Ramoulu

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Ramoulu
Ramoulu
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Malesherbes
Intercommunalité CC du Pithiverais
Maire
Mandat
Michel Balançon
2014-2020
Code postal 45300
Code commune 45260
Démographie
Population
municipale
253 hab. (2016 en diminution de 1,94 % par rapport à 2011)
Densité 21 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 13′ 34″ nord, 2° 17′ 38″ est
Altitude Min. 91 m
Max. 135 m
Superficie 11,96 km2
Localisation

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Ramoulu est une commune française située dans le département du Loiret, en région Centre-Val de Loire. Cette commune fait partie du canton de Malesherbes et de la circonscription de Pithiviers.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Ramoulu et des communes limitrophes.

La commune de Ramoulu se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche[1] et l'aire urbaine de Paris[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 45,8 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 6,3 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et à 11,7 km de Malesherbes, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Pithiviers[2].

Les communes les plus proches sont : Marsainvilliers (0,9 km), Manchecourt (3,8 km), Engenville (3,8 km), Césarville-Dossainville (4,2 km), Estouy (4,9 km), Bondaroy (5,6 km), Pithiviers (6,3 km), Orveau-Bellesauve (6,9 km), Audeville (7,2 km) et Intville-la-Guétard (7,2 km)[5].

Communes limitrophes de Ramoulu
Engenville Césarville-Dossainville Manchecourt
Engenville Ramoulu Manchecourt
Marsainvilliers Estouy Aulnay-la-Rivière

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

  • Boissy-le-Drouard, Rte de Manchecourt (D 823)
  • La Croix Saint-Mathurin, Rte de Cognepuits
  • Piponvilliers, Rte de Piponvilliers

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[6].

Histoire[modifier | modifier le code]

Ramoulu. n. m. Participe passé masculin substantivé de l’ancien français ramoudre, rameure = aiguiser, ramoner, briser, saccager (FEW, VI(3), 32b) ; au sens de : (village) saccagé.

Au XIIIe siècle, Louis VII donne aux Templiers le domaine de Ramoulu, de 150 arpents. Après le procès des Templiers en 1307, le domaine passe aux mains des hospitaliers. En 1473, Les bâtiments de Ramoulu, maison et ferme, sont détruits par les guerres. Le commandeur d'alors, Pierre Louffart, donne les terres à cens moyennant leur reconstruction en sus du loyer usuel en grains et la charge de nourrir le curé. Vingt ans après, en 1493, lesdits bâtiments sont reconstruits. À cette date, le curé est un hospitalier, frère Guillaume Laurent[7] En 1508, Ramoulu est affermé à un prêtre séculier, moyennant une redevance annuelle de 78 livres tournois y compris les dimes de la paroisse et celles recueillies à Piponvilliers, Coignepuys et Boissy-le-Brouard (Loiret) ; l'église de Ramoulu n'est donc plus desservie par un frère de l'Ordre[7].

Jusqu'au XVIe siècle, Ramoulu est une dépendance de la commanderie de Chalou-la-Reine (91), sans paroisse religieuse ; d’où son absence du Pouillé de la province de Sens.

Au XVIIe siècle il ne reste plus à Ramoulu qu'une grange pour les récoltes et le produit des dîmes[7].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Ramoulu (avec indication du trafic routier 2014).

Risques majeurs[modifier | modifier le code]

La commune de Ramoulu est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses[8]. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[9].

Risques naturels[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[10].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut être faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[11]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune, dont le bourg, est exposée à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[12].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [13]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[9].

Risques technologiques[modifier | modifier le code]

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (la route départementale D2152)[8],[14].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : Commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse de Ramoulu acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[15] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[16]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[17].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[18].

Positionnement de la commune de Ramoulu dans la communauté de communes du Pithiverais.

La commune est membre de la Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais depuis sa création le [19] jusqu'au , date à partir de laquelle elle fait partie de la communauté de communes du Pithiverais.

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait en effet passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, et a un impact sur les périmètres des différentes intercommunalités. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[20]. Les communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes du Pithiverais, dont le siège est à Pithiviers. Cette nouvelle intercommunalité comprend 31 communes dont Ramoulu[21].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Ramoulu était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage royal de Yèvre-le-Châtel[22], sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection de Pithiviers[23].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Ramoulu est alors incluse dans le canton de Malesherbes, le district de Pithiviers et le département du Loiret[24].

La recherche d'un équilibre entre la volonté d'organiser une administration dont les cadres permettent l'exécution et le contrôle des lois d'une part, et la volonté d'accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d'autre part, s'étale de 1789 à 1838[25]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[26]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[27]. L'acte II intervient en 2003-2006[28], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Ramoulu aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Pithiviers 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[18],[24]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[29].
Canton Malesherbes 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Ramoulu est rattachée au canton de Malesherbes[30]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Malesherbes 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[31]. Ramoulu est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Malesherbes[32],[18].
Malesherbes 2015- Électorale La loi du [33] et ses décrets d'application publiés en février et [34] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[34]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[35].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Ramoulu est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[18],[32].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[36]. Ramoulu est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[37],[38].
Pithiviers 1942- Administrative La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[38]. Ramoulu est alors rattachée à nouveau à l'arrondissement de Pithiviers[39].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[40],[41]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[42]. La réforme n'affecte pas Ramoulu qui reste rattachée à la cinquième circonscription[43].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune de Ramoulu est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[39], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Ramoulu, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[44], pour un mandat de six ans renouvelable[45]. Il est composé de 11 membres[46]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 1989 mars 1995 Jean Marlet SE  
mars 1995 mars 2001 Laurent Citti SE  
mars 2001 mars 2008 Laurent Citti SE  
mars 2008   Michel Balançon SE  
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Eau et déchets[modifier | modifier le code]

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d'eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[47]. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Manchecourt - Ramoulu, et la distribution par la commune elle-même[48]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[49],[50].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[51], est assurée par la commune elle-même[52]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 210 EH, soit 32 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type filtre à sable[53],[54].

L'assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[55]. La Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais a créé en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[56],[57]. Depuis le , c'est la communauté de communes du Pithiverais qui assure ce service, suite à la fusion des communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [58]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Pithiviers[59].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[60], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[61].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du [62].

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Ramoulu.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[63]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[64].

En 2016, la commune comptait 253 habitants[Note 2], en diminution de 1,94 % par rapport à 2011 (Loiret : +2,24 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
359360326323413413384381415
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
408406407407396393421406387
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
356362367357324284271284305
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2015
245211192196200218241259254
2016 - - - - - - - -
253--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[37] puis Insee à partir de 2006[65].)
Histogramme de l'évolution démographique

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Maison templière.

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Christine Citti.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, millésimée 2016, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2018, date de référence statistique : 1er janvier 2016.

Références[modifier | modifier le code]

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  2. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 30 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Ramoulu" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Ramoulu" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  5. « Villes les plus proches de Ramoulu », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  6. « Fiche SIGES de la commune », sur le site du Système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le 23 janvier 2019)
  7. a b et c Les Templiers et les Croisades - Loiret, sur templiers.net.
  8. a et b [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le 30 juin 2019)
  9. a et b « Risques recensés sur la commune de Ramoulu », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
  10. « Ramoulu - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le 30 juin 2019)
  11. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le 30 juin 2019).
  12. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Ramoulu », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le 30 juin 2019).
  13. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
  14. « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matières dangereuses. », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le 30 juin 2019)
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  22. « Bailliages de la région Centre-Val de Loire », sur http://www.denisjeanson.fr/ (consulté le 26 octobre 2015)
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  65. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 et 2016.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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