Chambon-la-Forêt

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Chambon.
Chambon-la-Forêt
L'observatoire magnétique national.
L'observatoire magnétique national.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Malesherbes
Intercommunalité CC du Pithiverais-Gâtinais
Maire
Mandat
Michel Berthelot
2014-2020
Code postal 45340
Code commune 45069
Démographie
Gentilé Chambonnais ou Chambonniots[1]
Population
municipale
937 hab. (2014)
Densité 55 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 04′ 09″ nord, 2° 17′ 56″ est
Altitude Min. 122 m
Superficie 17 km2
Localisation

Géolocalisation sur la carte : Loiret

Voir sur la carte administrative du Loiret
City locator 14.svg
Chambon-la-Forêt

Géolocalisation sur la carte : Loiret

Voir sur la carte topographique du Loiret
City locator 14.svg
Chambon-la-Forêt

Géolocalisation sur la carte : France

Voir la carte administrative de France
City locator 14.svg
Chambon-la-Forêt

Géolocalisation sur la carte : France

Voir la carte topographique de France
City locator 14.svg
Chambon-la-Forêt

Chambon-la-Forêt est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Chambon-la-Forêt et des communes limitrophes.

La commune de Chambon-la-Forêt se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[2],[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 33,5 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 13,4 km de Pithiviers[5], sous-préfecture, et à 10,1 km de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande[3].

Les communes les plus proches sont : Nancray-sur-Rimarde (3,1 km), Bouilly-en-Gâtinais (4,4 km), Nibelle (4,4 km), Courcelles (4,8 km), Vrigny (4,8 km), Courcy-aux-Loges (6,2 km), Saint-Michel (6,4 km), Batilly-en-Gâtinais (6,5 km), Boiscommun (6,7 km) et Bouzonville-aux-Bois (6,8 km)[6].

Communes limitrophes de Chambon-la-Forêt
Vrigny Bouilly-en-Gâtinais Nancray-sur-Rimarde
Vrigny Chambon-la-Forêt Nancray-sur-Rimarde
Ingrannes Nibelle Nibelle

Hydrographie[modifier | modifier le code]

Le territoire communal comprend une partie de la forêt d'Orléans, à la lisière de laquelle se trouve le village. L'est de la commune se situe dans la vallée de la petite Rimarde, affluent de la Rimarde qui se jette au nord dans la rivière Essonne.

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Morphologie urbaine[modifier | modifier le code]

Logement[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Chambon-la-Forêt (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par quatre routes départementales : la RD 30 (2 198 véhicules/jour en 2014), qui relie Ascoux à Nesploy[7], la RD 29 (883 véhicules/jour), qui relie la commune à Beaune-la-Rolande[7], la RD 109 (811 véhicules/jour), qui relie la commune à Chilleurs-aux-Bois et la RD 138 (199 véhicules/jour), qui la relie à Courcelles[7].

Transports en commun[modifier | modifier le code]

Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche, la ligne 17 qui relie Beaune-la-Rolande à Orléans[8].

Histoire[modifier | modifier le code]

Époque romaine[modifier | modifier le code]

Vers 1866 a été découvert sur la commune, à environ 100 m du chemin de César, un pot de terre grossière contenant une trentaine de petites pièces de monnaie en cuivre plaqué d'argent, du type monnaies « saucées »[9], portant des effigies de Postume (260 à 269), Gallien (253 à 268) et Salonine (254 à 268).
Cette trouvaille est à rapprocher de la grande quantité de pièces de monnaie trouvées 10 ans plus tôt vers 1856, sur la commune voisine de Nancray à peu de distance du pot précédemment cité, et dont presque toutes les pièces sont frappées à l'effigie de Postume.
L'ensemble laisse supposer l'existence au moins d'une villa, voire d'une ville, et en tout cas un établissement gallo-romain dans les environs proches – les habitants auraient voulu cacher leurs pécules lors des invasions barbares[10].

Temps modernes[modifier | modifier le code]

Chambon prend le nom de Chambon-la-Forêt par un décret du .

Blasonnement[modifier | modifier le code]

Blason ville fr Chambon-la-Forêt (Loiret).svg

Les armoiries de Chambon-la-Forêt se blasonnent ainsi :

D'azur aux trois piles d'argent gironnant de la pointe ; au chef d'or chargé de trois feuilles de gueules.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Chambon acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[11] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[12]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[13].

