Rozières-en-Beauce

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Rozières-en-Beauce
La mairie.
La mairie.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Canton Meung-sur-Loire
Intercommunalité Communauté de communes des Terres du Val de Loire
Maire
Mandat
Michel Pommier
2014-2020
Code postal 45130
Code commune 45264
Démographie
Population
municipale
205 hab. (2014)
Densité 22 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 56′ 33″ nord, 1° 42′ 09″ est
Altitude Min. 107 m
Max. 124 m
Superficie 9,17 km2
Localisation

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Rozières-en-Beauce est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Toponymie[modifier | modifier le code]

Le nom de la commune vient de Rausetum.

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Rozières-en-Beauce et des communes limitrophes.

La commune de Rozières-en-Beauce se trouve à l'extrémité ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce de Patay[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 15,9 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 12,8 km de Meung-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie d'Orléans[2].

Les communes les plus proches sont : Gémigny (2,4 km), Coulmiers (3,1 km), Saint-Sigismond (4,6 km), Bucy-Saint-Liphard (4,9 km), Huisseau-sur-Mauves (5,7 km), Épieds-en-Beauce (6,3 km), Saint-Péravy-la-Colombe (6,5 km), Boulay-les-Barres (7,5 km), Baccon (7,9 km) et Coinces (8 km)[4].

Histoire[modifier | modifier le code]

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Planification[modifier | modifier le code]

Plan local d'urbanisme[modifier | modifier le code]

Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme le 10 septembre 2007, en application de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU. Après l'enquête publique qui s'est déroulée en octobre 2010, le document est approuvé le 20 décembre 2010[5],[6].

Documents d'orientations intercommunaux[modifier | modifier le code]

La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Pays Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[7]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013[8]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[9], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[10]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[11].

Logement[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Rozières-en-Beauce (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par quatre routes départementales : la RD 2157, la RD 2, la RD 3 et la RD 704.

La route départementale 2157 est l'ancienne route nationale 157 qui, à sa création, en 1824, succède à la Route impériale 174 et relie Blois à Laval[12]. En 2005, elle est déclassée dans sa totalité et transférée au département du Loiret par arrêté préfectoral du 22 décembre 2005[13], consécutivement au décret du 5 décembre 2005[14] qui définit la nouvelle consistance du réseau routier national. Cet axe supporte en 2014 un trafic de 5 933 véhicules/jour dans la traversée de la commune[15].

La RD 2 (886 véhicules/jour), relie Baule à Épieds-en-Beauce et traverse le bourg du nord au sud sous la dénomination de rue de Patay[15]. La RD 3 (3 088 véhicules/jour) relie la commune à Meung-sur-Loire avec un point de raccordement sur la RD 2157 dans le sud de la commune[15]. La RD 704 (653 véhicules/jour) relie le centre-bourg à la Coulmiers et irrigue les hameaux du Nuisement, du Colombier et de la Cave.

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse et bourg de Rozières acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[16] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[17]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[18].

La commune prend la nouvelle dénomination de Rozières-en-Beauce en 1918. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[19].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Rozières était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[20].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Rozières-en-Beauce est alors incluse dans le canton de Huisseau, le district de Beaugency et le département du Loiret[21].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[22]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[23]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[24]. L'acte II intervient en 2003-2006[25], puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Rozières-en-Beauce aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Dernière période Type de circonscription Évolution du découpage territorial
District Beaugency 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Beaugency de 1790 à 1795[19],[21]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[26].
Canton Huisseau 1790-1801 Administrative et électorale En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Rozières est rattachée au canton de Huisseau[19]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[26]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[28]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Méun 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[29]. Rozières est alors rattachée au canton de Méun par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[30],[19].
Meung-sur-Loire 2015- Électorale La loi du [31] et ses décrets d'application publiés en février et [32] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Meung-sur-Loire[32]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[33].
Arrondissement Orléans 1801- Administrative Rozières, puis Rozières-en-Beauce, est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[19],[30].
Circonscription législative 2e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[34],[35]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[36]. La réforme n'affecte pas Rozières-en-Beauce qui reste rattachée à la deuxième circonscription[37].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Rozières-en-Beauce est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[38], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune de Rozières-en-Beauce n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées »[39]. La commune adhère à la communauté de communes du Val des Mauves lors de la création de cette intercommunalité le [40]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 1]. Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes des Terres du Val de Loire[41].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Rozières-en-Beauce et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Rozières-en-Beauce Maire Michel Pommier 2014 2020
Communauté de communes des Terres du Val de Loire Président de l'intercommunalité Pauline Martin 2017 2020
Département Départementales Canton de Meung-sur-Loire Conseiller départemental Pascal Gudin 29 mars 2015 2021
Conseillère départementale Pauline Martin
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau 18 décembre 2015[42] 2021[43]
Pays Législatives 2e circonscription Députée Caroline Janvier

