Chevilly (Loiret)
Pour les articles homonymes, voir Chevilly.
| Chevilly | |||||
 La mairie. | |||||
.svg) Blason |
|||||
| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays |  France
|
||||
| Région | Centre-Val de Loire | ||||
| Département | Loiret | ||||
| Arrondissement | Orléans | ||||
| Intercommunalité | Communauté de communes de la Beauce loirétaine | ||||
| Maire Mandat |
Hubert Jolliet 2020-2026 |
||||
| Code postal | 45520 | ||||
| Code commune | 45093 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Chevillois, Chevilloises[1] | ||||
| Population municipale |
2 644 hab. (2021  )
|
||||
| Densité | 63 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 48° 01′ 47″ nord, 1° 52′ 29″ est | ||||
| Altitude | Min. 117 m Max. 138 m |
||||
| Superficie | 41,76 km2 | ||||
| Type | Commune rurale | ||||
| Unité urbaine | Chevilly (ville isolée) |
||||
| Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) |
||||
| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Meung-sur-Loire | ||||
| Législatives | Deuxième circonscription | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
| |||||
| Liens | |||||
| Site web | www.chevilly.fr | ||||
modifier  |
|||||
Chevilly est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie[modifier | modifier le code]
Localisation[modifier | modifier le code]
La commune de Chevilly se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 14,0 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 6,0 km d'Artenay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans[3].
Les communes les plus proches sont : Cercottes (4,7 km), Bucy-le-Roi (4,8 km), Gidy (5,2 km), Artenay (6 km), Huêtre (6 km), Sougy (7 km), Bricy (7,7 km), Saint-Lyé-la-Forêt (8,2 km), Poupry (8,3 km) et Saran (8,6 km)[5].
|
Sougy | Artenay | Bucy-le-Roi |
|
| Huêtre | N | Saint-Lyé-la-Forêt | ||
| O CHEVILLY E | ||||
| S | ||||
| Gidy | Cercottes | Chanteau |
Géologie et relief[modifier | modifier le code]
- Fz : Alluvions récentes des lits mineurs (Holocène)
- qOE : Limons et loess quaternaires
- m3-p1SASo : Sables et argiles de Sologne (Langhien supérieur à Pliocène inférieur.)
- m2MSO : Marnes et sables de l'Orléanais (Burdigalien)
- m2MCO : Marnes et calcaires de l'Orléanais (Burdigalien)
$ : Carrière à ciel ouvert
La région d’Orléans se situe dans le sud du Bassin parisien, vaste cuvette composée d’un empilement de couches sédimentaires d’origines essentiellement détritiques (issus de l’érosion d’anciennes chaînes de montagnes) et carbonatées (précipitation de carbonate de calcium). Ces dépôts s'étagent du Trias (- 250 millions d’années) au Pliocène (- 23 millions d’années) et se font surtout en contexte marin, mais aussi en milieu lacustre. Les successions de périodes glaciaires et interglaciaires au Quaternaire aboutissent à la configuration géomorphologique actuelle : altération plus ou moins profonde des roches en place, terrasses alluviales anciennes perchées sur les plateaux et incision de la vallée actuelle de la Loire[6],[7].
Les calcaires de Beauce, qui constituent le socle du territoire communal, se forment à l'Aquitanien (de - 23 à - 20,5 millions d’années). Leur partie supérieure, les marnes et calcaires de l’Orléanais (m2MCO), occupe la partie nord-ouest de la commune[8]. Les marnes et sables de l’Orléanais (m2MSO), premiers dépôts burdigaliens (de – 20,44 à – 15,97 millions d'années) recouvrant les calcaires de Beauce, occupent la partie sud-est de la commune. Ces sables sont essentiellement composés de grains de quartz émoussés, accompagnés de feldspaths kaolinisés et friables, de silex à patine noire et de graviers calcaires particulièrement fréquents à la base de la formation[8],[9]. Cette formation est elle-même surmontée par les sables et argiles de Sologne (m3-p1SASO), datés du Langhien supérieur au Pliocène inférieur, une formation composée de sables (quartz gneissique ou granitique) argileux très grossiers à fins et de lentilles d’argile verte, pure ou sableuse, occupant une frange au sud-est de la commune[10].
