Service de santé des armées

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Service de santé des armées
Logo du service de santé des armées
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Pays Drapeau de la France France
Allégeance Armée française
Commandant Médecin général des armées Jean-Marc Debonne[1]

En France, le service de santé des armées (SSA) a pour mission prioritaire le soutien médico-chirurgical, en toutes circonstances, des forces armées françaises et des organismes placés sous l'autorité du ministre de la Défense.

Son organisation sur le territoire national lui permet d'assurer un soutien adapté lors de la projection des forces armées sur les théâtres d'opération. Il est compétent en matière de soins, d'aptitude médicale et d'expertise, de prévention, d'enseignement et de recherche dans les domaines médical, pharmaceutique, paramédical, odontologique et vétérinaire.

C'est un service interarmées dont la direction centrale (direction centrale du service de santé des armées, DCSSA) est placée sous l'autorité directe du chef d'état-major des armées (CEMA).

Histoire[modifier | modifier le code]

Les services de santé militaires ont été institués par Louis XIV par l'édit du 17 janvier 1708 établissant les offices de médecins et chirurgiens royaux.

Durant la Révolution française et l'ère napoléonienne (1799-1815), des changements ont été opérés pour s'adapter aux guerres incessantes caractéristiques de cette période. Ainsi, un hôpital militaire fut édifié sur le site religieux de la chapelle du Val-de-Grâce à Paris.

En 1856, Napoléon III signe le décret impérial instituant deux écoles de formation des médecins et pharmaciens : l'une préparatoire à Strasbourg, l'autre d'application à Paris, près du Val de grâce.

En 1882, le Parlement français octroya aux services de santé militaires une indépendance technique. À la suite de cela, huit hôpitaux ainsi que des agences de recherches et de ravitaillement sanitaire furent progressivement acquis.

En 1890, l'école de santé navale de Bordeaux et l'école du service de santé militaire de Lyon ouvrent leurs portes afin de former les médecins et pharmaciens de la Marine et des Troupes coloniales pour l'une, des Armées de terre et de l'Armée de l'air pour l'autre.

En 1962, une direction centrale des services de santé est créée.

Dans le même esprit, en 1968, tous les services de santé militaires (marine, armée de terre, troupes de marine, armée de l'air, gendarmerie) fusionnèrent en un seul service de santé des armées. Les écoles de Bordeaux et de Lyon prennent le nom d'« écoles du service de santé des armées » (ESSA).

Le 2 juillet 2011 a été créée l'école de santé des armées. L’ESA est l'héritière des écoles du service de santé des armées de Lyon et de Bordeaux. Elle est désormais le centre unique pour les six premières années de formation initiale des médecins et des pharmaciens des armées.

L'école de santé des armées est instituée héritière, par filiation directe, des patrimoines de tradition des écoles du service de santé des armées (ESSA) de Bordeaux et Lyon-Bron. Le drapeau de l'école de santé des armées portera l'inscription « AFN 1952-1962 » et les décorations suivantes : la croix de la Légion d'honneur ; la croix de guerre 1914-1918 avec palme ; la croix de guerre 1939-1945 avec palme ; la croix de guerre des théâtres d'opérations extérieurs.

Jusqu'en 2011, le SSA était aussi chargé de la gestion administrative des aumôniers militaires. Ils dépendent depuis 2012 du service du commissariat des armées[2].

Parmi les grands personnages ayant marqué l'histoire du SSA, on peut citer :

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Missions[modifier | modifier le code]

La mission prioritaire : le soutien des forces armées[modifier | modifier le code]

La mission régalienne du SSA est d'assurer le soutien santé des forces armées[5].

Le SSA contrôle et suit l’état de santé des militaires tout au long de leur vie (surveillances spécifiques, poursuite des traitements, évaluation des séquelles…). Il s’assure de leur aptitude pour les opérations par leur mise et leur maintien en condition physique et mentale (sélection, aptitude, vaccinations, soins, protection, éducation sanitaire…).

En opérations, le SSA assure la prise en charge des blessés et des malades avec pour objectif de préserver l’intégrité physique et psychologique. Cette prise en charge, depuis la blessure jusqu’au rétablissement complet, est organisée en quatre niveaux :

  • les gestes d’urgences et de réanimation réalisés par le poste médical au sein des unités de combat,
  • le traitement chirurgical nécessaire à la survie et limitant les séquelles réalisé par les antennes chirurgicales,
  • le traitement du blessé sur le théâtre dans une formation hospitalière médico-chirurgicale,
  • l’évacuation médicale et le traitement définitif et la rééducation dans les hôpitaux d'instruction des armées en France.