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Rozières-en-Beauce, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[44], pour un mandat de six ans renouvelable[45]. Il est composé de 11 membres [46]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2001   Antoine Chassine   Agriculteur
mars 2014 en cours Michel Pommier[47]    
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Environnement[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Au 31 décembre 2016, la commune est membre du syndicat mixte intercommunal pour le ramassage et le traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire [48]. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune d'Épieds-en-Beauce[48]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets est effectuée dans l'UIOM de Saran depuis 1996, exploitée par la société Orvade, filiale du groupe Véolia, par délégation de service de la communauté urbaine Orléans-Métropole[49].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Terres du Val de Loire, en application de la loi NOTRe du [50]. Dans ce nouveau cadre, le préfet du Loiret indique dans un courrier du aux présidents des communautés de communes concernées que le SMIRTOM de la région de Beaugency sera dissout le [51].

Production et distribution d'eau[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[52]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Huisseau-sur-Mauve - Gémigny, un syndicat créé en 1965 desservant cinq communes : Coulmiers, Gémigny, Huisseau-sur-Mauves, Rozières-en-Beauce et Saint-Sigismond[53],[54],[55]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[56],[57].

Assainissement[modifier | modifier le code]

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[58]. Depuis le , la Communauté de communes des Terres du Val de Loire assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), après la fusion des communautés de communes du Val des Mauves, du Canton de Beaugency, du Val d'Ardoux et de la Beauce oratorienne située dans le Loir-et-Cher qui l'assuraient auparavant. Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[59].

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[60]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[61]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[62].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Rozières-en-Beauce 1,43[63] NC[64] 1,58[65] 1,64[66] 1,66[67] 1,65[68]
Loiret 1,76[69] 1,7[70] 1,66[71] 1,69[72]
France 1,93[69] 1,96[70] 2[71] 2,03[72]
Assainissement Rozières-en-Beauce NC[63] NC[64] NC[65]
Loiret 2,07[69] 2,19[70] 2,25[71] 2,38[72]
France 1,73[69] 1,82[70] 1,85[71] 1,89[72]

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du , les populations légales des communes sont publiées annuellement dans le cadre d'un recensement qui repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[73]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[74],[Note 3].

En 2014, la commune comptait 205 habitants, en augmentation de 12,02 % par rapport à 2009 (Loiret : 2,42 % , France hors Mayotte : 2,49 %)

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
97 204 193 186 173 182 168 191 192
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
195 189 226 213 220 230 213 214 242
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
246 229 214 163 167 166 170 145 138
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2014
134 106 103 120 157 157 184 195 205
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[75] puis Insee à partir de 2006[76].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]


Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Rozières-en-Beauce ne comprend pas de ZNIEFF[77].