Fragmentés et fissurés, les calcaires peuvent être le siège de phénomènes karstiques. Les circulations préférentielles d’eaux souterraines érodent ces calcaires en profondeur et entraînent la formation de dépressions, gouffre ou dolines. Les manifestations en surface de ces fragilités ne sont pas rares dans la région orléanaise. 110 cavités ont été inventoriées par le service régional Centre du BRGM sur la commune, en octobre 2003 : vingt-et-un gouffres et des dolines (dépressions circulaires ou elliptiques liée à l'activité karstique)[11].
Le territoire communal est relativement plat puisque la dénivelée maximale est de 21 mètres. L'altitude du territoire varie en effet de 117 mètres à 138 mètres[12],[13].
Paysages[modifier | modifier le code]
Le territoire de la commune est partagé entre les grandes cultures et les massifs forestiers. Elle est composée d'un bourg s'étirant le long de la route départementale 2020 (ex-RN 20), de hameaux et de fermes dispersés dans la plaine.
Hydrographie[modifier | modifier le code]
Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[14].
Climat[modifier | modifier le code]
En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[15]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Moyenne vallée de la Loire, caractérisée par une bonne insolation (1 850 h/an) et un été peu pluvieux[16].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,4 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 668 mm, avec 10,4 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[15]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Orléans - Bricy », sur la commune de Bricy à 8 km à vol d'oiseau[17], est de 11,7 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 635,5 mm[18],[19]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[20].
Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]
La Croix-Briquet, Saint-Barthélémy, la Mardelle, la Vallée des Francs et les Chapelles.
Toponymie[modifier | modifier le code]
Chevilly est l’héritière de l'ancienne Cabilliacum ou villa Cabiliii. Le village s'est en effet développé à partir du domaine du Gaulois Cabilliacus, un riche propriétaire terrien de l'époque gallo-romaine, le vocable en bas latin Caviliacus ou Cabiliacus étant issu du gentilice Cavilius ou Cavillius, suivi du suffixe acus[21],[22]. La dénomination est attestée dans différents manuscrits : In Aurelianensi comitatu alodus qui dicitur Cilliniacus [Cavilliacus] en 999[23], Chevilli en 1306[21],[24],[25].
Toutefois jusqu’en 1766, le hameau est englobé dans la paroisse s’appelle d’« Angledou » (Chevilli en la parroisse de Andeglo en 1306[26] ou Chevilly en paroisse d’Andeglou en 1740[27]). Par arrêté du Conseil d’État du Roi du , la paroisse d’Andeglou transfère son siège à Chevilly et en prend le nom[21],[22],[28]. Ainsi la localité apparaît bien sous la dénomination « Chevilly » au XVIIIe siècle sur la Carte de Cassini ou en 1801, dans l'arrêté du 5 vendémiaire an IX portant réduction des justices de paix du département du Loiret[29].
Histoire[modifier | modifier le code]
La réalisation de l'autoroute A19 est à l'origine d'une campagne de diagnostics archéologiques, réalisés par les archéologues de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, qui a permis de localiser des sites d'époque gauloise à La Pièce Chameul[30] et au Clocher d'Ambron[31]. Le premier site remonte aux IIIe et IIe siècles av. J.-C.. Le second, plus ancien, remonte au moins à la fin du premier âge du Fer ou hallstatt final.
Révolution française et Empire[modifier | modifier le code]
Nouvelle organisation territoriale[modifier | modifier le code]
Le décret de l'Assemblée Nationale du décrète « il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne »[32]. En 1790, dans le cadre de la création des départements, le Loiret compte alors 367 municipalités, rattachées à 59 cantons et 7 districts[33]. La municipalité de Chevilly est rattachée au canton d'Artenay et au district de Neuville[34]. Le terme « commune », au sens de l’administration territoriale actuelle, est imposé par la Convention nationale avec le décret du 10 brumaire an II () : « La Convention nationale, sur la proposition d’un membre, décrète que toutes les dénominations de ville, bourg ou village sont supprimées et que celle de commune leur est substituée »[35]. Ainsi la municipalité de Chevilly devient formellement « commune de Chevilly » en 1793[34].
Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[36],[37]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative[36]. Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 58 à 31[n 1],[38]. Chevilly est alors rattachée au canton Neuville et à l'Arrondissement d'Orléans par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[39],[34],[40]. En 1806, la commune est rattachée au canton d'Artenay, un canton nouveau formé d'une commune de l'ancien canton d'Ingré, supprimé, de sept communes issues du canton de Neuville et de trois issues du canton de Patay[41]. Cette organisation va rester inchangée jusqu'en 2015.
Époque contemporaine[modifier | modifier le code]
Une nouvelle église paroissiale et une nouvelle mairie ont été élevés dans le bourg en 1838. Cette dernière brûle en 1908 et est reconstruite l'année suivante. Le village des Chapelles reçu, pour sa part, une nouvelle église en 1867.
Le chemin de fer arrive en 1843 à Chevilly avec l'ouverture de la gare et de la ligne de la Compagnie du Paris-Orléans.
Guerre de 1870[modifier | modifier le code]
Pendant la Guerre de 1870, Chevilly qui se trouvait sur la ligne de front au nord d’Orléans. le château de Chevilly est tour à tour de quartier général des Bavarois et des Français et des combats se déroulent aux alentours du village[42].
Les premiers accrochages ont eu lieu en septembre 1870 au hameau de la Croix-Briquet.
Le 10 octobre, pendant la bataille d’Artenay, la brigade de cuirassiers du général Reyau et deux bataillons de mobiles de la Nièvre et du Cher s'étant repliés sur Chevilly, subit de violents tirs de l’artillerie bavaroise et l'ennemi entra dans le village dans l’après-midi et s’y livrent à des exactions.
Le 3 décembre, sous la neige et par un froid intense, se déroulèrent de nouveaux combats : la division Martineau avec le 15e corps de l’Armée de la Loire opposa une résistance héroïque aux troupes prussiennes du prince Frédéric-Charles.
Début du XXe siècle[modifier | modifier le code]
Le , Louis Blériot gagne le prix du voyage de l'Aéro-Club de France en volant avec son monoplan no 11 d'Étampes (Mondésir) à Chevilly, soit 41,5 kilomètres parcourus en 56 minutes[43],[44].
Le 1er janvier 1965, la commune voisine de Creuzy est démembrée et sa moitié orientale rattachée à Chevilly (villages et fermes de Creuzy, Chameul et de La Croix-Briquet).
Entre 1969 et 1978, Chevilly est le théâtre des essais de l'Aérotrain de l'ingénieur Jean Bertin. La voie en béton et la gare de Chevilly subsistent encore de nos jours.
Héraldique[modifier | modifier le code]
|
|
Les armes de Chevilly se blasonnent ainsi : Taillé : au premier d'azur à l'arbre arraché d'or, au second de gueules à la gerbe de blé d'or ; à la cotice en barre de sinople brochant sur la partition[45]. |
Urbanisme[modifier | modifier le code]
Typologie[modifier | modifier le code]
Chevilly est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[46],[47],[48]. Elle appartient à l'unité urbaine de Chevilly, une unité urbaine monocommunale[49] de 2 662 habitants en 2017, constituant une ville isolée[50],[51].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[52],[53].
Occupation des sols[modifier | modifier le code]
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (60,7 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (62,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (60,7 %), forêts (33,4 %), zones urbanisées (3,2 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (2,1 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (0,6 %)[54].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
-
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC). -
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification[modifier | modifier le code]
Plan local d'urbanisme[modifier | modifier le code]
La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en juillet 1978. Le document est approuvé en mars 1986 puis révisé en décembre 1997. Il fait ensuite l'objet d'une révision simplifiée en décembre 2005 puis en novembre 2009[55].
La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le 12 novembre 2015. Tant que ce document n'est pas approuvé, c'est le POS qui tient lieu de document d'urbanisme de référence[55],[56].
