Barville-en-Gâtinais

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Barville-en-Gâtinais
L'église de Barville-en-Gâtinais
L'église de Barville-en-Gâtinais
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Malesherbes
Intercommunalité CC du Pithiverais-Gâtinais
Maire
Mandat
Patrick Lutton
2014-2020
Code postal 45340
Code commune 45021
Démographie
Gentilé Barvillois[1]
Population
municipale
327 hab. (2014)
Densité 32 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 06′ 46″ nord, 2° 24′ 12″ est
Altitude Min. 99 m
Max. 118 m
Superficie 10,29 km2
Localisation

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Barville-en-Gâtinais est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Dénomination[modifier | modifier le code]

L'actuelle dénomination officielle a été instaurée en 1919. Auparavant, la commune était désignée sous le nom Barville, appellation encore fréquente dans le langage courant.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Barville-en-Gâtinais et des communes limitrophes.

La commune de Barville-en-Gâtinais se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche[2],[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 43,5 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 12,9 km de Pithiviers[5], sous-préfecture, et à 5,1 km de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande[3].

Les communes les plus proches sont : Gaubertin (2 km), Égry (2,8 km), Boynes (3,3 km), Batilly-en-Gâtinais (4,6 km), Givraines (4,8 km), Beaune-la-Rolande (5,1 km), Saint-Michel (5,1 km), Auxy (5,4 km), Boësses (5,5 km) et Beaumont-du-Gâtinais (6,1 km)[6].

Communes limitrophes de Barville-en-Gâtinais
Givraines Gaubertin Gaubertin
Boynes Barville-en-Gâtinais Égry
Batilly-en-Gâtinais Beaune-la-Rolande Beaune-la-Rolande

Hydrographie[modifier | modifier le code]

La rivière du Fusain (longueur : 37 km) prend sa source dans les douves du château[7].

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Morphologie urbaine[modifier | modifier le code]

Logement[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier de la commune de Barville-en-Gâtinais.

Infrastructure routière[modifier | modifier le code]

L'autoroute A19, mise en service en 2009[8], traverse la commune dans sa partie sud, mais n'a aucun échange avec son territoire. La route départementale 950 franchit en effet l'autoroute par un passage supérieur. L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Beaune-la-Rolande, situé à 7 km[9] sur la commune d'Auxy et constituant la sortie n°6[10].

La commune est traversée par la route départementale 950, une route à grande circulation[11] supportant en 2014 un trafic de 3 457 véhicules/jour dont 387 poids lourds (11 %)[12] qui relie Dadonville à Ladon ainsi que deux routes départementales à faible trafic : la RD 165 (371 véhicules/jour), qui relie Barville-en-Gâtinais à Bordeaux-en-Gâtinais, et la RD 87 (559 véhicules/jour), qui relie Barville-en-Gâtinais à Gaubertin[12].

Transport en commun[modifier | modifier le code]

La commune est desservie par la ligne 11 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret. Cette ligne, qui relie Pithiviers à Montargis, propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[13].

Histoire[modifier | modifier le code]

Du IXe au XVIe siècles, le territoire de Barville-en-Gâtinais appartenait aux moines de l'abbaye de Saint-Denis[14].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Barville acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[15] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[16]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[17].

La commune est orthographiée Barville dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Barville, quant à elle, prend le nom de Barville-en-Gâtinais à la suite du décret du [18].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Barville était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens[19] et sur le plan administratif au bailliage de Paris, élection de Nemours[20].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Barville est alors incluse dans le canton de Batilly, le district de Boiscommun et le département du Loiret[21].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[22]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[23]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[24]. L'acte II intervient en 2003-2006[25], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Barville-en-Gâtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Boiscommun 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[26],[21]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[27].
Canton Batilly 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Barville est rattachée au canton de Batilly[28]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Beaune 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[29]. Barville-en-Gâtinais est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Beaune[30],[26].
Malesherbes 2015- Électorale La loi du [31] et ses décrets d'application publiés en février et [32] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[32]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[33].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Barville-en-Gâtinais est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[26],[30].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[34]. Barville-en-Gâtinais est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[35],[36].
Pithiviers 1942- Administrative La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[36]. Barville-en-Gâtinais est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[37].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[38],[39]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[40]. La réforme n'affecte pas Barville-en-Gâtinais qui reste rattachée à la cinquième circonscription[41].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Barville-en-Gâtinais est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[37], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois depuis sa création le jusqu'en 2016, un établissement public de coopération intercommunale issue de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en mai 1959, en communauté de communes[42]. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[43].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Barville-en-Gâtinais et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Barville-en-Gâtinais Maire Patrick Lutton 2014 2020
Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais Président de l'intercommunalité Delmira Dauvilliers 2017 2020
Département Départementales Canton de Malesherbes Conseillère départementale Agnès Chantereau 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Michel Guérin
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[44] 2021[45]
Pays Législatives 5e circonscription Députée Marianne Dubois

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Barville-en-Gâtinais, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[46], pour un mandat de six ans renouvelable[47]. Il est composé de 11 membres [48]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2008 en cours Patrick Lutton - Ouvrier et agriculteur
mars 2001 mars 2008 Raoul Boussard -  
Les données manquantes sont à compléter.

