Villorceau

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Villorceau
La mairie de Villorceau.
La mairie de Villorceau.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Canton Beaugency
Intercommunalité CC des Terres du Val de Loire
Maire
Mandat
Daniel Thouvenin
2014-2020
Code postal 45190
Code commune 45344
Démographie
Gentilé Villorcéens
Population
municipale
1 148 hab. (2014)
Densité 121 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 48′ 01″ nord, 1° 35′ 52″ est
Altitude Min. 104 m – Max. 121 m
Superficie 9,5 km2
Localisation

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Liens
Site web villorceau.fr

Villorceau est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Villorceau et des communes limitrophes

La commune de Villorceau se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce de Patay[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 25,8 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 3,4 km de Beaugency, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Beaugency[2].

Les communes les plus proches sont : Messas (2,8 km), Beaugency (3,4 km), Cravant (3,6 km), Tavers (4,9 km), Josnes (5,5 km, en Loir-et-Cher), Baule (5,6 km), Le Bardon (6,2 km), Lestiou (7,3 km, en Loir-et-Cher), Meung-sur-Loire (7,7 km) et Lailly-en-Val (7,8 km)[4].

Histoire[modifier | modifier le code]

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Planification[modifier | modifier le code]

Carte communale[modifier | modifier le code]

Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale le 25 mai 2002. Après une enquête publique qui se déroule du 25 août au 24 septembre 2003, le document est approuvé le 20 janvier 2004[5].

Documents d'orientations intercommunaux[modifier | modifier le code]

La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[6]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013[7]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[8], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[9]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[10].

Logement[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Villorceau (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par l'autoroute A10 et quatre routes départementales : la RD 719, la RD 917, la RD 919 et la RD 925.

L'autoroute A10, dite « L'Aquitaine », qui relie Paris à Bordeaux (au niveau de sa rocade) via Orléans, Tours, Poitiers et Niort, traverse la commune, mais n'a aucun échange avec son territoire (les RD 925 et 917 franchissent l'autoroute par un passage supérieur). L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Meung-sur-Loire, situé à 11 km[11] et constituant la sortie n°15.

La RD 925 est l'ancienne RN 825 qui avait été créée en 1933 et était définie la route de Châteaudun à Romorantin par Beaugency[12]. La section traversant le Loiret, reliant Cravant à Beaugency, a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 1972[13]. En 2014, elle supporte sur le territoire communal un trafic de 1 142 véhicules/jour[14].

La RD 917 (1 408 véhicules/jour), relie Beaugency au Loir-et-Cher et constitue la limite séparative ouest de la commune[14]. La RD 719, qui relie la hameau du Mée à Messas puis Beaugency supporte 1 450 véhicules/jour[14]. La RD 919 (371 véhicules/jour), qui constitue l'artère principale de la commune, relie Beaugency à Cravant[14].

Transports en commun routiers[modifier | modifier le code]

À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[15]. En 2016, Villorceau est desservie par deux lignes régulières du réseau d'autocars interurbains Ulys[16] : la ligne 9 qui relie Beaugency - Meung-sur-Loire - Saint Ay - Chaingy - Orléans[17] et la ligne 19, qui relie Cravant à Orléans[18]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Villorceau acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[19] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[20]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[21].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[22].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Villorceau était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'archidiaconé de Beaugency, sur le plan judiciaire au bailliage royal de Beaugency[23], sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[24].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Villorceau est alors incluse dans le canton de Beaugency, le district de Beaugency et le département du Loiret[25].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[26]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[27]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[28]. L'acte II intervient en 2003-2006[29], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Villorceau aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Beaugency 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Beaugency de 1790 à 1795[22],[25]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[30].
Canton Beaugency 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Villorceau est rattachée au canton de Beaugency[31]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Beaugency 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[32]. Villorceau est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Beaugency[33],[22].
Beaugency 2015- Électorale La loi du [34] et ses décrets d'application publiés en février et [35] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Beaugency[35]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[36].
Arrondissement Orléans 1801- Administrative Villorceau est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[22],[33].
Circonscription législative 1re circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[37],[38]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[39]. La réforme n'affecte pas Villorceau qui reste rattachée à la première circonscription[40].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Villorceau est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[41], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune est membre de la communauté de communes du canton de Beaugency depuis sa création le [42]. Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes des Terres du Val de Loire[43].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Villorceau et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Villorceau Maire Daniel Thouvenin 2014 2020
Communauté de communes des Terres du Val de Loire Présidente de l'intercommunalité Pauline Martin 2017 2020
Département Départementales Canton de Beaugency Conseillère départementale Shiva Chauvière 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Claude Boissay
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[44] 2021[45]
Pays Législatives 1re circonscription Députée Stéphanie Rist

