Bureau de recherches géologiques et minières

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Bureau de recherches géologiques et minières
Image illustrative de l'article Bureau de recherches géologiques et minières

Création 23 octobre 1959
Siège Centre scientifique et technique : 3 avenue Claude-Guillemin, Orléans-la-Source, à Orléans
Siège : tour Mirabeau, 39 quai André-Citroën, dans le 15e arrondissement de Paris, France
Pays France
Coordonnées 47° 49′ 48.56″ N 1° 56′ 14.67″ E / 47.8301556, 1.937408347° 49′ 48.56″ Nord 1° 56′ 14.67″ Est / 47.8301556, 1.9374083  
Président Vincent Laflèche
Directeur François Démarcq
Disciplines Sciences de la Terre, Géosciences
Site web www.brgm.fr

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Le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) est l'organisme public français de référence dans le domaine des sciences de la Terre pour la gestion des ressources et des risques du sol et du sous-sol. C'est le service géologique national français[1].

Créé en 1959, il a le statut d'établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) de recherche et d'expertise. Le BRGM est placé sous la tutelle du ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche (MESR), du ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), et du ministre du Redressement productif (MRP)[2].

Basé à Orléans, le BRGM remplit cinq missions : recherche scientifique, appui aux politiques publiques, coopération internationale, sécurité minière, formation supérieure et continue. Il emploie plus de 1 100 personnes, dont plus de 700 ingénieurs et chercheurs, dans ses 32 implantations régionales en France métropolitaine et outre-mer. Ses équipes interviennent dans plus de 40 pays et dans 10 domaines d'activités : la géologie, les ressources minérales, la géothermie, le stockage géologique du CO2, l'eau, l'après-mine, les risques, l'environnement et les écotechnologies, les laboratoires et l'expérimentation, et les systèmes d'information[1]. Vincent Laflèche en est le président-directeur général, François Démarcq le directeur général délégué[3]. En mai 2013, Patrick Landais a été nommé directeur scientifique et de la Production (DSEP) en remplacement de Laurent Le Bel[4].

Histoire et origines[modifier | modifier le code]

Créé par un décret de 1959[5], le BRGM actuel est le fruit de l'union :

En 1968, après son regroupement avec le Service de la carte géologique fondé en 1868 par Napoléon III, le BRGM est chargé du levé et de la publication de la carte géologique du territoire français. La consultation gratuite des cartes géologiques levées et éditées par le BRGM est possible sur le portail InfoTerre ou sur Android et iOS depuis le 12 avril 2010[6].

Courant 2002, le BRGM engage une réflexion profonde sur son identité visuelle. [Pourquoi ?] [réf. souhaitée] La géologie, la géophysique et l'espace minier apparaissent comme trop réducteurs pour caractériser désormais l'ensemble des champs d'activité de l'établissement.

Répondant alors parallèlement aux grandes problématiques environnementales, telles que l'eau, l'après-mine, les risques naturels, le stockage géologique du CO2, la gestion des déchets, la pollution des sites et développant un environnement de systèmes de mesures et d'information, le BRGM adopte la signature Géosciences pour une Terre durable ("Geoscience for a sustainable Earth") le 14 janvier 2003[7], puis voit, en 2004, son nom officiellement abrégé en BRGM[8].

Le BRGM s'est aussi engagé à développer en interne sa gouvernance, une démarche qualité (incluant les audits de qualité, l’écoresponsabilité, en adaptant ses emplois, ses compétences et ses financements aux évolutions de l’établissement[9]. Il le fait également via des partenariats scientifiques, internationaux notamment (81 projets pour 2009-2012), et l’animation de réseaux[9].

Présidences et directions de 1941 à nos jours[modifier | modifier le code]

  • 1941 : Edmond Friedel, directeur (BRGG) ; Jean Goguel, directeur adjoint (1941-1952) ; Pierre Laffitte, directeur adjoint (1952-1953)
  • 1953 à 1959 : Pierre Laffitte, directeur général du BRGGM
  • 1960 à 1964 : Roland Pré, président du BRGM ; Michel Duhameaux, directeur général (1960-1961) ; Henri Nicolas, directeur général (1961-1964)
  • 1964 à 1972 : Pierre Signard, président ; Henri Nicolas, directeur général (1964-1968) ; Claude Beaumont, directeur général (1968-1972)
  • 1972 à 1979 : Yves Perrin, président ; Claude Beaumont, directeur général (1972-1975) ; Paul-Henri Bourrelier, directeur général (1975-1979)
  • 1979 à 1986 : Jean Audibert, président ; Paul-Henri Bourrelier, directeur général (1975-1984) ; Maurice Allègre, directeur général (1984-1986)
  • 1986 à 1988 : Gérard Renon, président ; Maurice Allègre, directeur général (1986-1988)
  • 1988 à 1992 : Maurice Allègre, président ; Claude Mandil, directeur général (1988-1990) ; Jean-Pierre Hugon, directeur général (1990-1992)
  • 1992 à 1997 : Claude Allègre, président ; Jean-Pierre Hugon, directeur général (1992-1997)
  • 1997 à 2003 : Bernard Cabaret, président ; Yves Le Bars, directeur général (1997-1999) ; Yves Caristan, directeur général (1999-2003)
  • 2003 à 2009 : Philippe Vesseron, président-directeur général ; Yves Caristan, directeur général délégué (2003-2004) ; Didier Houssin, directeur général délégué (2004-2007) ; François Démarcq, directeur général délégué (2007-2009)
  • 2009 à 2013 : Jean-François Rocchi, président-directeur général ; François Démarcq, directeur général délégué (2009-2013)
  • 2013 à aujourd'hui : Vincent Laflèche, président-directeur général (depuis le 3 juillet) ; François Démarcq, directeur général délégué (2013-...).

Le BRGG est créé par une loi du 30 avril 1941[10]. En 1953, Pierre Laffitte le fait transformer en EPIC sous le nom de BRGGM afin de faciliter la gestion des recettes et d'assouplir le statut du personnel. En raison de la fin de l'ère coloniale de la France, une loi d'octobre 1959 décide la fusion du BRGGM avec d'autres organismes œuvrant dans les anciennes colonies, pour donner naissance au BRGM actuel.