Documents d'orientations intercommunaux[modifier | modifier le code]
La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[57]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013[58]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[59], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[60]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[61].
Logement[modifier | modifier le code]
Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]
Infrastructures routières[modifier | modifier le code]
La commune est traversée par les autoroutes A10 et A19 et quatre routes départementales : la RD 2020, la RD 6, la RD 125 et la RD 706.
L'autoroute A10, dite « L'Aquitaine », relie Paris à Bordeaux (au niveau de sa rocade) via Orléans, Tours, Poitiers et Niort. Elle traverse la partie ouest de la commune. Le nœud autoroutier qui assure tous les échanges avec l'autoroute A19, mise en service en 2009[62], est entièrement situé sur le territoire communal.
La RD 2020 traverse la commune du nord au sud et constitue l'artère principale du bourg. Il s'agit de l'ancienne Route nationale 20, transférée au département du Loiret par arrêté préfectoral du 22 décembre 2005[63], consécutivement au décret du 5 décembre 2005[64] qui définit la nouvelle consistance du réseau routier national et qui prévoit de maintenir dans le réseau routier national que la partie la plus méridionale de la route, entre le débouché de l'A66 et l'Espagne. Cet axe supporte en 2014 un trafic de 10 383 véhicules/jour dans la traversée de la commune[65]. La RD 6 (1 302 véhicules/jour) relie la commune à Rouvray-Sainte-Croix[65]. La RD 125 (292 véhicules/jour) relie la commune à Saint-Lyé-la-Forêt[65]. La RD 706 quant à elle est un petit tronçon de route départementale qui relie le hameau de la Croix-Briquet au hameau de Chevaux en Eure-et-Loir en franchissant l'autoroute A10 et traversant Beaugency le Cuit.
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun routiers[modifier | modifier le code]
En 2016, Chevilly est desservie par la ligne régulière no 21 du réseau d'autocars interurbains Ulys[66] qui relie Bazoches-les-Gallerandes - Aschères-le-Marché - Artenay - Orléans[67]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[68]. Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine « Rémi » remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du [69].
Infrastructures ferroviaires[modifier | modifier le code]
La commune est traversée par la ligne de Paris-Austerlitz à Bordeaux-Saint-Jean, l'une des grandes lignes de chemin de fer radiales françaises partant de Paris en direction du Sud-Ouest du pays. La gare de Chevilly est desservie par des trains Intercités circulant entre Paris-Austerlitz et Orléans, qui ont remplacé en 2011 les trains Aqualys, et des trains TER Centre-Val de Loire circulant entre Paris et Orléans[70].
Risques naturels et technologiques[modifier | modifier le code]
La commune de Chevilly est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses [71]. Entre 1989 et 2019, dix arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : six pour des inondations et coulées de boues et quatre pour des mouvements de terrains[72].
Risques naturels[modifier | modifier le code]
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[73].
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[74]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[75].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[76]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[72].
Risques technologiques[modifier | modifier le code]
La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un oléoduc exploité par la société Trapil[77], d'une ligne de transport ferroviaire et d'itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (les routes départementales A10-A19-D2020)[71],[78].
Politique et administration[modifier | modifier le code]
Découpage territorial[modifier | modifier le code]
La commune de Chevilly est membre de la communauté de communes de la Beauce loirétaine[79], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Patay. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux. En 2020, ces organismes sont le syndicat pour la gestion de la fourrière animale des communes et communautés du Loiret, l’Agence Loiret Numérique, le SMIRTOM de la région d'Artenay, le SMAH du bassin de la Retrêve et de son affluent le ruisseau du Renard et le PETR Pays Loire Beauce[80].
Le Pays Loire Beauce constitue un « Territoire de Projets » au sens de la Loi du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire, dite Loi Voynet. En mai 2017, le syndicat mixte de Pays s'est transformé en Pôle d'équilibre territorial et rural conformément à la loi MAPTAM de 2014[81].
Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement d'Orléans, au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[79]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Meung-sur-Loire pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[79], et de la deuxième circonscription du Loiret pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[82].
