Ondreville-sur-Essonne

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Ondreville-sur-Essonne
L'église.
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Blason de Ondreville-sur-Essonne
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Malesherbes
Intercommunalité CC du Pithiverais-Gâtinais
Maire
Mandat
Jean-Claude Mangeant
2014-2020
Code postal 45390
Code commune 45233
Démographie
Gentilé Grenouillard
Population
municipale
402 hab. (2014)
Densité 61 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 11′ 59″ nord, 2° 24′ 32″ est
Altitude Min. 82 m
Max. 127 m
Superficie 6,57 km2
Localisation

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Liens
Site web ondreville.online

Ondreville-sur-Essonne est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune d'Ondreville-sur-Essonne et des communes limitrophes.

La commune d'Ondreville-sur-Essonne se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche[1] et l'aire urbaine de Paris[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 49,7 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 11,6 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et à 4,8 km de Puiseaux, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Puiseaux[2].

Les communes les plus proches sont : Grangermont (1,7 km), Aulnay-la-Rivière (2,2 km), La Neuville-sur-Essonne (2,8 km), Briarres-sur-Essonne (3,3 km), Dimancheville (4,3 km), Échilleuses (4,7 km), Puiseaux (4,8 km), Labrosse (5 km), Orville (5,2 km) et Boësses (6,1 km)[5].

Histoire[modifier | modifier le code]

Héraldique[modifier | modifier le code]

Article détaillé : armorial des communes du Loiret.
Blason d'Ondreville-sur-Essonne

Les armes d'Ondreville-sur-Essonne se blasonnent ainsi :

Coupé, au un de sable chargé d'un lion issant d'argent, au deux vairé d'or et d'azur[6].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse d'Ondreville acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[7] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[8]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[9].

La commune est orthographiée Ondreville dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune d'Ondreville, quant à elle, prend le nom d'Ondreville-sur-Essonne à la suite du décret du [10].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Ondreville-sur-Essonne était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection de Pithiviers[11].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Ondreville-sur-Essonne est alors incluse dans le canton de Puiseaux, le district de Pithiviers et le département du Loiret[12].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[13]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[14]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[15]. L'acte II intervient en 2003-2006[16], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Ondreville-sur-Essonne aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Pithiviers 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[17],[12]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[18].
Canton Puiseaux 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité d'Ondreville est rattachée au canton de Puiseaux[19]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Puiseaux 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[20]. Ondreville est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Puiseaux[21],[17].
Malesherbes 2015- Électorale La loi du [22] et ses décrets d'application publiés en février et [23] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[23]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[24].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Ondreville est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[17],[21].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[25]. Ondreville-sur-Essonne est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[26],[27].
Pithiviers 1942- La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[27]. Ondreville-sur-Essonne est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[28].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[29],[30]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[31]. La réforme n'affecte pas Ondreville-sur-Essonne qui reste rattachée à la cinquième circonscription[32].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune d'Ondreville-sur-Essonne est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[28], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune est membre de la Communauté de communes des Terres puiseautines depuis sa création le jusqu'en 2017, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M du secteur d'aménagement de Puiseaux, créé en novembre 1968[33]. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[34].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune d'Ondreville-sur-Essonne et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune d'Ondreville-sur-Essonne Maire Jean-Claude Mangeant 2014 2020
Communauté de communes des Terres puiseautines Président de l'intercommunalité Véronique Levy 2014 2020
Département Départementales Canton de Malesherbes Conseillère départementale Agnès Chantereau 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Michel Guérin
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[35] 2021[36]
Pays Législatives 5e circonscription Députée Marianne Dubois

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Ondreville-sur-Essonne, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[37], pour un mandat de six ans renouvelable[38]. Il est composé de 11 membres[39]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2001 en cours Jean-Claude Mangeant    
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [40]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Puiseaux[41].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[42], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[43].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du [44].

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[45]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[46],[Note 2].

En 2014, la commune comptait 402 habitants, en augmentation de 6,07 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
250 258 300 384 440 409 353 357 346
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
354 363 360 330 326 339 336 362 314
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
274 277 275 224 244 246 207 202 194
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2014
183 184 160 263 286 333 348 389 402
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[26] puis Insee à partir de 2006[47].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Culture[modifier | modifier le code]

René Tazé, maître d'art en taille-douce et Renaud Allirand artiste peintre et graveur[réf. nécessaire].

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Ondreville-sur-Essonne comprend deux ZNIEFF[INPN 1].