Les différentes présidences du BRGM ont chacune laissé une trace[11]. Celle de Roland Pré est marquée par les fusions d'organismes : de 1960 à 1962 le BRGM reprend une grande partie du personnel des directions fédérales des mines et de la géologie d'Afrique-Occidentale française et d'Afrique-Équatoriale française, et en 1961 l'activité et le personnel du Service de la carte géologique de Guyane. Sous la présidence de son successeur, Pierre Signard, le centre technique et scientifique d'Orléans - La Source est créé (1965) permettant ainsi le regroupement de toutes les équipes. La structuration du BRGM continue. En janvier 1968, il englobe le Service de la carte géologique de France et en 1970 le Service géologique d'Alsace-Lorraine (SGAL). Sous la direction de Claude Beaumont, l'expression de « Service géologique national » (SGN) est introduite dans le code minier. Claude Guillemin est nommé directeur du SGN. C'est aussi dans cette période que le BRGM se développe à l'international, avec en particulier la signature d'un contrat avec le ministère du pétrole et des ressources minérales d'Arabie saoudite (1964) pour la reconnaissance géologique et minière de ce pays.

En 1973, c'est la crise du pétrole et des ressources minérales. Sous la présidence d'Yves Perrin, le BRGM connaît un essor très important lié à sa mission d'approvisionnement, pour la France, en énergies et matières minérales. Cet essor porte le BRGM parmi les premiers explorateurs mondiaux. Le département géothermie est créé pour répondre aux besoins en énergie renouvelable. En 1977, la filiale COFRAMINE est créée, avec pour vocation de regrouper les sociétés minières dans lesquelles le BRGM a des participations. Le mandat de Jean Audibert est plutôt marqué par la crise mondiale et le marché très déprimé des minerais et des métaux. Faute d'obtenir des moyens financiers suffisants, la plupart des projets miniers sont ralentis ou abandonnés, le plus souvent cédés à des groupes miniers internationaux en particulier Neves Corvo (vendu à RTZ), gisement portugais à Cu et Sn, le plus grand d'Europe. La géothermie est développée en lien avec l'Agence française de la maîtrise de l'énergie (AFME), crée en 1982 : la Compagnie française de géothermie est créée en 1984. En revanche, à l'incitation du ministère de la recherche, notamment d'Hubert Curien, proche de Claude Guillemin, les activités scientifiques sont fédérées autour de quelques grands projets. Ce qui conduit, en 1985, à la création d'une direction de la recherche. En revanche, Gérard Renon met l'accent sur les activités commerciales (de services) du BRGM. Elles sont ainsi mieux individualisées avec la création d'une direction qui regroupe les unités qui travaillent dans le domaine de l'aménagement du sol et du sous-sol (dite « 4S », en 1987). Son objectif principal est le redéploiement géographique des opérations commerciales.

1988, c'est la fin de la crise d'amaigrissement, avec la fermeture de plusieurs départements (géothermie, minéralurgie, géotechnique…) puis un début du redressement de la situation financière du BRGM. Une politique de développement des activités de service et de compression des coûts est mise en place par Maurice Allègre. En 1990, l'activité de services se développe ce qui permet l'embauche de 80 personnes ; en revanche l'activité minière reste mitigée. La présidence de Claude Allègre a été marquée par un grand plan de restructuration conduit par Jean-Pierre Hugon. Le BRGM assurera les missions de recherche et de service public alors que les activités commerciales et minières seront filialisées. En 1994, les activités d'ingénierie et de conseil sont transférées à ANTEA et dans le domaine minier, le BRGM s'associe au groupe australien Normandy pour créer la Source - Compagnie minière. Cette filiale reprend la majeure partie des actifs miniers du BRGM. C'est dans ce contexte que surviendra l'affaire de la mine d'or de Yanacocha : cette mine, découverte en 1980 par le BRGM, était exploitée par une association d'entreprises locales et nord-américaines et du BRGM. À l'issue d'un imbroglio juridique, le BRGM se trouve exproprié au profit de ses associés alors que les réserves du gisement découvert s'annoncent importantes. D'une certaine façon, la présidence de Bernard Cabaret démarre par une officialisation des politiques de réformes entreprises précédemment. En effet, un décret publié en 1998 place le BRGM sous la double tutelle du ministère de la Recherche et du ministère de l'Industrie. C'est aussi l'arrêt des investissements miniers marqué par la dissolution de la Source-Compagnie minière. La cession des activités de services se fera un peu plus tard avec la vente d'ANTEA (2003). Le BRGM se réduit aux seules missions de « Service géologique national » et réoriente ses activités vers l'environnement et les risques naturel. La recherche sur le stockage géologique du CO2 est lancée. Sous la conduite de Yves Caristan, une direction de la prospective est créée et, en 2001, le BRGM signe avec l'État un premier contrat qui définit ses missions et ses grandes orientations pour 4 ans, une pratique reconduite en 2005 et en 2009. Le BRGM prend un nouveau logo et se définit par « Géosciences pour une Terre durable ». Le BRGM se voit rattaché au « p. 187 de la LOLF », aux côtés de l'INRA, du CEMAGREF, du CIRAD, de l'IFREMER et de l'IRD.

Le mandat de Philippe Vesseron est lui aussi marqué vers son début par une modification du décret qui officialise les nouvelles orientations thématique du BRGM en le plaçant maintenant sous les tutelles du ministère de la recherche, de l'industrie et de l'environnement (2004). Avec la disparition des Charbonnages de France et d'autres compagnies minières publiques (fer, potasse), le BRGM se voit confier la gestion des anciens sites miniers. Il perd sa faculté de développer des mines. Après un nouveau choc pétrolier, le département géothermie est recréé, et les missions respectives de la CFG et de Géothermie Bouillante (qui produit de l'électricité en Guadeloupe) sont clarifiées. À la fin 2009, débute le mandat de Jean-François Rocchi, en même temps, une nouvelle modification de son décret[12] confie au BRGM la responsabilité de créer une École d'applications des géosciences, l’ENAG[13]. En 2010, le ministère chargé du Développement durable, qui regroupe les deux tutelles « environnement » et « mines » du BRGM, annonce une relance d'une politique minière concernant les métaux stratégiques.

Mi-2012, lors de son court mandat, Jean-François Rocchi réorganise les fonctions scientifiques du BRGM avec comme objectif déclaré une meilleure clarté dans les missions et une plus grande efficacité [14] en créant 6 directions opérationnelles (contre 10 auparavant) et une direction scientifique et de la production.

Objectifs et missions[modifier | modifier le code]

Les objectifs du BRGM sont de comprendre et d'identifier les phénomènes géologiques afin de développer des techniques adéquates pour répondre aux difficultés environnementales que sont la gestion du sol, du sous-sol et des ressources minérales, l'après-mine, les risques naturels, la pollution et le changement climatique[15]. Autre objectif majeur : mettre à la disposition des publics des données scientifiques, des méthodologies et des outils pour mieux comprendre et gérer les problématiques résultant du réchauffement climatique et des politiques d'aménagement du territoire.

