Discours de haine

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Manifestation de la Westboro Baptist Church aux États-Unis. Les panneaux disent « Dieu merci pour le 11 septembre », « Dieu merci pour les engins explosifs improvisés » et « Nos soldats sont des pédés »

Un discours de haine (ou discours haineux, discours de la haine) désigne un type de discours qui vise à intimider, à inciter à la violence ou aux préjugés contre une personne ou un groupe de personnes sur la base de caractéristiques diverses (race, âge, sexe, religion etc.). L’expression s’applique aux écrits comme à la parole ainsi qu’à certains comportements publics. Ce genre de discours est également appelé antilocution sur l’échelle d'Allport.

Cette expression a parfois été critiquée comme un exemple de novlangue destiné à réduire la critique de l’organisation sociale[1].

Histoire[modifier | modifier le code]

Les discours de haine ont toujours existé mais l'histoire de leur traitement spécifique trouve son origine aux États-Unis au XXe siècle.

Les années 1920 sont considérées comme des années d’intolérance aux États-Unis. La bigoterie extrême, la prohibition, le Ku Klux Klan qui paradait à Washington, le mandat de Calvin Coolidge, la restriction de l’immigration en 1921, pour la première fois dans l’histoire du pays, et le fait que certaines universités aient commencé à rédiger des règles pour réduire les inscriptions des étudiants juifs sont à l'origine des réglementations contre les discours de haine qui ont émergé ensuite dans la société américaine[2].

Les années 1930 ont vu apparaître les discours de haine en Allemagne. Le triomphe des nazis en 1933 s’est étendu à l’Amérique qui a vu apparaître 300 groupes paramilitaires dont l’un d’entre eux, les « Silver Shirts », critiquait le président Franklin D. Roosevelt pour être «  un juif hollandais »[2].

La législation du discours de haine a commencé à apparaître en conséquence au début des années 1940 pour se développer progressivement jusqu’aux années 1970. La question des discours de haine réapparut dans les années 1980 sur les campus universitaires où des codes de conduite commencèrent à être édictés. L’université du Michigan, par exemple, interdisait « tout comportement, physique ou verbal, qui stigmatiserait un individu sur la base de sa race, de son origine ethnique, de sa religion, de son sexe, de son orientation sexuelle, de son origine nationale, de ses ascendants, de son âge, son statut marital, de son handicap ou de son statut de vétéran du Vietnam ». 60 % des campus suivirent finalement cette direction[2].

Liberté d'expression et discrimination[modifier | modifier le code]

En Europe et aux États-Unis, dans les années 1990, a débuté une recherche de repères de langage afin de limiter les discours de haine, jugés équivalents à la discrimination, dans le but d'interdire l’utilisation de mots ou expressions qui, « délibérément ou involontairement, manifesteraient une haine ou un mépris envers un groupe de personnes en raison de leur appartenance ethnique, raciale, culturelle, religieuse ou sexuelle ou en référence à leur santé mentale ou physique ». Il s'agit de concilier le droit à la liberté d’expression avec le droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ou le droit de ne pas être victime de discrimination. Pour certains témoins de la société, la question se pose des « propos qui heurtent, choquent ou inquiètent » mais aussi des « discours jugés sacrilèges dans les sociétés laïques »[3],[4]

Les opposants à ce que des mesures soient prises pour réguler le discours maintiennent que tout débat est essentiel pour la recherche de la vérité et que le contrôle de la parole interdit cette recherche en la censurant au départ[5].

Aux États-Unis, le gouvernement ne peut pas limiter la liberté d’expression. Le premier amendement de la Constitution l’interdit. La jurisprudence traduit cette loi par le fait que le gouvernement ne peut pas réguler le contenu des discours mais qu’il peut traiter les effets néfastes de ces discours par le biais de lois sur la diffamation ou l’incitation à la violence.

En Allemagne, la constitution est plus restrictive, elle garantit la liberté d’exprimer ses opinions tout en précisant que cette liberté d’expression ne doit pas troubler l’ordre social. Le Strafgesetzbuch, code criminel allemand et la loi Gayssot en France interdisent l’incitation à la haine raciale et le révisionnisme.

Législation internationale sur le discours de haine[modifier | modifier le code]

Voir aussi lois contre le racisme.

Les États-Unis d'Amérique ne disposent pas de loi sur le discours de haine, le législateur se voyant interdire de légiférer en ce domaine par le 1er amendement de la constitution qui stipule que « Le Congrès ne fera aucune loi qui touche l'établissement ou interdise le libre exercice d'une religion, ni qui restreigne la liberté de parole ou de la presse ». Néanmoins, il dispose d'une législation fédérale spécifique pour le crime haineux.

