Liste des anciennes communes du Val-d'Oise

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Depuis la Révolution française, plusieurs communes du Val-d'Oise ont subi des modifications de périmètre territorial — par le biais de fusions ou de démembrements — ou le passage d'un hameau d'une commune à une autre ou bien des changements de nom, que la liste s’attache à présenter[a]. Elle ne contient pas les rectifications ou les modifications des limites entre les communes.

Contexte[modifier | modifier le code]

Alors que les communes d’Ancien Régime sont supprimées par les décrets du 4 Août 1789 de l’Assemblée constituante, une nouvelle forme communale émerge en France avec le décret législatif du concernant la constitution des municipalités[1]. Le Législateur révolutionnaire, dans une logique de rationalisation, souhaite uniformiser les dénominations des plus petites structures d’administration territoriale. C’est sous la Convention, par un décret du 10 brumaire an II, que le terme « commune » est harmonisé à tous les anciens bourgs, villes, paroisses ou communautés[2].

Le département du Val-d'Oise a été créé le [Off. 1], en application de la loi du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne[Off. 2]. Le département est issu du démembrement de l'ancien département de Seine-et-Oise et incorpore 185 communes de ce dernier. La liste ci-dessous comprend donc les modifications effectuées sur les communes du département, basées sur son périmètre actuel. Ces modifications peuvent être antérieur à sa création et elles commencent à partir de 1790.

Transformations par type[modifier | modifier le code]

Fusion[modifier | modifier le code]

Lorsque la ligne du tableau prend la couleur rose dragée, cela signifie qu’une nouvelle commune est créée.
Nom Communes impactées Régime Décision Date d’effet
Avernes Avernes et Gadancourt Commune nouvelle[b] Arrêté préfectoral du [Off. 3] [COG 1]
Magny-en-Vexin Magny-en-Vexin et Arthieul Fusion simple Arrêté préfectoral du [Off. 4] [COG 2]
Magny-en-Vexin Magny-en-Vexin et Blamécourt Fusion simple Arrêté préfectoral du [Off. 5] [COG 2]
Arthieul Arthieul et Vélanne[c] Fusion simple Décret du [Off. 6]
Blamécourt Blamécourt et Vélanne[c] Fusion simple Décret du [Off. 6]
Vallangoujard Vallangoujard et Les Mézières Fusion simple Loi du [Off. 7]
Génicourt Génicourt et Gérocourt Fusion simple Ordonnance du [Off. 8]
Nesles Nesles et Fontenelles Fusion simple Ordonnance du [Off. 9]
Ableiges Ableiges et La Villeneuve-Saint-Martin[d] Fusion simple Ordonnance du [Off. 10]
Courcelles Courcelles et La Villeneuve-Saint-Martin[d] Fusion simple Ordonnance du [Off. 10]
Saint-Leu-Taverny Saint-Leu et Taverny Fusion simple[e] Décret du [Arch. 1]
Amenucourt Amenucourt et Frocourt Fusion simple Fusion effectuée le 17 fructidor an VI ()[Cass. 1],[3]
Bray-et-Lû Bray et Fusion simple Fusion effectuée entre 1790 et 1794[Cass. 2]
Chars Chars et Bercagny Fusion simple Fusion effectuée entre 1790 et 1794[Cass. 3]
Haravilliers Haravilliers et Le Ruel Fusion simple Fusion effectuée entre 1790 et 1794[Cass. 4]
L'Isle-Adam L'Isle-Adam et Stors Fusion simple Fusion effectuée entre 1790 et 1794[Cass. 5]
Montreuil Montreuil et Cépières Fusion simple Fusion effectuée entre 1790 et 1794[Cass. 6]
Vélanne Vélannes-la-Ville et Vélannes-le-Bois Fusion simple Fusion effectuée entre 1790 et 1794[Cass. 7]

Création et suppression[modifier | modifier le code]