Son activité et ses actions sont déterminées par le Comité national d'orientation du service public (CNOSP), qui regroupe les différents départements ministériels français. Les grandes lignes de cette programmation ministérielle, sont depuis 2001 édictées par un plan quadriennal[15]. Les cofinancements du BRGM peuvent être d'origine régionale comme européenne. Les agences d'objectifs, telles que l'ANR ou l'ADEME, sont partenaires avec le BRGM. Le BRGM est aussi l'un des 33 Instituts Carnot[16].

Les missions fondamentales, d'après le dernier plan quadriennal du BRGM[15], sont :

  • la recherche scientifique appliquée des processus liés au sol et au sous-sol ;
  • l'appui aux politiques publiques par des actions d'expertise, de surveillance et d'études ;
  • la coopération internationale ;
  • le BRGM contribue avec l’ADEME et les DREALs à la gestion des séquelles minières et industrielles (298 dossiers DADT de concession minières ont été numérisées de 2009 à 2012). Dans le cadre de l' Après-mine, il assure la surveillance des anciens sites miniers français et les actions après-mine portées par un département spécifique, le Département prévention sécurité minière (DPSM) et 4 Unités territoriales après-mine (UTAM), basées à Billy-Montigny, Freyming-Merlebach, Orléans et Gardanne ; Le BRGM a dans ce cadre « développé une méthodologie de maîtrise du risque d'émanation en surface de gaz de mine (grisou) provenant d’anciens sites miniers »[9])
  • la capitalisation et la diffusion de la connaissance ;
  • les transferts vers l'industrie, qui peuvent poser des questions géostratégiques (concernant les minéraux rares ou utilisés pour l'industrie nucléaire civile ou militaire) et d'éthique environnementale (orpaillage illégal et légal facilités par la diffusion de données sur les gisements, dont en Guyane, où BRGM s’est intégré (via sa direction régionale) en 2011 à une « grappe d’entreprise » dite « Orkidé » créée en 2010 et labellisée par la DATAR ;
  • la formation qui passe par des stages de formation continue et par l'ENAG (École nationale d'application des géosciences, ouverte en 2010, qui forme des Bac +6 ; Avec 12 étudiants pour la 1re promotion et 14 pour la seconde (dont 3 en alternance). L’école est présidée par Dominique Guyonnet et propose 16 mois d’études (dont 6 de stages) sur la gestion durable des ressources minérales. L’ENAG a signé en octobre 2001 une convention avec IFREMER, l’IUEM (institut universitaire européen de la mer) et le SHOM (Service hydrographique et océanographique de la marine) sur le thème de l’exploration des mers.

Le contrat quadriennal « État-BGM 2009-2012 » engageait le BRGM à notamment développer les sciences géologiques et minières, l’expertise institutionnelle et collective (avec une déontologie formalisée), tout en apportant des réponses aux enjeux de ressources minérales (sécuriser les approvisionnement, former…), et au développement durable par une amélioration des réponses aux changements globaux (restaurer et préserver l’eau souterraine, prévenir les risques géologiques, « sécuriser le développement du stockage géologique du CO2 », développer en la diversifiant la géothermie, en inventoriant la ressource en aquifères, ce qui a été fait pour 14 inventaires (pour 20 prévus). Pour cette période, le BRGM a notamment finalisé le 1er pilote d’exploitation de la chaleur profonde par une technologie dite EGS (Enhanced Geothermal System) et il a mis au point une méthode d’évaluation unifiée de la vulnérabilité sismique et des systèmes d’enjeux[9]. Pour 2009-2012, 48 % de l’activité des directions régionales a concerné l’eau, mais dans certaines régions le risque minier et/ou industriel a aussi occupé le BRGM, avec par exemple une plateforme des risques majeurs en région PACCA (plate-forme-risques-paca-brgm.fr) ouverte le 4 juillet 2012, et une étude sur le changement climatique en Guyane (avec DREAL et ADEME) 2030 et 2050.

Veille et prospective[modifier | modifier le code]

Le BRGM a aussi une triple dimension de veille, de prospective et d’intelligence économique.

Il l’exerce notamment en rédigeant pour son ministère de tutelle la revue Ecomine (depuis 1980), et - depuis 1998 – en rédigeant l’Annuaire statistique mondial des minerais et métaux « AS3M » ou World Mining and Metals Yearbook, créé il y a environ 80 ans pour le suivi de 18 métaux par pays) et publié avec la SIM (Société de l'industrie minérale). Le BRGM fait aussi partie du COMES (Comité pour les métaux stratégiques, créé par décret du 26 janvier 2011, autour de 4 groupes de travail créés en mars 2011 sur :

  1. l'identification et l'évaluation des besoins de l'industrie française ;
  2. les ressources disponibles sur terre et en mer ;
  3. le développement des économies de matières premières et le recyclable ;
  4. les aspects transnationaux.

Le BRGM assurant la vice-présidence des groupes 1 et 2. Il a dans ce cadre signé un accord cadre avec ERAMET et avec Renault[9]. Il suit l'évolution des ressources connues ou annoncées (y compris concernant le recyclage) de gallium, germanium, niobium, terres rares, béryllium, molybdène, rhénium, sélénium, tellure, antimoine, lithium, tantale, graphite et tungstène. Une partie de ces travaux sont édités et accessibles au public [17]

Il prépare son avenir, par exemple avec un exercice prospectif « Vision BRGM 2030 » et une cartographie de ses partenariats.

Domaines d'expertise[modifier | modifier le code]

Le BRGM apporte son expertise dans 10 domaines d'activités[18].

Géologie[modifier | modifier le code]

Service géologique national, le BRGM met en œuvre ses compétences pour améliorer la connaissance géologique du sol et du sous-sol. Il produit et diffuse des données géologiques sur le sous-sol et les formations de surface, à travers à travers ses programmes de recherche et des campagnes géologiques et géophysiques, pour répondre aux besoins de la société : administrations, aménageurs, industriels, enseignants, en France et à l’international.

Le BRGM établit des bases de données, des cartes géologiques papier et numériques et des modèles 3D, pour des applications dans les domaines de la gestion des ressources en eau et des ressources minérales, de la prévention des risques naturels, de la pollution des sols, de l’aménagement des sols et du sous-sol, du stockage géologique de CO2, de la valorisation du patrimoine géologique, etc.[19]

La carte géologique[modifier | modifier le code]

La carte géologique vise à mettre à la disposition du public des informations sur la nature des roches et des réseaux de failles qui constituent le sous-sol d'une région ou d'un pays.

