Escrennes

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Escrennes
Escrennes
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Canton Malesherbes
Intercommunalité Communauté de communes du Pithiverais
Maire
Mandat
Denis Lenoble
2014-2020
Code postal 45300
Code commune 45137
Démographie
Gentilé Escrennois[1]
Population
municipale
736 hab. (2016 en augmentation de 2,65 % par rapport à 2011)
Densité 64 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 08′ 02″ nord, 2° 11′ 22″ est
Altitude Min. 102 m
Max. 123 m
Superficie 11,55 km2
Localisation

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Escrennes est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Toponymie[modifier | modifier le code]

Le nom de la commune se prononce écrenn et vient du bas-latin screona, synonyme du latin classique domus signifiant maison.[réf. nécessaire]

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune d'Escrennes et des communes limitrophes.

La commune d'Escrennes se trouve dans la quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche[2],[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 32,8 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 6,9 km de Pithiviers[5], sous-préfecture, et à 6,9 km de Pithiviers, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Pithiviers[3].

Les communes les plus proches sont : Laas (2,6 km), Mareau-aux-Bois (3,5 km), Pithiviers-le-Vieil (3,6 km), Ascoux (4,9 km), Bouzonville-aux-Bois (5 km), Santeau (5,3 km), Jouy-en-Pithiverais (5,6 km), Attray (5,7 km), Montigny (6,2 km) et Châtillon-le-Roi (6,7 km)[6].

Communes limitrophes d’Escrennes
Jouy-en-Pithiverais Pithiviers-le-Vieil Pithiviers-le-Vieil
Attray Escrennes
Attray Mareau-aux-Bois Laas

Hydrographie[modifier | modifier le code]

La commune est située sur les bords de la rivière Œuf.

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Le hameau de Montvilliers se situe à deux kilomètres du bourg.

Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Escrennes ne comprend pas de ZNIEFF[7].

Zone Natura 2000[modifier | modifier le code]

La commune d'Escrennes est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site « Vallée de l'Essonne et vallons voisins », qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE)[8] le 7 décembre 2004 puis zone spéciale de conservation (ZSC) le 29 novembre 2011[9],[10].

Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de 60 000 hectares, entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de 969 hectares[11]. Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses[12]. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié[12].

Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire[12]. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant (Lucanus cervus) ou l'écaille chinée (Euplagia quadripunctaria) et de poissons comme le chabot commun (Cottus gobio), la bouvière (Rhodeus amarus ) ou la lamproie de Planer (Lampetra planeri) caractérisent le site[12].

Le secteur d'Escrennes comprend plusieurs noyaux du site Natura 2000 situés dans la vallée de l'Essonne où sont présents des éléments de forêt à aulne glutineux et frêne[13],[14].

Histoire[modifier | modifier le code]

Au XIe siècle, les terres de la commune appartenaient aux religieux de l'abbaye de Saint-Benoit-sur-Loire[15].

Au XVe siècle, elles échurent à Henri Ier, duc d'Enghien et prince de Conti[15].

De 1632 à 1786, Escrennes devint la propriété de la famille des Étangs puis celle de François de Toustain de 1786 à 1791[15].

En 1791, un notaire parisien, Gaspard Monnet, acheta Escrennes au titre de bien national[15].

Un château fut édifié en 1650 au milieu du bourg puis agrandi par Gaspard Monnet en 1791. Délaissé à la fin du XIXe siècle, il fut démoli en 1905 ; seule l'orangerie subsiste à ce jour[15].

Blasonnement[modifier | modifier le code]

Blason ville fr Escrennes (Loiret).svg

Les armoiries d'Escrennes se blasonnent ainsi :

Écartelé : aux 1er et 4e d'argent au lambel de cinq pendants de sinople en cœur, au 2e d'azur à cinq fers de lance d'or ordonnés en sautoir, au 3e d'azur à trois besants d'or.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : Commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse d'Escrennes acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[16] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[17]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[18].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[19].

Positionnement de la commune d'Escrennes dans la communauté de communes du Pithiverais.

La commune est membre de la Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais depuis sa création le [20] jusqu'au , date à partir de laquelle elle fait partie de la communauté de communes du Pithiverais.

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait en effet passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, et a un impact sur les périmètres des différentes intercommunalités. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[21]. Les communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes du Pithiverais, dont le siège est à Pithiviers. Cette nouvelle intercommunalité comprend 31 communes dont Escrennes[22].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Escrennes était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[23].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Escrennes est alors incluse dans le canton de Pithiviers, le district de Pithiviers et le département du Loiret[24].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[25]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[26]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[27]. L'acte II intervient en 2003-2006[28], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Escrennes aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Pithiviers 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[19],[24]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[29].
Canton Pithiviers 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité d'Escrennes est rattachée au canton de Pithiviers[30]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Pithiviers 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[31]. Escrennes est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Pithiviers[32],[19].
Malesherbes 2015- Électorale La loi du [33] et ses décrets d'application publiés en février et [34] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[34]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[35].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Escrennes est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[19],[32].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[36]. Escrennes est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[37],[38].
Pithiviers 1942- Administrative La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[38]. Escrennes est alors rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[39].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[40],[41]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[42]. La réforme n'affecte pas Escrennes qui reste rattachée à la cinquième circonscription[43].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune d'Escrennes est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[39], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Escrennes, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[44], pour un mandat de six ans renouvelable[45]. Il est composé de 15 membres [46]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.


Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
17 février 1790 1791 Claude Chassinat   Vigneron
13 novembre 1791 1792 Jean Poiteau   Vigneron
2 décembre 1792 1795 Jacques-Louis Lecoq   Vigneron
29 janvier 1795   Simon Bizouerne   Vigneron
18 août 1800 18 novembre 1804 Louis Boussenard[47]   Régisseur des terres du château d'Escrennes
18 novembre 1804 1808 Jean-René-Augustin de Neufcarres   Capitaine en retraite
30 janvier 1808 1813 Louis Chassinat   Vigneron
29 janvier 1813 1815 Jean-Pierre Cirrade   Vigneron
21 mai 1815 1848 Etienne Boizard   Cultivateur et ancien officier
1848 1861 François Martin   Cultivateur
16 juin 1861 1871 Fernand de Courcelles   Châtelain de Montvilliers
mai 1871 1876 Laurent Poisson   Fermier aux Murs
8 octobre 1876 1895 Anastase Jamet   Propriétaire
19 mai 1895 1904 William-Louis Grant   Châtelain de Montvilliers
15 mai 1904 1919 Bernard Pointeau   Ancien cultivateur
10 décembre 1919 1925 Alexandre Rebuffe   Boucher
17 mai 1925 1929 Léopold Margottin   Ancien cultivateur
19 mai 1929 21 mai 1929 Georges Leblanc   Facteur en retraite
21 mai 1929 1930 André Bonlieu   Fermier à St-Augustin
25 décembre 1930 1944 Georges Vié   Cultivateur
28 novembre 1944 1947 Louis Chaline   Ancien cultivateur
31 octobre 1947 1963 Maurice Bonlieu   Fermier aux Murs
juin 1959 1963 Maurice Vié   Cultivateur
janvier 1963 1977 Pierre Walch   Agent immobilier
25 mars 1977 1991 Pierre Rouault   Agriculteur
1991 2008 Philippe Gilbert    
2008 2014 Yves de Kisch    
mars 2014 En cours Denis Lenoble[48]    

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [49]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Pithiviers[50].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[51], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[52].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du [53].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[54]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[55]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[56],[57].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[58], est assurée par la commune elle-même[59]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 1 000 EH, soit 150 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Escrennes[60],[61].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[62]. La Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais a créé en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[63],[64]. Depuis le , c'est la communauté de communes du Pithiverais qui assure ce service, à la suite de la fusion des communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie d'Escrennes.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[65]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[66].

En 2016, la commune comptait 736 habitants[Note 2], en augmentation de 2,65 % par rapport à 2011 (Loiret : +2,24 %, France hors Mayotte : +2,44 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
506611590587635676686683638
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
619596597581578584570597588
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
576594552509575534497508510
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2008
502465617639614650678682686
2013 2016 - - - - - - -
732736-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[37] puis Insee à partir de 2006[67].)
Histogramme de l'évolution démographique

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Église Saint-Lubin d'Escrennes.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2019, millésimée 2016, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2018, date de référence statistique : 1er janvier 2016.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 15 janvier 2010)
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 30 juillet 2015)
  3. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 30 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Escrennes" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  5. « Orthodromie entre "Escrennes" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  6. « Villes les plus proches d'Escrennes », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 30 juillet 2015).
  7. « Liste des ZNIEFF de la commune d'Escrennes », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 8 août 2015).
  8. Directive habitats
  9. « Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Essonne et vallons voisins », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 8 août 2015)
  10. « Site Natura 2000 FR2400523 - - fiche de synthèse », sur le site de l'Atelier technique des espaces naturels du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le 8 août 2015).
  11. « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Document d'objectifs - Introduction présentation », sur le site de la DREAL Centre (consulté le 8 août 2015), p. 7
  12. a b c et d « Site Natura 2000 n°FR2400523 - - fiche détaillée », sur le site de l'Atelier technique des espaces naturels du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le 8 août 2015).
  13. « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Atlas cartographique - secteur d'Escrennes - Habitats », sur le site de la DREAL Centre, (consulté le 8 août 2015)
  14. « Site Natura 2000 n°2400523 « Vallée de l'Essonne et vallons voisins » - Atlas cartographique - secteur d'Escrennes - état de conservation », sur le site de la DREAL Centre, (consulté le 8 août 2015)
  15. a b c d et e Joseph Languille. Escrennes, mon village, monographie d'un village du Pithiverais. 1970.
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  17. Motte 2003, p. 23
  18. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 23 octobre 2015)
  19. a b c et d « Notice communale d'Escrennes », sur le site de l'EHESS (consulté le 23 octobre 2015).
  20. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 23 octobre 2015)
  21. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 28 octobre 2016)
  22. « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 28 novembre 2016)
  23. Bloch 1906, p. 680
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  25. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
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Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Directive  92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 31992L0043, adoptée le 21 mai 1992, JO du 22 juillet 1992, p. 7–50, entrée en vigueur le 10 juin 1992 [consulter en ligne, notice bibliographique]
  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 285157003X, lire en ligne).

Articles connexes[modifier | modifier le code]