La commune prend le nom de Chambon-la-Forêt par décret du 2 avril 1913[14].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Chambon était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens[15] et sur le plan judiciaire au bailliage royal d’Yèvre-le-Châtel[16].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chambon-la-Forêt est alors incluse dans le canton de Vrigny, le district de Pithiviers et le département du Loiret[17].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[18]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[19]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[20]. L'acte II intervient en 2003-2006[21], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Chambon-la-Forêt aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Pithiviers 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[22],[17]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[23].
Canton Vrigny 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Chambon est rattachée au canton de Vrigny[24]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Beaune 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[25]. Chambon est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Beaune[26],[22].
Malesherbes 2015- Électorale La loi du [27] et ses décrets d'application publiés en février et [28] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[28]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[29].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Chambon-la-Forêt est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[22],[26].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[30]. Chambon-la-Forêt est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[31],[32].
Pithiviers 1942- La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[32]. Chambon-la-Forêt est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[33].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[34],[35]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[36]. La réforme n'affecte pas Chambon-la-Forêt qui reste rattachée à la cinquième circonscription[37].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Chambon-la-Forêt est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[33], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois depuis sa création le jusqu'en 2016, un établissement public de coopération intercommunale issue de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en mai 1959, en communauté de communes[38]. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[39].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Chambon-la-Forêt et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Chambon-la-Forêt Maire Michel Berthelot 2014 2020
Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais Présidente de l'intercommunalité Delmira Dauvilliers 2017 2020
Département Départementales Canton de Malesherbes Conseillère départementale Agnès Chantereau 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Michel Guérin
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[40] 2021[41]
Pays Législatives 5e circonscription Députée Marianne Dubois

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chambon-la-Forêt, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[42], pour un mandat de six ans renouvelable[43]. Il est composé de 15 membres [44]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2001 2014 Jacques Beauvallet    
mars 2014 en cours Michel Berthelot[45]    
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[46]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande[47]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[48], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[49].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du [50].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[51]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[52]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[53],[54].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[55], est assurée par la commune[56]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 1 200 EH, soit 180 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[57],[58].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[59]. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[60],[61].

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[62]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[63]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[64].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Chambon-la-Forêt 1,02[65] 1,11[66] 1,08[67] 1,10[68] 1,11[69] 1,19[70]
Loiret 1,76[71] 1,7[72] 1,66[73] 1,69[74]
France 1,93[71] 1,96[72] 2[73] 2,03[74]
Assainissement Chambon-la-Forêt NC[65] 1,99[66] 2,33[67] 2,36[68] 2,40[69] 2,51[70]
Loiret 2,07[71] 2,19[72] 2,25[73] 2,38[74]
France 1,73[71] 1,82[72] 1,85[73] 1,89[74]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Chambon-la-Forêt.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[75]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[76],[Note 2].

En 2014, la commune comptait 937 habitants, en augmentation de 19,52 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
577 672 641 746 788 918 951 909 928
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
889 936 973 973 923 868 800 804 728
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
671 679 639 549 582 537 490 524 475
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2014
472 463 449 491 589 625 709 896 937
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[31] puis Insee à partir de 2006[77].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

Cadre de vie[modifier | modifier le code]

Chambon-la-Forêt possède le label ville fleurie, deux fleurs lui ont été attribuées par le conseil national des villes et villages fleuris de France dans le cadre du concours des villes et villages fleuris[78].

La commune est située dans la zone de protection spéciale forêt d'Orléans du réseau Natura 2000[79]

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Zones Natura 2000[modifier | modifier le code]

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zone Spéciale de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[80],[81].

Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Chambon-la-Forêt sont les suivants[INPN 1] :

Numéro Type Nom Arrêté Document d’objectifs Localisation
FR2410018 ZPS Forêt d’Orléans Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d’Orléans[82] Validé le 10 juin 2005 Dans la moitié ouest de la commune[83].
FR2400524 SIC Forêt d’Orléans et périphérie Arrêté du 20 août 2014 Arrêté du Forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation)[84] Validé le 10 juin 2005 Deux noyaux sont situés dans la partie sud de la commune[83].

Le site de la « forêt d'Orléans » s'étend du nord-est de l'agglomération orléanaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomètres de long et d'une largeur variant de 2 à 15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forêt domaniale est constituée de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'Orléans, Ingrannes et Lorris (communément considéré en deux sous-massifs : Lorris-Châteauneuf et Lorris-Chambon-la-Forêt), en périphérie desquels se trouvent d'autres parcelles forestières. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constitué de deux grandes entités couvrant la presque intégralité des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entités englobent également d'autres parcelles forestières, ainsi que des étangs, en périphérie, de même que la grande « clairière » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et Seichebrières incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site présente un grand intérêt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pêcheur, de l'aigle botté, du circaète Jean-le-Blanc, de la bondrée apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendré, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les étangs constituent par ailleurs des sites d'étape migratoire importants pour différentes espèces[INPN 2].

Le site de la « forêt d'Orléans et périphérie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelé en 38 entités. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à 347 ha), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, suite aux inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (13 entités concernées, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur[INPN 3].

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Les Bordes comprend une ZNIEFF[INPN 4] de type 2[Note 3], dénommée « Massif forestier d'Orléans ». D'une superficie de 36 086 hectares, elle s'étend sur 37 communes, dont Bouzy-la-Forêt, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de même nom[DREAL 1]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 5]. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent[INPN 6].

Divers[modifier | modifier le code]

  • L’Observatoire national du magnétisme, dépendant de l'Institut de physique du globe de Paris, y est situé depuis 1936.
  • Une eau minérale naturelle « Chambon » est produite à Chambon-la-Forêt. Exploitée déjà par les Gallo-Romains, la source est située dans la forêt d'Orléans. L'eau minérale produite est à dominance bicarbonatée calcique et à faible minéralisation.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.
  3. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.