Histoire : Le souci de dresser des cartes géologiques en France est bien antérieur au décret de Napoléon III en date du 1er octobre 1868 qui institue le « Service de la carte géologique de la France et des topographies souterraines ». Les premières cartes géologiques remontent à 1664 (l'Abbé Coulon) et 1746 (Jean-Étienne Guettard). Le Corps des Mines a été chargé de l'établissement de cartes géologiques dès 1794. Jean-Baptiste Julien d'Omalius d'Halloy esquisse la carte géologique du bassin de Paris et ses environs en 1816 (carte à l'échelle 1 / 800 000). Armand Dufrénoy et Léonce Élie de Beaumont, tous deux ingénieurs des Mines, sont chargés du lever de la première carte géologique de France en 1841 (carte à l'échelle 1 / 500 000).

Le décret du 1er octobre 1868 établi par Napoléon III à Biarritz précise que la carte géologique sera exécutée aux frais de l'État, entérinant ainsi la nécessité de centraliser la cartographie géologique de la France, au moins au niveau de la coordination des levers et de l'édition. Sous l'autorité de ce Service, sera réalisé le lever de la carte géologique au 1 / 80 000 qui s'est achevée en 1925, près de 50 ans plus tard, par la réalisation de 268 cartes. Il s'est néanmoins poursuivi jusqu'en 1971, du fait de rééditions successives (600 feuilles éditées), alors qu'avait débuté dès 1913 un second programme de reconnaissance géologique de la France à 1 / 50 000. Ce nouveau programme de cartographie comprend 1 060 cartes pour la France métropolitaine. La première feuille est publiée en 1925, et 148 cartes étaient éditées en 1967 lorsque le décret du 22 décembre 1967 confie au BRGM la mission de dresser la carte géologique de France. L'article 1 mentionne en effet la carte géologique « pour mettre les connaissances du sous-sol sous une forme adaptée aux besoins des usagers » et l'article 2 confie au BRGM « l'animation, la coordination et l'exécution des travaux nécessaires à l'établissement de la carte géologique générale », ainsi que « l'édition, l'impression et la diffusion des cartes et de tous les textes explicatifs ».

État des lieux : Ce programme de cartographie a aussi conduit à la publication de plusieurs synthèses au 1 / 1 000 000 (plusieurs éditions de la carte de la France : 1889, 1905, 1933, 1955, 1968, 1996, 2003) et au 1 / 250 000 (couverture incomplète).

Scanné et vectorisé depuis l'an 2000, le fond géologique à l'échelle 1 / 50 000 a fait l'objet d'une harmonisation nationale et est mis à disposition gratuitement sur InfoTerre. Cette carte représente aujourd'hui la projection sur un plan, de l'intersection des formations géologiques avec la surface topographique. La géométrie de cette intersection et les caractéristiques géologiques des formations permettent d'extrapoler les volumes rocheux en trois dimensions sur une profondeur variant avec l'échelle et la densité de données et le degré d'information. Ce n'est pas une simple représentation du sous-sol mais une interprétation souvent très complexe qui a mis plus d'un siècle et demi à fixer ses règles (Laudan, 1987) depuis l'apparition des premières cartes géologiques au début du XIXe siècle (cartographie du tertiaire du bassin de Paris par Cuvier et Brongniart en 1808).

Diffusée actuellement à plus de 25 000 exemplaires par an, la carte géologique de la France constitue le réceptacle de l'essentiel de la connaissance géologique du territoire et permet la gestion des risques, des pollutions, des ressources en eau, les grands aménagements… La cartographique géologique traditionnelle s'est progressivement enrichie des données de forages superficiels et pétroliers, de données sismiques et de géophysique aéroportée.

La carte géologique actuelle (2011) à 1/50 000° de la France est composée de 1060 cartes assemblées et résulte de données souvent anciennes. La dernière version a demandé aux géologues plus de 60 ans. Elle est, avec la banque de données du sous-sol (BSS) le socle des connaissances géologiques et minières pour la France, aujourd’hui accessible sur IPhone avec une application permettant de calculer une coupe de terrain et faire un « forage virtuel ».

Évolutions : Cette carte est cependant hétérogène et elle comporte des incohérences. Elle est en outre rendue obsolète car ses informations proviennent presque exclusivement de la surface, alors que les industriels et les scientifiques ont de plus en plus besoins de modèles numériques 3D décrivant les couches géologiques en profondeur et leur fonctionnement géologique, hydrogéologique, sismique, thermique, etc. sans cesse actualisée[20].

Le BRGM offre déjà un début de représentation géométrique 3D du sous-sol de la France comportant des paramètres physiques et chimiques. Le projet du BRGM est de passer à un modèle numérique 3D de la « carte » géologique ; on ne parlera plus de carte mais de Référentiel géologique français)[20].

Une cartographie géophysique « 3D aéroportée » pour les DROM a été commencée à Mayotte[21], lancé en 2011), et le travail de suivi des nappes et la détection de contaminants organiques (projets ORIGAMI et REMANTAS) et projet TIC EuroGEOSS. Projet IEED GOEODENERGIES de technologies du sous-sol au services des énergies décarbonées ou PLAT’INN (démonstrateur-plateforme de tri et recyclage de déchets comme source d’approvisionnement en métaux stratégiques) ou Greenerb@t sur le thème du bâtiment plus écologique et intelligent (le BRGM participant aussi au programme IEE des « Énergies intelligentes pour l’Europe », avec le 7ème PCERD) et au développement de la géothermie, ainsi qu’à divers programmes (ex : LABEX et EQUIPEX, actions CARNOT (avec notamment l’IRSTEA et Ifremer-Edrome également « Carnot » (label délivré par le ministère de la Recherche, pour les établissements rapprochant la science du monde économique ; il y en avait 34 fin 2012) et CVT (Consortium de valorisation thématique) de l’« alliance Allenvi ».

Le « Référentiel géologique français »[modifier | modifier le code]

Le BRGM contribue à établir de nouveaux référentiels géologiques, dits « modernisés » notamment grâce à des méthodes analytiques et des données nouvelles par exemple apportée par la géophysique aéroportée (reposant sur la radiométrie et le magnétisme terrestre), ces données géoréférencées étant mises à disposition via Internet. Elles devraient intégrer des cartes thématiques (ex : cartes lithologiques, minérales, temporelles...) accessibles via les principaux systèmes d'information géographique (ArcGIS, ArcGIS Server...).