La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 2[Note 3], dénommée « Coteaux de l'Essonne et de la Rimarde », d'une superficie de 1 812 hectares, s'étend sur 17 communes, dont Ondreville-sur-Essonne[DREAL 1]. Son altitude varie entre 90 et 140 m[INPN 2]. Les coteaux de l'Essonne et de la Rimarde sont un des espaces les plus intéressants du Loiret sur le plan biologique et écologique et géologique, tant pour les habitats naturels et les espèces d'intérêt patrimonial qu'ils abritent que pour le rôle fonctionnel qu'ils jouent. Les éléments singuliers et typiques de la flore sont notamment l'aster amelle (station très localisée), le carex de Haller, le lin de Léon, la violette des rochers ou encore le petit pigamon[INPN 3].

La ZNIEFF, de deuxième génération et de type type 1[Note 4],, dénommée « Pelouses de Grangermont », d'une superficie de 27 hectares, concerne deux communes (La Neuville-sur-Essonne et Grangermont). Ces pelouses et boisements sur calcaire correspondent à la ligne de côte qui s'étend entre les bourgs de ces deux communes[DREAL 2]. Son altitude varie entre 110 et 120 m[INPN 4]. L'intérêt du site est lié à la présence de pelouses calcaires relictuelles (mesobromion erecti, Xerobromion erecti et Alysso-Sedion albi) enclavées dans des fruticées, des chênaies sessiliflores et d'anciennes plantations de Pins sylvestres[INPN 5].

Zone Natura 2000[modifier | modifier le code]

La commune d'Ondreville-sur-Essonne est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site « Vallée de l'Essonne et vallons voisins », qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE)[48] le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011[49],[INPN 6].

Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de 60 000 hectares, entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de 969 hectares[DREAL 3]. Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses[INPN 7]. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié[INPN 7].

Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire[INPN 7]. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant (Lucanus cervus) ou l'écaille chinée (Euplagia quadripunctaria) et de poissons comme le chabot commun (Cottus gobio), la bouvière (Rhodeus amarus ) ou la lamproie de Planer (Lampetra planeri) caractérisent le site[INPN 7].

Le secteur d'Ondreville-sur-Essonne comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 situés dans la vallée de l'Essonne où sont présents des éléments de forêt à aulne glutineux et frêne et des pelouses sèches sur calcaires[DREAL 4],[DREAL 5].

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.
  3. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  4. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 30 juillet 2015)
  2. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 30 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Ondreville-sur-Essonne" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Ondreville-sur-Essonne" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  5. « Villes les plus proches d'Ondreville-sur-Essonne », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  6. Le blason du village sur HéraldiqueGenWeb ; Gaso et Conseil général du Loiret. Réalisé par le conseil départemental d'héraldique urbaine du Loiret et adoptée par la commune en conseil municipal le 21 septembre 1999. Consultations : mars 2008.
  7. Motte 2003, p. 24
  8. Motte 2003, p. 23
  9. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 31 octobre 2015)
  10. Dossier des archives départementales du Loiret coté 15 M 4
  11. Bloch 1906, p. 716
  12. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  13. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  14. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  15. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  16. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  17. a, b et c « Notice communale d'Ondreville-sur-Essonne », sur le site de l'EHESS (consulté le 31 octobre 2015).
  18. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 31 octobre 2015).
  19. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté en 31 octobre 201531 octobre 2015), p. 6.
  20. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 31 octobre 2015)
  21. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 31 octobre 2015)
  22. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 31 octobre 2015).
  23. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 31 octobre 2015).
  24. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 31 octobre 2015).
  25. Masson 1984, p. 395.
  26. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  27. a et b Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 31 octobre 2015)
  28. a et b « Rattachements administratifs de la commune d'Ondreville », sur le site de l'Insee (consulté le 31 octobre 2015)
  29. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  30. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  31. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  32. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 31 octobre 2015).
  33. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 29 octobre 2015)
  34. « Recueil des actes administratifs départementaux -12 décembre 2016 - page 297 - Arrêté préfectoral portant fusion de la Communauté de Communes du Beaunois, de la Communauté de Communes des Terres Puiseautines avec extension du périmètre à la Commune Nouvelle "Le Malesherbois" et création de la Communauté de Communes du Pithiverais-Gâtinais », sur le site de la préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret, (consulté le 4 mai 2017) p. 297
  35. « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  36. Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  37. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  38. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 31 octobre 2015)
  39. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  40. « SITOMAP de la région Pithiviers - Rapport annuel 2015 », sur www.sitomap.fr (consulté le 2 mai 2017), p. 4
  41. « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur http://sirtomra.fr/ (consulté le 2 mai 2017), p. 11
  42. site officiel de BEGEVAL
  43. « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur http://sirtomra.fr/ (consulté le 2 mai 2017), p. 8
  44. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 2 mai 2017), p. 4
  45. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  46. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee.
  47. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
  48. Directive habitats
  49. « Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Essonne et vallons voisins », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 8 août 2015)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Directive  92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 31992L0043, adoptée le 21 mai 1992, JO du 22 juillet 1992, p. 7–50, entrée en vigueur le 10 juin 1992 [consulter en ligne, notice bibliographique]
  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]