Les évacuations médicales tactiques, sur les théâtres d'opérations, sont réalisées par les hélicoptères Puma, Cougar et Caracal et par des avions de l'armée de l'air de type Transall, Hercules et Casa. Les évacuations médicales stratégiques vers la France sont réalisées par des avions type Falcon et les Boeing ravitailleurs C135 équipés du dispositif Morphée[6].

Le SSA constitue, équipe et entraîne la composante santé du soutien opérationnel des forces armées.

Dans le cadre de cette mission prioritaire, le SSA soigne aussi les anciens combattants, les militaires retraités et les membres des familles des militaires.

La participation à la santé publique[modifier | modifier le code]

Sous réserve de la priorité qu'il doit accorder en tout temps à la satisfaction des besoins des armées et compte tenu de la spécificité de ses missions, le service de santé des armées contribue à la politique de santé publique[7].

Les hôpitaux d'instruction des armées[modifier | modifier le code]

Le réseau hospitalier militaire concourt au service public hospitalier en étant ouvert à tous les assurés sociaux et en contribuant aux plans gouvernementaux de secours mis en œuvre pour faire face à un flux de victimes tels que les plans canicule, pandémie grippale, Biotox[8],[7],[9].

La production de médicaments spécifiques[modifier | modifier le code]

La pharmacie centrale des armées située à Orléans fabrique les comprimés d’iode distribués aux personnes résidant autour des centrales nucléaires. Elle participe à la constitution du stock national des comprimés antiviraux distribués en cas de pandémie grippale.

L’expertise médicale du personnel navigant[modifier | modifier le code]

Le Centre principal d’expertise du personnel navigant (CPEMPN) assure la sélection et la surveillance médicale d’une part importante du personnel de l’aéronautique civile.

L’engagement auprès des autres ministères[modifier | modifier le code]

Le SSA assure pour le ministère de l’intérieur le soutien et les missions médicales de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, du bataillon de marins-pompiers de Marseille et des formations militaires de la sécurité civile de Brignoles et Nogent-le-Rotrou.

Des médecins militaires exercent au sein du service de santé des gens de mer pour le ministère des transports.

Le SSA met à disposition du personnel dans le cadre de missions de coopération militaire et civile pour le ministère des affaires étrangères.

Des praticiens militaires contribuent au fonctionnement de l’institution nationale des Invalides, des instituts Pasteurs outre-mer. Ils assurent le soutien des Terres australes et antarctiques françaises. --- Il faut encore mentionner la vingtaine de Médecins-Conseils placés Hors budget des Armées et affectés auprès de la CNMSS ( Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale, dont le siège et la Direction sont à Toulon ),Caisse qui gére également des Antennes Régionales médico-administratives dirigées par un ou plusieurs médecins des armées.

La protection NRBC[modifier | modifier le code]

Le SSA contribue aux plans d’urgence gouvernementaux destinés à faire face aux risques NRBC (nucléaire, radiologique, biologique et chimique) en participant aux réseaux d’alertes épidémiologiques et aux réseaux d’experts, en mettant à disposition ses laboratoires et équipes médicales spécialisées, en fournissant des médicaments et en accueillant les patients.

Les missions humanitaires[modifier | modifier le code]

Le SSA met en œuvre des équipes spécialisées pour des missions humanitaires décidées par le gouvernement lors de catastrophes naturelles, de famines ou d’épidémies.

Organisation et moyens[modifier | modifier le code]

L'organisation du service de santé des armées est fixée par les articles R.3233-1 à R.3233-4 du code de la défense et par l'arrêté du 9 novembre 2012.

La direction centrale et les directions régionales[modifier | modifier le code]

Le médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur du service de santé des armées à Strasbourg lors des cérémonies du 11 novembre 2013.

Le fonctionnement du service de santé des armées est organisé autour d’une direction centrale, de six directions régionales situées sur le territoire métropolitain et de sept directions outre-mer.

Depuis le 18 octobre 2012, le directeur central est le médecin général des armées Jean-Marc Debonne[1]. Il succède au médecin général des armées Gérard Nédellec (2009-2012). Le Directeur central est subordonné au chef d’état-major des armées et il est responsable devant le ministre de la Défense de la gestion du Service.