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
  2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  3. Par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique, pour les populations légales postérieures à 1999, que les populations correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et que les populations des années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 28 juillet 2015)
  2. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 28 juillet 2015).
  3. « Orthodromie entre "Rozières-en-Beauce" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 28 juillet 2015).
  4. « Villes les plus proches de Rozières-en-Beauce », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 28 juillet 2015).
  5. [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 9 mai 2016), p. 102
  6. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 9 mai 2016)
  7. « SCOT Loire Beauce - Délibération du conseil syndical du 29 janvier 2013 », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  8. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  9. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  10. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  11. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  12. « Route nationale française 157 », sur http://images.wikia.com/ (consulté le 27 avril 2016)
  13. « Arrêté du 22 décembre 2005 portant constatation du transfert de routes nationales au Conseil Général du Loiret », sur http://images.wikia.com/ (consulté le 29 avril 2016)
  14. Décret no 2005-1499 du 5 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau routier national.
  15. a, b et c « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le 9 mai 2016)
  16. Motte 2003, p. 24
  17. Motte 2003, p. 23
  18. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le 14 octobre 2015)
  19. a, b, c, d et e « Notice communale de Rozières-en-Beauce », sur le site de l'EHESS (consulté le 14 octobre 2015).
  20. Bloch 1906, p. 155
  21. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  22. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  23. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
  24. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
  25. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
  26. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 14 octobre 2015).
  27. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/, (consulté le 16 mai 2016)
  28. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/ (consulté le 14 octobre 2015), p. 6.
  29. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le 14 octobre 2015)
  30. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 46 », sur http://gallica.bnf.fr (consulté le 14 octobre 2015)
  31. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le 14 octobre 2015).
  32. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le 14 octobre 2015).
  33. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le 14 octobre 2015).
  34. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  35. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le 22 septembre 2015).
  36. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
  37. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le 14 octobre 2015).
  38. « Rattachements administratifs de la commune de Rozières-en-Beauce », sur le site de l'Insee (consulté le 14 octobre 2015)
  39. « État de l’intercommunalité dans le Loiret », sur http://www.adcf.org/, (consulté le 14 octobre 2015).
  40. « Fiche de l'EPCI Communauté de commune du val des Mauves », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 14 octobre 2015)
  41. « Recueil des actes administratifs départementaux publié le 12 décembre 2016 - Arrêté du décembre 2016 portant fusion des communautés de communes du Val des Mauves, du canton de Beaugency, du Val d'Ardoux et de la Beauce Oratorienne et création de la communauté de communes des Terres du Val de Loire », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le 30 avril 2017) p. 146
  42. « François Bonneau (PS) réélu président du Centre-Val de Loire », sur http://www.lanouvellerepublique.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  43. Xavier Brivet, « Les nouvelles règles relatives aux régionales 2015 », sur http://www.courrierdesmaires.fr/, (consulté le 29 décembre 2015)
  44. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  45. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le 14 octobre 2015)
  46. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  47. « Liste des maires du Loiret », sur le site de l'association des maires du Loiret (consulté le 14 octobre 2015)
  48. a et b « Présentation du SMIRTOM de la région de Beaugency », sur smirtom-beaugency.fr (consulté le 30 avril 2017)
  49. « Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets », sur http://www.orleans-metropole.fr/ (consulté le 30 avril 2017), p. 31-36
  50. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 30 avril 2017), p. 4
  51. « Communauté de communes des Terres du Val de Loire - Procès-verbal du conseil communautaire du 4 janvier 2017 », sur http://www.chaingy.fr/ (consulté le 30 avril 2017)
  52. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le 9 juillet 2017)
  53. « SIAEP d'Huisseau-sur-Mauve - Gémigny », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le 12 juillet 2017)
  54. « SIAEP d'Huisseau-sur-Mauve - Gémigny », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 12 juillet 2017)
  55. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 12 juillet 2017)
  56. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  57. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le 12 juillet 2017)
  58. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le 12 juillet 2017)
  59. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le 12 juillet 2017)
  60. « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le 12 juillet 2017)
  61. « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 12 juillet 2017)
  62. « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le 12 juillet 2017)
  63. a et b Prix de l'eau en 2010 à Rozières-en-Beauce.
  64. a et b Prix de l'eau en 2011 à Rozières-en-Beauce.
  65. a et b Prix de l'eau en 2012 à Rozières-en-Beauce.
  66. Prix de l'eau en 2013 à Rozières-en-Beauce.
  67. Prix de l'eau en 2014 à Rozières-en-Beauce.
  68. Prix de l'eau en 2015 à Rozières-en-Beauce.
  69. a, b, c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  70. a, b, c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
  71. a, b, c et d Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
  72. a, b, c et d Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
  73. L'organisation du recensement, sur le site de l'Insee.
  74. Calendrier départemental des recensements, sur le site de l'Insee.
  75. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  76. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 20062007 2008 2009 2010 2011201220132014 .
  77. « Liste des ZNIEFF de la commune de Rozières-en-Beauce », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le 10 août 2015).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)