-
Chevilly dans le canton de Meung-sur-Loire en 2020. -
Chevilly dans la communauté de communes de la Beauce loirétaine en 2020. -
Chevilly dans le Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Loire Beauce en 2020. -
Chevilly dans l'arrondissement d'Orléans en 2020.
Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]
Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chevilly, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[83], pour un mandat de six ans renouvelable[84]. Il est composé de 23 membres[85]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Jumelages[modifier | modifier le code]
.svg){kind=small}
Équipements et services[modifier | modifier le code]
Environnement[modifier | modifier le code]
Gestion des déchets[modifier | modifier le code]
Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[n 2] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire[88]. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune d'Artenay[88].
L'élimination et la valorisation énergétique des déchets est effectuée dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[89], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchetteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchetteries ainsi que les refus du centre de tri[90].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du [91].
Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[92]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune[93]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[94],[95].
Assainissement[modifier | modifier le code]
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[96], est assurée par la commune elle-même[97]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 3 000 EH, soit 610 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par Chevilly[98],[99].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[100]. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[101],[102].
Prix de l'eau[modifier | modifier le code]
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[103]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[104]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[105].
| Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Chevilly | NC[106] | NC[107] | 1,23[108] | 1,37[109] | 1,52[110] | 1,61[111] |
| Loiret | 1,76[112] | 1,7[113] | 1,66[114] | 1,69[115] | |||
| France | 1,93[112] | 1,96[113] | 2[114] | 2,03[115] | |||
| Assainissement | Chevilly | NC[106] | NC[107] | 0,99[108] | 1,09[109] | 1,14[110] | 1,18[111] |
| Loiret | 2,07[112] | 2,19[113] | 2,25[114] | 2,38[115] | |||
| France | 1,73[112] | 1,82[113] | 1,85[114] | 1,89[115] |
Population et société[modifier | modifier le code]
Démographie[modifier | modifier le code]
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[116]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[117].
En 2021, la commune comptait 2 644 habitants[Note 3], en diminution de 2,54 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]
Lieux et monuments[modifier | modifier le code]
- Le château de Chevilly du XVIIe siècle, transformé par l'architecte Jean-Benoît-Vincent Barré pour Jean-François Perrin de Cypierre, intendant de la généralité d'Orléans, et son épouse, Florimonde Parat de Montgeron. La façade sur le parc est ornée d'un ordre dorique. La chapelle fut classée monument historique le [119]. Le château est agrémenté de jardins[120].
- Le château de Cossoles.
- L'église Saint-Germain, de style néo-classique et dont la première pierre fut posée le [121].
- La cave de la Motte. Située à proximité du hameau d'Etendue, la motte, en forme de tronc de cône très régulier, mesure 50 mètres de diamètre à la base et 34 mètres au sommet pour une hauteur de 2,50 à 3,50 mètres au-dessus du fond des fossés. Au sommet de la motte et dans le fossé, présence de deux excavations qui pourraient correspondent à un souterrain ou une cave ; argument renforcé par son patronyme[122].
- Le clocher d'Ambron a fait l'objet d'un diagnostic archéologique. Il a permis la découverte d'un site gaulois de la Tène D1a. Il s'agit d'un enclos fossoyé aperçu en partie seulement, sur trois hectares. Cette installation agro-pastorale a fourni des éléments datant (poteries) et des restes de faune domestique (bœufs, porcs, chevaux). Le site présente trois phases d'occupation : deux fosses datées de la fin du premier Âge du Fer ou Hallstatt final ; un enclos formé de fossés rectilignes avec un profil en « V » à fond plat au centre d'un système parcellaire. Les structures découvertes sont essentiellement en creux et destinées au stockage de céréales. L'une d'elles atteint 16 m³ ; des fossés de palissade délimitent les différents espaces internes de cet habitat. Des fragments d'amphores de type Dressel A et autres tessons de poterie permettent d'attribuer une datation de l'occupation vers la fin du IIe siècle avant notre ère, vers -120 ; une enceinte fossoyée ovalaire, avec un bâtiment de neuf mètres sur six avace l'extrémité est en abside. La découverte de fragments de céramiques permet une attribution chronologique à la période augustéenne.
