Césarville-Dossainville

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Césarville-Dossainville
Image illustrative de l'article Césarville-Dossainville
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Pithiviers
Intercommunalité CC du Pithiverais
Maire
Mandat
Françoise Deguin
2014-2020
Code postal 45300
Code commune 45065
Démographie
Gentilé Césarvillois
Population
municipale
247 hab. (2014 en augmentation de 14,35 % par rapport à 2009)
Densité 13 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 15′ 43″ nord, 2° 16′ 38″ est
Altitude Min. 106 m
Max. 142 m
Superficie 19,06 km2
Localisation

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Césarville-Dossainville est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Césarville-Dossainville et des communes limitrophes.

La commune de Césarville-Dossainville se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche[1] et l'aire urbaine de Paris[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 48,2 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 9,7 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et à 10,8 km de Malesherbes, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Pithiviers[2].

Les communes les plus proches sont : Audeville (3,3 km), Engenville (3,4 km), Ramoulu (4,2 km), Mainvilliers (4,4 km), Marsainvilliers (4,5 km), Intville-la-Guétard (4,6 km), Orveau-Bellesauve (4,6 km), Manchecourt (5,4 km), Blandy (6,1 km) et Brouy (6,3 km)[5].

Communes limitrophes de Césarville-Dossainville
Audeville Mainvilliers Orveau-Bellesauve
Engenville Césarville-Dossainville Manchecourt
Engenville Ramoulu Manchecourt

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Les routes départementales 23 et 111 traversent le territoire de la commune.

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

La commune possède comme écarts Bléville, Dossainville, Folleville, Formarville, Viévy.

Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Césarville-Dossainville ne comprend pas de ZNIEFF[6].

Zone Natura 2000[modifier | modifier le code]

La commune de Césarville-Dossainville est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site « Vallée de l'Essonne et vallons voisins », qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE)[7] le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011[8],[9].

Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de 60 000 hectares, entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de 969 hectares[10]. Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses[11]. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié[11].

Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire[11]. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant (Lucanus cervus) ou l'écaille chinée (Euplagia quadripunctaria) et de poissons comme le chabot commun (Cottus gobio), la bouvière (Rhodeus amarus ) ou la lamproie de Planer (Lampetra planeri) caractérisent le site[11].

Le secteur de Césarville-Dossainville comprend un noyau du site Natura 2000 situé aux abords du bois de Viévy, au sud du hameau de Viévy et à l'est de celui de Formarville, constitué d'une pelouse sèche sur calcaire[12],[13].

Histoire[modifier | modifier le code]

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : Commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse de Cesarville, orthographiée également Cézarville, acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[14] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[15]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[16].

En 1977, Césarville absorbe la commune de Dossainville et devient Césarville-Dossainville[17].

Localisation de la commune de Césarville-Dossainville dans la communauté de communes du Pithiverais.

La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret depuis sa création le [18] jusqu'au , date à partir de laquelle elle fait partie de la communauté de communes du Pithiverais.

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait en effet passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, et a un impact sur les périmètres des différentes intercommunalités. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[19]. Les communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes du Pithiverais, dont le siège est à Pithiviers. Cette nouvelle intercommunalité comprend 31 communes dont Césarville-Dossainville[20].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Césarville était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans et sur le plan judiciaire au bailliage royal d'Yèvre-le-Châtel[21].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Césarville est alors incluse dans le canton de Malesherbes, le district de Pithiviers et le département du Loiret[22].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[23]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[24]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[25]. L'acte II intervient en 2003-2006[26], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Césarville-Dossainville aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Pithiviers 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[17],[22]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[27].
Canton Malesherbes 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Cezarville est rattachée au canton de Malesherbes[28],[17]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[27]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[29]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Malesherbes 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[30]. Cezarville est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Malesherbes[31],[17].
Pithiviers 2015- Électorale La loi du [32] et ses décrets d'application publiés en février et [33] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Pithiviers[33]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[34].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Cezarville est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[17],[31].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[35]. Césarville est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[36],[37].
Pithiviers 1942- La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[37]. Césarville est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[38].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[39],[40]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[41]. La réforme n'affecte pas Césarville-Dossainville qui reste rattachée à la cinquième circonscription[42].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune de Césarville-Dossainville est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[38], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Césarville-Dossainville, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[43], pour un mandat de six ans renouvelable[44]. Il est composé de 11 membres [45]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Françoise Deguin est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
 ?  ? Jean-Marie Guilbert   Agriculteur
Conseiller général du canton de Malesherbes (1954-1979)
mars 2001 2008 Jean-François Guilbert   Agriculteur
mars 2008 en cours Marc Beauvallet   Agriculteur
mars 2014 en cours Françoise Deguin[46]    
Les données manquantes sont à compléter.