Nom Commune impactée Mode de création Décision Date d’effet
Butry-sur-Oise Auvers-sur-Oise Démembrement Arrêté préfectoral du [Off. 11] [COG 3]
Beauchamp Montigny-lès-Cormeilles Démembrement Loi du [Off. 12]
Pierrelaye
Taverny
Neuville Éragny Démembrement Décret du [Arch. 2]
Arthieul[c] Vélanne Démembrement et suppression Décret du [Off. 6]
Blamécourt[c]
Enghien-les-Bains Montmorency Démembrement Loi du [Off. 13]
Soisy-sous-Montmorency
Saint-Gratien
Épinay[f]
Taverny Saint-Leu-Taverny Démembrement et suppression Arrêté préfectoral du [Arch. 1]
Saint-Leu-Taverny[e]

Modification du nom officiel[modifier | modifier le code]

Nom Ancien nom Décision Date d’effet
Hérouville-en-Vexin Hérouville Décret du [Off. 14] [COG 4]
Arnouville Arnouville-lès-Gonesse Décret du [Off. 15] [COG 5]
Guiry-en-Vexin Guiry Décret du [Off. 16] [COG 6]
Deuil-la-Barre Deuil Décret du [Off. 17] [COG 7]
Baillet-en-France Baillet Décret du [Off. 18] [COG 8]
Nerville-la-Forêt Nerville Décret du [Off. 19] [COG 9]
Belloy-en-France Belloy Décret du [Off. 20] [COG 10]
Maudétour-en-Vexin Maudétour Décret du [Off. 21] [COG 11]
Puiseux-en-France Puiseux-lès-Louvres Décret du [Off. 22] [COG 12]
Garges-lès-Gonesse Garges Décret du [Off. 23]
Béthemont-la-Forêt Béthemont Décret du [Off. 24]
La Frette-sur-Seine La Frette Décret du [Off. 25]
Bernes-sur-Oise Bernes Décret du [Off. 26]
Neuville-sur-Oise Neuville Décret du [Off. 27]
Champagne-sur-Oise Champagne Décret du [Off. 28]
Saint-Leu-la-Forêt Saint-Leu-Taverny Décret du [Off. 28]
Fontenay-en-Parisis Fontenay-lès-Louvres Décret du [Off. 29]
Roissy-en-France Roissy Décret du [Off. 30]
Le Bellay-en-Vexin Le Bellay Décret du [Off. 31]
Bruyères-sur-Oise Bruyères Décret du [Off. 32]
Parmain Jouy-le-Comte Décret du [Off. 33]
Us Ws Décret du [Off. 34]
Châtenay-en-France Châtenay Décret du [Off. 35]
Neuilly-en-Vexin Neuilly-Marines Décret du [Off. 36]
Saint-Leu-Taverny Napoléon-Saint-Leu Décret du [Off. 37],[g]
Grisy-les-Plâtres Grisy Décret du [Off. 38]
Nesles-la-Vallée Nesles Décision municipal du [4],[h]
Napoléon-Saint-Leu Saint-Leu-Taverny Décret du [5]
Arnouville-lès-Gonesse Arnouville Ordonnance du [Off. 39]
Auvers-sur-Oise Auvers Ordonnance du [Off. 39]
Montmorency Enghien Ordonnance du [Off. 40]
Enghien Montmorency Ordonnance du [Off. 41]
Montmorency Émile[i] Décret du [Off. 42]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. L'information d'avant 1943 peut être incomplète
  2. La commune nouvelle a été créé en lieu et en place des anciennes communes qui ne sont pas devenues des communes déléguées. Cela est prévu selon les dispositions de l'article L 2113-10 du Code général des collectivités territoriales.
  3. a b c et d La commune de Vélanne est supprimée et démembrée en deux sections. Celle de Vélannes-la-Ville est intégrée à Arthieul tandis que celle de Vélannes-le-Bois est rattachée à Blamécourt.
  4. a et b La commune de Villeneuve-Saint-Martin est supprimée et démembrée en deux sections. Chacune des sections de la commune de Villeneuve-Saint-Martin a été rattachée à une commune limitrophe.
  5. a et b Commune supprimée par arrêté du . La commune de Saint-Leu va cependant conservée le nom de l'ancienne commune jusqu'en 1915, même si elle a porté le nom de Napoléon-Saint-Leu entre 1852 et 1880.
  6. La commune d'Épinay, devenue Épinay-sur-Seine en 1920, faisait partie du département de Seine-et-Oise. Depuis le , elle est intégrée au nouveau département de la Seine-Saint-Denis en application de la loi du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne.
  7. Le décret officialise en réalité un changement qui s'est effectué dès la chute du Second Empire, le .
  8. Cette décision du conseil municipal de Nesles-la-Vallée de 1869 n'a jamais été officialisé par un décret.
  9. La commune abandonne son nom officiel révolutionnaire qu'elle a continué à conserver après cette période.