Afrique du Sud[modifier | modifier le code]

La loi 4 de 2000 pour la promotion de l’égalité et la prévention de discriminations injustes[6] contient la clause suivante :

« Personne ne peut publier, diffuser, soutenir ou communiquer de termes qui (…) pourraient démontrer une intention claire de blesser ou inciter à blesser (moralement ou physiquement), promouvoir ou inciter à la haine ».

Allemagne[modifier | modifier le code]

En Allemagne, le Volksverhetzung (incitation à la haine à l’encontre d’une minorité sous certaines conditions) peut être puni par la section 130 du code criminel allemand de cinq ans de prison maximum.

Australie[modifier | modifier le code]

En Australie, la loi contre la discrimination raciale 1975 interdit les discours de haine : « Il est illégal pour une personne d’avoir une action, autrement qu’en privé, qui serait susceptible dans certaines circonstances d’insulter, d’humilier, de blesser ou d’intimider une autre personne ou un groupe de personnes, quand cette action est faite sur la base de la race, de la couleur de peau ou l’origine ethnique d’une autre personne ou d’un groupe de personnes ».

La section 85ZE de la loi 1914 interdit l’utilisation d’Internet pour distribuer des informations qui pourraient être vécues comme des menaces ou du harcèlement par une personne. Cette loi s’applique aux emails[7].

La loi connaît quelques variations selon les États.

Brésil[modifier | modifier le code]

Au Brésil, selon la constitution de 1988, le racisme et autres formes de discours de haine liés à la race sont des crimes imprescriptibles[8]

Canada[modifier | modifier le code]

Au Canada, inciter au génocide ou à la haine contre des « groupes identifiables » est un délit dans le code criminel avec emprisonnement de deux à quatorze ans. Un groupe identifiable est défini comme « tout membre du public qui se distingue par sa couleur, sa race, sa religion, son origine ethnique ou son orientation sexuelle ». L’exception de vérité, les sujets de débat public ainsi que les doctrines religieuses sont des exceptions.

La Saskatchewan avait la première législation, en 1947, interdisant l’agression sur la base de la race, de la religion, de la couleur de peau, du sexe, de la nationalité, de l’ascendance et du lieu d’origine. La législation de cet état reste plus restrictive que le modèle global canadien. Le « human rights code » de l’État dit par exemple que « Personne ne doit publier ou afficher… une représentation… qui … porte atteinte à la dignité d’une personne ou d’une catégorie de personnes »[9]. En juin 1997, un tribunal avait condamné Hugh Owens sur la base de cette loi alors qu’il avait publié dans un journal une publicité qui utilisait des citations de la Bible en condamnant l’homosexualité. Owens a fait appel et la cour d’appel a rejeté la décision en 2006[10].

En février 2013, dans l'arrêt Whatcott la Cour suprême du Canada a maintenu en partie les dispositions interdisant le discours haineux dans le contexte de tracts jugés pour deux d'entre eux homophobes.

Conseil de l’Europe[modifier | modifier le code]

Alors que l’article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme, qui traite de la liberté d'expression, évoquait simplement la possibilité que cette liberté puisse être soumise à des formalités ou des sanctions, le conseil des ministres du Conseil de l’Europe est allé plus loin en recommandant aux membres de l’Union européenne de combattre les discours de haine[11]. La commission européenne contre le racisme et l'intolérance a également été créée contre le racisme et l’intolérance[12]

Danemark[modifier | modifier le code]

Le Danemark interdit les discours de haine et les définissent comme des déclarations publiques qui menacent, ridiculisent ou méprisent un groupe à cause de sa race, de la couleur de sa peau, de son origine ethnique ou nationale, de sa foi ou de son orientation sexuelle[13].

Finlande[modifier | modifier le code]

La Finlande interdit les discours de haine (kiihotus kansanryhmää vastaan/hets mot folkgrupp) qui sont également définis comme des déclarations publiques qui menacent ou insultent un groupe pour des raisons d’identité nationale, raciale, ethnique ou religieuse[14].

France[modifier | modifier le code]

La France interdit la publication de propos diffamatoires ou insultants, qui inciteraient à la discrimination, à la haine, ou à la violence contre une personne ou un groupe de personnes en raison de leur lieu d’origine, de leur ethnie ou absence d’ethnie, de la nationalité, de la race ou d’une religion spécifique, et ce depuis 1881. La loi interdit l’incitation à la discrimination, la haine, la violence contre les personnes en raison de leur sexe, orientation sexuelle, ou leur handicap. La loi interdit les déclarations qui nient, justifient ou relativisent les crimes contre l’humanité (comme la négation de la Shoah).

