 09191 | ||||||
Senesse-de-Senabugue | 09288 | ||||||
Rogalle | 09248 | Arrêté préfectoral du | Soueix[Note 2],[Off. 25] | ||||
Banat | 09036 | Arrêté préfectoral du | Tarascon-sur-Ariège | ||||
Cazenave-Serres-et-Allens | 09092 | D | Arrêté préfectoral du |
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- On peut se faire une idée de la composition de la trame communale en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département de l'Arriège », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 4, , p. 136-140 (lire en ligne)
- Soueix a pris par la suite le nom de Soueix-Rogalle (décret du avec effet au )
- J.B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements et avis du conseil d'Etat : Loi portant que les communes de Serres et Allens et de Cazenave (...) sont réunies en une seule commune (...), (lire en ligne), p. 278
- Olbier sera rattaché à la commune d'Auzat en 1965.
Sources officielles
[modifier | modifier le code]- Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France
- Préfecture de l'Ariège, « Arrêté préfectoral portant création de la commune nouvelle de Bézac », Recueil des actes administratifs, , p. 22 (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Bézac », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Aulos-Sinsat », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val-de-Sos », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Bordes-Uchentein », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 6419 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 4637 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1247 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 502 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 10918 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7648 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1484 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2036 (lire en ligne )
- « Table alphabétique des matières contenues dans le tome 26 (rubrique "communes") », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 26, , p. 1059 (lire en ligne)
- « Loi (n°3070) portant que les communes de Capoulet et de Junac (...) sont réunies en une seule (...) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 8, , p. 71 (lire en ligne)
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française.- Numéro complémentaire, , p. NC 1420 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 343 (lire en ligne)
- « Loi distrayant de la commune de Bethmale (...) la section d'Arrien pour l'ériger en commune distincte », Journal officiel de la République française, , p. 2090 (lire en ligne)
- « Loi érigeant en commune distincte la section de Villeneuve (...) qui dépend actuellement de la commune de Villeneuve-Durfort », Journal officiel de la République française, , p. 4138 (lire en ligne)
- « Loi divisant le territoire de la commune de Bélesta (...) en deux communes distinctes (...) », Journal officiel de la République française, , p. 5194 (lire en ligne)
- « Loi distrayant de la commune de Durban (...) la section de Montseron pour l'ériger en commune distincte », Journal officiel de la République française, , p. 3134 (lire en ligne)
- « Loi ayant pour objet de distraire la succursale de Lasserre (...) et de l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française, , p. 877 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 7, , p. 242 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11010 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1330 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française.- Numéro complémentaire, , p. NC 3791 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7972 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 4074 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 4771 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes du département de l'Ariège », Journal officiel de la République française, , p. 9603 (lire en ligne )
- « Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française, , p. 5533 (lire en ligne)
- « Changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1082 (lire en ligne)
- « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 661 (lire en ligne)
- « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 236 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 13261 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2691 (lire en ligne)
- « Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française, , p. 402 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 9294 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2638 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 12334 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 1855 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 7688-7689 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 1705 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 1986 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n°20231) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 37, , p. 1346 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n°8609) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 19, , p. 851 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n°5863) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 14, , p. 170 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n°3542) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 9, , p. 579 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n°2925) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 8, , p. 599-600 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n°1882) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 6, , p. 227 (lire en ligne)
- « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française, , p. 12769 (lire en ligne )
- « Limites territoriales d'une commune », Journal officiel de la République française, , p. 7879-7880 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (deuxième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31, , p. 25 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (deuxième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 22, , p. 794 (lire en ligne)
- « Arrêté qui règle les limites de quelques communes des départements de l'Ariège et de l'Aude », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. tome 9, , p. 120 (lire en ligne)
- “Les communes de Marsoulas, Cassaigne, Belbèse & Ausseing, sont distraites du département de l'Arriège & du district de Saint-Girons ; elles seront incorporées au département de la haute Garonne, district de Saint-Gaudens, canton de Saliez.” "LOI Portant établissement de Juges de commerce & de paix, & réunion de Municipalités sur les pétitions des départemens de Rhône & Loire, de la Côte d'Or, du Var, du Finistère, de la Seine inférieure, de la haute Loire, de Seine & Marne, de Saône & Loire, & de la haute Garonne." Donnée à Paris, le 11 Février 1791. La Loi de la Révolution française 1789-1799.
Autres références
[modifier | modifier le code]- Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
- « Historique des communes Ariège 2000-2023 », sur insee.fr
- « Historique des communes Ariège 1964-1972 », sur insee.fr
- « Historique des communes Ariège 1948-1970 », sur insee.fr
- Sources référencées « Arch. » dans le texte : Archives départementales de l'Ariège, sur archives.ariege.fr
- Ariège - Les archives départementales, Etat civil - Répertoire méthodique 2021, 746 p. (lire en ligne), p. 101
- Ariège - Les archives départementales, Etat civil - Répertoire méthodique 2021, 746 p. (lire en ligne), p. 195
- Ariège - Les archives départementales, Etat civil - Répertoire méthodique 2021, 746 p. (lire en ligne), p. 589
- Ariège - Les archives départementales, Etat civil - Répertoire méthodique 2021 (lire en ligne), p. 145
- Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Troye-d'Ariège », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Couronne », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Castet-d'Aleu », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Montagagne-del-Rey », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bajou », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Agert », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Balagué », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Cayra », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Aron », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Sannac », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Mazerolles », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Belloc », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Ayet », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Samiac », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Félix-des-Salenques », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Aulignac », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Le Bosc », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Rieuprégon », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Cazals », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Espasses », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Marens », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Savenac », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Salau », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Pastou », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Durfort », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Astien », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Rogles », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Araux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Baulias », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Labarre », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Barrineuf », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Gabachou », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Orchein », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Olbier », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale L'Herm », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Laramade », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Espou », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Montaragou », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Laburat », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Nabouly », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Cirzas », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bensa », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Jean-Dulcet », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Unjadel », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Raynaude », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Le Sarraillé », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Croquié », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Mazerettes », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Jean-du-Crieu », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Canterate », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Cubières », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Audinac », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Seigneaux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Aubert », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Arbiech », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Augistrou », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Lugeat », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Menay », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Puchauriol », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Castelet », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Mireval », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Bonrepaux », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Le Mas », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Usson », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Marseillas », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Lédar », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Antras », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Queille », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Sainte-Camelle », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Escayre », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Citas », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Drulhe », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Sentaraille », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Allens », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Caraybat », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Buleix », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Sentenac », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Sabart », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Ustou », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Vals », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Le Bousquet », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Arniguel », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale La Bouiche », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Arconac », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Saint-Etienne », sur École des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Villeneuve-du-Latou », sur Ecole des hautes études en sciences sociales