Union douanière de l'Union européenne

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Union douanière de l'Union européenne
Carte de l'organisation

Création
Type CEE + accords UE/État tiers
Siège Drapeau de l’Union européenne Bruxelles
Membres

L’union douanière de l'Union européenne est constituée des États membres de l'Union européenne et de quelques-uns de ses voisins : l'Andorre, Monaco, Saint-Marin et la Turquie.

L'union douanière fut la première mission de la Communauté économique européenne, établie en 1958. Elle n'entra cependant en vigueur que dix ans plus tard, le .

Pays non membres de l'UE[modifier | modifier le code]

Pays Accord Date Notes
Drapeau d'Andorre Andorre Accords Andorre-CEE[1] 1991 L'union douanière entre l'UE et l'Andorre repose sur l'accord conclu entre la CEE et l'Andorre en 1991. De cet accord sont exclus les produits agricoles.
Drapeau de Monaco Monaco Traité franco-monégasque[2],[3] 1958
Drapeau de Saint-Marin Saint-Marin Coopération et accord d'union douanière[4] 1991
Drapeau de la Turquie Turquie Union douanière turco-européenne[5],[6] 1995 L'union douanière entre l'Union européenne et la Turquie exclut les produits agricoles.

Territoires[modifier | modifier le code]

Association européenne de libre-échange (AELE) Euroïsation par accord avec l'UE Espace Schengen Espace économique européen Accord de libre-échange centre-européen (ALECE) Conseil de l'Europe Union européenne Zone Euro Union douanière de l'Union européenne Union économique eurasiatique Union de la Russie et de la Biélorussie Suisse Islande Liechtenstein Norvège Kosovo (UNMIK) Albanie Bosnie-et-Herzégovine Macédoine Monténégro Serbie Moldavie Organisation pour la démocratie et le développement (GUAM) Ukraine Géorgie Azerbaïdjan Kazakhstan Biélorussie Russie Arménie Vatican Saint-Marin Monaco Andorre Turquie Croatie Bulgarie Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord Roumanie Tchéquie Danemark Hongrie Lituanie Pologne Suède Chypre Irlande Autriche Belgique Estonie Finlande France Allemagne Grèce Italie Luxembourg Lettonie Malte Pays-Bas Portugal Slovaquie Slovénie Espagne
Diagramme d'Euler cliquable montrant les relations entre divers accords et organisations multinationaux européens.vdm

Tous les pays membres de l'Union européenne font partie de l'union douanière. Cependant, cela ne signifie pas que l'intégralité de leur territoires en font également partie. Cette distinction repose sur le fait que le territoire lui-même ne fait pas partie de l'UE (les pays et territoires d'outre-mer par exemple), parce que ces territoires ont soit négocié des options de retrait dans l'Union européenne (ou opt-outs), soit sont exclus de l'union douanière du fait de leur situation économique ou géographique.

Sources[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. Union douanière avec l'Andorre
  2. « Taxation and Customs - FAQ », sur le site de la Commission européenne (consulté le 19 octobre 2013)
  3. Règlement n° 2913/92
  4. « San Marino: Customs Unions and preferential arrangements », sur le site de la Commission européenne (consulté le 12 septembre 2012)
  5. « Trade: Turkey », sur le site de la Commission européenne (consulté le 12 septembre 2012)
  6. « Turkey: Customs Unions and preferential arrangements », sur le site de la Commission européenne (consulté le 12 septembre 2012)

Bibliographie[modifier | modifier le code]

Accords[modifier | modifier le code]

  • Accord d'union douanière entre la CEE et l'Andorre,‎ (lire en ligne)

Autres[modifier | modifier le code]

Compléments[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]