Marché commun européen
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| Marché commun européen | ||||||||
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| Description | Marché commun | |||||||
| Affiliation |  Union européenne | |||||||
| Période | 1957-1986 | |||||||
| Dispositions | ||||||||
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| Origine | Traité de Rome (1957) | |||||||
| Navigation | ||||||||
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Le marché commun européen, ou plus simplement le « marché commun », est l’ancien nom du marché intérieur de l’Union européenne.
Histoire
[modifier | modifier le code]Le marché commun européen est né dans les années 1950, mais a été précédé de tentatives du même ordre, dès les années 1920, sous la forme d'un appel aux Européens en faveur d'une Union douanière européenne, lancé le par le journaliste Edgar Stern-Rubarth et neuf autres personnalités internationales, parmi lesquelles l'économiste hongrois Elemér Hantos ou l'économiste français Charles Gide, titulaire depuis 1921 de la chaire de coopération au Collège de France[1].
Évolution
[modifier | modifier le code]Le marché commun est né avec le traité de Rome de 1957. Il constituait la base de la Communauté économique européenne. Il reposait alors sur l'union douanière permettant la libre circulation des produits dans la CEE[2]. Cependant, le traité CEE ne définit pas la notion de marché commun. Seuls les articles 2 et 3 permettent d'en déterminer le contenu[3].
La mission de la Communauté est alors de « promouvoir un développement harmonieux des activités économiques dans la Communauté ». L'établissement d'un marché commun et le rapprochement des politiques économiques sont alors perçues comme des objectifs qui une fois réalisés permettront à la Communauté d'accomplir sa mission. Afin d'atteindre l'objectif du marché commun, ces articles énoncent plusieurs moyens. L'Union douanière fut achevée le [2].
En 1993, le marché intérieur est réalisé autour des « quatre libertés » : libre circulation des biens, des personnes, des services et des capitaux[2].
Divergences
[modifier | modifier le code]Certains produits restent différents d'un pays à l'autre, par exemple le disque de stationnement.
Sources
[modifier | modifier le code]Références
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Alfonso Mattera, Le marché unique européen : ses règles, son fonctionnement, Paris, Jupiter, , 775 p. (ISBN 2-7060-0029-5)
- « La mise en place du marché intérieur », (version du sur Internet Archive)
- Laurence Badel, Un milieu libéral et européen : Le grand commerce français 1925-1948, Éditions de l'Institut de la gestion publique et du développement économique,
Compléments
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]- Libre circulation des marchandises en Europe sur le site de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services du Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie.
