Traité d'Athènes (2003)

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« Traité d'Athènes »
Description de cette image, également commentée ci-après
Pays prenant part au traité
  •      Nouveaux membres de l'Union
  •      Les 15 anciens membres de l'Union européenne
Nom officiel : voir la section dédiée
Type de traité Traité d'adhésion à l'Union européenne
Signature
Lieu de signature Drapeau de l’Union européenne Athènes (Grèce, Union européenne)
Entrée en vigueur
Condition Ratification par vingt cinq États
Dépositaire Gouvernement italien
Langues Estonien, hongrois, letton, lituanien, maltais, polonais, tchèque, slovaque, slovène et les langues officielles de l'Union européenne à cette date

Le traité d'Athènes ou Traité d'adhésion de 2003 (nom officiel ci-dessous) a été signé le et consacre le cinquième élargissement de l'Union européenne, avec l'entrée de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie et de la République tchèque.

Il porte modification aux traités instituant la Communauté européenne (TCE) et l'Union européenne (TUE), et est entré en vigueur le .

Nom officiel[modifier | modifier le code]

Traité d'adhésion de la République de Lituanie à l'Union européenne.

Le nom officiel du traité d'adhésion est (en français) :

« Traité entre le Royaume de Belgique, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République portugaise, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (États membres de l'Union européenne) et la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie, la République slovaque relatif à l'adhésion de la République tchèque, la République d'Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie et la République slovaque à l'Union européenne. »

Références[modifier | modifier le code]

Compléments[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]