Chilleurs-aux-Bois

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
Chilleurs-aux-Bois
L'église Saint-Pierre.
L'église Saint-Pierre.
Blason de Chilleurs-aux-Bois
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Malesherbes
Intercommunalité CC du Pithiverais
Maire
Mandat
Gérard Legrand
2014-2020
Code postal 45170
Code commune 45095
Démographie
Gentilé Chilleurois
Population
municipale
1 961 hab. (2014)
Densité 38 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 04′ 23″ nord, 2° 08′ 09″ est
Altitude Min. 114 m
Max. 150 m
Superficie 52,22 km2
Localisation

Géolocalisation sur la carte : Loiret

Voir sur la carte administrative du Loiret
City locator 14.svg
Chilleurs-aux-Bois

Géolocalisation sur la carte : Loiret

Voir sur la carte topographique du Loiret
City locator 14.svg
Chilleurs-aux-Bois

Géolocalisation sur la carte : France

Voir la carte administrative de France
City locator 14.svg
Chilleurs-aux-Bois

Géolocalisation sur la carte : France

Voir la carte topographique de France
City locator 14.svg
Chilleurs-aux-Bois
Liens
Site web www.chilleurs-aux-bois.fr

Chilleurs-aux-Bois est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Toponymie[modifier | modifier le code]

L'appellation composée de la commune est connue, au moins, depuis le début du XVIIe siècle.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Chilleurs-aux-Bois et des communes limitrophes.

La commune de Chilleurs-aux-Bois se trouve dans la quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 25,2 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 14,5 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Neuville-aux-Bois[2] dont elle est éloignée de 6,0 km[5].

Les communes les plus proches sont : Santeau (2,6 km), Montigny (4,8 km), Mareau-aux-Bois (5,2 km), Attray (5,8 km), Courcy-aux-Loges (6 km), Neuville-aux-Bois (6 km), Crottes-en-Pithiverais (7,7 km), Escrennes (7,8 km), Jouy-en-Pithiverais (8 km) et Laas (8,1 km)[6].

Communes limitrophes de Chilleurs-aux-Bois
Montigny Santeau Mareau-aux-Bois
Neuville-aux-Bois Chilleurs-aux-Bois Courcy-aux-Loges
Bougy-lez-Neuville Loury Ingrannes

Hydrographie[modifier | modifier le code]

La commune est située entre les rivières de la Laye du Sud et de l'Œuf.

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Le plus grand hameau est celui de Gallerand, situé entre le bourg et Courcy-aux-Loges.

Histoire[modifier | modifier le code]

Le 24 novembre 1870, durant la guerre franco-allemande, eurent lieu les combats de Chilleurs, Ladon, Boiscommun, Neuville-aux-Bois et Maizières ou furent engagés le 29e régiment de marche[7],[8], le 44e régiment de marche[9], le 7e régiment de chasseurs à cheval[10], du 2e régiment de marche de lanciers[11], du 67e régiment provisoire composé de la garde nationale mobile de la Haute-Loire[12] et du 2e bataillon de la garde nationale mobile de la Corse.

Un lieu-dit est nommé la Fosse aux Morts car on y aurait enterré les corps des soldats tués lors de la bataille et un obus n'ayant pas explosé est scellé dans le clocher de l'église.

En 1944, ce sont les troupes du général Patton qui ont libéré le village. On peut voir dans le cimetière trois tombes d'aviateurs anglais dont un est non identifié.

Héraldique[modifier | modifier le code]

Blason de Chilleurs-aux-Bois

Les armes de Chilleurs-aux-Bois se blasonnent ainsi :

D'azur à un châtelet couvert d'argent, ouvert du champ et girouetté d'or, surmonté en chef d'une fleur de lys d'or accostée de deux roses d'argent[13].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Chilleurs acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[14] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[15]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[16].