Le BRGM a donc lancé en 2011 un programme RGF (Référentiel géologique de la France). L'élaboration de ce nouveau référentiel se veut être un travail collaboratif, inter universitaire et éventuellement plurinational. Il s’étendra sur plusieurs décennies.

Catalogue « InfoTerre »[modifier | modifier le code]

Ce catalogue est proposé via un portail (infoterre.brgm.fr) avec depuis 2011 une carte du Régolithe [22], une modélisation 3 D du Diapir de Dax (Aquitaine) [22], de nouvelles données pour la Guyane (BSS) [22] et pour le « fossé rhénan supérieur » (cartes de température et potentiel géothermique, zones potentiellement intéressantes pour le stockage de CO₂[22]. Des études ont aussi été conduites pour la cartographie de l’aléa Amiante en quatre niveaux (cartographie au 1/125000 ° et 1/30 000°) en milieu naturel [22] qui ont complété les données disponibles pour la Haute-Corse, la Loire-Atlantique et la Savoie[22].

Ressources minérales[modifier | modifier le code]

La connaissance et la gestion des matières premières minérales :

  • connaissance des minéralisations et des modèles de formation des gisements, identification des gisements, caractérisation des ressources et réserves ;
  • impact environnemental et économique des exploitations ;
  • analyse des cycles de vie des substances ;
  • Connaissance des ressources minérales de France et des exploitations en cours ; La base de donnée des exploitations de matériaux, comptait en 2011 plus de 100 000 exploitations (Métropole + DROM-COM), décrites sur l'observatoire des matériaux [23] ; 4690 carrières actives sont répertoriées, dont 2745 produisent des granulats ;
    L’inventaire minier national est révisé et remis à jour à partir de 2011 dans l’espoir de mieux identifier de nouvelles ressources minérales stratégiques, avec comme zone test la bordure cévenole et son ancienne mine La Croix de Pallière (Gard, zinc, plomb, germanium)
  • Pour l'Afrique, le BRGM coordonne la cartographie panafricaine des ressources minérales, géothermiques et en eau de nappe au sein de l'observatoire AEGOS (African European georesources observation system) qui réunit 23 partenaires [24], au sein du projet GEOSS (Global Earth Observation System of Systems), en lien avec divers programmes de recherche (MIRECA, GECO, TRACE), en cherchant à développer une gouvernance locale prenant mieux en compte la préservation du patrimoine culturel menacé par l'exploitation minière artisanale, à permettre la traçabilité des minerais par leur 'empreinte minéralogique' (de la source à l'usine, et tout au long des chaînes commerciales de certification (pour le coltan et les diamants notamment ; Les métaux et minéraux stratégiques et l'Uranium (du Katanga par exemple) font ainsi l'objet d'une pression de recherche et cartographie renforcée ;
  • ressources pour les monuments historiques ; via une base de données « Monumat » construite par le BRGM en lien avec le « laboratoire de recherche des monuments historiques » et regroupant des informations sur certains monuments, sur 6900 pierres différentes (fin 2011) et sur les carrières disponibles pour les restaurations de monuments historiques (en France métropolitaine et à la Réunion, en 2011).
  • intelligence économique et expertise minière.

Gisements dans le monde[modifier | modifier le code]

Brgm discover fr.jpg
Nom du gisement[25],[26] Pays Substances Typologie du gisement Partenaires de la découverte Dates des découvertes
Les gros gisements, dits de classe A
Ahafo Ghana Au Shear zone aurifère Gencor > Normandy-LaSource [réf. nécessaire] 1994
Akonolinga Cameroun 1 % TiO2 (rutile) Placer
Hajar Guemassa Maroc 8 % Zn - 2 à 3 % Pb - 0,4 à 0,6 % Cu - 60 g/t Ag

7 % Zn - 2 % Pb - 0,5 % Cu

Amas sulfuré Service géologique Maroc Octobre 1984
Mabounié Gabon 24 % P2O5 - 1,8 % Nb2O5 - Ce, Zr, Ti Carbonatite Années 1950
Mont Nimba Guinée 67 % Fe BIF
Minas Conga Pérou Au - Cu Porphyre
Neves Corvo Portugal 8 % Cu - 1,4 % Zn

13,6 % Cu - 2,4 % Sn - 1,3 % Zn

5,5 % Zn - 1 % Pb - 0,5 % Cu

Amas sulfuré 1977
Yanacocha District Pérou 0,9 g/t Au Épithermal Découverte et première exploration en 1981 mais découverte du gisement d'or en 1983
Les gisements, dits de classe B
Akyem Ghana Au Shear zone aurifère Gencor > Normandy-LaSource[27] 1999
Bougrine Tunisie 9,8 % Zn - 2,3 % Pb

10,8 % Zn - 2,2 % Pb

MVT péridiapirique Office national des mines de Tunisie Entre 1979 et 1984
Chessy France 8,4 % Zn - 2,7 % Cu - 13 % Ba Amas sulfuré
Couleuvre France Attapulgite
Fumade France 1,1 % WO3 Skarn
Grevet Gonzague Langlois Canada 8,41 % Zn - 0,46 % Cu - 37 g/t Ag - 0,1 g/t Au Amas sulfuré 1989
Hassaï District d'Ariab Soudan 11,4 g/t Au - Cu, Zn

10,4 g/t Au

Amas sulfuré avec enrichissement supergène Geological Survey of Sudan, Total Compagnie Minière Entre 1977 et 1980
Ity Côte d'Ivoire 16,3 g/t Au MVT 1957
Jabali Yémen 8,7 % Zn - 1,2 % Pb - 68 g/t Ag MVT YOMINCO 1980
Khnaiguiyah Arabie saoudite 15,1 % Zn - 0,8 % Cu

7,41 % Zn - 0,82 % Cu

Amas sulfuré
Kribi Cameroun 2 g/t Au Amas sulfuré Sefercam [réf. souhaitée]
Lero-Fayalala Guinée 4 g/t Au
Loulo Mali 3,04 g/t Au
N'Gueredonke Guinée 10,5 % TiO2
Salau France 1,21 % WO3

