Cravant (Loiret)

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Cravant
L'église Saint-Martin.
L'église Saint-Martin.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Canton Beaugency
Intercommunalité syndicat mixte du pays Loire Beauce, communauté de communes du canton de Beaugency
Maire
Mandat
Christophe Prévost
2014-2020
Code postal 45190
Code commune 45116
Démographie
Gentilé Cravantais[1]
Population
municipale
964 hab. (2013)
Densité 28 hab./km2
Population
aire urbaine
415 471 hab. (2008)
Géographie
Coordonnées 47° 49′ 44″ Nord 1° 34′ 26″ Est / 47.828888, 1.573889
Altitude Min. 108 m – Max. 131 m
Superficie 33,90 km2
Localisation

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Cravant

Cravant est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Carte de la commune de Cravant (Loiret) et des communes limitrophes

La commune de Cravant se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, en limite du département de Loir-et-Cher sur sa bordure Ouest, dans la région agricole de la Beauce de Patay[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3].

À vol d'oiseau, elle se situe à 26,2 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 37 km au nord-est de Blois et à 7,0 km de Beaugency, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Beaugency[3].

Les communes les plus proches sont : Villorceau (3,6 km), Villermain (4,9 km, en Loir-et-Cher), Messas (5 km), Josnes (5,1 km, en Loir-et-Cher), Lorges (5,6 km, en Loir-et-Cher), Le Bardon (6 km), Beaugency (7 km), Briou (7,3 km, en Loir-et-Cher), Baule (7,6 km) et Baccon (8 km)[5].

Rose des vents Villermain Villermain, Baccon Baccon Rose des vents
Lorges N Le Bardon
O    CRAVANT    E
S
Josnes Josnes, Villorceau Villorceau

Lieux-dits et écarts[modifier | modifier le code]

Beaumont, Cernay, Châtre, Laie, Launay, Grand et Petit Rilly, Villechaumont, Villejouan[A 1].

Histoire[modifier | modifier le code]

Les hameaux de Villevert et Villemarceau, ainsi qu'une partie de celui de Villejouan sont détachés de la commune et rattachés à Villorceau selon la loi du . Le territoire de Cravant passe de 36,85 km2 à 33,90 km2[A 1].

Le 8 janvier 1871, durant la guerre franco-allemande, eut lieu le combat de Villechaumont ou fut engagé le 8e régiment provisoire composé de la garde nationale mobile de la Charente-Inférieure.

Un cyclone touche Cravant le et y cause des dégâts considérables[6].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Planification[modifier | modifier le code]

Carte communale[modifier | modifier le code]

Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale le 29 mars 2004. Après enquête publique qui se déroule du 20 juin au 20 juillet 2005, le document est approuvé le 8 septembre 2005[7].

Documents d'orientations intercommunaux[modifier | modifier le code]

La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[8]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013[9]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[10], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[11]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[12].

Logement[modifier | modifier le code]

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Cravant (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par deux routes départementales : la RD925 et la RD 919.

La RD 925 est l'ancienne RN 825 qui avait été créée en 1933 et était définie comme la route reliant Châteaudun à Romorantin par Beaugency[13]. La section traversant le Loiret, reliant Cravant à Beaugency, a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 1972[14]. En 2014, elle supporte sur le territoire communal un trafic de 1 142 véhicules/jour[15],[15]. La RD 919 quant à elle relie Beaugency à Cravant et supporte 1 039 véhicules/jour[15].

La RD 104 (1 310 véhicules/jour) constitue la limite séparative est avec la commune de Baccon.

L'autoroute A10, dite « L'Aquitaine », reliant Paris à Bordeaux (au niveau de sa rocade) via Orléans, Tours, Poitiers et Niort, passe au sud et à proximité de la commune. L'accès le plus proche à cette autoroute est le diffuseur de Meung-sur-Loire, situé à 12 km[16] et constituant la sortie no 15.

Transports en commun routiers[modifier | modifier le code]

À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la  loi NOTRe du 7 août 2015[17].