En 2008, la commune a reçu le label « Ville Internet »[47].

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[48]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Sermaises[49]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[50], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[51].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du [52].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[53]. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Région de Sermaises, un syndicat créé en 1967 desservant huit communes (Audeville, Césarville-Dossainville, Intville-la-Guétard, Morville-en-Beauce, Pannecières, Rouvres-Saint-Jean, Sermaises, Thignonville)[54],[55], et la distribution par la commune elle-même[56].

La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[57],[58].

Assainissement[modifier | modifier le code]

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[59]. La Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais a créé en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[60],[61]. Depuis le , c'est la communauté de communes du Pithiverais qui assure ce service, suite à la fusion des communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[62]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[63].

En 2014, la commune comptait 247 habitants[Note 2], en augmentation de 14,35 % par rapport à 2009 (Loiret : +2,48 %).

          Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
218 201 205 233 216 237 287 288 234
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
240 234 241 240 238 228 221 228 230
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
244 219 214 173 184 177 175 170 151
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2014
161 164 225 230 232 248 216 220 247
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[36] puis Insee à partir de 2006[64].)
Démographie de l'ancienne commune de Dossainville
Évolution de la population
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
209 189 192 207 181 183 212 220 190
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
213 196 205 214 200 205 205 194 182
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
184 199 193 185 164 181 175 166 164
1962 1968 - - - - - - -
165 149 - - - - - - -
(Sources : Cassini[65])
Histogramme de l'évolution démographique

Patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

  • Ancien domaine et château de la famille de La Taille à Dossainville ;
  • Église Saint-Martin de Dossainville ;
  • Église Sainte-Madeleine et Saint-Sébastien de Césarville ;
  • La Tour de Viévy (ancienne tour gallo-romaine puis moulin de pierre).

Enseignement[modifier | modifier le code]

La commune est située dans l'académie d'Orléans-Tours.

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2017, millésimée 2014, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2016, date de référence statistique : .

Références[modifier | modifier le code]

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  2. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 30 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Césarville-Dossainville" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Césarville-Dossainville" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  5. « Villes les plus proches de Césarville-Dossainville », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
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  12. « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Atlas cartographique - secteur de Césarville-Dossainville - Habitats », sur le site de la DREAL Centre, (consulté le 7 août 2015)
  13. « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Atlas cartographique - secteur de Césarville-Dossainville - état de conservation », sur le site de la DREAL Centre, (consulté le 7 août 2015)
  14. Motte 2003, p. 24
  15. Motte 2003, p. 23
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  17. a, b, c, d et e « Notice communale de Césarville-Dossainville », sur le site de l'EHESS (consulté le 2 novembre 2015).
  18. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 31 octobre 2015)
  19. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 28 octobre 2016)
  20. « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 28 novembre 2016)
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  64. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013 et 2014.
  65. Recensements de Dossainville sur Cassini

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Directive  92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 31992L0043, adoptée le 21 mai 1992, JO du 22 juillet 1992, p. 7–50, entrée en vigueur le 10 juin 1992 [consulter en ligne, notice bibliographique]
  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).


Article connexe[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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