Barreau de la Côte-Nord

Logo officiel du Barreau de la Côte-Nord

Histoire
Fondation	1975

Cadre
Type	Barreau
Domaine d'activité	Droit au Québec
Pays	Canada
Langue	Français

Organisation
Membres	~100
1^er Bâtonnier	Guy Pettigrew
Bâtonnière	Anne-Marie Gauthier
Affiliation	Barreau du Québec
Site web	www.barreaudelacotenord.qc.ca

Le Barreau de la Côte-Nord est un barreau de section du Barreau du Québec.

Description[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Barreau du Québec.

Le Barreau de la Côte-Nord est un barreau québécois indépendant, bien qu'il envoie des membres siéger au Conseil d'administration et au Conseil des sections du Barreau du Québec et qu'ils y ont le droit de vote^[1]^,^[2]. En tant qu'ordre professionnel d'avocats, le Barreau de la Côte-Nord offre des services d'accès à la justice aux citoyens qui les requièrent tout en veillant aux intérêts de ses membres et à la transparence de leur profession^[3]^,^[4].

Créé en 1975 à partir du Barreau du Saguenay, le Barreau de la Côte-Nord est un barreau section, c'est-à-dire qu'il est une subdivision à la fois géographique et juridique du territoire québécois afin de procurer un meilleur accès à la justice aux citoyens^[5]^,^[6]^,^[7]. Étant donné l'ampleur du territoire sous la juridiction du Barreau de la Côte-Nord, ce dernier est composé de deux districts judiciaires, chacun possédant au moins un palais de justice^[5]. Les districts judiciaires du Barreau de la Côte-Nord sont les districts de Baie-Comeau et de Mingan^[8].

L'instance régissant les activités du Barreau de la Côte-Nord est le Conseil d'administration, sur lequel siège un bâtonnier, un premier conseiller, un trésorier, un administrateur, un secrétaire et trois conseillers^[9].

En 2017, 103 avocats sont membres du Barreau de la Côte-Nord^[10].

Historique[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Droit au Québec.

À venir.

Liste des bâtonniers de la Côte-Nord[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Bâtonnier du Québec.

Le bâtonnier de la Côte-Nord, ou la bâtonnière de la Côte-Nord, est élu au suffrage universel par l'ensemble des membres du Barreau de la Côte-Nord et son mandat est d'une seule année, renouvelable sous certaines conditions^[7].

Gras → indique un bâtonnier du Québec.

Guy Pettigrew (1976-1977)
Paul Corriveau (1977-1978)
René Boucher (1978-1979)
Jean Nadeau (1979-1980)
André Gauthier (1981-1983)
Claude Tremblay (1983-1985)
Gabriel de Pokomandy (1985-1987)
André Lavoie (1987-1989)
Raymond Nepveu (1989-1991)
Serge Francoeur (1991-1993)
Réal Gauthier (1993-1994)
Michel Parent (1994-1995)
François Wullaert (1995-1997)
François Landry (1997-1999)
Yves Langlois (1999-2001)
Nathalie Aubry (2001-2003)
Brigitte Bhérer (2003-2005)
Jean-Claude Dufour (2005-2007)
Michel Claveau (2007-2009)
Nancy Leblanc (2009-2011)
Hubert Besnier (2011-2013)
Jean-Rock Genest (2013-2015)
Isabelle Blouin (2015-2017)
Guylaine Trudeau (2017-2019)
Anne-Marie Gauthier (2019-2021)

Liste des municipalités dans les districts judiciaires[modifier | modifier le code]

Article détaillé : District judiciaire (Québec).

Articles détaillés : Côte-Nord, Nord-du-Québec et Municipalité locale (Québec).

District judiciaire de Baie-Comeau^[11][modifier | modifier le code]

Articles détaillés : Manicouagan et La Haute-Côte-Nord.

District judiciaire de Mingan^[12][modifier | modifier le code]

Articles détaillés : Caniapiscau, Le Golfe-du-Saint-Laurent, Minganie, Kativik et Sept-Rivières.

Notes et références[modifier | modifier le code]

↑ Le Barreau du Québec, « Barreaux de section », sur Le Barreau du Québec (consulté le 25 juin 2021)
↑ Le Barreau du Québec, « La gouvernance », sur Le Barreau du Québec (consulté le 25 juin 2021)
↑ « Mission du Barreau de Québec », sur Barreau de Québec (consulté le 22 juin 2021)
↑ « Mission | Barreau de Montréal », sur www.barreaudemontreal.qc.ca (consulté le 20 juin 2021)
↑ ^{a et b} « Les districts judiciaires », sur Ministère de la justice (consulté le 23 juin 2021)
↑ « Connaissez-vous les Barreaux? », sur www.droit-inc.com (consulté le 30 juin 2021)
↑ ^{a et b} « Historique », sur Barreau Côte-Nord (consulté le 30 juin 2021)
↑ Barreau de Québec, « Barreaux de section et districts judiciaires », sur barreau.qc.ca (consulté le 20 juin 2021)
↑ « Administrateurs », sur Barreau Côte-Nord (consulté le 30 juin 2021)
↑ Barreau du Québec, « Sous la loupe des barreaux de section - 2017 », sur barreau.qc.ca (consulté le 20 juin 2021)
↑ « District judiciaire », sur Ministère de la justice (consulté le 30 juin 2021)
↑ « District judiciaire », sur Ministère de la justice (consulté le 30 juin 2021)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Droit[modifier | modifier le code]

[1] Le Barreau du Québec, « Barreaux de section », sur Le Barreau du Québec (consulté le 25 juin 2021)

[2] Le Barreau du Québec, « La gouvernance », sur Le Barreau du Québec (consulté le 25 juin 2021)

[3] « Mission du Barreau de Québec », sur Barreau de Québec (consulté le 22 juin 2021)

[4] « Mission | Barreau de Montréal », sur www.barreaudemontreal.qc.ca (consulté le 20 juin 2021)

[:2-5] {a et b} « Les districts judiciaires », sur Ministère de la justice (consulté le 23 juin 2021)

[6] « Connaissez-vous les Barreaux? », sur www.droit-inc.com (consulté le 30 juin 2021)

[:1-7] {a et b} « Historique », sur Barreau Côte-Nord (consulté le 30 juin 2021)

[8] Barreau de Québec, « Barreaux de section et districts judiciaires », sur barreau.qc.ca (consulté le 20 juin 2021)

[9] « Administrateurs », sur Barreau Côte-Nord (consulté le 30 juin 2021)

[:0-10] Barreau du Québec, « Sous la loupe des barreaux de section - 2017 », sur barreau.qc.ca (consulté le 20 juin 2021)

[11] « District judiciaire », sur Ministère de la justice (consulté le 30 juin 2021)

[12] « District judiciaire », sur Ministère de la justice (consulté le 30 juin 2021)

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