Le directeur central est assisté d'un adjoint, également médecin des armées. Il est entouré d’inspecteurs techniques et de consultants nationaux, chargés de le conseiller dans les domaines médical, pharmaceutique, vétérinaire et administratif. Il est également assisté de l'inspection du service de santé des armées, d'un cabinet, d'un bureau « chancellerie et officiers généraux » et d'un bureau de la communication et de l'information.

La direction centrale comprend une division « performance, synthèse » et quatre sous-directions :

  • « hôpitaux / recherche » ;
  • « plans / capacités » ;
  • « appui à l'activité » ;
  • « ressources humaines ».

Le soutien médical de proximité[modifier | modifier le code]

Le soutien médical de proximité est assuré par les centres médicaux des armées (CMA), les centres médicaux interarmées (CMIA) et par les neuf hôpitaux d’instruction des armées (HIA) présents sur le territoire métropolitain.

Un centre médical des armées soutient toutes les unités implantées dans la base de défense à laquelle il appartient. Il est chargé des soins courants, de la médecine préventive, du contrôle de l’aptitude à l’emploi et de l’éducation sanitaire pour le maintien de la capacité opérationnelle de chaque militaire. Les CMA soutiennent également les formations de la gendarmerie.

Les neuf hôpitaux d'instruction des armées (HIA) offrent aux forces armées des soins médicaux et chirurgicaux spécialisés et des moyens d’expertise, complément du soutien assuré par les CMA. Ils reçoivent les militaires rapatriés des théâtres d’opérations extérieures. Le personnel des HIA participe au fonctionnement des antennes chirurgicales et des hôpitaux médicochirurgicaux (HMC) déployés en opérations extérieures ou dans le cadre de missions humanitaires. Ils participent également au service public hospitalier en étant ouverts à tous les assurés sociaux.

Les établissements de formation[modifier | modifier le code]

L’école du Val-de-Grâce, l’école de santé des armées, l’école du personnel paramédical des armées et les centres d’instruction des techniques de réanimation de l’avant (CITERA) sont chargés de la formation initiale et continue des médecins et infirmiers militaires.

Les établissements de ravitaillement[modifier | modifier le code]

La Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA) fédérant cinq établissements dont la pharmacie centrale des armées ravitaille les forces engagées en opérations extérieures, les hôpitaux et les centres médicaux des armées. Il stocke et fabrique des produits de santé pour les besoins des armées.

Le centre de transfusion sanguine des armées (CTSA) approvisionne en sang les forces armées en opérations et les hôpitaux militaires.

Les établissements de recherche[modifier | modifier le code]

L'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA) développe des programmes de recherche sur le soutien sanitaire en opération ainsi que la prévention, la protection et les soins à apporter aux combattants.

Le centre de transfusion sanguine des armées (CTSA) mène des activités thérapeutiques et de recherche sur les cellules souches et la production de greffons.

Le SSA dispose également d'un centre d'épidémiologie et de santé publique.

Les centres d’expertise[modifier | modifier le code]

Le SSA dispose de trois centres d’expertise médicale du personnel navigant (CEMPN) et d’un centre d’expertise médicale du personnel plongeur chargés d’assurer la sélection et la surveillance médicale des militaires dans ces spécialités.

La protection NRBC[modifier | modifier le code]

Le Service de protection radiologique des armées (SPRA) est l'expert en radioprotection du ministère de la défense. Il est compétent dans des domaines spécifiquement militaires, comme les armes ou les chaufferies nucléaires embarquées et pour les services d'imagerie médicale et de radiothérapie des hôpitaux militaires.

Le SSA a mis au point des outils de prise en charge des victimes : l’Unité médicale de décontamination des armées (UMDA), les unités mobiles de décontamination chimique et les centres de traitement des blessés radio-contaminés (CTBRC) dans les hôpitaux militaires.

Les laboratoires du SSA sont capables d’effectuer des diagnostics dans le domaine NRBC. Le SSA a mis au point des antidotes.

Organismes administratifs[modifier | modifier le code]

Trois organismes extérieurs administratifs sont également rattachés au SSA :

  • centre de traitement de l'information médicale ;
  • service des archives médicales hospitalières ;
  • bureau central d'administration du personnel militaire.

Personnel[modifier | modifier le code]

En 2012, le personnel du service de santé des armées compte plus de 16 000 militaires et civils[10].