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Villorceau, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[46], pour un mandat de six ans renouvelable[47]. Il est composé de 15 membres [48]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1949 mars 1971 Georges Chardon    
mars 1971 mars 1983 Paul Mulard    
mars 1983 mars 1989 Jacques Tilliard    
mars 1989 juin 1995 Alain de Bodman    
juin 1995 mars 2001 Claude Dauzat    
mars 2001 en cours Daniel Thouvenin PCF  

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Au 31 décembre 2016, la commune est membre du syndicat mixte intercommunal pour le ramassage et le traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 1] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire [49]. Un réseau de sept déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[49]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets est effectuée dans l'UIOM de Saran depuis 1996, exploitée par la société Orvade, filiale du groupe Véolia, par délégation de service de la communauté urbaine Orléans-Métropole[50].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Terres du Val de Loire, en application de la loi NOTRe du [51]. Dans ce nouveau cadre, le préfet du Loiret indique dans un courrier du aux présidents des communautés de communes concernées que le SMIRTOM de la région de Beaugency sera dissout le [52].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[53]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[54]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[55],[56].

Assainissement[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[57], est assurée par le SI TEU BEAUGENCY-VILLORCEAU-TAVERS, un syndicat créé en 1999 desservant 3 communes (Beaugency - Tavers - Villorceau)[58],[59],[60]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune de Beaugency, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 11 800 EH, soit 1 900 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[61],[62].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[63]. Depuis le , la Communauté de communes des Terres du Val de Loire assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), après la fusion des communautés de communes du Val des Mauves, du Canton de Beaugency, du Val d'Ardoux et de la Beauce oratorienne située dans le Loir-et-Cher qui l'assuraient auparavant. Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[64].

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[65]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[66]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[67].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Villorceau 1,39[68] NC[69] 1,49[70] 1,51[71] 1,51[72] 1,73[73]
Loiret 1,76[74] 1,7[75] 1,66[76] 1,69[77]
France 1,93[74] 1,96[75] 2[76] 2,03[77]
Assainissement Villorceau NC[68] NC[69] 1,71[70] 1,99[71] 2,01[72] 2,33[73]
Loiret 2,07[74] 2,19[75] 2,25[76] 2,38[77]
France 1,73[74] 1,82[75] 1,85[76] 1,89[77]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Villorceau.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[78]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[79],[Note 2].

En 2014, la commune comptait 1 148 habitants, en augmentation de 2,23 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
360 363 371 404 437 430 411 574 575
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
594 616 626 564 574 604 585 569 511
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
503 435 420 365 339 332 310 332 312
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2010 2014
311 346 380 754 839 907 967 1 158 1 148
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[80] puis Insee à partir de 2006[81].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie[modifier | modifier le code]

Culture[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 27 juillet 2015)
  2. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 27 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Villorceau" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 27 juillet 2015).
  4. « Villes les plus proches de Villorceau », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 27 juillet 2015).
  5. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 30 avril 2016)
  6. « SCoT Loire Beauce - Délibération du conseil syndical du 29 janvier 2013 », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  7. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  8. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  9. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  10. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  11. « Itinéraire Villorceau - Meung-sur-Loire », sur https://www.google.fr/maps/ (consulté le 29 avril 2016).
  12. « Route nationale française 825 », sur http://routes.wikia.com/ (consulté le 30 avril 2016)
  13. « Arrêté du 22 décembre 1972 transférant une partie du réseau routier national au département du Loiret », sur http://routes.wikia.com/ (consulté le 28 avril 2016)
  14. a, b, c et d « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le 30 avril 2016)
  15. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, (consulté le 16 mai 2016)
  16. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le 30 avril 2016)
  17. Fiche horaire de la ligne Beaugency-Orléans pour la période du au 31 août 2016', [lire en ligne][PDF].
  18. Fiche horaire de la ligne Cravant-Orléans pour la période du au 31 août 2016', [lire en ligne][PDF].
  19. Motte 2003, p. 24
  20. Motte 2003, p. 23
  21. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 23 octobre 2015)
  22. a, b, c et d « Notice communale de Villorceau », sur le site de l'EHESS (consulté le 23 octobre 2015).
  23. « Bailliages de la région Centre-Val de Loire », sur http://www.chatillon-coligny.fr/ (consulté le 23 octobre 2015)
  24. Abbé Patron 1870, p. 281
  25. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  26. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  27. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  28. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  29. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  30. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 23 octobre 2015).
  31. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté en 23 octobre 201523 octobre 2015), p. 6.
  32. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 23 octobre 2015)
  33. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 23 octobre 2015)
  34. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 23 octobre 2015).
  35. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 23 octobre 2015).
  36. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 23 octobre 2015).
  37. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
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  81. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  2. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

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