Pierre-Basile Mignault

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Pierre-Basile Mignault
Description de cette image, également commentée ci-après
Pierre-Basile Mignault, juge de la Cour suprême du Canada
Naissance le
Worcester (Massachusetts)
Décès le (à 91 ans)
Nationalité canadienne
Profession
Autres activités
Formation

Pierre-Basile Mignault (né le 30 septembre 1854 à Worcester (Massachusetts), mort le 15 octobre 1945) est un avocat et un juge canadien. Il fut juge de la Cour suprême du Canada de 1918 à 1929.

Biographie[modifier | modifier le code]

Pierre-Basile Mignault naît en 1854. Il est le fils de Pierre-Basile Mignault et de Catherine O'Callaghan[1].

Il reçoit un baccalauréat en droit civil de l'Université McGill en 1878 et il est admis au Barreau du Québec la même année[1]. Il pratique le droit à Montréal.

Il est l'auteur notamment des ouvrages Manuel de droit parlementaire, Droit paroissial et Le Droit civil canadien[2], en neuf volumes publiés de 1895 à 1916. Il enseigne à temps partiel à l'université McGill.

Il devient juge de la Cour suprême du Canada le 25 octobre 1918. Il prend sa retraite le 30 septembre 1929[1].

Il meurt en 1945 à l'âge de 91 ans[1]. Il est enterré au cimetière Notre-Dame-des-Neiges.

Hommages[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Jean-Gabriel Castel, « Le juge Mignault défenseur de l'intégrité du droit civil québécois », Revue du Barreau canadien, vol. 53, no 3,‎ , p. 544-557.
  • Armand Marin, L'honorable Pierre-Basile Mignault, Montréal, Fides, .
  • Jean-Marie Nadeau, « Pierre-Basile Mignault », Revue du Barreau, vol. 7, no 2,‎ , p. 61-66.
  • Sylvio Normand, « Le droit civil canadien de Pierre-Basile Mignault ou la confection d'un palimpseste », dans Nicholas Kasirer (dir.) fr, Le faux en droit privé, Montréal, Les éditions Thémis,

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a b c et d Cour suprême du Canada L'honorable Pierre-Basile Mignault
  2. Le Droit civil canadien basé sur les « Répétitions écrites sur le code civil » de Frederic Mourlon avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux par P.B. Mignault, conseil de la reine, Whiteford & Théoret, éditeurs (volume 1, 1895), C. Théoret, éditeur (volumes 2 à 6, 1896 à 1902), Wilson & Lafleur, éditeurs (volumes 7 à 9, 1906 à 1916), Montréal.
  3. Site internet du concours