Personnels militaires[modifier | modifier le code]

L'effectif militaire propre au SSA est composé des praticiens des armées[11] (internes des hôpitaux, médecins, pharmaciens, vétérinaires, chirurgiens-dentistes), des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées (OCTASSA) et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (MITHA).

Ce personnel est soumis à toutes les prescriptions du règlement de discipline générale des militaires. Ainsi, ils ne peuvent en aucun cas adhérer à des groupements ou associations à caractère politique ou syndical. Les praticiens des armées ne sont donc pas inscrits au tableau des ordres professionnels. Les règles de déontologie qui leur sont propres sont fixées par un décret. Celui-ci prend en compte les situations d’exception dans lesquelles les praticiens militaires peuvent être amenés à exercer leurs professions[12].

Médecins des armées[modifier | modifier le code]

Les médecins des armées sont habilités à pratiquer tous les actes de diagnostic, de prévention et de traitement. Selon leur spécialité, ils peuvent exercer en tant que médecin généraliste, médecin hospitalier ou chercheur. Au terme d’une carrière technique, ils peuvent occuper des postes d’administration du SSA.

Le SSA compte 1 827 médecins[10].

Recrutement et formation[modifier | modifier le code]

Les élèves médecins sont recrutés par concours au niveau du baccalauréat, de la première année des études de santé (PAES) ou de la deuxième année des études de santé (DAES). Ils sont inscrits à l'école de santé des armées (ESA) et auprès de l'université de Lyon, dont ils suivent le cursus dans son intégralité : cours magistraux, travaux pratiques, stages hospitaliers.

Ils se présentent, dans les mêmes conditions que les étudiants civils, aux épreuves du concours sanctionnant la fin de la première année des études de santé (PAES). Un échec à ce concours peut entraîner leur exclusion de l'école. Les élèves admis à redoubler qui subissent un second échec sont exclus des études médicales.

Après leurs deux premiers cycles d'études médicales (qui durent respectivement deux et quatre ans), les élèves passent l'Examen National Classant (ENC) couramment appelé concours de l'internat. Ce concours civil classe tous les étudiants en fin de sixième année de médecine. Sur la base du résultats à ce concours les élèves militaires sont classés entre eux. Ce classement servira de base pour le choix de la spécialité : 30 % de spécialistes hospitaliers et 70 % de médecins généralistes (contre 50-50 dans le civil). Les étudiants en médecine militaire rejoignent un hôpital d'instruction des armées pour effectuer leur troisième cycle correspondant à la formation spécialisée (l'internat). Le suivi pédagogique est assuré par l'école du Val-de-Grâce et les facultés de rattachement de leur hôpital. La durée de cycle varie de trois ans pour la médecine générale à quatre ou cinq ans pour une spécialité hospitalière. Durant cette période, les élèves sont internes des hôpitaux des armées.

Après l'internat, les spécialistes feront carrière dans les hôpitaux des armées. Les généralistes serviront dans les centres médicaux des armées.

Le SSA recrute ponctuellement des médecins déjà en exercice comme officiers sous contrat et réservistes.

De 1890 à 2011, les écoles du services de santé des armées de Bordeaux (plus connue sous le nom d'école de santé navale) et Lyon ont assuré conjointement la formation des médecins de la Marine et des Troupes coloniales, puis des médecins des armées. En 2011, les deux écoles du service de santé des armées de Lyon et Bordeaux ont fermé. Elles ont été remplacées par une seule et même école implantée sur le site de l'ancienne ESSA de Lyon : l'école de santé des armées : ESA.

Grades[modifier | modifier le code]

(entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

Pharmaciens des armées[modifier | modifier le code]

Les pharmaciens des armées sont chargés du ravitaillement sanitaire des forces armées, de fonctions hospitalières en pharmacie à usage intérieur et biologie médicale ainsi que dans différents laboratoires d'analyses et de recherche.

Le SSA compte 171 pharmaciens[10].

Les élèves pharmaciens sont recrutés par concours commun avec les élèves médecins. Ils sont inscrits auprès de l'université de Lyon où ils suivent le même enseignement que les étudiants civils.