En 2016, Cravant est desservie par deux lignes régulières du réseau d'autocars interurbains Ulys[18] : la ligne 9 qui relie Beaugency - Meung-sur-Loire - Saint Ay - Chaingy - Orléans[19] et la ligne 19, qui relie Cravant à Orléans[20]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans.

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Commune : territoire et institution[modifier | modifier le code]

La paroisse de Cravant acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[21] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[22]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[23].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[24].

Circonscriptions administratives et électorales de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Cravant était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'archidiaconé de Beaugency, sur le plan judiciaire au bailliage royal de Beaugency[25], sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[26].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Cravant est alors incluse dans le canton de Baule, le district de Beaugency et le département du Loiret[27].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[28]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[29]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[30]. L'acte II intervient en 2003-2006[31], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Cravant aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Beaugency 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Beaugency de 1790 à 1795[24],[27]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[32].
Canton Baule 1790-1801 Administrative et électorale Le 10 février 1790, la municipalité de Cravant est rattachée au canton de Baûle[33]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Beaugency 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[34]. Cravant est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Beaugency[35],[24].
Beaugency 2015- Électorale La loi du [36] et ses décrets d'application publiés en février et [37] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Beaugency[37]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[38].
Arrondissement Orléans 1801- Administrative Cravant est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[24],[35].
Circonscription législative 1re circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[39],[40]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[41]. La réforme n'affecte pas Cravant qui reste rattachée à la première circonscription[42].

Collectivités territoriales[modifier | modifier le code]

La commune de Cravant est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[43], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Intercommunalités[modifier | modifier le code]

La commune est membre de la communauté de communes du canton de Beaugency depuis sa création le [44].

Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement[modifier | modifier le code]

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Cravant et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Élections Circonscription électorale Élu de la circonscription
Niveau Type Titre Nom Début de mandat Fin de mandat
Groupe communal Municipales et communautaires Commune de Cravant Maire Christophe Prévost 2014 2020
Communauté de communes du canton de Beaugency Président de l'intercommunalité Yves Fichou 2014 2020
Département Départementales Canton de Beaugency Conseillère départementale Shiva Chauvière 29 mars 2015 2021
Conseiller départemental Claude Boissay
Région Régionales Région Centre-Val de Loire Président du conseil régional François Bonneau [45] 2021[46]
Pays Législatives 1re circonscription Député Olivier Carré

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Cravant, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[47], pour un mandat de six ans renouvelable[48]. Il est composé de 15 membres [49]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2001 2014 Mireille Mullard    
2014   Christophe Prévost    
Les données manquantes sont à compléter.

Instances judiciaire et administrative[modifier | modifier le code]

Le palais de justice d'Orléans.

Sur le plan de l’organisation juridictionnelle, les juridictions compétentes pour la commune sont le tribunal d'instance d'Orléans, le tribunal de grande instance d'Orléans, le conseil de prud'hommes d'Orléans, le tribunal de commerce d'Orléans, la cour d'appel d'Orléans, la cour administrative d'appel de Nantes, la cour d'assises du Loiret, le tribunal administratif d'Orléans, le tribunal des affaires de la Sécurité Sociale du Loiret, le tribunal des pensions d'Orléans, le tribunal paritaire des baux ruraux d'Orléans et le tribunal pour enfants d'Orléans[50].

Économie[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie de Cravant_(Loiret).

En 2013, la commune comptait 964 habitants. L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir du XXIe siècle, les recensements réels des communes de moins de 10 000 habitants ont lieu tous les cinq ans, contrairement aux autres communes qui ont une enquête par sondage chaque année[Note 1],[Note 2].

           Évolution de la population  [modifier]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 100 1 114 1 158 1 224 1 368 1 351 1 402 1 325 1 347
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 367 1 389 1 404 1 332 1 263 1 253 1 235 1 253 1 198
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 173 1 164 1 153 967 986 982 961 900 836
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2008 2010
767 734 711 780 784 833 904 930 949
2013 - - - - - - - -
964 - - - - - - - -
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[51] puis Insee à partir de 2004[52].)
Histogramme de l'évolution démographique

Patrimoine[modifier | modifier le code]

Enseignement[modifier | modifier le code]

L'école de Cravant, ancienne école de filles datant de 1877.