- La pièce de Chameul est un habitat de la fin de l'Âge du Fer. Il combine une nécropole d'une quarantaine de tombes remontant aux IIIe et IIe siècles av. J.-C. et un habitat rural aristocratique celtique. Celui-ci a révélé des amphores à vin importées de Grèce et d'Italie ainsi qu'une lame de faux du IIIe siècle avant notre ère.
- Le viaduc de l'aérotrain.
- La gare de Chevilly.
- La statue de Notre Dame des Champs.
Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]
Site Natura 2000[modifier | modifier le code]
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[123],[124].
Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Chevilly[INPN 1] :
| Numéro | Type | Nom | Arrêté de classement | Localisation |
|---|---|---|---|---|
| FR2400524 | SIC (directive "Habitats, faune, flore") | Forêt d’Orléans et périphérie | 20 août 2014[125] | Deux noyaux sont localisés dans la partie sud de la commune[126]. |
Le site de la « forêt d'Orléans et périphérie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelé en 38 entités. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à 347 ha), sont disséminées sur les trois massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (13 entités concernées, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur[INPN 2].
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Chevilly ne comprend pas de ZNIEFF[127].
Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]
- Étienne de Silhouette (1709-1767), contrôleur général des finances du roi Louis XV, ancien propriétaire du château de Chevilly.
- Robert Porchon (1894-1915), officier français « mort pour la France » ; né dans la commune, frère d'armes de l'écrivain Maurice Genevoix qui lui a dédié son ouvrage Ceux de 14, son nom figure sur le monument aux morts de Chevilly.
- Henri Moigneu (1887-1937), international français de football est né dans la commune.
- Bernard Derosier, homme politique français, né en 1939 dans la commune.
Notes et références[modifier | modifier le code]
Notes[modifier | modifier le code]
- La suppression d'un canton d'Orléans par la loi du 8 pluviôse an IX (17 février 1800) avait ramené le nombre de cantons initial de 59 à 58.
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Notes sur la démographie
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- Notes de type "Carte"
- IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références[modifier | modifier le code]
Inventaire national du patrimoine naturel[modifier | modifier le code]
- « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Chevilly », sur inpn.mnhn.fr (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n° FR2400524 - fiche détaillée », sur inpn.mnhn.fr (consulté le ).
Autres sources[modifier | modifier le code]
- « Gentilés des communes du Loiret », sur habitants.fr (consulté le ).
- « Zonage en petites régions agricoles », sur agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Fiche communale », sur insee.fr/ (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Chevilly" et "Orléans" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur lion1906.com par Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Chevilly »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur lion1906.com par Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Histoire géologique du Bassin parisien », sur sigessn.brgm.fr, Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Seine-Normandie (consulté le ).
- G. Berger et N. Desprez, « Notice géologique 363 N - secteur d'Orléans » [PDF], sur ficheinfoterre.brgm.fr, (consulté le ), p. 1.
- BRGM, « Carte des ressources en matériaux de la Région Centre - Élaborée dans le cadre de la révision des Schémas Départementaux des Carrières », sur centre.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ), p. 89.
- Notice géologique 363 N - secteur d'Orléans, p. 5.
- Carte des ressources en matériaux de la Région Centre, p. 87.
- « Carte des cavités souterraines localisées sur la commune de Chevilly »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
- Répertoire géographique des communes (RGC) 2015. En 2016, le RGC a été remplacé par la base Admin Express qui ne comporte plus que l'altitude moyenne de la commune, les altitudes minimale et maximale pouvant être trouvées par un système d'information géographique.
- « Chevilly, carte interactive » sur Géoportail. Couches « Cartes IGN classiques », « Limites administratives » et « Hydrographie » activées. Vous pouvez bouger la carte (cliquer et maintenir, bouger), zoomer (molette de souris ou échelle de l'écran), moduler la transparence, désactiver ou supprimer les couches (= cartes) avec leurs échelles d'intensité dans l'onglet de "sélection de couches" en haut à droite, et en ajouter depuis l'onglet "Cartes" en haut à gauche. Les distances et surfaces se mesurent avec les outils dans l'onglet "Accéder aux outils cartographiques" (petite clé à molette) sous l'onglet "sélection de couches".