En 2007, le tribunal correctionnel de Lyon a condamné Bruno Gollnisch à trois mois de prison avec sursis et à une amende de 55 000 € pour avoir contesté l’existence de crimes contre l’humanité dans une remarque sur la Shoah. Cette décision est confirmée en appel le 28 février 2008, mais le 23 juin 2009 la Cour de cassation annule la condamnation et blanchit Bruno Gollnisch, arguant du fait qu'il n'avait pas contesté l'existence des crimes contre l'humanité, mais suggéré que les « spécialistes » (c'est-à-dire les historiens) aient légalement le droit de débattre au sujet de ces crimes, sans que la loi n'interdise par avance, dans leurs débats, l'exploration de certaines thèses ou possibilités.

En 2008, Brigitte Bardot est condamnée pour la cinquième fois pour « incitation à la haine raciale ». Le MRAP avait porté plainte parce qu’elle avait dit, dans une lettre au gouvernement au sujet de l’Aïd el-Kebir musulman : « Il y en a marre d’être mené par le bout du nez par toute cette population (…) qui détruit notre pays… »[15].

Après avoir été condamné pour propos homophobes par le tribunal correctionnel de Lille et la Cour d'appel de Roubaix, le député Christian Vanneste est relaxé par la Cour de cassation en novembre 2008.

Irlande[modifier | modifier le code]

En Irlande, le droit à la liberté de parole est garanti par la Constitution (article 40.6.1.i). Mais la loi contre l’incitation à la haine interdit les paroles ou les comportements qui sont « menaçants, abusifs ou insultants et ont pour intention ou sont susceptibles de provoquer la haine contre un groupe de personne dans l’État ou ailleurs en raison de leur race, couleur de peau, nationalité, religion, origines ethniques ou nationales, leur appartenance aux gens du voyage ou leur orientation sexuelle »[16]

Islande[modifier | modifier le code]

En Islande, la loi contre les discours de haine n’est pas limitée à la haine. L’article 233a du code pénal islandais dit :

« Quiconque, par l’insulte, la menace, la diffamation, le ridicule, ou tout autre manière qui, en public, agresse une personne ou un groupe de personnes en raison de leur nationalité, couleur de peau, race, religion ou orientation sexuelle, sera puni d’emprisonnement jusqu’à deux ans et d’une amende »

Jordanie[modifier | modifier le code]

En 2006, deux journaux jordaniens ont été jugés coupables « d’attaquer le sentiment religieux ». Ils avaient publié les caricatures de Mahomet du journal Jyllands-Posten[17]

Nouvelle-Zélande[modifier | modifier le code]

La Nouvelle-Zélande interdit les discours de haine sur la base du Human Rights Act 1993. La Section 61 (Disharmonie raciale) rend illégale la publication ou la distribution de « matériau ou de mots menaçants, insultants ou abusifs qui excitent l'hostilité ou le mépris contre des groupes de personnes... en raison de leur couleur de peau, de leur race, de leurs origines ethniques ou nationales ».

Norvège[modifier | modifier le code]

La Norvège interdit les discours de haine et les définit comme des « déclarations publiques qui menacent ou ridiculisent quelqu'un ou incitent à la haine, la persécution ou le mépris à raison de la couleur de peau, de l'origine ethnique, de l'homosexualité, des styles de vie ou de l'orientation religieuse ou philosophie »[18].

Royaume-Uni[modifier | modifier le code]

Au Royaume-Uni, le « public order act » de 1986, dans sa partie 3, interdit les expressions de haine raciale. La section 18 dit :

« Une personne qui use de termes ou de comportements menaçants, abusifs ou insultants, ou les diffuse par écrit est coupable d’un délit si, cette personne a l’intention d’inciter à la haine raciale ou si la haine raciale pourrait être provoquée en conséquence ».

La peine est de sept ans de prison maximum, ou une amende ou les deux.

Le Racial and Religious Hatred Act de 2006 apporta un amendement à celui de 1986 en ajoutant une partie 3A qui ajoute la « haine religieuse ». Mais la section 29J protège cependant la liberté d’expression en précisant que cette partie 3A ne devrait pas « être lue de manière à interdire ou restreindre la discussion, la critique » de tous les systèmes de croyance. En 2008, cette partie 3A reçut un nouvel amendement, ajoutant l’incitation à la haine en raison de « l’orientation sexuelle »[19].

Serbie[modifier | modifier le code]

En Serbie, la constitution garantit la liberté de parole mais elle déclare qu'elle peut être réduite par la loi afin de protéger les droits et la respectabilité d'autrui. À cause de conflits ethniques durant le XXe siècle, les autorités de Serbie sont très strictes sur les questions ethniques, raciales et religieuses quand il est question de discours de haine. La sanction peut aller jusqu'à 10 ans de prison[20].

Singapour[modifier | modifier le code]

Singapour a passé plusieurs lois interdisant les discours qui font la promotion du conflit dans les groupes religieux. La loi "d'harmonie religieuse" en est un exemple[21].