Charles Louis Marcille (années 1830), Christophe Charles Camille Gravost (XXe siècle) et Paul Cabanis (années 1930) ont été maires de la commune.[réf. nécessaire]

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[49]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande[50]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[51], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[52].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du [53].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[54]. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Egry - Barville - Gaubertin[55], et la distribution par la commune elle-même[56]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[57],[58].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[59], est assurée par la commune elle-même[60]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 400 EH, soit 40 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurée en 2017 par Barville en gâtinais [61],[62].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[63]. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[64],[65].

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[66]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[67]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[68].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Barville-en-Gâtinais NC[69] NC[70] NC[71] 1,33[72] 1,33[73] [74]
Loiret 1,76[75] 1,7[76] 1,66[77] 1,69[78]
France 1,93[75] 1,96[76] 2[77] 2,03[78]
Assainissement Barville-en-Gâtinais NC[69] NC[70] NC[71] 1,68[72] 1,68[73]
Loiret 2,07[75] 2,19[76] 2,25[77] 2,38[78]
France 1,73[75] 1,82[76] 1,85[77] 1,89[78]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[79]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[80],[Note 2].

En 2014, la commune comptait 327 habitants, en augmentation de 11,22 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
500 468 496 519 550 510 508 510 551
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
558 544 570 536 537 526 503 510 497
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
497 424 401 375 373 372 340 338 295
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2009 2014
253 217 188 175 199 198 251 294 327
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[35] puis Insee à partir de 2006[81].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Cabaret Le Diamant bleu, attraction touristique du village.

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

  • Château de Rochefort datant des XIIe, XIVe, XVe, XVIIIe et XXe siècles[82] ;
  • Vestiges du château des Garennes datant des XVe, XVIe, XVIIIe et XIXe siècles[83] ;
  • Fontaines : Saint-Pipe et Saint-Gervais ;
  • Lavoir en bois couvert d'un toit à longs pans datant du XIXe siècle[84] ;
  • Église Saint-Denis construite aux XIIIe, XIVe et XVe siècles, restaurée au XIXe siècle[85]. L'église contient des bannières de procession en tissu, datant du XIXe représentant saint Gervais, saint Protais, la Vierge et l'Immaculée conception[86].

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Barville-en-Gâtinais ne comprend pas de ZNIEFF[87].

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Références[modifier | modifier le code]

  1. Gentilés des communes du Loiret
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 29 juillet 2015)
  3. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 29 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Barville-en-Gâtinais" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  5. « Orthodromie entre "Barville-en-Gâtinais" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Barville-en-Gâtinais », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  7. Sandre: Fiche cours d'eau 'Le Fusain'
  8. « Autoroute A19 - Bilan environnemental final », sur http://www.vinci-autoroutes.com/, (consulté le 8 mars 2016), p. 5
  9. « Itinéraire Barville-en-Gâtinais-Quartier de la Gare d'Auxy », sur ViaMichelin (consulté le 8 mars 2016).
  10. « Autoroute française A19 », sur http://routes.wikia.com/ (consulté le 8 mars 2016)
  11. « Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation », sur https://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 7 mars 2016)
  12. a et b « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information gépgraphique du Loiret, (consulté le 7 mars 2016)
  13. Fiche horaire de la ligne Pithiviers-Montargis pour la période du 1er septembre 2014 au 31 décembre 2015, [lire en ligne][PDF].
  14. « Généralités historiques de Barville-en-Gâtinais sur le site du Quid »(ArchiveWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?).
  15. Motte 2003, p. 24
  16. Motte 2003, p. 23
  17. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 28 octobre 2015)
  18. Dossier des archives départementales du Loiret coté 15 M 4
  19. « Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le 28 octobre 2015)
  20. Philippe Hernandez, chez Moreau,, « Descripti[on] de la généralité de Paris, contenant l'etat ecclésiastique et civil de cette généralité. Le pouillé des diocèses de Paris, Sens, Meaux, Beauvais et Senlis. », sur https://books.google.fr/, (consulté le 28 octobre 2015343)
  21. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  22. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  23. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  24. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  25. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  26. a, b et c « Notice communale de Barville-en-Gâtinais », sur le site de l'EHESS (consulté le 28 octobre 2015).
  27. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 28 octobre 2015).
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  29. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 28 octobre 2015)
  30. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 42 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 28 octobre 2015)
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Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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