Références[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

Autres sources[modifier | modifier le code]

  1. Gentilés des communes du Loiret
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 29 juillet 2015)
  3. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 29 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Chambon-la-Forêt" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  5. « Orthodromie entre "Chambon-la-Forêt" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches de Chambon-la-Forêt », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 29 juillet 2015).
  7. a, b et c « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le 23 mars 2016)
  8. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le 22 mars 2016)
  9. Une monnaie saucée est frappée d'abord puis recouverte d'une pellicule généralement en argent ou or ; une monnaie fourrée est recouverte (d'argent ou d'or) avant la frappe.
  10. Abbé Cosson, Découverte de monnaies romaines sur la commune de Chambon, près du chemin de César, mémoire. Bulletin de la Société archéologique et historique de l'Orléanais, Volume 4, séance du 12 juillet, 1867. p. 442-443.
  11. Motte 2003, p. 24
  12. Motte 2003, p. 23
  13. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 28 octobre 2015)
  14. Dossier des archives départementales du Loiret coté 15 M 4.
  15. « Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le 28 octobre 2015)
  16. « Bailliages de la région Centre-Val de Loire », sur http://www.chatillon-coligny.fr/ (consulté le 28 octobre 2015)
  17. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  18. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  19. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  20. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  21. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  22. a, b et c « Notice communale de Chambon-la-Forêt », sur le site de l'EHESS (consulté le 28 octobre 2015).
  23. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 28 octobre 2015).
  24. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté en 28 octobre 201528 octobre 2015), p. 6.
  25. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 28 octobre 2015)
  26. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 42 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 28 octobre 2015)
  27. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 28 octobre 2015).
  28. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 28 octobre 2015).
  29. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 28 octobre 2015).
  30. Masson 1984, p. 395.
  31. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  32. a et b Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 28 octobre 2015)
  33. a et b « Rattachements administratifs de la commune de Chambon-la-Forêt », sur le site de l'Insee (consulté le 28 octobre 2015)
  34. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  35. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  36. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  37. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 28 octobre 2015).
  38. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 28 octobre 2015)
  39. « Recueil des actes administratifs départementaux -12 décembre 2016 - page 297 - Arrêté préfectoral portant fusion de la Communauté de Communes du Beaunois, de la Communauté de Communes des Terres Puiseautines avec extension du périmètre à la Commune Nouvelle "Le Malesherbois" et création de la Communauté de Communes du Pithiverais-Gâtinais », sur le site de la préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret, (consulté le 4 mai 2017) p. 297
  40. « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  41. Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  42. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  43. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 28 octobre 2015)
  44. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  45. « Liste des maires du Loiret », sur le site de l'association des maires du Loiret (consulté le 28 octobre 2015)
  46. « SITOMAP de la région Pithiviers - Rapport annuel 2015 », sur www.sitomap.fr (consulté le 4 mai 2017), p. 4
  47. « SITOMAP de Pithiviers - horaires de ramassage et déchèteries. », sur https://www.sitomap.fr/ (consulté le 4 mai 2017)
  48. site officiel de BEGEVAL
  49. « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur http://sirtomra.fr/ (consulté le 4 mai 2017), p. 8
  50. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 4 mai 2017), p. 4
  51. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  52. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 12 juillet 2017)
  53. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  54. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le 12 juillet 2017)
  55. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16
  56. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 12 juillet 2017)
  57. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le 12 juillet 2017)
  58. « Station d'épuration de Chambon-la-Forêt », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le 12 juillet 2017)
  59. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 12 juillet 2017)
  60. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 12 juillet 2017)
  61. « CC du Pithiverais-Gâtinais - SPANC », sur http://www.pithiveraisgatinais.fr (consulté le 12 juillet 2017)
  62. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 12 juillet 2017)
  63. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 12 juillet 2017)
  64. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 12 juillet 2017)
  65. a et b Prix de l'eau en 2010 à Chambon-la-Forêt.
  66. a et b Prix de l'eau en 2011 à Chambon-la-Forêt.
  67. a et b Prix de l'eau en 2012 à Chambon-la-Forêt.
  68. a et b Prix de l'eau en 2013 à Chambon-la-Forêt.
  69. a et b Prix de l'eau en 2014 à Chambon-la-Forêt.
  70. a et b Prix de l'eau en 2015 à Chambon-la-Forêt.
  71. a, b, c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  72. a, b, c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
  73. a, b, c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
  74. a, b, c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
  75. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  76. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee.
  77. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
  78. Villes et villages fleuris de France
  79. « Natura 2000 : Fiche du site FR2410018 forêt d'Orléans », sur natura2000.environnement.gouv.fr, Ministère de l'écologie et du développement durable (consulté le 16 juin 2010)
  80. « Deux directives européennes », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 11 août 2015)
  81. « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 11 août 2015)
  82. « Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans (zone de protection spéciale) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 11 août 2015)
  83. a et b « Cartographie des zones naturelles protégées sur Chambon-la-Forêt », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le 11 août 2015)
  84. « Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 11 août 2015)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]