De 1890 à 1984, la formation des pharmaciens de la Marine, puis des pharmaciens des armées a été également assurée par l'école de santé navale de Bordeaux. Le recrutement des élèves pharmaciens à Bordeaux a été arrêté en 1978, en prélude du regroupement des deux ESSA sur le site de Lyon Bron, qui n'eut finalement lieu qu'en 2011. Près de 600 pharmaciens militaires ont été formés à Bordeaux.

Ils se présentent, dans les mêmes conditions que les étudiants civils, aux épreuves du concours sanctionnant la fin de la première année du cycles des études pharmaceutiques (PCEP1). Un échec à ce concours peut entraîner leur exclusion de l'école.

Les études pharmaceutiques s'effectuent sur deux cycles durant respectivement deux et quatre ans. Le second cycle est sanctionné par la soutenance d'une thèse et par une année d'application à l'école du Val-de-Grâce.

À l'issue de ce parcours, ils choisissent leur affectation en fonction de leur classement.

Il est cependant possible d'intégrer ce corps par d'autres moyens. On peut y accéder par recrutement dit « latéral » en troisième année de médecine civile. On peut aussi souscrire à un contrat de cinq ans renouvelable ou à un contrat de réserve pour les pharmaciens déjà en exercice.

Les grades des pharmaciens des armées sont les suivants (entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

  • élève officier pharmacien ;
  • aspirant pharmacien ;
  • pharmacien (équivalent à capitaine) ;
  • pharmacien principal (équivalent à commandant) ;
  • pharmacien en chef (équivalent à lieutenant-colonel puis à colonel) ;
  • pharmacien chef des services de classe normale (grade situé entre colonel et général de brigade) ;
  • pharmacien chef des services hors classe.

Les pharmaciens des armées appelés à de hautes responsabilités ou à des postes de commandement peuvent prendre le rang et l'appellation de :

  • pharmacien général, nommé parmi les pharmaciens chef des services de classe normale (équivalent à général de brigade) ;
  • pharmacien général inspecteur, nommé parmi les pharmaciens chefs des services hors classe (équivalent à général de division).

Vétérinaires des armées[modifier | modifier le code]

Les vétérinaires des armées sont chargés du soin des animaux militaires (chiens et chevaux) et de missions de santé publique vétérinaire telles que le contrôle, l’expertise et le conseil en matière d'hygiène des aliments et de l’eau, de lutte contre les zoonoses et les épizooties, de police sanitaire vis-à-vis des mouvements d’animaux militaires.Ils peuvent aussi exercer des activités de recherche.

Le SSA compte 69 vétérinaires[10].

Les élèves vétérinaires sont recrutés par un concours sur titres, parmi les candidats admis dans les écoles nationales vétérinaires. Ils contractent un engagement au titre de l'ESSA de Lyon-Bron. Ils accomplissent leurs études par détachement auprès de l'école nationale vétérinaire dans laquelle ils ont été admis. Ils passent les mêmes examens que les étudiants civils et soutiennent leur thèse de doctorat vétérinaire en fin de scolarité. À l'issue de ce parcours, ils choisissent leur affectation en fonction de leur classement.

Il est cependant possible d'intégrer ce corps par d'autre moyens. On peut y accéder par recrutements dits « semi-direct » et « latéral » respectivement au cours et à l'issue de la scolarité en école vétérinaire. On peut aussi souscrire un contrat de deux ans renouvelable ou un contrat de réserve pour les vétérinaires libéraux.

Les grades des vétérinaires des armées sont les suivants (entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

  • interne des hôpitaux des armées (équivalent à lieutenant) ;
  • vétérinaire (équivalent à capitaine) ;
  • vétérinaire principal (équivalent à commandant) ;
  • vétérinaire en chef (équivalent à lieutenant-colonel puis à colonel) ;
  • vétérinaire chef des services de classe normale (grade situé entre colonel et général de brigade) ;
  • vétérinaire-général, nommé parmi les vétérinaires chef des services de classe normale (équivalent à général de brigade) ;
  • vétérinaire chef des services hors classe ;
  • vétérinaire-général inspecteur, nommé parmi les vétérinaires chefs des services hors classe (équivalent à général de division).

Chirurgiens-dentistes des armées[modifier | modifier le code]

Les chirurgiens-dentistes des armées sont des personnels chargés de prodiguer des soins dentaires aux forces armées. Leurs missions s'exercent selon quatre type de missions, hiérarchisées selon l'ordre suivant :

  1. activité de soins et réalisation de prothèses ;
  2. aptitude et expertise ;
  3. prévention, information et formation ;
  4. identification.