Sources[modifier | modifier le code]

  • Bulletin des lois, Journal officiel de la République française et Recueil des actes administratifs de la préfecture du Val-d'Oise
    Référence notée « Off. » dans le texte
  1. Décret no 67-792 du 19 septembre 1967 relatif à l'entrée en vigueur des dispositions de la loi du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne, JORF no 221 du 22 septembre 1967, p. 9380–9381, sur Légifrance.
  2. Loi no 64-707 du 10 juillet 1964 portant réorganisation de la région parisienne, JORF no 162 du 12 juillet 1964, p. 6204–6209, fac-similé sur Légifrance.
  3. Arrêté du 25 septembre 2017 portant création de la commune nouvelle d'Avernes, publié au JORF du , consulté le .
  4. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12377 (lire en ligne).
  5. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 192 (lire en ligne).
  6. a b et c « Décret du 18 novembre 1863 portant que la commune de Vélannes, canton de Magny, arrondissement de Mantes (Seine-et-Oise), est supprimée. », Bulletin des lois,‎ , p. 817 (lire en ligne).
  7. « Loi du 22 juillet 1843 relatives à des changements de circonscriptions territoriales. », Bulletin des lois,‎ , p. 71 (lire en ligne).
  8. « Ordonnance du 24 juin 1840 portant réunion de communes dans les départements y dénommés. », Bulletin des lois,‎ , p. 65 (lire en ligne).
  9. « Ordonnance du 27 août 1838 portant érection et réunion de communes. », Bulletin des lois,‎ , p. 335 (lire en ligne).
  10. a et b « Ordonnance du 8 janvier 1834 portant réunion de communes. », Bulletin des lois,‎ , p. 111 (lire en ligne).
  11. « Érection du hameau de Butry en commune distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7550 (lire en ligne).
  12. « Loi du 30 mars 1922 distrayant le hameau de Beauchamp des communes de Montigny-lès-Cormeilles (canton d'Argenteuil, arrondissement de Versailles), Pierrelaye (canton et arrondissement de Pontoise) et Taverny (canton de Montmorency et arrondissement de Pontoise) dont il dépend actuellement, pour l'ériger en commune distincte sous le nom de Beauchamp, rattachée au canton de Montmorency (Seine-et-Oise). », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3606-7 (lire en ligne).
  13. « Loi du 7 août 1850 qui créent deux nouvelles communes dans les départements du Morbihan et de Seine-et-Oise. », Bulletin des lois,‎ , p. 324-5 (lire en ligne).
  14. Décret no 2017-1744 du 22 décembre 2017 portant changement du nom de communes, publié au JORF du .
  15. Décret no 2010-772 du 8 juillet 2010 portant changement du nom de communes, publié au JORF du .
  16. « Décret du 26 février 1958 portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2181 (lire en ligne).
  17. « Décret du 3 décembre 1952 portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11286 (lire en ligne).
  18. « Décret du 22 août 1950 portant changement de nom de la commune de Baillet (Seine-et-Oise) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9177 (lire en ligne).
  19. « Décret du 3 février 1950 portant changement de nom de la commune de Nerville (Seine-et-Oise) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1483 (lire en ligne).
  20. « Décret du 16 février 1949 portant changement de nom de la commune de Belloy (Seine-et-Oise) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1830 (lire en ligne).
  21. « Décret du 6 décembre 1948 portant changement de nom de la commune de Maudétour (Seine-et-Oise) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12053 (lire en ligne).
  22. « Décret du 17 avril 1947 portant changement de nom de la commune de Puiseux-lès-Louvres (Seine-et-Oise) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3677 (lire en ligne).
  23. « Décret du 26 février 1941 autorisant la commune de Garges à porter le nom de Garges-lès-Gonesse », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1103 (lire en ligne).
  24. « Décret du 10 novembre 1937 autorisant des changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13021 (lire en ligne).
  25. « Décret du 21 janvier 1930 autorisant des communes à changer leurs dénominations », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3637 (lire en ligne).
  26. « Décret du 9 mai 1922 attribuant de nouvelles dénominations à des communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5434 (lire en ligne).