Cravant est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription d'Orléans-Sud-Ouest. La commune possède une école qui dépend du secteur de Beaugency[53].

Culture[modifier | modifier le code]

Sports[modifier | modifier le code]

  • Jeunesse sportive Villorceau - Cravant
  • Association de tennis de table
  • Cours de danse
  • Cours de gymnastique

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. Au début du XXIe siècle, les modalités de recensement ont été modifiées par la loi no 2002-276 du 27 février 2002, dite « loi de démocratie de proximité » relative à la démocratie de proximité et notamment le titre V « des opérations de recensement », afin de permettre, après une période transitoire courant de 2004 à 2008, la publication annuelle de la population légale des différentes circonscriptions administratives françaises. Pour les communes dont la population est supérieure à 10 000 habitants, une enquête par sondage est effectuée chaque année, la totalité du territoire de ces communes est prise en compte au terme de la même période de cinq ans. La première population légale postérieure à celle de 1999 et s’inscrivant dans ce nouveau dispositif est entrée en vigueur au 1er janvier 2009 et correspond au recensement de l’année 2006.
  2. Dans le tableau des recensements et le graphique, par convention dans Wikipédia, le principe a été retenu, pour les populations légales postérieures à 1999 de n’afficher dans le tableau des recensements et le graphique que les populations correspondant à l'année 2006, première population légale publiée calculée conformément aux concepts définis dans le décret no 2003-485 du 5 juin 2003, et les années correspondant à une enquête exhaustive de recensement pour les communes de moins de 10 000 habitants, et aux années 2006, 2011, 2016, etc. pour les communes de plus de 10 000 habitants, ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes.

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le 6 février 2012)
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le 27 juillet 2015)
  3. a et b « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le 27 juillet 2015).
  4. « Orthodromie entre "Cravant" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 27 juillet 2015).
  5. « Villes les plus proches de Cravant », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le 27 juillet 2015).
  6. Karine Pinault, Les catastrophes météo dans le Loiret, Archives et Culture, , 112 p. (ISBN 9782350771649, lire en ligne), p. 72
  7. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur http://www.loiret.gouv.fr/,‎ (consulté le 28 avril 2016)
  8. « SCOT Loire Beauce - Délibération du conseil syndical du 29 janvier 2013 », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  9. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  10. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  11. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  12. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur http://www.pays-sologne-valsud.fr/ (consulté le 13 mai 2016)
  13. « Route nationale française 825 », sur http://routes.wikia.com/ (consulté le 30 avril 2016)
  14. « Arrêté du 22 décembre 1972 transférant une partie du réseau routier national au département du Loiret », sur http://routes.wikia.com/ (consulté le 28 avril 2016)
  15. a, b et c « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret,‎ (consulté le 30 avril 2016)
  16. « Itinéraire Cravant - Meung-sur-Loire », sur https://www.google.fr/maps/ (consulté le 30 avril 2016).
  17. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur http://web.lexisnexis.fr/,‎ (consulté le 16 mai 2016)
  18. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le 30 avril 2016)
  19. Fiche horaire de la ligne Beaugency-Orléans pour la période du au 31 août 2016', [lire en ligne][PDF].
  20. Fiche horaire de la ligne Cravant-Orléans pour la période du au 31 août 2016', [lire en ligne][PDF].
  21. Motte 2003, p. 24
  22. Motte 2003, p. 23
  23. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat,‎ (consulté le 23 octobre 2015)
  24. a, b, c et d « Notice communale de Cravant », sur le site de l'EHESS (consulté le 23 octobre 2015).
  25. « Bailliages de la région Centre-Val de Loire », sur http://www.denisjeanson.fr/ (consulté le 23 octobre 2015)
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  28. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
  29. « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
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  39. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
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  41. « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le 22 septembre 2015).
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  44. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le 23 octobre 2015)
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  50. « Annuaire des juridictions d'une commune », sur le site du ministère de la Justice (consulté le 23 octobre 2015).
  51. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  52. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2005, 2008, 2010, 2013.
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  54. Site de la société musicale de Cravant

Voir aussi[modifier | modifier le code]

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Articles connexes[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)