Ils participent à l'ensemble des missions du service de santé, en France comme à l'étranger. Ils participent aux opérations extérieures au titre du soutien médical spécialisé.

Ils bénéficient d'un matériel récent, moderne et performant, que ce soit en France ou en opération.

Ils exercent en France soit au sein des hôpitaux d'instruction des armées, soit au sein de service médicaux d'unités (qui seront transformés très prochainement en services médicaux de base de défense).

Depuis la fin de la conscription, le corps professionnel des chirurgiens-dentiste des Armées a été créé en 2000 afin de répondre aux besoins des forces armées. En fonction des besoins du SSA, il peut être proposé aux élèves ayant échoué à deux reprises au concours de fin de première année des études de santé (PAES), mais étant reçus en rang utile pour les études dentaires, d'être maintenus au sein de l'école du service de santé des armées de Bron afin de suivre une formation de chirurgien-dentiste des armées.

À l'issue de ce parcours, ils choisissent leur affectation en fonction de leur classement.

De 2002 à 2009, l'école du service de santé des armées de Bordeaux a assuré la formation de 3 dentistes des armées, l'école du service de santé des armées de Lyon a quant à elle assuré la formation de 4 chirurgiens-dentistes. Cette voie de formation est actuellement temporairement suspendue.

Il est cependant possible d'intégrer ce corps par d'autres voies. On peut y accéder par recrutement dit « collatéral » en cours d'études odontologiques civiles. On peut aussi souscrire à un contrat (statut d'officier sous contrat, en général pour trois à cinq ans renouvelables) ou à un contrat de réserve pour les chirurgiens-dentistes déjà en exercice. Il est ensuite possible de passer sous statut de carrière par voie de concours interne.

Les grades des chirurgiens-dentistes des armées sont les suivants (entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

  • aspirant chirurgien-dentiste ;
  • chirurgien-dentiste des hôpitaux des armées (2 galons : équivalent à lieutenant) ;
  • chirurgien-dentiste (3 galons : équivalent à capitaine) ;
  • chirurgien-dentiste principal (4 galons : équivalent à commandant) ;
  • chirurgien-dentiste en chef (5 galons : équivalent à lieutenant-colonel puis à colonel) ;
  • chirurgien-dentiste chef des services de classe normale (grade situé entre colonel et général de brigade) ;
  • chirurgien-dentiste-général, nommé parmi les chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale (équivalent à général de brigade).

Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées[modifier | modifier le code]

Les officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées (OCTASSA) se divisent en deux catégories.

Les officiers de la branche technique sont chargés de l'informatique, de l'ingénierie biomédicale et d'autres aspects techniques du SSA. Ceux de la branche administrative, quant à eux, gèrent les ressources humaines, les finances et le matériel du SSA.

Il existe deux voies de recrutement :

  • Une partie des élèves est recrutée par voie directe (à niveau BAC+3 et âgés de vingt-cinq ans au plus), semi -directe (parmi les sous-officiers âgés de trente-six ans au plus) ou sur titres universitaires. Ils vont ensuite effectuer une formation militaire générale d'un an à l'école d'administration militaire qui est l'une des trois écoles de Saint-Cyr Coëtquidan. À l'issue, ils sont inscrits pour une autre année à l'école du Val-de-Grâce pour une formation appliquée sanctionnée par la délivrance d'un master en analyse et management des établissements de santé (AMES).

À la fin de l'année d'application, ils choisissent leur affectation en fonction de leur spécialité (technique ou administrative) et de leur classement.

  • Une autre partie bénéficie d'un recrutement dit « tardif » parmi les sous-officiers des armées travaillant au profit du SSA. Ces derniers intègrent directement l'école du Val-de-Grâce pour la formation appliquée et se voient également délivrer le master en analyse et management des établissements de santé (AMES).

Il est cependant possible d'intégrer ce corps par d'autres moyens. On peut aussi souscrire à un contrat de cinq ans renouvelable (à BAC+5) ou à un contrat de réserve (à BAC+3 minimum).

Les grades des OCTASSA sont calqués sur ceux des officiers de l'armée de terre et sont les suivants :

  • sous-lieutenant ;
  • lieutenant ;
  • capitaine ;
  • commandant ;
  • lieutenant-colonel ;
  • colonel ;
  • général de brigade ;
  • général de division.

