Relations entre Monaco et l'Union européenne

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Relations entre Monaco et l'Union européenne
Drapeau de Monaco
Drapeau de l’Union européenne
Monaco et Union européenne
     Monaco      Union européenne
Ambassades
Mission de la Principauté de Monaco auprès de l'Union européenne
  Ambassadeur Sophie Thevenoux
  Adresse 17 place Guy-d’Arezzo, 1180 Bruxelles
  Site web gouv.mc
Délégation de l'Union européenne auprès de l’OCDE et de l’UNESCO à Paris et auprès des Principautés d'Andorre et de Monaco
  Ambassadeur Rupert Schlegelmilch
  Adresse 12 avenue d'Eylau, 75116 Paris
  Site web eeas.europa.eu

Les relations entre Monaco et l'Union européenne sont conduites principalement par la France. Au travers de ces liens avec la France, Monaco participe à certaines politiques européennes. Monaco fait partie du territoire douanier de l'Union et de la zone d'application de la TVA dans l'UE et applique les principales mesures concernant la TVA et le droit d'accise[1].

Cependant, cette relation ne s'étend pas au commerce extérieur. Les accords de commerce préférentiel entre l'Union et les États tiers ne s'appliquent qu'aux biens venant du territoire de l'Union – Monaco ne peut alors demander une « origine UE »[1].

Accords en vigueur[modifier | modifier le code]

Monaco est un membre de facto de l'espace Schengen (ses frontières et son territoire douanier sont considérés comme partie de la France) et utilise officiellement l'euro comme monnaie. Cet usage de l’euro résulte d'un accord avec l'Union et la France. Monaco peut ainsi frapper ses propres pièces et billets en euro. Auparavant, la monnaie monégasque était liée à 1:1 avec le franc français[1].

Sources[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Commission européenne, Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Relations de l’UE avec la Principauté d’Andorre, la Principauté de Monaco et la République de Saint-Marin - Options d'intégration plus poussée à l'UE, (lire en ligne)

Compléments[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]