La commune prend le nom de Chilleurs-aux-Bois dans l'arrêté de 1801. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[17].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Chilleurs était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[18].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chilleurs-aux-Bois est alors incluse dans le canton de Chilleurs, le district de Neuville et le département du Loiret[19].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[20]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[21]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[22]. L'acte II intervient en 2003-2006[23], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Chilleurs-aux-Bois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Neuville 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Neuville de 1790 à 1795[17],[19]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[24].
Canton Chilleurs 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Chilleurs est rattachée au canton de Chilleurs[25]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Pithiviers 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[26]. Chilleurs-aux-Bois est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Pithiviers[27],[17].
Malesherbes 2015- Électorale La loi du [28] et ses décrets d'application publiés en février et [29] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[29]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[30].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Chilleurs-aux-Bois est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[17],[27].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[31]. Chilleurs-aux-Bois est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[32],[33].
Pithiviers 1942- Administrative La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[33]. Chilleurs-aux-Bois est alors rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[34].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[35],[36]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[37]. La réforme n'affecte pas Chilleurs-aux-Bois qui reste rattachée à la cinquième circonscription[38].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Chilleurs-aux-Bois est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[34], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalité[modifier | modifier le code]

Positionnement de la commune de Chilleurs-aux-Bois dans la communauté de communes du Pithiverais.

La commune est membre de la Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais depuis sa création le [39] jusqu'au , date à partir de laquelle elle fait partie de la communauté de communes du Pithiverais.

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait en effet passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, et a un impact sur les périmètres des différentes intercommunalités. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[40]. Les communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes du Pithiverais, dont le siège est à Pithiviers. Cette nouvelle intercommunalité comprend 31 communes dont Chilleurs-aux-Bois[41].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Chilleurs-aux-Bois et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Chilleurs-aux-Bois Maire Gérard Legrand 2014 2020
Communauté de communes du Pithiverais Président de l'intercommunalité Jean-Claude Bouvard 2014 2020
Département Départementales Canton de Malesherbes Conseillère départementale Agnès Chantereau 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Michel Guérin
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[42] 2021[43]
Pays Législatives 5e circonscription Députée Marianne Dubois

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chilleurs-aux-Bois, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[44], pour un mandat de six ans renouvelable[45]. Il est composé de 19 membres [46]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
René Baranton    
Les données manquantes sont à compléter.
mars 2001 en cours
(au 30 avril 2014)
Gérard Legrand    

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [47]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Loury[48].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[49], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[50].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du [51].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[52]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par a commune elle-même[53]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[54],[55].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[56], est assurée par la commune elle-même[57]. La commune dispose de deux stations d'épuration situées sur le territoire communal. La première, mise en service le , a une capacité nominale de traitement de 1 500 EH, soit 4 225 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type Boues activées[58]. La seconde, située au lieu-dit Gallerand, a été mise en service le et a une capacité nominale de traitement de 320 EH, soit 48 m3/jour et utilise un procédé d'épuration de type lit planté de roseaux. Ces deux équipements sont exploités en 2017 par la Lyonnaise des Eaux Amilly[59],[60].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[61]. La Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais a créé en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[62],[63]. Depuis le , c'est la communauté de communes du Pithiverais qui assure ce service, suite à la fusion des communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[64]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[65]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[66].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Chilleurs-aux-Bois 1,35[67] NC[68] 1,69[69] 1,69[70] 1,69[71] [72]
Loiret 1,76[73] 1,7[74] 1,66[75] 1,69[76]
France 1,93[73] 1,96[74] 2,00[75] 2,03[76]
Assainissement Chilleurs-aux-Bois NC[67] NC[68] 2,54[69] 2,67[70] 2,68[71]
Loiret 2,07[73] 2,19[74] 2,25[75] 2,38[76]
France 1,73[73] 1,82[74] 1,85[75] 1,89[76]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Chilleurs-aux-Bois.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[77]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[78],[Note 2].

En 2014, la commune comptait 1 961 habitants, en augmentation de 5,43 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 109 1 426 1 355 1 438 1 617 1 701 1 711 1 649 1 682
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 737 1 865 1 885 1 841 1 823 1 870 1 597 1 616 1 573
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 564 1 559 1 497 1 307 1 324 1 227 1 230 1 270 1 134
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2014
1 081 1 091 1 160 1 432 1 471 1 703 1 866 1 841 1 961
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[32] puis Insee à partir de 2006[79].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Zones Natura 2000[modifier | modifier le code]

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[81],[82].

Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Chilleurs-aux-Bois sont les suivants[INPN 1] :

Numéro Type Nom Arrêté Document d’objectifs Localisation
FR2410018 ZPS Forêt d’Orléans Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d’Orléans[83] Validé le 10 juin 2005 dans la partie sud de la commune[84].
FR2400524 SIC Forêt d’Orléans et périphérie Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation)[85] Validé le 10 juin 2005 Deux noyaux sont situés dans le sud-est de la commune[84].

Le site de la « forêt d'Orléans » s'étend du nord-est de l'agglomération orléanaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomètres de long et d'une largeur variant de 2 à 15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forêt domaniale est constituée de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'Orléans, Ingrannes et Lorris (communément considéré en deux sous-massifs : Lorris-Châteauneuf et Lorris-Chilleurs-aux-Bois), en périphérie desquels se trouvent d'autres parcelles forestières. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constitué de deux grandes entités couvrant la presque intégralité des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entités englobent également d'autres parcelles forestières, ainsi que des étangs, en périphérie, de même que la grande « clairière » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et Seichebrières incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site présente un grand intérêt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pêcheur, de l'aigle botté, du circaète Jean-le-Blanc, de la bondrée apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendré, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les étangs constituent par ailleurs des sites d'étape migratoire importants pour différentes espèces[INPN 2].

Le site de la « forêt d'Orléans et périphérie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelé en 38 entités. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à 347 ha), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, suite aux inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (13 entités concernées, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur[INPN 3].

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Chilleurs-aux-Bois comprend deux ZNIEFF[INPN 4].

La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 1[Note 3], dénommée « Étang du grand Vau », d'une superficie de 7 hectares et à une altitude de 127 m[INPN 5], se situe en enclave de la Forêt Domaniale d'Orléans, sur la frange Nord du Massif d'Ingrannes à 1 km au Sud du Château de Chamerolles[86]. L'intérêt de cette zone tient à la présence de Carex lasiocarpa qui est protégé et particulièrement rare en région Centre. Les rives sableuses de l'étang sont aussi intéressantes par la présence de communautés amphibies, particulièrement visibles lors de l'assec de l'étang en 2011 malgré la mise en culture à gibier (sarrasin) d'une partie nord de l'étang. Une belle population de boulette d'eau (Pilularia globulifera) observée lors de l'assec de l'étang en 2011 est également présente[INPN 6].

La ZNIEFF de type 2[Note 4], dénommée « Massif forestier d'Orléans ». D'une superficie de 36 086 hectares, elle s'étend sur 37 communes, dont Châtenoy, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de même nom[DREAL 1]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 7]. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent[INPN 8].

Personnalité liée à la commune[modifier | modifier le code]