Dans le cadre des restructurations de 2013, le corps des OCTASSA est dissous et ses officiers versés dans le corps des commissaires des armées.

Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées[modifier | modifier le code]

Les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (MITHA) sont des personnels médicaux, paramédicaux et des secrétaires médicales dont le statut est calqué sur celui de la fonction publique hospitalière mais ressortit simultanément au statut général des militaires.

Les MITHA sont répartis en 17 corps. Outre le corps des directeurs des soins paramédicaux, le corps des cadres de santé et le corps des sages-femmes, existent différents corps selon les spécialités : infirmiers, infirmiers anesthésistes, infirmiers de bloc opératoire, préparateurs en pharmacie, orthoptistes, orthophonistes, secrétaires médicales, masseurs-kinésithérapeutes, etc.

Les MITHA sont recrutés sur titres (diplômes) pour servir dans les HIA. Les sous officiers des 3 armées qui suivent la formation à l'école du personnel paramédical des armées (EPPA) pour une formation de trois ans sanctionnée par la délivrance du diplôme d'État d'infirmier passent sous statut MITHA à l'issue de leur formation et servent majoritairement dans les forces.

À l'issue de ce parcours, ils choisissent leur affectation en fonction de leur classement.

Les grades des MITHA sous-officiers sont les suivants (entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

  • infirmier de classe normale (équivalent à sergent-chef, adjudant ou adjudant-chef) ;
  • infirmier de classe supérieure (équivalent à adjudant-chef puis à major).

Les grades MITHA officiers sont les suivants (entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

  • cadre de santé (lieutenant) ;
  • cadre supérieur de santé (capitaine) ;
  • directeur des soins de 2e classe (commandant) ;
  • directeur des soins de 1re classe (lieutenant-colonel).

Grades (historiques)[modifier | modifier le code]

Médecins et pharmaciens[modifier | modifier le code]

Vétérinaires[modifier | modifier le code]

Personnel civil[modifier | modifier le code]

Le SSA compte 4 997 personnels civils[réf. souhaitée].

Le personnel civil est employé sous statut fonctionnaire, ouvrier d’État ou contractuel. Il exerce des fonctions administratives, techniques ou paramédicales. Cinquante-cinq pour cent (55 %) des civils du SSA sont des paramédicaux employés dans les hôpitaux militaires. Les civils sont aussi affectés dans les directions, écoles, établissements de ravitaillement sanitaire et le centre de recherche[13].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b « Décret du 18 octobre 2012 portant affectation et élévation aux rang et appellation de médecin général des armées d'un officier général », sur legifrance.gouv.fr
  2. « Décret 2011-1983 du 28 décembre 2011 modifiant certaines dispositions réglementaires relatives aux aumôniers de la défense », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 12 mai 2012)
  3. Jacques Serre et al., Académie des sciences d'outre-mer, Hommes et Destins (T.XI) Afrique Noire éditions de L'Harmattan, 2011, p. 435 (ISBN 229654603X)
  4. Médecine & Hygiène (rédaction) « Dominique Dormont (1948-2003) in memoriam » 8 décembre 2003
  5. « Projet du service de santé des armées 2020 », sur defense.gouv.fr,‎ 22 janvier 2014
  6. Éric Deroo, La médecine militaire, le service de santé des armées, Paris, ECPAD,‎ 2008, 232 p. (ISBN 978-2-11-097534-8).
  7. a et b « Décret 2012-117 du 30 janvier 2012 relatif à la contribution du service de santé des armées à la politique de santé publique », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 12 mai 2012)
  8. « Santé publique », sur defense.gouv.fr,‎ 2012
  9. Marc Dupont, Claudine Bergoignan-Esper et Christian Paire, Droit hospitalier, Paris, Dalloz, coll. « Cours Dalloz / Droit public » (no 188),‎ 2003, 4e éd., 706 p. (ISBN 2-247-05129-4).
  10. a, b, c et d « Effectifs », sur defense.gouv.fr,‎ 2012
  11. Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées
  12. « Décret 2008-967 du 16 septembre 2008 fixant les règles de déontologie propres aux praticiens des armées », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 25 juillet 2012)
  13. « Personnel civil », sur defense.gouv.fr,‎ 2012

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Médecine et Armées, revue du Service de santé des armées : Tricentenaire du Service de santé des armées, vol. 36 (no 5),‎ décembre 2008 (ISSN 0300-4937)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]