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Barreau de Québec

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Barreau de Québec
Logo officiel du Barreau de Québec.
Logo du Barreau de Québec.
Histoire
Fondation
Cadre
Type
Domaine d'activité
Siège
300, boulevard Jean-Lesage, bureau RC-21, Québec
Pays
Langue
Organisation
Membres
4000+
1er Bâtonnier
Bâtonnière
Caroline Gagnon
Affiliation
Site web

modifier - modifier le code - modifier WikidataDocumentation du modèle

Le Barreau de Québec est un barreau de section du Barreau du Québec. Fondé en 1849, il est, avec le Barreau de Montréal et le Barreau de Trois-Rivières, l'un des trois barreaux fondateurs du Barreau du Québec. Après celui de Montréal, le Barreau de Québec est le second plus important barreau au Québec, regroupant plus de 15% des avocats québécois.

Description

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Article détaillé : Barreau du Québec.

Le Barreau de Québec est fondé le , en même temps que le Barreau du Québec[1]. Sa mission est de procurer un service juridique aux citoyens présents dans sa zone d'influence tout en offrant un soutien à ses membres. En sa qualité d'ordre professionnel, le Barreau de Québec est régi par un Conseil spécial sur lequel préside la personne élue au poste de bâtonnier de Québec[2].

Aujourd'hui, le Barreau de Québec est doté de trois districts judiciaires, celui de Québec, Montmagny et Beauce, chacun ayant leur propre palais de justice afin de permettre un plus grand accès à la justice aux citoyens[3],[4].

Historique

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Article détaillé : Droit au Québec.

À venir.

Liste des bâtonniers de Québec

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Article détaillé : Bâtonnier du Québec.

Le bâtonnier de Québec, ou la bâtonnière de Québec, est élu au suffrage universel par l'ensemble des membres du Barreau de Québec et son mandat est d'une seule année, renouvelable sous certaines conditions[5].

Gras → indique un bâtonnier du Québec.

Liste des municipalités dans les districts judiciaires

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Article détaillé : District judiciaire (Québec).
Régions administratives du Québec : Capitale-Nationale, Centre-du-Québec, Chaudière-Appalaches et Municipalité locale (Québec).

District judiciaire de Beauce

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Municipalités régionales de comté : La Nouvelle-Beauce, Bellechasse, Les Etchemins, Beauce-Sartigan et Beauce-Centre.

50 municipalités font partie du district judiciaire de Beauce[6]. Le Palais de justice de ce district est situé dans la ville de Saint-Joseph-de-Beauce[7].

District judiciaire de Montmagny

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Municipalités régionales de comté : Montmagny, Bellechasse, L'Islet et Les Etchemins.

44 municipalités font partie du district judiciaire de Montmagny[8]. Le Palais de justice de ce district est situé dans la ville de Montmagny[9].

District judiciaire de Québec

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Municipalités régionales de comté : Agglomération de Québec, Lévis, La Jacques-Cartier, Bécancour, Lotbinière, Portneuf, Bellechasse, La Côte-de-Beaupré, L'Île-d'Orléans, La Nouvelle-Beauce et L'Érable.

72 municipalités font partie du district judiciaire de Québec[10]. Le Palais de justice de ce district est situé dans la ville de Québec[11].

Notes et références

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  1. ↑ « Historique », sur Barreau de Québec (consulté le )
  2. ↑ « Le Conseil », sur Barreau de Québec (consulté le )
  3. ↑ Barreau de Québec, « Barreaux de section et districts judiciaires », sur barreau.qc.ca (consulté le )
  4. ↑ « Les districts judiciaires », sur Ministère de la justice (consulté le )
  5. ↑ « Galerie des bâtonniers et bâtonnières », sur Barreau de Québec (consulté le )
  6. ↑ « District judiciaire », sur Ministère de la justice (consulté le )
  7. ↑ « Palais de justice de Saint-Joseph-de-Beauce », sur Ministère de la justice (consulté le )
  8. ↑ « District judiciaire », sur Ministère de la justice (consulté le )
  9. ↑ « Palais de justice de Montmagny », sur Ministère de la justice (consulté le )
  10. ↑ « District judiciaire », sur Ministère de la justice (consulté le )
  11. ↑ « Palais de justice de Québec », sur Ministère de la justice (consulté le )

Voir aussi

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Articles connexes

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Droit

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  • Paul-Matthieu Grondin
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