2 % WO3

Skarn
Noailhac - Saint-Salvy France 11,5 % Zn - Ge, Ag Filon mésothermal SMM Penarroya (SMMP) Entre 1965 et 1968
Tambo Grande District 1 Pérou 1,6 % Cu - 1,1 % Zn - 0,6 g/t Au - 27 g/t Ag Amas sulfuré
Tambo Grande District 3 Pérou 1 % Cu - 1,4 % Zn - 0,8 g/t Au - 25 g/t Ag Amas sulfuré
Tasiast Mauritanie 1,36 g/t Au
Yaou Dorlin Guyane 2 g/t Au
Zalim Arabie saoudite 2 g/t Au Shear zone DMMR
Les petits gisements, dits de classe C
Al Hajar Arabie saoudite 2,6 g/t Au - 38 g/t Ag Amas sulfuré avec enrichissement supergène
Angovia Côte d'Ivoire 4 g/t Au 1989
Ciawitali Indonésie
Dikulushi Zaïre 11,48 % Cu - 400 g/t Ag

8,59 % Cu - 266 g/t Ag

Type Kupferschiefer [réf. souhaitée]
Jabal Sayid Arabie saoudite 2,3 % Cu - 0,3 g/t Au - 10 g/t Ag Amas sulfuré Années 1970
Le Bourneix France Au - Ag Filon aurifère Entre 1961 et 1966
Les Brouzils France 6,7 % Sb Filonien
Mezos France Lignite
Shila Paula District Pérou
Shila Mine Pérou Au - Ag Épithermal
Les très petits gisements ou indices, dits de classe D
Mwabvi Malawi Charbon Geological Survey Department Malawi [réf. nécessaire]

Géothermie[modifier | modifier le code]

Promotion et développement de la géothermie sous toutes ses formes :

  • Toutes filières chaleur et électricité, intégration de la géothermie dans le bâtiment.
  • Qualification de la ressource et du potentiel géothermique du sous-sol.
  • Recherche sur les systèmes géothermiques de nouvelle génération.
  • Développement de la géothermie en outre-mer et dans les îles volcaniques.

En 2006, le BRGM a créé avec l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, France) un Département Géothermie, après s'être associé à différents programmes de recherche et de travaux de service public. Deux de ses filiales CFG Services (services et ingénierie spécialisée) et Géothermie Bouillante (qui exploite la centrale électrique de la commune de Bouillante en Guadeloupe) sont impliquées dans la géothermie[28].

Stockage géologique du CO2[modifier | modifier le code]

Le BRGM y travaille depuis les années 1990, pour caractériser les réservoirs potentiels (Roches ou aquifères profonds) où l'on pourrait peut-être stocker du CO2 à long terme, mais aussi pour préparer la gestion des risques et des impacts du stockage de CO2.
Il le fait avec les réseaux européens CO2GeoNet, CGS Europe, ZEP ou EERA et sur la base de l’expérience sur l'ancien gisement gazier de Lacq-Rousse avec le groupe Total.

En 2011, le BRGM participait au réseau « IEAGHG Risk Assessment Network » de l’Agence internationale de l’énergie (pour l'analyse de risque pour le stockage géologique de CO2, avec un colloque en 2011 les 21 et 22 juin à Pau). Il a été sollicité pour « identifier les verrous et proposer des pistes de recherche concernant les risques et impacts liés à l’exploitation des hydrocarbures de roche mère », filière où le BRGM dispose d’une excellence scientifique selon Catherine Truffert, directrice de la Recherche au BRGM [29], notamment acquise avec le projet IEED GEODENERGIES au titre de l’investissement d’avenir et le projet VASCO (Valorisation et stockage du CO2 en aquifère salin profond, débuté en 2011 pour le bassin industriel de Fos-Berre-Lavéra-Gardanne-Beaucaire).

Il a fait financer trois propositions de recherche (par l’Agence nationale de la recherche, via l’appel à projet SEED (« Systèmes énergétiques efficaces et décarbonés[30] »), sur

  • la surveillance géophysique (application de terrain via le projet «  EM-HONTOMIN » en Espagne (injection test de 100 kt de CO2 avec monitoring électromagnétiques et « tomographie électrique » (à la place de la tomographie sismique) utilisant un dipôle LEMAM avec des forages utilisés comme électrodes géantes, et en situation asymétriques à une seule électrode LEMAM)[31]),
  • le comportement des failles lors d'une injection de CO2,
  • les impacts sur les aquifères d’eaux potables en cas de fuites de CO2. En particulier, le BRGM intervient au Sud-Ouest d’Oslo, dans le cadre du projet européen CO2FieldLab, pour suivre un panache de CO2 circulant dans les nappes à diverses profondeurs (15, 10, 5 et 2 m).

Le BRGM travaille aussi à

  • définir des critères de sécurité et de gestion des risques ; Ainsi un groupe de travail animé par le BRGM a publié une note « Maitrise des impacts et risques liés à l’exploitation des hydrocarbures de roche mère ; enjeux, verrous, et pistes de recherche ». Les 24 et 26 oct 2011, un colloque franco-espagnol a porté sur le stockage géologique de CO2. Le BRGM a aussi publié Lignes de conduite pour la sécurité d’un stockage géologique de CO2 (synthèse des réflexions de 10 experts du BRGM, IFPEN, IFSTTAR, INERIS et MINES Paristech, École polytechnique).
  • modéliser les interactions du CO2 avec les roches et les puits ;
  • développer la modélisation prédictive dans ce domaine ;
  • inventorier des capacités et cartographie des formations géologiques favorables ;
  • mieux intégrer les recherches et la réglementations, ici dans le cadre produit par lUnion européenne (« cadre législatif pour le stockage géologique du dioxyde de carbone (CO2) en toute sécurité pour l’environnement », qui « vise à prévenir et, lorsque cela est impossible, à supprimer le plus possible les effets néfastes des émissions de CO2 et tout risque pour l'environnement et la santé humaine »[32]).

Eau[modifier | modifier le code]

Eau souterraine et gestion de la ressource en eau :

  • Recherche de la ressource à partir de cartographies 2D et 3D des aquifères et de modèles prédictifs.
  • Fonctionnement et protection des hydrosystèmes (remontées de nappes, inondations).
  • Connaissance du comportement des pollutions de l'eau (pollutions diffuses, polluants émergents…).
  • Depuis peu, le BRGM cheche aussi à étendre son domaine de compétence à l'eau profonde.

Après-mine[modifier | modifier le code]

Article connexe : Après-mine.

Gestion des conditions de sécurité et d'environnement liées à l'arrêt de l'exploitation des mines :

  • Recherche, expertises et études des phénomènes liés aux activités extractives.
  • Exploitation / surveillance de dispositifs de prévention et de sécurité.
  • Gestion opérationnelle et maîtrise d'ouvrage déléguée des travaux de mise en sécurité des anciens sites miniers.
  • Gestion / diffusion de l'information minière.
  • Gestion des archives techniques intermédiaires minières.
  • Appui aux services de l'État.

