Sermaises

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Sermaises
L'église Saint-Loup.
L'église Saint-Loup.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Pithiviers
Intercommunalité CC du Pithiverais
Maire
Mandat
James Bruneau
2014-2020
Code postal 45300
Code commune 45310
Démographie
Population
municipale
1 588 hab. (2014)
Densité 75 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 17′ 50″ nord, 2° 12′ 20″ est
Altitude Min. 104 m – Max. 139 m
Superficie 21,25 km2
Localisation

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Sermaises est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Sermaises et des communes limitrophes.

La commune de Sermaises se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de l'Essonne, dans la région agricole de la Beauce riche[1] et l'aire urbaine de Paris[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 48,7 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 14,1 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et à 15,5 km de Malesherbes, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Pithiviers[2].

Les communes les plus proches sont : Thignonville (2,8 km), Rouvres-Saint-Jean (3,1 km), Audeville (3,3 km), Intville-la-Guétard (3,9 km), Pannecières (4,1 km), Blandy (4,5 km, dans l'Essonne), Estouches (5,1 km, dans l'Essonne), Morville-en-Beauce (5,5 km), Mainvilliers (5,7 km) et Arrancourt (6 km)[5].

Histoire[modifier | modifier le code]

Du bas latin Sarmatia : campement de Sarmates, peuple d'origine iranienne, soldats de l'armée romaine au Bas Empire, longtemps limité par une levée de terre qu'on appelait encore au XIXe siècle « le confin de Sermaises », dit encore « chemin herbu de Saint-Loup », situé au croisement de la voie romaine Sens-Chartres et de la route de Pithiviers à Étampes. Ce chemin surélevé fut partagé et vendu après la Révolution française.

Le nom de sermaises, a une origine bien établie : il provient de sarmates, nom d’un peuple descendant des Scythes qui occupait primitivement la Pologne, à l’est de la Vistule et une bonne partie de la Russie jusqu’à la Crimée et la Volga. Le vent des steppes a gardé le souvenir de terribles cavalcades guerrières. Pendant des siècles, il a porté l’écho des galops venus de l’est, du déferlement dans l’immense plaine d’Ukraine. De ces combattants irrésistibles : les Scythes, les Sarmates, les Pétchénèques, les Alains et bien d’autres. Les plus terrifiants de ces nomades s’appelaient les Huns, menés par Attila, le « fléau de Dieu ». Pour l’Europe, qui en trembla longtemps, toutes les tribus étaient confondues dans le même qualificatif, synonyme de cruauté et de destruction : des barbares. À partir du IVe siècle, les Sarmates fournirent de nombreux mercenaires à l’Empire romain en décadence. Moitié colons, moitié soldats, ils assumaient des missions de surveillance et étaient groupés en villages, dont l’ensemble était administré par des préfets. Au point de vue militaire, ils relevaient directement du maître de l’infanterie. Sermaises s’appelait sarmasiac.

L'abbé de Sainte-Colombe-les-Sens était seigneur justicier du lieu au XVIIIe siècle, et son ordre y avait fondé un prieuré-cure.

La ville a été fortifiée sous le règne du roi François Ier.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Sermaises acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[6] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[7]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[8].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[9].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Sermaises est alors incluse dans le canton de Sermaises, le district de Pithiviers et le département du Loiret[10].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[11]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[12]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[13]. L'acte II intervient en 2003-2006[14], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Sermaises aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Pithiviers 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[9],[10]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[15].
Canton Sermaises 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Sermaises est rattachée au canton de Sermaises[16],[9]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[15]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[17]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Malesherbes 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[18]. Sermaises est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Malesherbes, sous le nom de Sermaises[19],[9].
Pithiviers 2015- Électorale La loi du [20] et ses décrets d'application publiés en février et [21] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Pithiviers[21]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[22].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Sermaises est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[9],[19].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[23]. Sermaises est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[24],[25].
Pithiviers 1942- La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[25]. Sermaises est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[26].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[27],[28]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[29]. La réforme n'affecte pas Sermaises qui reste rattachée à la cinquième circonscription[30].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Sermaises est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[26], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

Localisation de la commune de Sermaises dans la communauté de communes du Pithiverais.

La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret depuis sa création le [31] jusqu'au , date à partir de laquelle elle fait partie de la communauté de communes du Pithiverais.