Culture[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.
  3. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  4. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 30 juillet 2015)
  2. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 30 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Chilleurs-aux-Bois" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Chilleurs-aux-Bois" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  5. « Orthodromie entre "Chilleurs-aux-Bois" et "Neuville-aux-Bois" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Chilleurs-aux-Bois », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  7. Le 29e régiment de marche était composé des 8e compagnies des 2e et 3e bataillons des 1er, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 14e, 26e, 28e, 38e, 55e, 61e, 71e, 77e, 83e et 90e régiments d'infanterie de ligne
  8. Aristide Martinien : Guerre de 1870-1871 : État nominatif, par affaires et par corps, des officiers tués du 15 septembre 1870 au 12 février 1871 pages 84-85
  9. Le 44e régiment de marche était composé de compagnies de marche des 3e, 17e, 21e, 49e, 53e, 56e, 66e et 73e régiments d'infanterie de ligne, de 2 compagnies des 34e et 42e régiments d'infanterie de ligne, de 3 compagnies des 88e et 99e régiments d'infanterie de ligne et d'une compagnie du 98e régiment d'infanterie de ligne
  10. Le 7e régiment de chasseurs à cheval était composé des 2e, 3e, 4e et 5e escadrons
  11. Le 2e régiment de marche de lanciers était composé d'un escadron des 1er, 5e, 7e et 8e régiments de lanciers
  12. 1er, 2e et 3e bataillons de la garde nationale mobile de la Haute-Loire
  13. Les armoiries sur le site officiel de la ville et Gaso. Blason élaboré par le Conseil départemental d'héraldique urbaine du Loiret (28 avril 1997) et adopté par la commune en conseil municipal le . Consultations : mars 2008.
  14. Motte 2003, p. 24
  15. Motte 2003, p. 23
  16. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 23 octobre 2015)
  17. a, b, c et d « Notice communale de Chilleurs-aux-Bois », sur le site de l'EHESS (consulté le 23 octobre 2015).
  18. Bloch 1906, p. 602
  19. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  20. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  21. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  22. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  23. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  24. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 23 octobre 2015).
  25. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté en 23 octobre 201523 octobre 2015), p. 6.
  26. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 23 octobre 2015)
  27. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 23 octobre 2015)
  28. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 23 octobre 2015).
  29. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 23 octobre 2015).
  30. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 23 octobre 2015).
  31. Masson 1984, p. 395.
  32. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  33. a et b Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 23 octobre 2015)
  34. a et b « Rattachements administratifs de la commune de Chilleurs-aux-Bois », sur le site de l'Insee (consulté le 23 octobre 2015)
  35. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  36. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  37. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  38. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 23 octobre 2015).
  39. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 23 octobre 2015)
  40. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 28 octobre 2016)
  41. « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 28 novembre 2016)
  42. « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  43. Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  44. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  45. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 23 octobre 2015)
  46. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  47. « SITOMAP de la région Pithiviers - Rapport annuel 2015 », sur www.sitomap.fr (consulté le 1er mai 2017), p. 4
  48. « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur http://sirtomra.fr/ (consulté le 1er mai 2017), p. 11
  49. site officiel de BEGEVAL
  50. « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur http://sirtomra.fr/ (consulté le 1er mai 2017), p. 8
  51. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 1er mai 2017), p. 4
  52. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  53. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 19 juillet 2017)
  54. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  55. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le 19 juillet 2017)
  56. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16
  57. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 19 juillet 2017)
  58. « Station d'épuration de Chilleurs-aux-Bois 1 », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le 19 juillet 2017)
  59. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le 19 juillet 2017)
  60. « Station d'épuration de Chilleurs-aux-Bois », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le 19 juillet 2017)
  61. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 18 juillet 2017)
  62. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 18 juillet 2017)
  63. « CC Plaine de Beauce et du Gâtinais - SPANC », sur http://www.communaute-communes-beauce-gatinais.fr (consulté le 19 juillet 2017)
  64. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 19 juillet 2017)
  65. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 19 juillet 2017)
  66. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 19 juillet 2017)
  67. a et b Prix de l'eau en 2010 à Chilleurs-aux-Bois.
  68. a et b Prix de l'eau en 2011 à Chilleurs-aux-Bois.
  69. a et b Prix de l'eau en 2012 à Chilleurs-aux-Bois.
  70. a et b Prix de l'eau en 2013 à Chilleurs-aux-Bois.
  71. a et b Prix de l'eau en 2014 à Chilleurs-aux-Bois.
  72. Prix de l'eau en 2015 à Chilleurs-aux-Bois.
  73. a, b, c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  74. a, b, c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
  75. a, b, c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
  76. a, b, c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
  77. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  78. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee.
  79. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
  80. « Natura 2000 : Fiche du site FR2410018 forêt d'Orléans », sur natura2000.environnement.gouv.fr, Ministère de l'écologie et du développement durable (consulté le 16 juin 2010)
  81. « Deux directives européennes », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 12 août 2015)
  82. « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 12 août 2015)
  83. « Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans (zone de protection spéciale) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 12 août 2015)
  84. a et b « Cartographie des zones naturelles protégées sur Chilleurs-aux-Bois », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 12 août 2015)
  85. « Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 12 août 2015)
  86. « Découpage communal de la ZNIEFF 240003896 - Étang du grand Vau » (consulté le 12 août 2015).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]