- « Fiche SIGES de la commune », sur sigescen.brgm.fr, Système d'information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Centre-Val de Loire (consulté le ).
- Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le )
- « Orthodromie entre Chevilly et Bricy », sur fr.distance.to (consulté le ).
- « Station Météo-France « Orléans - Bricy », sur la commune de Bricy - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
- « Station Météo-France « Orléans - Bricy », sur la commune de Bricy - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
- « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le )
- Denis Jeanson, « Toponymes Chève-Chèvre », Dictionnaire de toponymie de la région Centre, sur denisjeanson.fr (consulté le ).
- Jean-Marie Cassagnes et Mariola Korsak, Chécy Le Loiret - origine des noms de villes et villages, Brillac (16), Nouvelles Eds Bordessoules, , 200 p. (ISBN 2913471641), p. 76.
- Dom Bouquet, t. X, p. 576.
- Cartulaire de Voisins, p.192.
- Jacques Soyer, Les noms de lieux du Loiret, Paris, éditions Horvath, , 735 p. (ISBN 2-7171-0056-3), p. 82.
- Cartulaire de Voisins, p. 193.
- Bibliothèque municipale d’Orléans, Ms 995, fol. 5.
- Maurice Pignard-Peguet, Dictionnaire historique et biographique illustré du Loiret, Les éditions de la Tour Gile, .
- « Arrêté du 5 vendémiaire an IX portant réduction des justices de paix du département du Loiret », Bulletin des lois, sur gallica.bnf.fr, (consulté le ), p. 45.
- « La Pièce de Chameul (A19 - A2-7) à Chevilly (Loiret) », sur inrap.fr (consulté le ). Voir aussi tous les articles sur « Chevilly » dans le site inrap.fr.
« Découvertes archéologiques réalisées à l'occasion de la construction de l'autoroute A19 », sur jfbradu.free.fr (consulté le ). - Marie-Claude Bakkal-Lagarde, « Chevilly Le Clocher dAmbron Sougy (Loiret) Le Bois Bourreau-Sud : Phase 2 : rapport de diagnostic », sur ariadne-portal.dcu.gr (consulté le ).
- Motte 2003, p. 24.
- Christian Poitou 1982, p. 32.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Motte 2003, p. 23.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3 : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
- Christian Poitou 1982, p. 34.
- « Arrêté du 5 vendémiaire an IX portant réduction des justices de paix du département du Loiret », Bulletin des lois, sur gallica.bnf.fr, (consulté le ), p. 42.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- Louis Rondonneau, Collection générale des lois : décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du conseil d'État et réglemens d'administration publiés depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814. Gouvernement Impérial : 3 juillet 1806 - 22 décembre 1808, vol. 10, Paris, Imprimerie royale, coll. « Bulletin des lois », , 434 p., sur books.google.fr (lire en ligne), 2e, p. 485-486.
- MONUMENT OSSUAIRE COMMÉMORATIF DU CONFLIT DE 1870 - CHEVILLY
- « Le 13 juillet 1909 dans le ciel : Blériot remporte le Prix du Voyage », sur air-journal.fr, (consulté le ).
- « Carte du trajet suivi », sur gallica.bnf.fr, Paris, Le Petit Parisien, (ISSN 0999-2707, consulté le ).
- « Gaso »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) [PDF], sur labanquedublason2.com.
- « Typologie urbain / rural », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
- « Comprendre la grille de densité », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Unité urbaine 2020 de Chevilly », sur insee.fr (consulté le ).
- « Base des unités urbaines 2020 », sur insee.fr, (consulté le ).
- Vianney Costemalle, « Toujours plus d’habitants dans les unités urbaines », sur insee.fr, (consulté le ).
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 » [PDF], sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 89.
- « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « SCoT Loire Beauce - Délibération du conseil syndical du 29 janvier 2013 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) [PDF], sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) [PDF], sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT » [PDF], sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
- « Autoroute A19 - Bilan environnemental final » [PDF], sur vinci-autoroutes.com, (consulté le ), p. 5.
- « Arrêté du 22 décembre 2005 portant constatation du transfert de routes nationales au Conseil Général du Loiret » [PDF], sur images.wikia.com (consulté le ).
- Décret no 2005-1499 du 5 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau routier national..
- « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur geoloiret.com, (consulté le ).
- « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
- [(fr) lire en ligne (page consultée le 14/11/2020)].
- Aloïs Ramel et Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics » [PDF], sur web.lexisnexis.fr, (consulté le ).
- « Les cars Ulys deviennent Rémi et misent sur la gratuité pour les scolaires », sur larep.fr, (consulté le ).
- « TER-Gare de Chevilly », sur ter.sncf.com (consulté le ).
- « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune » [PDF], sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « Risques recensés sur la commune de Chevilly »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr.
- « Chevilly - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr, ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Chevilly »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr, ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français.
- « Cartographie des canalisations de gaz et d'hydrocarbures dans le Loiret », sur cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matières dangereuses » [PDF], sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Code officiel géographique- Rattachements de la commune de Chevilly », sur insee.fr (consulté le ).
- « communauté de communes de la Beauce loirétaine - fiche descriptive au 1er avril 2020 », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- « Le PETR Pays Loire Beauce - page d'accueil »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « Découpage électoral du Loiret (avant et après la réforme de 2010) », sur politiquemania.com (consulté le ).
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Élection des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales.
- « Résultats des élections municipales 2020 », sur elections.letelegramme.fr (consulté le ).
- « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur data.gouv.fr (consulté le ).
- « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur sirtomra.fr (consulté le ).
- site officiel de BEGEVAL
- « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur sirtomra.fr (consulté le ), p. 8.
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
- « Les services publics d'eau et d'assainissement »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) [PDF], sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- « Composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants.
- Association des maires de France (AMF), « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
- Les services publics d'eau et d'assainissement, p. 16.
- « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
- « Station d'épuration de Chevilly », sur sandre.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- « Composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « CC Beauce loirétaine - SPANC », sur cc-beauceloiretaine.fr (consulté le ).
- « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix de l'eau en 2010 à Chevilly », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix de l'eau en 2011 à Chevilly », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix de l'eau en 2012 à Chevilly », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix de l'eau en 2013 à Chevilly », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix de l'eau en 2014 à Chevilly », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix de l'eau en 2015 à Chevilly », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- « Le château de Chevilly », notice no PA00098751, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Le jardin d'agrément et parc du château de Chevilly », notice no IA45000910, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
- « Site personnel sur la commune »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur chevilly45.ifrance.com (consulté le ).
- Sébastien Noël et Luc Stevens, Souterrains et mottes castrales : Émergence et liens entre deux architectures de la France médiévale, Paris, Éditions L'Harmattan, , 422 p. (ISBN 978-2-343-07867-0), p. 345.
- « Deux directives européennes »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- « Les objectifs de la démarche Natura 2000 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- « Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Cartographie des zones naturelles protégées sur Chevilly »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr, l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune de Chevilly », sur inpn.mnhn.fr, Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
Voir aussi[modifier | modifier le code]
Bibliographie[modifier | modifier le code]
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Abbé de Torquat, « Notice historique et archéologique sur la baronnie de Chevilly (Loiret) », Mémoires de la Société archéologique de l'Orléanais, t. 11, , p. 351-378 (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy, Christine Théré et avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
Article connexe[modifier | modifier le code]
Lien externe[modifier | modifier le code]
- Site officiel
- Ressources relatives à la géographie :
- Ressource relative à plusieurs domaines :
- Directive 92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 31992L0043, adoptée le 21 mai 1992, JO du 22 juillet 1992, p. 7–50, entrée en vigueur le 10 juin 1992 [consulter en ligne, notice bibliographique]