Par le décret du 4 avril 2006[33], l'État a confié au BRGM l'activité de sécurité et de surveillance des anciens sites miniers, dans le cadre de la fin de l'exploitation du charbon et de la potasse. Les nouvelles missions confiées au BRGM par ce décret sont notamment :

  • Effectuer des recherches, des études et expertises, des missions de surveillance et des travaux dans le cadre de l'arrêt définitif des travaux miniers et de la prévention des risques miniers.
  • Gérer, remettre en état et surveiller des installations soumises au code de l'environnement se trouvant sur des sites miniers.
  • Gérer et entretenir les installations hydrauliques de sécurité et les équipements de prévention et de surveillance des risques miniers, appartenant à l'État ou qui lui ont été transférés.

Risques[modifier | modifier le code]

Anticipation et prévention de différents risques (notamment séismes, éruptions volcaniques, effondrements, glissements de terrain, retrait-gonflements des argiles, érosion côtière et submersion marine, tsunami) :

  • Étude des mécanismes des aléas géologiques (systèmes de surveillance, bases de données, modèles prédictifs, cartographie des aléas).
  • Évaluation de la vulnérabilité physique et systémique des éléments exposés aux différents aléas.
  • Développement des outils de diagnostic et d'aide à la décision pour l'aménagement du territoire (zonages, scénario de risques, mesures de réduction).
  • Sécurité du stockage dans le sous-sol et de son exploitation.
  • Évaluation des conséquences du changement climatique sur les aléas géologiques (érosion côtière et des sols, submersions marines et par remontée de nappes, mouvements gravitaires).

Sols pollués et déchets[modifier | modifier le code]

Gestion et prévention des pollutions :

  • Gestion des sites, sols et sédiments pollués[34] : étude des mécanismes biogéochimiques liés à la mobilité des polluants, évaluation des impacts, dépollution.
  • Gestion des déchets (industriels, miniers, ménagers) : étude du comportement des déchets, sécurité des sites de stockage, analyse et évaluation environnementale des filières.
  • Écotechnologies : recyclage et valorisation des déchets, développement de procédés propres, et matières premières secondaires.

Métrologie[modifier | modifier le code]

Mesures et analyses pour l'évaluation des risques environnementaux et l'investigation des phénomènes géologiques :

  • Outils analytiques de caractérisation minérale (mesure, expertise).
  • Mesures et expertise dans l'interprétation de données isotopiques (géologie, eau, environnement).
  • Laboratoire de chimie accrédité COFRAC (portée flexible, produits émergents, expertise) ; membre du Laboratoire National de Référence pour la Surveillance des Milieux Aquatiques (AQUAREF).
  • Analyses sur sites, échantillonnages, mesures en continu et monitoring, réseaux de surveillance (développement de nouveaux capteurs, études de fiabilité).

Systèmes d'information[modifier | modifier le code]

Mise à disposition de bases de données géoréférencées sur le sol et le sous-sol :

  • Structuration et organisation des données (portail InfoTerre, sites et services en ligne…).
  • Réalité virtuelle (systèmes de simulation et visualisation 3D).
  • Elaboration et intégration des normes d'interopérabilité des données[35].

Implantations en France[modifier | modifier le code]

Outre son siège social, situé à Paris, et son Centre scientifique et technique d'Orléans-la-Source [réf. souhaitée], le BRGM possède 31 implantations régionales dans toute la France[36].

Services géologiques régionaux[modifier | modifier le code]

Les Services géologiques régionaux du BRGM sont implantés dans les vingt-deux régions françaises métropolitaines ainsi que dans les cinq DOM-COM et la Nouvelle-Calédonie.

Unités territoriales après-mine[modifier | modifier le code]

Le département Prévention et sécurité minière du BRGM, chargé de l'activité après-mine, possède quatre unités territoriales à Billy-Montigny, Freyming-Merlebach, Orléans et Gardanne.

Groupe[modifier | modifier le code]

Filiales et participations[modifier | modifier le code]

Le BRGM a des filiales industrielles et des participations dans le domaine minier, et notamment :

Organigramme du groupe BRGM[modifier | modifier le code]

Organigramme du groupe BRGM au 31 décembre 2011.

Organigramme du groupe BRGM au 31 décembre 2011.

Alliances scientifiques[modifier | modifier le code]

Alliance AllEnvi[modifier | modifier le code]

Le BRGM a signé l'Alliance pour l'environnement le 9 février 2010. Cette alliance réunit 11 autres acteurs scientifiques français : le CNRS, le CEA, le CEMAGREF, le CIRAD, le CPU, l'INRA, l'IFREMER, l'IRD, le LCPC, Météo-France et le MNHN. Ce projet est une conséquence du Grenelle Environnement et du Grenelle de la mer dont le but principal est d'interconnecter les différents travaux de recherche menés indépendamment depuis plusieurs années par chaque organisme, sur les problématiques environnementales. Cette synergie d'expertises, sous la tutelle du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR), établit des programmes d'actions communes en matière de solutions environnementales en réponse au changement climatique. Le BRGM est impliqué dans dix groupes de travail de l'Alliance pour l'environnement qui ont trait au changement climatique, aux ressources naturelles, à l'eau, à la gestion des sols et du sous-sol, aux risques environnementaux et aux écotechnologies[37].

Alliance ANCRE[modifier | modifier le code]

L'alliance ANCRE (Alliance nationale de coordination de la recherche pour l'énergie), créée à la demande de Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche, et de Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, par le CEA, le CNRS et IFP Énergies nouvelles, remplit les missions suivantes :

  • renforcer les partenariats et les synergies entre les organismes publics de recherche, les universités et les entreprises,
  • identifier, avec le concours des entreprises concernées, les verrous scientifiques, technologiques, économiques, environnementaux et sociétaux qui limitent les développements industriels dans le domaine de l'énergie,
  • proposer en conséquence, dans le cadre de la politique nationale de l'énergie définie par l'État, des programmes pluriannuels de R&D et les modalités de leur mise en œuvre coordonnée,
  • faciliter l'adoption, par les producteurs et les consommateurs, de bonnes pratiques en matière d'énergie respectueuse d'un développement durable.

Le BRGM s'inscrit dans l'alliance ANCRE en tant que membre associé[38].