  27. « Décret du 16 décembre 1915 attribuant à la commune de Neuville (Seine-et-Oise) la dénomination de Neuville-sur-Oise », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9399 (lire en ligne).
  28. a et b « Décret du 14 octobre 1915 attribuant à la commune de Champagne (Seine-et-Oise) la dénomination de Champagne-sur-Oise et à la commune de Saint-Leu-Taverny (Seine-et-Oise) la dénomination de Saint-Leu-la-Forêt », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7618 (lire en ligne).
  29. « Décret du 25 novembre 1904 attribuant à la commune de Fontainay-lès-Louvres (Seine-et-Oise) la dénomination de Fontenay-en-Parisis », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5813 (lire en ligne).
  30. « Décret du 2 juillet 1903 attribuant à la commune de Roissy (Seine-et-Oise) la dénomination de Roissy-en-France », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4234 (lire en ligne).
  31. « Décret du 13 août 1902 modifiant les noms des communes de Gigny (Saône-et-Loire), Chigny (Marne) et le Bellay (Seine-et-Oise) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5815 (lire en ligne).
  32. « Décret du 20 novembre 1895 portant que la commune de Bruyères, canton de l'Isle-Adam, arrondissement de Pontoise (Seine-et-Oise), portera à l'avenir le nom de Bruyères-sur-Fère. », Bulletin des lois de la République française,‎ , p. 268 (lire en ligne).
  33. « Décret du 5 janvier 1893 portant que la commune de Jouy-le-Comte, canton de l'Isle-Adam, arrondissement de Pontoise (Seine-et-Oise), portera, à l'avenir le nom de Parmain. », Bulletin des lois de la République française,‎ , p. 1035 (lire en ligne).
  34. « Décret du 3 août 1885 portant que la commune de Ws (Seine-et-Oise), portera le nom d'Us. », Bulletin des lois de la République française,‎ , p. 775 (lire en ligne).
  35. « Décret du 20 novembre 1884 qui autorise la commune de Châtenay (Seine-et-Oise) à porter le nom de Châtenay-en-France. », Bulletin des lois de la République française,‎ , p. 473 (lire en ligne).
  36. « Décret du 2 décembre 1880 portant que la commune de Neuilly-Marines (Seine-et-Oise) prendra le nom de Neuilly-en-Vexin. », Bulletin des lois de la République française,‎ , p. 1126 (lire en ligne).
  37. « Décret du 23 juin 1880 portant que la commune de Saint-Leu-Taverny (Seine-et-Oise) reprendra la dénomination qu'elle avait avant 1852. », Bulletin des lois de la République française,‎ , p. 336 (lire en ligne).
  38. « Décret du 22 décembre 1869 portant que la commune de Grisy, canton de Marines, arrondissement de Pontoise (Seine-et-Oise) prendra le nom de Grisy-les-Plâtres. », Bulletin des lois de la République française,‎ , p. 43 (lire en ligne).
  39. a et b « Ordonnance du 25 mai 1843 portant suppression, réunion, et modifications des noms de communes dans l'arrondissement de Saint-Quentin (Aisne), et dans les départements de l'Eure, de la Haute-Loire, du Tarn, de l'Aveyron et de Seine-et-Oise. », Bulletin des lois,‎ , p. 485 (lire en ligne).
  40. « Ordonnance du 27 novembre 1832 portant que la commune d'Enghien (Seine-et-Oise) reprendra le nom de Montmorency. », Bulletin des lois,‎ , p. 479 (lire en ligne).
  41. « Ordonnance du 24 janvier 1815 qui autorise la ville de Montmorency à reprendre le nom d'Enghien. », Bulletin des lois,‎ , p. 103 (lire en ligne).
  42. « Décret du 23 novembre 1813 qui rend à la commune d'Émile (Seine-et-Oise) son ancien nom de Montmorency. », Bulletin des lois,‎ , p. 419 (lire en ligne).
  1. « Commune d'Avernes (95040) » [lire en ligne].
  2. a et b « Commune de Magny-en-Vexin (95355) » [lire en ligne].
  3. « Commune de Butry-sur-Oise (95120) » [lire en ligne].
  4. « Commune d’Hérouville-en-Vexin (95308) » [lire en ligne].
  5. « Commune d’Arnouville (95019) » [lire en ligne].
  6. « Commune de Guiry-en-Vexin (95295) » [lire en ligne].
  7. « Commune de Deuil-la-Barre (95197) » [lire en ligne].
  8. « Commune de Baillet-en-France (95042) » [lire en ligne].
  9. « Commune de Nerville-la-Forêt (95445) » [lire en ligne].
  10. « Commune de Belloy-en-France (95056) » [lire en ligne].
  11. « Commune de Maudétour-en-Vexinn (95379) » [lire en ligne].
  12. « Commune de Puiseux-en-France (95509) » [lire en ligne].