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait en effet passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, et a un impact sur les périmètres des différentes intercommunalités. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[32]. Les communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes du Pithiverais, dont le siège est à Pithiviers. Cette nouvelle intercommunalité comprend 31 communes dont Sermaises[33].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Sermaises et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Sermaises Maire James Bruneau 2014 2020
Communauté de communes du Pithiverais Président de l'intercommunalité Jean-Claude Bouvard 2017 2020
Département Départementales Canton de Pithiviers Conseiller départemental Marc Gaudet 29 mars 2015 2021
Conseillère départementale Marianne Dubois
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau [34] 2021[35]
Pays Législatives 5e circonscription Députée Marianne Dubois

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Sermaises, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[36], pour un mandat de six ans renouvelable[37]. Il est composé de 19 membres [38]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. James Bruneau est maire depuis 2001.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2001   James Bruneau   Conducteur de travaux
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[39]. Un réseau de huit déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[40]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[41], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[42].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du [43].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[44]. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Région de Sermaises, un syndicat créé en 1967 desservant huit communes (Audeville, Césarville-Dossainville, Intville-la-Guétard, Morville-en-Beauce, Pannecières, Rouvres-Saint-Jean, Sermaises, Thignonville)[45],[46], et la distribution par la commune elle-même[47].

La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[48],[49].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[50], est assurée par la commune elle-même[51]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 2 500 EH, soit 469 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[52],[53].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[54]. La Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais a créé en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[55],[56]. Depuis le , c'est la communauté de communes du Pithiverais qui assure ce service, suite à la fusion des communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : démographie de Sermaises.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[57]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[58],[Note 2].

En 2014, la commune comptait 1 588 habitants, en diminution de -1,18 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
633 692 708 723 753 767 765 801 759
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
811 803 873 868 857 867 840 849 854
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 071 1 017 1 011 913 884 934 897 1 019 1 012
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2014
1 107 1 129 1 389 1 455 1 606 1 594 1 586 1 580 1 588
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[24] puis Insee à partir de 2006[59].)
Histogramme de l'évolution démographique

Patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Sermaises ne comprend pas de ZNIEFF[INPN 1].

Zone Natura 2000[modifier | modifier le code]

La commune de Sermaises est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site « Vallée de l'Essonne et vallons voisins », qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE)[61] le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011[62],[INPN 2].

Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de 60 000 hectares, entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de 969 hectares[DREAL 1]. Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses[INPN 3]. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié[INPN 3].

Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire[INPN 3]. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant (Lucanus cervus) ou l'écaille chinée (Euplagia quadripunctaria) et de poissons comme le chabot commun (Cottus gobio), la bouvière (Rhodeus amarus ) ou la lamproie de Planer (Lampetra planeri) caractérisent le site[INPN 3].

Le secteur de Sermaises comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 situés au nord-ouest du bourg, constitués de formations à genévrier commun[DREAL 2],[DREAL 3].

Culture[modifier | modifier le code]

  • François Rabelais cite un certain frère Jean des entommeurs, prieur de Sermaises, un des personnages de son œuvre, « un vrai moine ni onques en fut, depuis que le monde moinant moina de moinerie ; au reste clerc jusque ses dents en matière de bréviaire... » (Gargantua XXVII).

En 1560, un juriconsule, Antoine Couillard, seigneur du pavillon de Sermaises, écrivait ces vers : « Quand Rabelais t'appeloit moine, c'estoit sans queue et sans doreure ; Tu n'estoit prieur ne chanoine, mais frère jehan de Lecitanneure. Maintenant es, en la bonne heure, pourvu et beaucoup mieulx à l'aise, puisque fais paisible demeure en ton prieuré de Sermaises ». Il s'agissait de Sermaises-en-Beauce et le prieur cité portait le nom de Buinard[63].

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 30 juillet 2015)
  2. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 30 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Sermaises" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Sermaises" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  5. « Villes les plus proches de Sermaises », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  6. Motte 2003, p. 24
  7. Motte 2003, p. 23
  8. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 2 novembre 2015)
  9. a, b, c, d et e « Notice communale de Sermaises », sur le site de l'EHESS (consulté le 2 novembre 2015).
  10. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  11. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  12. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  13. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  14. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  15. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 2 novembre 2015).
  16. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 2 novembre 2015)
  17. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 2 novembre 2015), p. 6.
  18. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 2 novembre 2015)
  19. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 42 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 2 novembre 2015)
  20. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 2 novembre 2015).
  21. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 2 novembre 2015).
  22. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 2 novembre 2015).
  23. Masson 1984, p. 395.
  24. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  25. a et b Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 2 novembre 2015)
  26. a et b « Rattachements administratifs de la commune de Sermaises », sur le site de l'Insee (consulté le 2 novembre 2015)
  27. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  28. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  29. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  30. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 2 novembre 2015).
  31. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 31 octobre 2015)
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Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Directive  92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 31992L0043, adoptée le 21 mai 1992, JO du 22 juillet 1992, p. 7–50, entrée en vigueur le 10 juin 1992 [consulter en ligne, notice bibliographique]
  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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