Éditions[modifier | modifier le code]

Autrefois intégrées au service de la documentation, les éditions du BRGM deviennent un corps à part entière en 1969. Le fonds, plus de 2 500 ouvrages, regroupe pour l'essentiel des œuvres scientifiques spécialisées, des cartes géologiques, des guides, des bandes dessinées, et des CD-ROM, relatifs aux sciences de la Terre. Le fonds est à la fois destiné aux experts, aux chercheurs, aux ingénieurs, aux professionnels, aux universitaires et aux particuliers.

À l'occasion du cinquantenaire de l'établissement, l'atlas la France sous nos pieds a été publié. Sa réalisation est le fruit d'une œuvre collective qui a nécessité la collaboration de 53 experts et chercheurs du BRGM. Destiné à tous les publics, il permet de comprendre quels sont les enjeux de demain en matière d'environnement à travers 50 géocartes, de l'histoire aux applications.

Prix Dolomieu[modifier | modifier le code]

Créé en 1998 par le BRGM, en partenariat avec l'Institut français de l'Académie des sciences (Paris), le prix Dolomieu[39], du nom du géologue Déodat Gratet de Dolomieu, décerné annuellement, récompense des chercheurs ou ingénieurs européens dans les domaines des mathématiques, de la physique, de la mécanique, de l'informatique et des sciences de la Terre.

Les lauréats du prix depuis 1999 sont[40] :

Jurisprudence[modifier | modifier le code]

Le BRGM a donné son nom à un « grand arrêt » du droit, rendu le 21 décembre 1987 par la première chambre civile de la Cour de cassation française[42] : cet arrêt vise « le principe général du droit suivant lequel les biens des personnes publiques sont insaisissables », principe qui s'applique même aux EPIC (Établissements publics à caractère industriel et commercial) et qui interdit de recourir aux voies d'exécution de droit privé à l'encontre de ces établissements.

Équivalents étrangers notables[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b Site Internet du BRGM
  2. Décret no 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM, version en vigueur, sur Légifrance.
  3. Site Internet du BRGM
  4. Actu-Environnement (2013) Patrick Landais, nouveau directeur de la Direction Scientifique et de la Production du BRGM ; Sites et sols pollues, 2013-05-22
  5. Décret no 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières, JORF no 247 du 24 octobre 1959, p. 10139–10141, sur Légifrance.
  6. BK, « L'application i-InfoTerreTM disponible sur l'iPhone », France Matin, 13 avril 2010.
  7. Marque communautaire no 3007705 : recherche par numéro dans la base Marques, sur le site de l'INPI (France) ; recherche dans CTM-ONLINE sur le site de l'OHMI.
  8. Article 2 du décret no 2004-991 du 20 septembre 2004 modifiant le décret no 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières, JORF no 221 du 22 septembre 2004, p. 16400, texte no 3, NOR MENK0401779D, sur Légifrance.
  9. a, b, c, d et e BRGM (2012), Rapport d’activité 2011
  10. Le BRGG (Bureau de Recherches géologiques et géophysiques, 1941-1953), premier ancêtre direct du BRGM, par René Médioni, 'Travaux du COFRHIGEO', 2009
  11. Objectif Terre, 50 ans d'histoire du BRGM. Ouvrage collectif (2009). Éditions du BRGM, 160 p. (ISBN 978-2-7159-2475-8).
  12. Arrêté du 24 novembre 2009 relatif à l’École nationale d’applications des géosciences, JO du 02/12/2009
  13. Site internet de l’ENAG
  14. Rapport d'activité du BRGM 2012
  15. a, b et c Contrat quadriennal État-BRGM 2009-2012, sur le site Internet du BRGM, septembre 2009.
  16. « Les instituts Carnot », sur le site Internet des Instituts Carnot.
  17. Ecomine, les annuaires et sont téléchargeables sur developpement-durable.gouv.fr, mineralinfo.org, brgm.fr
  18. Le BRGM en bref, présentation des domaines d'activité du BRGM.
  19. Site Internet du BRGM, rubrique Géologie
  20. a et b BRGM (2012), Rapport d’activité 2011; p. 31
  21. projet nommé GEOMAYOTTE ; SIG La lettre (2010), Géomayotte ; 14/10/2010 : GéoMayotte, un projet de cartographie du BRGM pour contribuer au développement de Mayotte
  22. a, b, c, d, e et f BRGM (2012), Rapport d’activité 2011 ; voir p. 32
  23. Observatoire des matériaux
  24. AEGOS (African European georesources observation system ; www.aegos-project.org) et présentation du proojet AEGOS
  25. Mineralinfo.
  26. « Une activité tournée de plus en plus vers la recherche, l'expertise et l'assistance technique », sur le site Internet du BRGM.
  27. BRGM, Wenchi, Obuasi, Ghana
  28. Rubrique « Géothermie », sur le site Internet du BRGM
  29. BRGM, Rapport d’activité 2011 (voir p 49 « Stockage géologique du CO2 »)
  30. ANR, Systèmes Energétiques Efficaces et Décarbonés, Appel à projet SEED (clos), consulté 2013-04-23
  31. ANR, Fiche projet - SEED Systèmes Energétiques Efficaces et Décarbonés (SEED 2011) : projet EM-HONTOMIN Méthodes CSEM/électriques pour la surveillance du CO2 et application au site pilote d’Hontomín (Espagne), consulté 2013-04-23
  32. Directive 2009/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative au stockage géologique du dioxyde de carbone et modifiant la directive 85/337/CEE du Conseil, les directives 2000/60/CE, 2001/80/CE, 2004/35/CE, 2006/12/CE et 2008/1/CE et le règlement (CE) no 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil
  33. Décret no 2006-402 du 4 avril 2006 modifiant le décret no 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM et portant dispositions transitoires relatives à Charbonnages de France
  34. BASIAS, inventaire des anciens sites industriels
  35. Directive INSPIRE sur l'infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne
  36. Le BRGM en régions.
  37. Site de l'alliance AllEnvi
  38. Site Internet de l'alliance ANCRE
  39. « Les grands prix : Prix Dolomieu du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) ». Académie des sciences.
  40. « Prix Dolomieu du Bureau de recherches géologiques et minières ». Académie des sciences.
  41. D'après le site de l'Académie des Sciences.
  42. Arrêt de la Cour de cassation française du 21 décembre 1987, première chambre civile, pourvoi no 86‑14167, Légifrance.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • AFES - INRA, 1992 (Baize D. et Girard M.C., coord) ; Référentiel Pédologique, principaux sols d’Europe. INRA, Paris. 222 p