Références[modifier | modifier le code]

  1. a et b Archives départementales du Val-d'Oise, « Notice descriptive - Dénombrement de la population (1817-1936) : 9M915 - 917 - Taverny. 1836-1936 » (consulté le 17 octobre 2018).
  2. Archives départementales de Seine-et-Oise, Rapport de l'archiviste du département, Paul Dupont, (lire en ligne), p. 39.
  1. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale Amenucourt », sur EHESS, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 17 octobre 2018)
  2. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale Bray-et-Lû », sur EHESS, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 17 octobre 2018)
  3. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale Chars », sur EHESS, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 17 octobre 2018)
  4. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale Haravilliers », sur EHESS, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 17 octobre 2018)
  5. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale L'Isle-Adam », sur EHESS, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 17 octobre 2018)
  6. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale Montreuil-sur-Epte », sur EHESS, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 17 octobre 2018)
  7. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale Velanne », sur EHESS, École des hautes études en sciences sociales (consulté le 17 octobre 2018)
  • Autres références
  1. Marie-Christine Rouault, L’Intérêt communal, Lille, Presses universitaires de Lille, , 444 p. (ISBN 2-85939-376-5), p. 25.
  2. Claude Motte, Isabelle Séguy, Christine Théré et Dominique Tixier-Basse (coll.) (préf. Gérard Lang), Communes d’hier, communes d’aujourd’hui, les communes de la France métropolitaine (1801-2001) : Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut national d’études démographiques, coll. « Classiques de l’économie et de la population », , 406 p. (ISBN 2-7332-1028-9), p. 109.
  3. « Index du tome VI des Procès-verbaux du Directoire (Ri-Z) » [PDF], sur archivesnationales.culture.gouv.fr (consulté le 17 octobre 2018), p. 45.
  4. Inspection académique du département de Seine-et-Oise, Monographies communales - Canton de l'Isle-Adam : Commune de Nesles-la-Vallée, , 28 p. (lire en ligne), p. 7.
  5. Adolphe Joanne, Les environs de Paris illustrés, Paris, Hachette et Cie, , 663 p. (lire en ligne), p. 262.

Annexes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Sources[modifier | modifier le code]