Suède[modifier | modifier le code]

La Suède interdit les discours de haine (hets mot folkgrupp) et les définit comme des déclarations publiques qui menacent ou expriment un manque de respect pour un groupe ethnique ou un groupe similaire à cause de leur race, couleur de peau, origine ethnique ou nationale, leur foi ou leur orientation sexuelle[22].

Suisse[modifier | modifier le code]

En Suisse, la discrimination ou l’évocation d’une « rancœur » contre des personnes ou des groupes de personnes en raison de leur race, ethnie, sont punies par un emprisonnement d’un maximum de trois ans ou une amende.

Différentes perceptions de ce qui constitue une offense[modifier | modifier le code]

La notion de ce qui est acceptable et ce qui ne l’est pas diffère, selon les cultures, les époques, et l'histoire religieuse de chaque pays. Par exemple, le fait d’exprimer que l’homosexualité serait immorale ou dangereuse parce qu’elle s’opposerait aux croyances de quelqu’un est, selon certains, une expression légitime de ses propres valeurs ; alors que, pour d’autres, il s'agit bien d'une expression d’homophobie, qui devrait être considérée comme un discours de haine en raison de l’orientation sexuelle.

Certains termes qui avaient dans le passé des connotations négatives, comme le mot « nègre », ont parfois été récupérés par les communautés visées et ont acquis un sens différent qui ne leur donne plus le même impact. Le fait que le sens diffère selon le contexte est, par exemple, un argument de Judith Butler. Mais d’autres pensent autrement et le mot “nègre” a, par exemple, été condamné par Bill Cosby[23], Jesse Jackson[24] et Richard Pryor.

Certaines plaisanteries sur les femmes (comme le stéréotype de la blonde) ont parfois été assimilées à des discours de haine[25] ,[26].

Citations[modifier | modifier le code]

  • « Les négateurs ne sont pas des critiques. Une haine n'est pas une intelligence. Injurier n'est pas discuter. » - Victor Hugo ( William Shakespeare)[pas clair]
  • « Il n'est pas de méthode de raisonnement plus commune, mais aussi plus blâmable, que celle de s'efforcer de réfuter une hypothèse en prétextant que ses conséquences sont dangereuses pour la religion et pour la moralité. Quand une opinion nous conduit à des absurdités, elle est certainement fausse ; mais il n'est pas certain qu'une opinion soit fausse parce qu'il en résulte des conséquences dangereuses. On devrait entièrement s'abstenir de telles considérations qui servent, non pas à découvrir la vérité, mais simplement à rendre odieuse la personne d'un contradicteur. » David Hume (Traité de la nature humaine, livre II, 3ème partie, section II) .

Compléments[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. The U.S. depends strongly on its British heritage p 94
  2. a, b et c Hate Speech: The History of an American Controversy de Samuel Walker; University of Nebraska Press, 1996
  3. Benoit Frydman à l'ULB
  4. Cour européenne des Droits de l’Homme, 21 janvier 1999, n°29183/95, Fressoz et Roire c. France) : « La liberté d'expression vaut non seulement pour les « informations » ou « idées » accueillies avec faveur ou considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent : ainsi le veulent le pluralisme, la tolérance et l'esprit d'ouverture sans lesquels, il n'est pas de « société démocratique ».
  5. American Civil Liberties Union
  6. http://www.info.gov.za/gazette/acts/2000/a4-00.pdf Promotion of Equality and Prevention of Unfair Discrimination Act
  7. http://www.hreoc.gov.au/racial_discrimination/index.html
  8. "1988 Constitution made racism a crime with no right to bail"
  9. The Saskatchewan Human Rights Code, s. 14
  10. Owens vs Saskatchewan Human Rights Commission
  11. Recommandation R (97) 20
  12. Site COE
  13. code pénal danois, Straffeloven, section 266 B.
  14. Code pénal finlandais Rikoslaki/Strafflagen Chapter 11, section 8
  15. Condamnation sur le nouvelobs.
  16. Irish Statute Book Database
  17. Jordanian poet accused of 'atheism and blasphemy
  18. Norwegian Penal code, Straffeloven, section 135 a.
  19. http://www.opsi.gov.uk/acts/acts2008/en/08en04-g.htm
  20. Serbian Penal code, section 317
  21. Sur religion info
  22. Swedish Penal code, Brottsbalken, chapter 16, section 8.
  23. [http://www.csmonitor.com/2007/1108/p09s01-coop.html?page=2 Blacks must drop victimhood and reclaim dignity
  24. The News & Observer, Raleigh, N.C., Barry Saunders column: 'N' word's hideouts exposed. (décembre 2006)
  25. Différentes formes de violence conjugale
  26. voir aussi le "centre de thérapie pour hommes au comportement violent"